Modification de la charte des MA

Sujet: Modification de la charte des MA Jeu 15 Mar 2012 - 6:14

Arwel a écrit:

Citation :

Charte des Marchands Ambulants et Convoyeurs Dauphinois

I. Définition et organisation:

Les Marchands Ambulants Dauphinois (MAD) et convoyeurs ducaux sont des acteurs primordiaux de l'économie ducale.
Est considéré comme Marchand Ambulant Dauphinois:
Toute personne assurant au duché la possibilité de commercer avec les contrées étrangères et lui permettant ainsi qu'aux mairies d'exporter les produits qu'ils veulent écouler et d'importer ceux dont ils ont besoin.
Est considéré comme Convoyeur Ducal:
Toute personne transportant des marchandises importées de l'étranger, permettant au Duché d'importer en quantité importante, des marchandises pondéreuses.
Les MAD et convoyeurs ducaux forment une institution ducale à part entière et sont donc considérés comme des fonctionnaires ducaux. Ils sont dirigés par le Commissaire au commerce et se regroupent dans une salle qui leur est réservée au Castel de Lyon.

II. Droits et devoirs

II.1. Les Marchands Ambulants Dauphinois:
Afin d'assurer la répartition rapide des missions commerciales, les MAD ont l'obligation de se rendre chaque jour au Bureau des MAD, la salle qui leur est spécifiquement réservée au Castel de Lyon. Toute absence doit être signalée pour le bon fonctionnement de l’institution et afin d'assurer au Commissaire au commerce des réponses rapides à ses demandes. Un Marchand Ambulant Dauphinois se doit de respecter les délais qui lui sont imposés par son contrat de mission. En cas de manquement à ces trois devoirs, le CAC peut suspendre un MAD et en cas de manquement grave il pourra l'exclure complètement.

Les MAD sont rémunérés selon le mode spécifié dans leur contrat de mission, établi par le CAC. Les MAD peuvent être payés par intérêt sur leurs ventes ou ~~en salaire fixe~~ selon le système de récompense présenté dan l'article IV de cette Charte. Ils peuvent aussi faire une demande d'escorte lors des voyages commerciaux. Le Commissaire au commerce en consultation du Conseil ducal décidera de la nécessité ou non de fournir une escorte à un MAD.

En cas de mise en procès dans le cadre de leurs fonctions, les MAD pourront se prévaloir des services d'un avocat attitré par le Conseil ducal.

II.2. Les Convoyeurs Ducaux:
Au même titre que les MAD, les Convoyeurs Ducaux ont l'obligation de se rendre chaque jour à la salle qui leur est spécifiquement réservée au Castel de Lyon. Toute absence doit être signalée pour le bon fonctionnement de l’institution et afin d'assurer au Commissaire au commerce des réponses rapides à ses demandes.
Un Convoyeur Ducal se doit de respecter les délais qui lui sont imposés par son contrat de mission. En cas de manquement à ces trois devoirs, le CAC peut suspendre un Convoyeur ducal et en cas de manquement grave il pourra l'exclure complètement.

Les Convoyeur Ducaux sont rémunérés selon ~~les intérêts de vente du MAD qu'ils escortent~~ le système de récompense présenté dans l'article IV de la présente Charte.
Les Convoyeurs Ducaux participent aux missions commerciales pour lesquelles ils sont sollicités, notamment lors d'achats importants de marchandises pondéreuses.
Le Commissaire au commerce en consultation du Conseil ducal décidera de la nécessité ou non d'une escorte pour telle ou telle mission commerciale.

En cas de mise en procès dans le cadre de leurs fonctions, les Convoyeurs ducaux pourront se prévaloir des services d'un avocat attitré par le Conseil ducal.

III. Serment de loyauté et de confidentialité

Lorsqu'ils intègrent l'institution, les MAD et Convoyeurs ducaux prêtent serment de loyauté et de confidentialité envers le duché. Cela implique que l'information détaillée d'un convoi de marchandises ne soit connue que du destinataire ou des destinataires respectifs, du Commissaire au Commerce lyonnais-dauphinois et du Duc. Les agents du duché assurant la protection du convoi pourront être informés de la nature des convois si le Commissaire au commerce le juge nécessaire.

Si un MAD ou Convoyeur Ducal vient à détourner les biens ou l’argent confiés dans un mandat pour d'autres motifs que ceux initialement prévus à celui-ci ou à dévoiler des informations à des personnes non autorisées sans l'accord du Commissaire au commerce ou du Duc il pourra être poursuivi pour Trahison en vertu de l'article IV.1.b.ii (Des informations confidentielles) ainsi qu'en vertu de l'article IV.1.b.v (Abus de pouvoir) du Livre IV : Droit commun du Coutumier Lyonnais-Dauphinois.

Citation :: Serment des Marchants Ambulants et Convoyeurs Dauphinois

Moi, [nom de la personne], résidant à [lieu de résidence], m'engage comme Marchand Ambulant Dauphinois/Convoyeur Ducal et jure de servir le duché du Lyonnais-Dauphiné avec fidélité, loyauté et honneur. Je promets respect et obéissance à mes supérieurs.

Jamais je n'abuserai de la confiance qui m’est accordée ni ne détournerai les marchandises qui me sont confiées à toutes autres fins que celles définies en début de mission. Je m'engage à suivre scrupuleusement les statuts qui me régissent afin d’assurer la prospérité du Lyonnais-Dauphiné.

Fait à [ville de départ] le [date de signature]
[signature]

IV. Système de récompense des MAD et des Convoyeurs Dauphinois

Les MAD et les Convoyeurs Dauphinois pourront prétendre à récompense selon le système d'équivalence qui suit :

Viande	100 pts
Poisson	100 pts
Lait	50 pts
Légumes	50 pts
Pain	30 pts
Mais	20 pts

Chemise	700 pts
Gilet	800 pts
Bustier	800 pts
Braies	400 pts
Bas	300 pts
Foulard	300 pts
Col	400 pts
Chausses	150 pts
Bottes	500 pts
Poulaines	425 pts
Ceintures	225 pts
Chapeau / Toque	325 pts
Coiffe	500 pts
Jupe	775 pts
Tablier	725 pts
Cape	1100 pts
Mantel	1600 pts
Robe	1475 pts
Houppelande	1525 pts

Bois	30 pts
Petite échelle	150 pts
Grande échelle	400 pts
Barque	700 pts
Couteau	100 pts
Seau	250 pts
Hache	1100 pts
Casque	950 pts
Bouclier	400 pts
Bâton	50 pts
Epée	1200 pts

La méthode d'attribution des points sera la suivante :

Citation :

¤ Méthode d'attribution des points :

Système :
10 pts par jour pendant les 5 premiers jours
30 pts par jour supplémentaire

Exemple :
Pour un voyage de 10 jours : le MA reçoit 50 pts pour les 5 premiers jours puis 30*5 soit 150 pts pour les cinq suivants, il obtient donc 200 pts en 10 jours.

Bien, ça donnerait ça dans la Charte.

Sujet: Re: Modification de la charte des MA Jeu 15 Mar 2012 - 6:15

a voté

Sujet: Re: Modification de la charte des MA Jeu 15 Mar 2012 - 6:48

A voté !

Sujet: Re: Modification de la charte des MA Jeu 15 Mar 2012 - 9:46

Laisse une note pour dire qu'elle a voté.

Sujet: Re: Modification de la charte des MA Jeu 15 Mar 2012 - 9:50

à voté !

Sujet: Re: Modification de la charte des MA Jeu 15 Mar 2012 - 10:26

Ai voté !

Sujet: Re: Modification de la charte des MA Jeu 15 Mar 2012 - 14:48

A voté

Sujet: Re: Modification de la charte des MA Jeu 15 Mar 2012 - 14:54

Ca me plait bien, ça me fait penser à ce que j'ai fais pour la garde noire héhé.
A voté.

Sujet: Re: Modification de la charte des MA Ven 16 Mar 2012 - 22:52

Grogne Z'êtes où les non votants non excusés?

Sujet: Re: Modification de la charte des MA Ven 16 Mar 2012 - 23:05

A voté.

Sujet: Re: Modification de la charte des MA Ven 16 Mar 2012 - 23:05

manque 4 votes

Sujet: Re: Modification de la charte des MA Ven 16 Mar 2012 - 23:08

A voté

Sujet: Re: Modification de la charte des MA Ven 16 Mar 2012 - 23:09

je pensais l'avoir fait....

Sujet: Re: Modification de la charte des MA Ven 16 Mar 2012 - 23:22

Manque 2 votes dont la Duchesse qui est excusée et qui viendra cloturer le vote donc.

Sujet: Re: Modification de la charte des MA Dim 18 Mar 2012 - 16:48

J'ai voté, Svetlna, tu peux préparer l'annonce, ensuite, je scelle et tu pourras publier ! Merci ma p'tite fleur de printemps !

Se marre...

Sujet: Re: Modification de la charte des MA Dim 18 Mar 2012 - 17:25

Sourit...

Citation :

Modification de la charte des MA Ldave13

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal, en ce dix-huitième jour du mois de Mars, a voté à la majorité les modifications opérées sur la Charte des Marchands Ambulants et Convoyeurs Dauphinois, dont la version finale et approuvée figure ci-dessous.
Ont été supprimés les passages en rouge, et ont été ajoutés les passages figurant en bleu dans la présente Charte:

Citation :

Charte des Marchands Ambulants et Convoyeurs Dauphinois

I. Définition et organisation:

Les Marchands Ambulants Dauphinois (MAD) et convoyeurs ducaux sont des acteurs primordiaux de l'économie ducale.
Est considéré comme Marchand Ambulant Dauphinois:
Toute personne assurant au duché la possibilité de commercer avec les contrées étrangères et lui permettant ainsi qu'aux mairies d'exporter les produits qu'ils veulent écouler et d'importer ceux dont ils ont besoin.
Est considéré comme Convoyeur Ducal:
Toute personne transportant des marchandises importées de l'étranger, permettant au Duché d'importer en quantité importante, des marchandises pondéreuses.
Les MAD et convoyeurs ducaux forment une institution ducale à part entière et sont donc considérés comme des fonctionnaires ducaux. Ils sont dirigés par le Commissaire au commerce et se regroupent dans une salle qui leur est réservée au Castel de Lyon.

II. Droits et devoirs

II.1. Les Marchands Ambulants Dauphinois:
Afin d'assurer la répartition rapide des missions commerciales, les MAD ont l'obligation de se rendre chaque jour au Bureau des MAD, la salle qui leur est spécifiquement réservée au Castel de Lyon. Toute absence doit être signalée pour le bon fonctionnement de l’institution et afin d'assurer au Commissaire au commerce des réponses rapides à ses demandes. Un Marchand Ambulant Dauphinois se doit de respecter les délais qui lui sont imposés par son contrat de mission. En cas de manquement à ces trois devoirs, le CAC peut suspendre un MAD et en cas de manquement grave il pourra l'exclure complètement.

Les MAD sont rémunérés selon le mode spécifié dans leur contrat de mission, établi par le CAC. Les MAD peuvent être payés par intérêt sur leurs ventes ou en salaire fixe, selon le système de récompense présenté dan l'article IV de cette Charte. Ils peuvent aussi faire une demande d'escorte lors des voyages commerciaux. Le Commissaire au commerce en consultation du Conseil ducal décidera de la nécessité ou non de fournir une escorte à un MAD.

En cas de mise en procès dans le cadre de leurs fonctions, les MAD pourront se prévaloir des services d'un avocat attitré par le Conseil ducal.

II.2. Les Convoyeurs Ducaux:
Au même titre que les MAD, les Convoyeurs Ducaux ont l'obligation de se rendre chaque jour à la salle qui leur est spécifiquement réservée au Castel de Lyon. Toute absence doit être signalée pour le bon fonctionnement de l’institution et afin d'assurer au Commissaire au commerce des réponses rapides à ses demandes.
Un Convoyeur Ducal se doit de respecter les délais qui lui sont imposés par son contrat de mission. En cas de manquement à ces trois devoirs, le CAC peut suspendre un Convoyeur ducal et en cas de manquement grave il pourra l'exclure complètement.

Les Convoyeur Ducaux sont rémunérés selon les intérêts de vente du MAD qu'ils escortent, le système de récompense présenté dans l'article IV de la présente Charte.
Les Convoyeurs Ducaux participent aux missions commerciales pour lesquelles ils sont sollicités, notamment lors d'achats importants de marchandises pondéreuses.
Le Commissaire au commerce en consultation du Conseil ducal décidera de la nécessité ou non d'une escorte pour telle ou telle mission commerciale.

En cas de mise en procès dans le cadre de leurs fonctions, les Convoyeurs ducaux pourront se prévaloir des services d'un avocat attitré par le Conseil ducal.

III. Serment de loyauté et de confidentialité

Lorsqu'ils intègrent l'institution, les MAD et Convoyeurs ducaux prêtent serment de loyauté et de confidentialité envers le duché. Cela implique que l'information détaillée d'un convoi de marchandises ne soit connue que du destinataire ou des destinataires respectifs, du Commissaire au Commerce lyonnais-dauphinois et du Duc. Les agents du duché assurant la protection du convoi pourront être informés de la nature des convois si le Commissaire au commerce le juge nécessaire.

Si un MAD ou Convoyeur Ducal vient à détourner les biens ou l’argent confiés dans un mandat pour d'autres motifs que ceux initialement prévus à celui-ci ou à dévoiler des informations à des personnes non autorisées sans l'accord du Commissaire au commerce ou du Duc il pourra être poursuivi pour Trahison en vertu de l'article IV.1.b.ii (Des informations confidentielles) ainsi qu'en vertu de l'article IV.1.b.v (Abus de pouvoir) du Livre IV : Droit commun du Coutumier Lyonnais-Dauphinois.

Citation :: Serment des Marchants Ambulants et Convoyeurs Dauphinois

Moi, [nom de la personne], résidant à [lieu de résidence], m'engage comme Marchand Ambulant Dauphinois/Convoyeur Ducal et jure de servir le duché du Lyonnais-Dauphiné avec fidélité, loyauté et honneur. Je promets respect et obéissance à mes supérieurs.

Jamais je n'abuserai de la confiance qui m’est accordée ni ne détournerai les marchandises qui me sont confiées à toutes autres fins que celles définies en début de mission. Je m'engage à suivre scrupuleusement les statuts qui me régissent afin d’assurer la prospérité du Lyonnais-Dauphiné.

Fait à [ville de départ] le [date de signature]
[signature]

IV. Système de récompense des MAD et des Convoyeurs Dauphinois

Les MAD et les Convoyeurs Dauphinois pourront prétendre à récompense selon le système d'équivalence qui suit :

Viande	100 pts
Poisson	100 pts
Lait	50 pts
Légumes	50 pts
Pain	30 pts
Mais	20 pts

Chemise	700 pts
Gilet	800 pts
Bustier	800 pts
Braies	400 pts
Bas	300 pts
Foulard	300 pts
Col	400 pts
Chausses	150 pts
Bottes	500 pts
Poulaines	425 pts
Ceintures	225 pts
Chapeau / Toque	325 pts
Coiffe	500 pts
Jupe	775 pts
Tablier	725 pts
Cape	1100 pts
Mantel	1600 pts
Robe	1475 pts
Houppelande	1525 pts

Bois	30 pts
Petite échelle	150 pts
Grande échelle	400 pts
Barque	700 pts
Couteau	100 pts
Seau	250 pts
Hache	1100 pts
Casque	950 pts
Bouclier	400 pts
Bâton	50 pts
Epée	1200 pts

La méthode d'attribution des points sera la suivante :

Citation :

¤ Méthode d'attribution des points :

Système :
10 pts par jour pendant les 5 premiers jours
30 pts par jour supplémentaire

Exemple :
Pour un voyage de 10 jours : le MA reçoit 50 pts pour les 5 premiers jours puis 30*5 soit 150 pts pour les cinq suivants, il obtient donc 200 pts en 10 jours.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-huitième jour du mois de mars de l'an de grâce mil quatre-cent soixante.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.

Sujet: Re: Modification de la charte des MA Dim 18 Mar 2012 - 17:29

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal, en ce dix-huitième jour du mois de Mars, a voté à la majorité les modifications opérées sur la Charte des Marchands Ambulants et Convoyeurs Dauphinois, dont la version finale et approuvée figure ci-dessous.
Ont été supprimés les passages en rouge, et ont été ajoutés les passages figurant en bleu dans la présente Charte:

Citation :

Charte des Marchands Ambulants et Convoyeurs Dauphinois

I. Définition et organisation:

Les Marchands Ambulants Dauphinois (MAD) et convoyeurs ducaux sont des acteurs primordiaux de l'économie ducale.
Est considéré comme Marchand Ambulant Dauphinois:
Toute personne assurant au duché la possibilité de commercer avec les contrées étrangères et lui permettant ainsi qu'aux mairies d'exporter les produits qu'ils veulent écouler et d'importer ceux dont ils ont besoin.
Est considéré comme Convoyeur Ducal:
Toute personne transportant des marchandises importées de l'étranger, permettant au Duché d'importer en quantité importante, des marchandises pondéreuses.
Les MAD et convoyeurs ducaux forment une institution ducale à part entière et sont donc considérés comme des fonctionnaires ducaux. Ils sont dirigés par le Commissaire au commerce et se regroupent dans une salle qui leur est réservée au Castel de Lyon.

II. Droits et devoirs

II.1. Les Marchands Ambulants Dauphinois:
Afin d'assurer la répartition rapide des missions commerciales, les MAD ont l'obligation de se rendre chaque jour au Bureau des MAD, la salle qui leur est spécifiquement réservée au Castel de Lyon. Toute absence doit être signalée pour le bon fonctionnement de l’institution et afin d'assurer au Commissaire au commerce des réponses rapides à ses demandes. Un Marchand Ambulant Dauphinois se doit de respecter les délais qui lui sont imposés par son contrat de mission. En cas de manquement à ces trois devoirs, le CAC peut suspendre un MAD et en cas de manquement grave il pourra l'exclure complètement.

Les MAD sont rémunérés selon le mode spécifié dans leur contrat de mission, établi par le CAC. Les MAD peuvent être payés par intérêt sur leurs ventes ou en salaire fixe, selon le système de récompense présenté dan l'article IV de cette Charte. Ils peuvent aussi faire une demande d'escorte lors des voyages commerciaux. Le Commissaire au commerce en consultation du Conseil ducal décidera de la nécessité ou non de fournir une escorte à un MAD.

En cas de mise en procès dans le cadre de leurs fonctions, les MAD pourront se prévaloir des services d'un avocat attitré par le Conseil ducal.

II.2. Les Convoyeurs Ducaux:
Au même titre que les MAD, les Convoyeurs Ducaux ont l'obligation de se rendre chaque jour à la salle qui leur est spécifiquement réservée au Castel de Lyon. Toute absence doit être signalée pour le bon fonctionnement de l’institution et afin d'assurer au Commissaire au commerce des réponses rapides à ses demandes.
Un Convoyeur Ducal se doit de respecter les délais qui lui sont imposés par son contrat de mission. En cas de manquement à ces trois devoirs, le CAC peut suspendre un Convoyeur ducal et en cas de manquement grave il pourra l'exclure complètement.

Les Convoyeur Ducaux sont rémunérés selon les intérêts de vente du MAD qu'ils escortent, le système de récompense présenté dans l'article IV de la présente Charte.
Les Convoyeurs Ducaux participent aux missions commerciales pour lesquelles ils sont sollicités, notamment lors d'achats importants de marchandises pondéreuses.
Le Commissaire au commerce en consultation du Conseil ducal décidera de la nécessité ou non d'une escorte pour telle ou telle mission commerciale.

En cas de mise en procès dans le cadre de leurs fonctions, les Convoyeurs ducaux pourront se prévaloir des services d'un avocat attitré par le Conseil ducal.

III. Serment de loyauté et de confidentialité

Lorsqu'ils intègrent l'institution, les MAD et Convoyeurs ducaux prêtent serment de loyauté et de confidentialité envers le duché. Cela implique que l'information détaillée d'un convoi de marchandises ne soit connue que du destinataire ou des destinataires respectifs, du Commissaire au Commerce lyonnais-dauphinois et du Duc. Les agents du duché assurant la protection du convoi pourront être informés de la nature des convois si le Commissaire au commerce le juge nécessaire.

Si un MAD ou Convoyeur Ducal vient à détourner les biens ou l’argent confiés dans un mandat pour d'autres motifs que ceux initialement prévus à celui-ci ou à dévoiler des informations à des personnes non autorisées sans l'accord du Commissaire au commerce ou du Duc il pourra être poursuivi pour Trahison en vertu de l'article IV.1.b.ii (Des informations confidentielles) ainsi qu'en vertu de l'article IV.1.b.v (Abus de pouvoir) du Livre IV : Droit commun du Coutumier Lyonnais-Dauphinois.

Citation :: Serment des Marchants Ambulants et Convoyeurs Dauphinois

Moi, [nom de la personne], résidant à [lieu de résidence], m'engage comme Marchand Ambulant Dauphinois/Convoyeur Ducal et jure de servir le duché du Lyonnais-Dauphiné avec fidélité, loyauté et honneur. Je promets respect et obéissance à mes supérieurs.

Jamais je n'abuserai de la confiance qui m’est accordée ni ne détournerai les marchandises qui me sont confiées à toutes autres fins que celles définies en début de mission. Je m'engage à suivre scrupuleusement les statuts qui me régissent afin d’assurer la prospérité du Lyonnais-Dauphiné.

Fait à [ville de départ] le [date de signature]
[signature]

IV. Système de récompense des MAD et des Convoyeurs Dauphinois

Les MAD et les Convoyeurs Dauphinois pourront prétendre à récompense selon le système d'équivalence qui suit :

Viande	100 pts
Poisson	100 pts
Lait	50 pts
Légumes	50 pts
Pain	30 pts
Mais	20 pts

Chemise	700 pts
Gilet	800 pts
Bustier	800 pts
Braies	400 pts
Bas	300 pts
Foulard	300 pts
Col	400 pts
Chausses	150 pts
Bottes	500 pts
Poulaines	425 pts
Ceintures	225 pts
Chapeau / Toque	325 pts
Coiffe	500 pts
Jupe	775 pts
Tablier	725 pts
Cape	1100 pts
Mantel	1600 pts
Robe	1475 pts
Houppelande	1525 pts

Bois	30 pts
Petite échelle	150 pts
Grande échelle	400 pts
Barque	700 pts
Couteau	100 pts
Seau	250 pts
Hache	1100 pts
Casque	950 pts
Bouclier	400 pts
Bâton	50 pts
Epée	1200 pts

La méthode d'attribution des points sera la suivante :

Citation :

¤ Méthode d'attribution des points :

Système :
10 pts par jour pendant les 5 premiers jours
30 pts par jour supplémentaire

Exemple :
Pour un voyage de 10 jours : le MA reçoit 50 pts pour les 5 premiers jours puis 30*5 soit 150 pts pour les cinq suivants, il obtient donc 200 pts en 10 jours.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-huitième jour du mois de mars de l'an de grâce mil quatre-cent soixante.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.

Modification de la charte des MA Sceauld2

Modification de la charte des MA Sceauld2

Merci ma Douce, tu peux annoncer dès que tu le veux.

Sujet: Re: Modification de la charte des MA Dim 18 Mar 2012 - 18:27

Flûte, les tableaux ne passent pas ( sur le forum officiel) j'avais oublié, je réadapte le petit tableau..ça doit être pareil pour les impôts, du coup..je fais cela.

Sujet: Re: Modification de la charte des MA Dim 18 Mar 2012 - 18:27

(fait des print écran ce sera plus simple.)

Sujet: Re: Modification de la charte des MA Dim 18 Mar 2012 - 19:12

(Merci, j'ai pas pensé... je suis bête. )

C'est annoncé, Votre Grâce.

Sujet: Re: Modification de la charte des MA Dim 18 Mar 2012 - 19:21

Merci ma Courageuse ! Je verrouille !

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