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 MO/D22/Trahison/Tatasuzanne[R]

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tribly

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Nombre de messages : 1004
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MessageSujet: MO/D22/Trahison/Tatasuzanne[R]   MO/D22/Trahison/Tatasuzanne[R] Icon_minitimeSam 10 Mar 2012 - 12:15

Date : Le 10 mars 1460
Accusé : Tatasuzanne
Victime : Ville de Montélimar
Officier en charge : Sergent Tribly



La fiche :

MO/D22/Trahison/Tatasuzanne[R] Fichetatasuzanne




Les faits :

Tatasuzanne est accusée d'avoir acheté toutes les miches de pain présentes sur le marché entre le 6 et le 8 mars 1460 avec son acolyte Longjohncolombo. Tatasuzanne a acheté au total un minimum de 85 miches de pain, alors qu'un décret est actuellement en vigueur à Montélimar, limitant l'achat de pain à 5 miches par jour et par personne.


Preuves du délit :

MO/D22/Trahison/Tatasuzanne[R] Tatasuzljmiches1


MO/D22/Trahison/Tatasuzanne[R] Tatasuzljmiches2


MO/D22/Trahison/Tatasuzanne[R] Tatasuzljmiches3




La loi :

Citation :
V.1.a : Déstabilisation économique

Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu'elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché.

En outre, un décret est actuellement en vigueur à Montélimar :
Citation :
Suite au rachat massif de marchandises telles que les miches de pain ou les sacs de blé induisant une déstabilisation économique ainsi qu’une pénurie des marchandises précitées, moi, Narcimore, maire de Montélimar prend l’arrêté suivant :

Interdiction à toute personne de racheter plus de 5 miches de pain par jour.
Interdiction à toute personne de racheter plus de 10 sacs de blé par jour.
Interdiction à toute personne de racheter plus de 10 sacs de maïs par jour.
Interdiction à toute personne de racheter plus de 6 stères de bois par jour.

Toute personne n’appliquant pas ces interdictions sera considérée comme escroc et pourra être poursuivi en justice pour escroquerie.

Fait à Montélimar le seizième jour de février de l’an 1460
Narcimore,
Maire de Montélimar

courrier :


Citation :
Bonjour Tatasuzanne,

Je vous informe qu'un dossier est actuellement en cours contre vous pour trahison, suite au rachat massif de miches de pain que vous avez effectué entre le 6 et le 8 mars 1460, alors qu'un décret actuellement en cours à Montélimar limite le rachat de ce type de marchandise à 5 unités par jour et par personne.

Que le Très-Haut vous garde.


Fait à Montélimar le 11 mars 1460,
Tribly, Sergent de Montélimar


Dernière édition par tribly le Dim 11 Mar 2012 - 0:05, édité 3 fois
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bonissima

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MessageSujet: Re: MO/D22/Trahison/Tatasuzanne[R]   MO/D22/Trahison/Tatasuzanne[R] Icon_minitimeSam 10 Mar 2012 - 20:18

Envoie pour Trahison Wink
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tribly

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Localisation IG : entre Embrun et Montélimar
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MessageSujet: Re: MO/D22/Trahison/Tatasuzanne[R]   MO/D22/Trahison/Tatasuzanne[R] Icon_minitimeDim 11 Mar 2012 - 0:01

D'accord merci beaucoup Boni, j'envoie et je fais le même pour Longjohncolombo Very Happy
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bonissima

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Localisation IG : Valence
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MessageSujet: Re: MO/D22/Trahison/Tatasuzanne[R]   MO/D22/Trahison/Tatasuzanne[R] Icon_minitimeDim 11 Mar 2012 - 12:34

Transmis en procure.
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MessageSujet: Re: MO/D22/Trahison/Tatasuzanne[R]   MO/D22/Trahison/Tatasuzanne[R] Icon_minitime

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