VA // TAOP - Brigandage - Flash28 [27/04/60 Champagne] transmis ,attente de confirmation pour classer

La fiche




Les faits

Citation :

Dans la nuit du 7 au 8 Février 1460, Sir Flash28 aurait racketté Dame Somica actuelle Commissaire aux mines du Lyonnais Dauphinois, entre Vienne et Valence, avec l'aide d'un complice Sieur Nik.

Preuves du délit




Plainte de la victime :

Citation :

Ces scélérats à la carrure masculine n’étaient pas discrets ! Un des deux possédait des braies rouges et une chemise blanche, rien de tel pour être repéré dans la nuit ! Ses cheveux étaient courts et foncés.
Quant à l’autre, il jouait encore les pères noyel avec son bonnet , j’ai pas vu ses cheveux; le bas de sa tenue était noire, mais le haut bleue ! Ils avaient tous deux des épées et boucliers.
Deux hommes contre une femme, quelle classe !

La loi

Citation :

IV.3.a Brigandage classique

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Courrier :

Citation :

Fait à Valence le 11 Février 1460.

Bonjour Sieur,

Je vous informe qu'une plainte a été déposée contre vous. Vous êtes accusé d'avoir brigandé le Commissaire aux mines entre Vienne et Valence dans la nuit du 7 au 8 février avec l'aide d'un complice. Vous serez amené à comparaitre devant la justice Dauphinoise pour trouble à l'ordre public.
Une convocation au tribunal vous sera envoyé dans peu de temps, je vous conseille de vous y rendre afin cd plaider vôtre cas.

Cordialement,

Bonissima, Sénécahal de la Prévôté Dauphinoise.

Pas de réponse de l'accusé Bonissima?

Je vois que vostre courrier date du 11, donc d'aujourd'hui.
Peut être peut on attendre demain au moins?

Merci beaucoup!

Je confirme sa position.

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Citation :

En ce 19 ème jour du mois de fevrier 1460,

Nous, Tazspike Gardenia, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Lightwarior à l’encontre de Sieur flash28 .

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre.

(https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice)

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé d'avoir agressé dame Somica, ce fut Dans la nuit du 7 au 8 Février 1460, sur le chemin entre Vienne et Valence, à Romans, lieu dit placé sous la juridiction du Lyonnais-Dauphiné.

Nous en avons les preuves!



Selon l'article IV.3 : Brigandage, IV.3.a Brigandage classique que je cite :
"Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation. "

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble A l'Ordre Public (TAOP) , nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense !

Acte d'accusation à vite envoyer à la Bourgogne aujourd"hui.

Ca avait été envoyé en Bourgogne finalement? Sinon j'envoie à la Champagne...

Dernier village où ce personnage a été recensé: Sainte-Menehould [Duché de Champagne (Domaine Royal)], aujourd'hui à 8h36.

Citation :

En ce jour du 28 avril 1460,

Nous, Vanesfagg Gardenia, Procureur du Lyonnais Dauphiné, et en vertu de la coopération judiciaire qui nous lie au Duché de Champagne, demandons au procureur Catherine.v.enorig la mise en accusation de Messire Flash28 pour Trouble A l'Ordre Public.

Celui-ci a la possibilité de se rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de le défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir agressé, avec l'aide d'un complice, dans la nuit du 7 au 8 février 1460 dame Somica sur le lieu dit de Romans entre Vienne et Valence, lieu sous juridiction Dauphinoise.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://i.servimg.com/u/f43/14/33/20/97/prueve11.png

Témoignage de Dame Somica :

Citation :

Ces scélérats à la carrure masculine n’étaient pas discrets ! Un des deux possédait des braies rouges et une chemise blanche, rien de tel pour être repéré dans la nuit ! Ses cheveux étaient courts et foncés.
Quant à l’autre, il jouait encore les pères noyel avec son bonnet , j’ai pas vu ses cheveux; le bas de sa tenue était noire, mais le haut bleue ! Ils avaient tous deux des épées et boucliers.
Deux hommes contre une femme, quelle classe !

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

J'ai écrit au procureur de bourgogne pour savoir si le dossier était en cours chez eux sa réponse

Citation :

Expéditeur : Maud
Date d'envoi : 27/04/2012 - 20:41:26
Titre : Re: Re: Coop

Bonsoir,
Non aucun..
Vous recevrez mes réquisitoires pour les deux procès contre Albert_mandrin demain.

Merci

Maud
Procureur

Donc je vois avec la champagne pour la CJ si tu peux me valider l'acte que j'ai fais hier

La preuve n'est pas valide....
Sinon le reste ça va.

c'est pas la preuve qui etait pas valide vanes avait pas fermer la balise url

[url] au lieu de [/url]

j'ai modifié et c'est bon

Date modifiée et acte envoyé a Catherine.v.enorig procureur de Champagne

Citation :

Expéditeur : Catherine.v.enorig de von Frayner d'Azayes d'Appe
Date d'envoi : 28/04/2012 - 15:51:09
Titre : Re: Dde de CJ : accusé Flash28
Bien le bonjour,

j'ai donc lancé le procès que vous m'avez demandé.
Je vous tiendrai au courant tant qu'à la suite du procès.

Je vous informe d'ailleurs que je l'avais moi-même mis en procès pour brigandage il y a quelques semaines.

Fait à conflans Les sens, le 28 avril 1460
Catherine von frayner d'Azayes d'Apperault
procureur de champagne

on peut utiliser la récidive alors!?
Il faudra lui demander la date du verdict où l'accusé fut déclarer coupable.
Avec certaines CJ si l'accusé a été déclaré coupable sur un territoire où on a des CJ, alors on peut dire qu'il y a récidive. Il faudra vérifier à Mercurol le traité qu'on a avec la Champagne.

Citation :

Expéditeur : Catherine.v.enorig de von Frayner d'Azayes d'Appe
Date d'envoi : 02/05/2012 - 20:33:08
Titre : Re: Dde de CJ : accusé Flash28

Bien le bonsoir,

je vous envoie la première plaidoire de la défense


Première plaidoirie de la défense
Flash se leva une nouvelle fois, il commençait à avoir l'habitude et débuta sa défense. *************

Bien le bonjour à la cour. Je n'ai aucun souvenir d'avoir croisé Dame Somica.
D'ailleurs, je ne dois pas être le seul. Où sont vos preuves, vos témoins ?
Ce que vous nous présentez n'est que pure parole de sorcellerie.
Comment a-t-elle pu voir la couleur de mes cheveux et la taille de ceux-ci alors que j'arbore en tout temps un couvre chef, de même pour la chemise alors que je n'ai qu'un tablier pour ma boucherie ?
Qui est ce lutin de père Noël ? Toute cette histoire n'a ni queue ni tête.

Je suis actuellement en convalescence à Sainte-Ménéhoulde suite à une rencontre avec une armée champenoise. Cela ne fait que la deuxième fois en un mois me direz-vous. Alors, laissez moi me reposer un peu. Je n'ai ni la force ni l'envie d'entendre de si fantasques histoires.

*********** Flash fit un pas en arrière et posa son arrière-train sur a place habituelle.




j'attend donc votre réquisitoire, cher confrere,

Bien à vous
Catherine Von Frayner d'Azayes d'Apperault

Citation :

Vous ne l'avez jamais croisé? J'avoue que c'est très original comme défense.... Il faut croire que votre mémoire vous fait défaut vu que vous soutenez que vous portez tous le temps un couvre chef hors ce jour la vous n'en aviez pas... Voici le croquis de vous qui a été fais selon les descriptions de la victime.

https://i.servimg.com/u/f49/16/29/72/21/111151.jpg

En dehors la tenue vestimentaire qui diffère aujourd'hui je trouve cela très ressemblant. Sinon je suis ravie de savoir que vous avez des vêtements de rechange! Mais je vous assure qu'il en faudra plus qu'un désaccord sur votre tenue vestimentaire pour me convaincre de votre innocence.

*puis s'adressant au juge*

les preuves démontre bien que Messire Flash28 a racketté Dame Somica. Que selon la loi, l'accusé s’est rendu coupable de trouble à l’ordre Public.

Attendu que l’accusé en dehors de ses soucis vestimentaires n'a su démontrer son innocence. Même pire nous à prouvé la défaillance de sa mémoire...

Nous, Vanesfagg Gardenia, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, demandons au Juge Messire Tazspike, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage en sol Dauphinois !

Aussi, Réclamerons-nous une amende exemplaire d’un montant de 50 écus et de 3 jours de prison à l’encontre de Messire Flash28

Que justice soit rendue!

req envoyé

Citation :

Expéditeur : Catherine.v.enorig de von Frayner d'Azayes d'Appe
Date d'envoi : 05/05/2012 - 08:30:19
Titre : Re: Re: Re: Dde de CJ : accusé Flash28

bien le bonjour, je vais de ce pas lire votre réquisitoire au tribunal


voici le témoignage de la défense, qui visiblement n'a rien compris...


******************************************
La défense a appelé Herulf à la barre
Voici son témoignage :
Herulf s'avance affaiblit par les souvenirs de l'accueil chaleureux qu'il avait reçu des armées de Champagne, pas franchement envie de leur sourire..
Se dresse donc devant le juge...

Bonjour,

J'étais entrain de me reposer quand j'ai reçu un courrier qui m'a laissé perplex.. apprendre que Flash était accusé de tels actes alors tous les gens qui le connaisse savent bien qu'il ne ferait jamais une chose pareille... Décidement, je commence à me demander comment vous trouvez vos preuves et vos accusations en Champagne ou comment certains de vos justiciers se débrouillent toujours pour faire de fausses preuves dès qu'il sagit de quelqu'un qui n'est pas d'ici ..Excusez-moi, mais c'est l'impression que la justice champenoise me donne.

Pense au procès qu'il a eu le droit alors que ce n'était que fabulation puisqu'il dormait et à rejoint L_g seulement le lendemmain, la vérité, c'est qu'ils n'avaient aucune preuve, voulaient juste me condamner par ce que je suis originaire de L'Artois...

Ressortir en plus des dossiers si vieux juste maintenant, c'est un peu louche, je trouve...D'autant plus que j'ai déjà entendu parlé de cette Dame Somica ! On raconte que c'est une catain à ses heures qui attire les hommes en taverne et leur gonfle le sang d'alcool, cela devait bien arriver un jour si c'est le cas... Bien sûre, je connais l'estime que vous avez pour moi et pourtant je peux vous garantir que cette nuit-là, Sieur Flash n'a pas pû faire quoi que ce soit puisqu'il était avec moi et d'autres amis en train de rendre hommage au décès de mon père Asulf.

Puis sourit en coin, regardant le juge...

Et puis faudrait m'expliquer comment dans l'action avec des nuits aussi noires, cette Dame arrive à voir des détails pareils et leurs couleurs en plus ! Et puis alors une tenue qui tient plus d'une fabulation qu'autre chose, hein, enfin, j'veux dire un bonnet de père Noël ! elle vat loin la tite Dame ! et puis la description ne correspond en aucun point à celle de Sieur Flasf ! ricane légèrement...

Moi personnellement, je me suis fait agressé par vos armées sans raison justifiée d'ailleurs alors, hein, en pleine nuit et croyez-moi, quand on se défend et qu'on veut rester en vie, on n'a pas le temps de voir tout cela. Ce qui me laisse penser que si cette Dame a eu le temps de tout voir, c'est qu'elle était sûrement pas en train de se battre au début et n'a sûrement pas été prise par surprise... Je connais ce type de femme, près à tout pour récupérer un peu d'argent sans réfléchir aux conséquences...Je crois que ce soir-là, la brave Dame à gonflé le sang d'alcool de peut-être effectivement deux hommes, mais qu' elle était sûrement aussi alcoolisée qu'eux et qu'elle n'était pas assez claire d'esprit pour avoir une interpretation cohérente

Pour ma part, je crois, que je n'ai plus rien à vous dire maintenant..Se tourne vers Flash et lui sert la main puis incline la tête face au juge malgré qu'il n'ai aucune estime pour eux..

Citation :

En ce jour du 6 mai 1460 moi tazspike juge du lyonnais dauphiné vais rendre mon verdict au nom de la duchesse et de son peuple

S’adressant au témoins de la défense
Hé bien visiblement vous ne comprenez rien ce n’est pas devant la justice champenoise mais devant celle du lyonnais dauphiné que vous été jugé
C’est en vertue des accord passé en nos duché respectif que la chmpagne m’autorise a vous jugé en leurs tribunal il n’est donc pas utile de déverser votre fiel sur les acteur de la justice chmpenoise
Ceci dit une autres chose ,

je vous prierai de faire attention a vos parole et de ne points insulter dame somica prêvot des maréchaux du Lyonais Dauphiné et donc conseiller ducal de ce fait, en la comparant a une vulgaire fille de joie, le respect n’as jamais fait de mal a personne

puis se tournant vers l'accusé

après avoir écouté et regarder les preuves fournis l’accusé ne m’ayant pas convaincu de son innosence
Je vous juge coupable des faits reprochés et vous condamne a une peine de prison de 3 jours ainsi qu’une amende de 35 ecus
Que justice soit faite

ps: je laisse toute latitude au juge chmpenois qui fera appliqué la sentence de revoir l'amende a la baisse si l'accusé ne possèdait pas a ce moment la la somme de 35 ecus

Citation :

Expéditeur : Catherine.v.enorig de von Frayner d'Azayes d'Appe
Date d'envoi : 08/05/2012 - 21:21:19
Titre : Re: Re: Re: Dde de CJ : accusé Flash28

bien le bonsoir

je vous envoie la dernière plaidoirie de la défense

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Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Flash se leva une nouvelle fois. Décidement, il en faisait de l'activité physique, lui dont le médecin avait préconisé 45 jours de repos forcé. *********************

Je n'ai que trois choses à dire et n'irait pas plus loin car je n'en ai plus aucune, mais alors plus aucune envie.

Sorcellerie, sorcellerie, sorcellerie.
Il ne me semblait pourtant pas que la Champagne cotionnait de telles forfaitures mais bon...

D'ailleurs, j'attends toujours les témoins de l'accusation.

Allez, jetez moi en prison, faites ce que vous voulez, je n'en ai que faire mais qu'on en finisse enfin.

************************** Pris d'une grande lassitude, Flash attendit le verdict.

je vous informe que dans 5 jours je ne devrais plus être au conseil ducal, mais pour le verdict vous pourrez l'envoyer a la Duchesse Maltea de brienne qui est notre juge actuel et sera, je le pense, toujours au conseil ducal


bien à vous

Catherine Von Frayner d'Azayes d'Apperault
procureur de champagne