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 [Bilan journalier] Etat de siege Mars 1460 (pour Briançon)

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bonissima

bonissima


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MessageSujet: [Bilan journalier] Etat de siege Mars 1460 (pour Briançon)   [Bilan journalier] Etat de siege Mars 1460 (pour Briançon) Icon_minitimeMar 20 Mar 2012 - 15:03

bonissima a écrit:
Citation :
    [Bilan journalier] Etat de siege Mars 1460 (pour Briançon) Ldave13

    A tous les Lyonnais-Dauphinois,
    A tous les étrangers présents ou comptant passer sur le territoire Dauphinois,
    A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su que le Conseil Ducal déclare en ce jour le Lyonnais-Dauphiné en État de siège, ce qui conformément à l'article III.3.c.i du Coutumier, implique:

- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public;

- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée;

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit dans le coutumier lyonnais-dauphinois après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation;

- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours


Ce décret est en vigueur pour une durée de sept jours, après quoi, le Conseil ducal jugera de la nécessité de le reconduire ou non.

Nous insistons sur le fait que les déplacements des étrangers pour quitter le duché doivent s'effectuer de la ville où ils se trouvent à la ville frontalière la plus proche puis de celle-ci à l'extérieur des frontières lyonnaises-dauphinoises. Un déplacement contraire à cette logique pourrait s'avérer lourd de conséquences pour la vie de ceux qui s'y risqueraient. Que cela soit su.

Nous enjoignons les maires et les habitants du duché de même que les Compagnies nobiliaires à se tenir prêts à toutes éventualités.

Qu'il soit su, que le Lyonnais-Dauphiné ne laissera jamais quiconque lui porter atteinte de même qu'à ses citoyens, et que toute personne osant s'attaquer à eux ne pourra trouver la paix en ce duché et par-delà.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-neuvième jour du mois de Mars de l'an de grâce mil quatre-cent soixante.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.

[Bilan journalier] Etat de siege Mars 1460 (pour Briançon) Sceauld2




bonissima a écrit:
Courriers à envoyer


Pour les lances :

Citation :
Lieu, Date,
Bonjour,

Vous êtes actuellement en territoire du Lyonnais-Dauphiné.

Or, étant donné les troubles actuels, l'état de siège vient d'être déclaré par sa Grasce, la Duchesse Arwel de Chanvigny, en gargote dauphinoise. (annonces du conseil ducal)

Il est donc interdit de voyager en lance sans autorisation express du Prévôt des Maréchaux.

Dans le cas contraire je me vois obligée de vous signaler que vous risquez des poursuites pour trouble à l'ordre publique devant la cour de justice dauphinoise mais je suis certaine que nous n'en arriverons pas là et que vous serez des plus compréhensifs.

En espérant que vous ferez preuve de compréhension,

Nom, Grade, Ville




Pour les Lances ET Etrangers :

Citation :
Lieu, Date,
Bonjour,

Vous êtes actuellement en territoire du Lyonnais-Dauphiné.

Or, étant donné les troubles actuels, l'état de siège vient d'être déclaré par sa Grasce, la Duchesse Arwel de Chanvigny, en gargote dauphinoise. (annonces du conseil ducal)

Etant donné que vous n'êtes point citoyen du Lyonnais-Dauphiné, vous êtes prié de quitter le duché. De plus, il est interdit de voyager en lance sans autorisation express du Prévôt des Maréchaux.

Puisque vous vous trouvez actuellement à [Nom de la ville], vous aurez pour se faire [Nombre de jours indiqué dans la loi] jours.

Cependant je suis certaine que vous comprenez la situation et sachez que vous serez le bienvenu dans notre duché lorsque la situation sera meilleure.

Dans le cas contraire je me vois obligée de vous signaler que vous risquez des poursuites pour trouble à l'ordre publique devant la cour de justice dauphinoise mais je suis certaine que nous n'en arriverons pas là et que vous serez des plus compréhensifs.

En espérant que vous ferez preuve de compréhension,

Nom, Grade, Ville

NB : Une demande de laisser-passer peut-être fait auprès du Prévôt des Maréchaux.
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bonissima

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MessageSujet: Re: [Bilan journalier] Etat de siege Mars 1460 (pour Briançon)   [Bilan journalier] Etat de siege Mars 1460 (pour Briançon) Icon_minitimeMar 20 Mar 2012 - 15:04

Merci de faire le resencement au plus vite.
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fnagel67

fnagel67


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MessageSujet: Re: [Bilan journalier] Etat de siege Mars 1460 (pour Briançon)   [Bilan journalier] Etat de siege Mars 1460 (pour Briançon) Icon_minitimeMar 20 Mar 2012 - 17:11

il est fais mais les étrangers présents a briançon sont soit mort soit en retraite
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bonissima

bonissima


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MessageSujet: Re: [Bilan journalier] Etat de siege Mars 1460 (pour Briançon)   [Bilan journalier] Etat de siege Mars 1460 (pour Briançon) Icon_minitimeJeu 22 Mar 2012 - 16:51

Voila pour les naturalisés, avant d'envoyer un courrier vérifie qu'ils sont bien à Bri, si c'est pas le cas signale le au poste de police ou ils se trouvent.

Citation :
Beber moins d'un mois Naturalisé à Dié entre le 1er et le 8 mars 60 Briançon
Breval moins d'un mois Naturalisé à Embrun le 20/03/60 Briançon
Elizabelle moins d'un mois Naturalisé à Briançon entre le 14 et le 20/03/60 Briançon
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MessageSujet: Re: [Bilan journalier] Etat de siege Mars 1460 (pour Briançon)   [Bilan journalier] Etat de siege Mars 1460 (pour Briançon) Icon_minitime

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