Et c'est la même chanson... Et la différence c'est... (Suivi des paiements)

Dernière édition par samthebeast le Mer 21 Mar 2012 - 12:52, édité 1 fois

... que comme vous avez tous du le voir le fonctionnement de prélèvement des impôts à changé. C'est en quatre fois à partir de ce mandat, je vous remet l'annonce pour mémoire. Donc un premier versement est prévu dans les 8 jours suivants l'élection du régnant, l'élection se faisant cette nuit, j'ai lancé il y a quelques jours afin de prendre de l'avance une discussion sur la somme à demander à chaque ville. Il a été proposé de prendre comme base de travail les impôts précédents, de diviser par 4 et de répartir au prorata pour chaque ville.

Je ne donnerais pas de chiffre précis avant demain, du moins la personne qui sera cac à ce moment là vous les donnera, car nous attendons le nouveau conseil et le nouveau régnant pour validation mais n'importe qui ayant un boulier en bon état peut déjà se faire une idée de la somme.

Si je viens vous voir dès maintenant c'est pour que vous puissiez déjà voir quel prélèvement vous allez devoir faire aux habitants de chacune de vos villes ou bien si vous prenez à la charge de la mairie.

Une chose reste cependant certaine c'est que le duché demandera au moins pour ce premier prélèvement la somme en écus, pas de marchandises, la raison en est simple nous sommes repassé en priorité fer donc il y a beaucoup moins d'écus qui rentrent dans les caisses en ce moment. Le duché a donc besoin d'écus pour le moment, pour les prochains vous verrez avec le cac en place mais ça devrait surement le faire.

Citation :

Et c'est la même chanson... Et la différence c'est... (Suivi des paiements) Ldave13

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront ou se feront lire cette présente annonce,

Salut!

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité les modifications des articles "VIII.1.a", "VIII.1.c", "VIII.2.a", "VIII.2.b" extrait du "Livre VIII : Code Fiscal".

Ont été modifiés ou supprimés dans le texte suivant, les passages en rouge. Dans la version finale figurant à sa suite, le bleu correspond aux modifications et ajouts apportés.

Citation :: Livre VIII : Code Fiscal
Le présent livre a pour but d'encadrer et de définir les conditions des levées d'impôt en Lyonnais Dauphiné.

VIII.1 De la décision d’imposer.

VIII.1.a : De la décision.

Le Conseil ducal peut, à la majorité de ses membres, décider d’imposer les Lyonnais-Dauphinois.

VIII.1.b : Du montant.

La somme imposable sera également votée à la majorité absolue au Conseil ducal, après proposition des différents acteurs économiques, ainsi que du Duc.

VIII.1.c : De la ventilation.

Les Conseillers dits économiques doivent, une fois le montant voté, effectuer une ventilation des recettes pour l’exposer avec l’annonce de l’imposition à la population.

VIII.2 De la perception

VIII.2.a : De la procédure de perception.

Le Conseil ducal confie aux maires, après affichage en gargote du détail, la charge de collecter l'impôt auprès des habitants de leurs villes. Ils reverseront ensuite celui-ci intégralement au Trésor ducal par le biais d'achat sur le marché ducal.

Le maire devra relayer l'information par un courrier à tous ses administrés. De même, le conseil ducal fournira à chaque maire le montant total de l'impôt attendu pour sa ville en se basant sur le recensement effectué le début de chaque mandat dans tout le Lyonnais-Dauphiné.

VIII.2.b : Du nombre et des délais de versements.

Les maires sont tenus de verser la dite somme au duché en deux fois (ou plus, à condition que le Conseil Ducal le décide). La première partie deux semaines après la publication ; la seconde la semaine suivante. Le Conseil Ducal peut exiger qu'une partie de la somme dont le pourcentage ne dépassera pas le tiers de la somme totale due soit remise lors du premier versement. Tout maire n'effectuant pas le versement dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute trahison comme stipulé par l'article III.4.a.ii du Livre III : Droit politique de la Coutume du Lyonnais-Dauphiné. Toutefois, le maire peut, sur demande explicite auprès du Conseil ducal, obtenir un délai supplémentaire de paiement sous réserve de son approbation.

VIII.2.c : De l'origine des versements.

Les maires ne sont pas tenus de prélever toute la somme demandée à la population. Ils sont susceptibles de prendre une partie de ce montant à charge des caisses municipales.

VIII.2.d : Des versements en marchandises.

Les maires pourront payer une partie de l'impôt en marchandises, à condition d'avoir l'accord du Commissaire au Commerce sur leur nature et leur nombre. Leur valeur sera d'un tiers moins cher que le prix indiqué sur la grille des prix ducale.

VIII.2.e : Des remboursements exceptionnels des frais de majoration de retard

Au moment de l'imposition, une procédure exceptionnelle de remboursement des frais de majoration de retard pourra être mise en place.

D'une part, elle sera applicable pour les personnes effectuant une mission reconnue par le Conseil Ducal ou par l'une de ses institutions officielles. Elle devra faire l'objet d'une demande écrite au Conseil Ducal et sera soumise à l'approbation concertée du Commissaire au commerce et du Bailli.

D'autre part, elle sera applicable aux personnes en voyage ou en retraite qui devront en faire la demande auprès du maire de leur ville, ce dernier étant libre d'accorder ou non, en partie ou en totalité, le remboursement.

Pour tous ces cas, le maire de la ville de résidence du demandeur sera chargé du remboursement des frais de majoration par la ville au demandeur.

Citation :: Livre VIII : Code Fiscal

Le présent livre a pour but d'encadrer et de définir les conditions des levées d'impôt en Lyonnais Dauphiné.

VIII.1 De la décision d’imposer.

VIII.1.a : De la décision.

Seul le Conseil ducal peut, à la majorité de ses membres, décider d’imposer les Lyonnais-Dauphinois.

VIII.1.b : Du montant.

La somme imposable sera également votée à la majorité absolue au Conseil ducal, après proposition des différents acteurs économiques, ainsi que du Duc.

VIII.1.c : De la ventilation.

Les Conseillers dits économiques doivent, une fois le montant voté, effectuer une ventilation des recettes pour l’exposer avec l’annonce de l’imposition à la population. En vertu des nouvelles règles économiques, afin de pallier les dépenses imprévues, possibilité est laissée à l'appréciation du Conseil Ducal d'augmenter le montant ainsi calculé de l'impôt de 50 % MAXIMUM.

VIII.2 De la perception

VIII.2.a : De la procédure de perception.

Le Conseil ducal confie aux maires, après affichage en gargote du détail, la charge de collecter l'impôt auprès des habitants de leurs villes. Ils reverseront ensuite celui-ci intégralement au Trésor Ducal .

Le maire devra relayer l'information par un courrier à tous ses administrés et devra faire demande écrite et justifiée auprès du Conseil Ducal pour tout prélèvement qui dépasserait le montant réclamé par possession par le Duché. De même, le conseil ducal fournira à chaque maire le montant total de l'impôt attendu pour sa ville en se basant sur le recensement effectué le début de chaque mandat dans tout le Lyonnais-Dauphiné.

VIII.2.b : Du nombre et des délais de versements.

Les maires sont tenus de verser l'impôt en quatre fois, chaque versement devant représenter un quart de la somme réclamée : un premier versement huit jours après l'élection du Duc, un deuxième versement vingt-et-un jours après l'élection du Duc, un troisième versement trente-six jours après l'élection du Duc, le dernier versement cinquante jours après l'élection du Duc. Tout maire n'effectuant pas les versements dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute trahison comme stipulé par l'article III.4.a.ii du Livre III : Droit politique de la Coutume du Lyonnais-Dauphiné. Toutefois, le maire peut, sur demande explicite auprès du Conseil ducal, obtenir un délai supplémentaire de paiement sous réserve de son approbation.

VIII.2.c : De l'origine des versements.

Les maires ne sont pas tenus de prélever toute la somme demandée à la population. Ils sont susceptibles de prendre une partie de ce montant à charge des caisses municipales.

VIII.2.d : Des versements en marchandises.

Les maires pourront payer une partie de l'impôt en marchandises, à condition d'avoir l'accord du Commissaire au Commerce sur leur nature et leur nombre. Leur valeur sera d'un tiers moins cher que le prix indiqué sur la grille des prix ducale.

VIII.2.e : Des remboursements exceptionnels des frais de majoration de retard

Au moment de l'imposition, une procédure exceptionnelle de remboursement des frais de majoration de retard pourra être mise en place.

D'une part, elle sera applicable pour les personnes effectuant une mission reconnue par le Conseil Ducal ou par l'une de ses institutions officielles. Elle devra faire l'objet d'une demande écrite au Conseil Ducal et sera soumise à l'approbation concertée du Commissaire au commerce et du Bailli.

D'autre part, elle sera applicable aux personnes en voyage ou en retraite qui devront en faire la demande auprès du maire de leur ville, ce dernier étant libre d'accorder ou non, en partie ou en totalité, le remboursement.

Pour tous ces cas, le maire de la ville de résidence du demandeur sera chargé du remboursement des frais de majoration par la ville au demandeur.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le cinquième jour du mois de Janvier de l'an de grâce mil quatre cent soixante

Et c'est la même chanson... Et la différence c'est... (Suivi des paiements) Signaturegouv

Comme prévu les voici :

Dié = 958 écus
Briançon = 710 écus
Embrun = 769 écus
Montélimar = 886 écus
Valence = 1238 écus
Vienne = 1336 écus
Lyon = 853 écus

Donc le versement devra être fait au plus tard mardi prochain

Serait-il possible d'avoir les bases de calcul ?
Je ne lève pas un impôt sans savoir à quoi il correspond.

Les chiffres présentés c'est un quart de l'impôt total?

Je constate que vous n'avez pas lu les informations que j'ai donné un peu plus tôt j'annonçais déjà ou seraient pris les chiffres mais aucun problème pour moi je vous les donne ici. Il s'agit d'un quart de l'impôt que vous avez réglé lors du mandat précédent (arrondi correctement)

Citation :: Dié: 147 / 14,19% = 3831.30
Briançon: 109 / 10,52% = 2840,40
Embrun: 118 / 11,39% = 3075,30
Montélimar: 136 / 13,13% = 3545,10
Valence: 190 / 18,34% = 4951,80
Vienne: 205 / 19,79% = 5343.30
Lyon: 131 / 12,64 % = 3412,80

Ce qui donne lorsqu'on prend le quart de la somme que chaque ville a payé :

Citation :: Dié = 958 écus
Briançon = 710 écus
Embrun = 769 écus
Montélimar = 886 écus
Valence = 1238 écus
Vienne = 1336 écus
Lyon = 853 écus

Le reste sera calculé dans les jours, semaines qui viennent pour que vous soyez prévenus bien avant la seconde levée.

Lever un impôt sans avoir de chiffres arrêtés, je ne trouve pas ça normal, même si c'est calculé sur le précédent impôt.

Relis l'annonce originale.

Oui ?

Bon alors je vais résumer. Il n'est pas possible de calculer le montant des impôts dès maintenant, lors du vote de ce changement d'imposition, il a été décidé que ce serait fait ainsi, de toute façon il s'agit d'une sorte d'acompte, en aucun cas du montant fixe c'est évident.

Les recenseurs n'ont pas encore fini le calcul des habitants, un résumé des besoins, des exports, des achats est en cours. tu as déjà été au conseil Binette je crois que tu sais comment ça se passe maintenant. Tout ne se fait pas en deux ou trois jours.

Cette méthode d'imposition permet aux villes de verser les sommes demandées en quatre fois au lieu de deux, ce qui pour certaines sera bien plus pratique, il s'agit également de la première fois que cette méthode sera appliquée, il faut juste s'adapter et personnellement je préfère ce genre d'imposition à l'autre.

Je suis d'accord que tout ne se fait pas en une seule journée.

Mais demander aux habitants de verser une partie de l'impôt, dont personne ne sait de combien il sera, c'est très limite.
Et puis, si cela décale tout de 2 jours, ce n'est pas grave.

Hé hé je viens là pour faire mon boulet ... Comme d'habitude vous me direz.

J'ai levé un impôt il y a une dizaine de jours en précisant que je lèverai un impôts chaque début de mois. Il me faut donc attendre au moins 4 jours avant de recommencer.
J'ai pu finir de régler les impôts précédent mais là même pour payer le quart ça ne va pas être simple. Pour information je dispose de 1000 écus tout rond donc de quoi payer la somme de 886 écus sauf qu'il ne restera plus grand chose et que je suis limité sur le marché en blé donc en farine et par la même occasion en pain. En plus je ne comprend pas pourquoi les éleveurs de cochons semblent ne plus rien produire. Bref peut d'occasion de faire des transactions.

Je demande s'il serait possible que Montel paie 500 écus mais si d'ici mardi je récupère un peu de liquidité je mettrai le maximum possible.

C'est une avance basée sur ce que chaque ville a payé la dernière fois, tout le monde sait que les impôts qui viennent seront sensiblement les mêmes que ceux passés. On demande une somme qui est basée sur quelque chose de concret.

La modification a été votée il y a un moment déjà, environ un mois, l'annonce a été faite. C'est toujours lorsqu'on commence a appliquer que les questions arrivent. Une fois, une fois seulement, est ce que quelqu'un pourrait réagir dès la publication de l'annonce...

Un conseil ducal n'est jamais rapide Binette, tu es passé tu as vu, je ne vois pas ce que je pourrais te dire de plus. Les éléments sont là si tu ne veux pas saisir que c'est une avance sur les impôts et que ce sera pris en compte, qu'ils seront calculés de la même façon que d'habitude et que tout sera adapté à la somme totale je ne vois pas quoi te dire de plus sans me répéter une nouvelle fois.

Je vois en plus le moment ou lorsque je vais vous sortir les chiffres des échoppes et des champs vous allez encore une fois nous faire tout un cirque car vous ne trouverez pas les mêmes chiffres. Il y a toujours un truc qui dérange même lorsque c'est pour aider les villes, toujours des gens pour être mécontents de ce qu'on fait pour eux.

Narcimore, il y a toujours la possibilité de s'arranger il suffira de voir avec la cac ou avec moi, fais de ton mieux, je sais que ce n'est pas de la mauvaise volonté.

Je comprend le pourquoi qu'il faut pour payer en 4 fois, ce n'est point ça le soucis.
C'est le fait de ne pas avoir de chiffres avant de lancer un impôt.
Attendre 2 ou 3 jours de plus pour lancer les impôts pour avoir un vrai chiffre et non pas une approximation, ce serait plus logique et les habitants sauraient à quoi s'attendre.

Expliquer que c'est une avance ne change rien, il n'y a pas de chiffres.

Nombre de messages : 7668 Localisation IG : dié Date d'inscription : 13/04/2007

Bine , je crois que ce système bien qu'à ton goût très avangardiste a un avantage évident. Etant donné que la plupart de nos dépenses ne varient guère d'un mandat à l'autre cet acompte provisionnel , permet d'une part de fonctionner le plus rapidement possible à plein régime que ce soit en termes de rachats hebdomadaires ou de remboursements et soldes divers et d'autre part d'éviter de rapprocher de trop deux demandes de versements. Parce que tu dois le savoir, l'impôt que se soit son calcul où son vote peut prendre un peu plus de 2 ou 3 jours , donc ça décalera vite d'une semaine, or si l'on passe à une imposition par quinzaine à moins de crééer des quinzaine sur 2 mois, on ne peut pas se permettre ce décalage...

Et pour ce qui est des chiffres Bine je te conseille de relire les chiffres du mois précédent et même peut-être ceux du moins encore avant ... puisque les charges fixes sont sensiblement les mêmes d'un mois à l'autre...

Je suis sûre que ce système aura la faveur de nos descendants et que lorsque nos arrières arrières ....... arrières petits enfants paieront l'impôt sur leur revenus ils devront payer par avance en se basant sur les revenus de l'année précédente quitte à voir leur impôt final réévalué en fin d'année...

Oui, lever un impôt toutes les 15aines c'est mieux, car en cas de prise de mairie ils ne pourront lever un impôt, sauf le jour-J, ça permet aussi de faire des plus petites mensualités, ect ...

Mais il en reste que les villageois ne savent pas ce qu'ils vont avoir à payer, et on leur demande déjà de le faire. Ni pourquoi ils vont payer.

Vous achetez souvent un fruit sans savoir si il est beau ?

Nombre de messages : 7668 Localisation IG : dié Date d'inscription : 13/04/2007

Je ne pensais pas Binette que tu croyais les gens aussi bêtes que ça... Si on leur explique qu'il s'agit d'une estimation faite sur les dépenses du mois précédent qui seront en gros les mêmes ce mois-ci , ils sauront ce qu'ils paient... Quitte à leur ressortir si les valentinois sont sceptiques par essence les chiffres concernant les dépenses fixes du mois dernier...

Axel lève les yeux au ciel en entendant la dernière phrase si peu à propos...

Et oui ça m'arrive souvent car je fais livrer les fruits au domaine et que je paie au panier et non au fruit , rien n'interdit au maraicher de cacher un fruit malsain au fond du panier, rien à part quelque chose qui semble vous faire défaut monsieur le maire... la confiance.

La confiance est un de mes fers de lance. Seulement, être méfiant est différent de la confiance.

Je vais en toucher quelques mots à mes conseillers municipaux, on véra bien ce qu'ils en pensent. Après tout, ils gèrent aux aussi la mairie :)

Je souhaite payer les impôts là.

Je peux donner les écus sans mandat ? (Par l'outil IG dans le bureau du maire)

Si l'on procède ainsi alors plusieurs chose à mettre au clair. Je ne suis pas contre ça évite un mandat et des transactions mais.

Il faut que le maire, le cac et le bailli soit là en même temps afin que le cac et le bailli vérifient chacun de leur coté que la somme apparait bien dans les livres de comptes (aucunes traces ig du versement je viens d'essayer avec 1 écu)

Il faut que le maire donne une preuve ici même immédiatement après avoir fait le versement pour que celle-ci soit copiée et conservée (screen des évènements de la mairie)

Je vais également demander au conseil si cela pose problème, à mon sens non, mais au moins tout le monde sera au courant.

(hrp) je me permet d'intervenir je ne sait pas pour le receveur et si pour le duché compris

mais ayant donner 25 ecus a la mairie dernierement j'ai eu un evenement ig

Citation :: 13-02-2012 20:26 : Vous avez donné 25 écu(s) à la mairie de Vienne.

autre chose egalement a verifié ont ne peu donner a une mairie que 50 ecus par jours a voir si pour le duché cela est bloqué a 50 ecus egalement

Pour completer la remarque de Taz, le maire reçoit aussi une trace de l'événement

Citation :

17-02-2012 04:35 : bettyboop a fait un don de 50 écu(s) à la mairie de Montélimar.

Pour ce qui est du maximum pour la mairie c'est bien 50 pour le duché il me semble aussi qu'il y un maximum mais je ne sais plus combien 100 ou 500 je recherche l'info si je retrouve

Edit: Si les infos que j'ai lues sont exactes
Un habitant peut donner 50 écus par jours à la mairie ou au duché
Une mairie peut donner 150 écus par jour au duché

Dans le sens inverse du bailli ou du maire à un habitant cela varie suivant des paramètres étranges peut être l'ancienneté au poste ou un quota de trésorerie je ne sais pas trop.

Alors on peut faire un test mais je vous le dis franchement vu le peu d'infos et de fiabilité de cette méthode vers le duché le conseil est méfiant. Il faudrait donc convenir d'un rendez-vous cac - bailli - maire de valence pour tester. Preuves à l'appui bien entendu dans ce style là :

Et c'est la même chanson... Et la différence c'est... (Suivi des paiements) Sans_t35

Un loupé et on passera par mandat définitivement.

(de toute facon vu que c'est limité par jours a mon avis pas trop possible pour les impots )

Moui, donc ça va prendre du temps^^ A peu prés 8 à 10 jours

Donc jpeux payer comme ça ou pas ? J'attend un mandat sinon ^^

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