[Bilan journalier] Etat de siege de mars 1460

Sujet: [Bilan journalier] Etat de siege de mars 1460 Mar 20 Mar 2012 - 15:23

bonissima a écrit:

Citation :

[Bilan journalier] Etat de siege de mars 1460 Ldave13

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous les étrangers présents ou comptant passer sur le territoire Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal déclare en ce jour le Lyonnais-Dauphiné en État de siège, ce qui conformément à l'article III.3.c.i du Coutumier, implique:

- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public;

- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée;

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit dans le coutumier lyonnais-dauphinois après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation;

- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours

Ce décret est en vigueur pour une durée de sept jours, après quoi, le Conseil ducal jugera de la nécessité de le reconduire ou non.

Nous insistons sur le fait que les déplacements des étrangers pour quitter le duché doivent s'effectuer de la ville où ils se trouvent à la ville frontalière la plus proche puis de celle-ci à l'extérieur des frontières lyonnaises-dauphinoises. Un déplacement contraire à cette logique pourrait s'avérer lourd de conséquences pour la vie de ceux qui s'y risqueraient. Que cela soit su.

Nous enjoignons les maires et les habitants du duché de même que les Compagnies nobiliaires à se tenir prêts à toutes éventualités.

Qu'il soit su, que le Lyonnais-Dauphiné ne laissera jamais quiconque lui porter atteinte de même qu'à ses citoyens, et que toute personne osant s'attaquer à eux ne pourra trouver la paix en ce duché et par-delà.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-neuvième jour du mois de Mars de l'an de grâce mil quatre-cent soixante.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.

[Bilan journalier] Etat de siege de mars 1460 Sceauld2

[Bilan journalier] Etat de siege de mars 1460 Sceauld2

bonissima a écrit:

Courriers à envoyer

Pour les lances :

Citation :: Lieu, Date,
Bonjour,

Vous êtes actuellement en territoire du Lyonnais-Dauphiné.

Or, étant donné les troubles actuels, l'état de siège vient d'être déclaré par sa Grasce, la Duchesse Arwel de Chanvigny, en gargote dauphinoise. (annonces du conseil ducal)

Il est donc interdit de voyager en lance sans autorisation express du Prévôt des Maréchaux.

Dans le cas contraire je me vois obligée de vous signaler que vous risquez des poursuites pour trouble à l'ordre publique devant la cour de justice dauphinoise mais je suis certaine que nous n'en arriverons pas là et que vous serez des plus compréhensifs.

En espérant que vous ferez preuve de compréhension,

Nom, Grade, Ville

Pour les Lances ET Etrangers :

Citation :: Lieu, Date,
Bonjour,

Vous êtes actuellement en territoire du Lyonnais-Dauphiné.

Or, étant donné les troubles actuels, l'état de siège vient d'être déclaré par sa Grasce, la Duchesse Arwel de Chanvigny, en gargote dauphinoise. (annonces du conseil ducal)

Etant donné que vous n'êtes point citoyen du Lyonnais-Dauphiné, vous êtes prié de quitter le duché. De plus, il est interdit de voyager en lance sans autorisation express du Prévôt des Maréchaux.

Puisque vous vous trouvez actuellement à [Nom de la ville], vous aurez pour se faire [Nombre de jours indiqué dans la loi] jours.

Cependant je suis certaine que vous comprenez la situation et sachez que vous serez le bienvenu dans notre duché lorsque la situation sera meilleure.

Dans le cas contraire je me vois obligée de vous signaler que vous risquez des poursuites pour trouble à l'ordre publique devant la cour de justice dauphinoise mais je suis certaine que nous n'en arriverons pas là et que vous serez des plus compréhensifs.

En espérant que vous ferez preuve de compréhension,

Nom, Grade, Ville

NB : Une demande de laisser-passer peut-être fait auprès du Prévôt des Maréchaux.

Sujet: Re: [Bilan journalier] Etat de siege de mars 1460 Mar 20 Mar 2012 - 15:24

Citation :: Darkmat
Sucateiro
Voncarstein
Crystal
Eon
Darkryan
Locke_lamora
Elmarco
Owen.
Darko
Malyka
Leonnora

Citation :: Binonounet
retraite depuis le 09/01

Uterpendragon
retraite depuis le 13/02

Sujet: Re: [Bilan journalier] Etat de siege de mars 1460 Jeu 22 Mar 2012 - 16:34

Citation :: S_ombre
Skycarper

Antalya -> relance
Darkmat -> relance
Leonnora -> relance
Locke_lamora -> relance
Richard.coeurdelion -> relance

Sujet: Re: [Bilan journalier] Etat de siege de mars 1460 Jeu 22 Mar 2012 - 16:57

Citation :: Alliebayard Retraite 11/03 Naturalisé à Vienne entre le 04/01 et le 28/02/60 Vienne
Bzeuh champ de blé Naturalisé à Vienne entre le 28/02 et le 20/03/60 Vienne
Elisabeth... ? Naturalisé à Vienne entre le 11 et le 28/02/60 Vienne
Roxetrice champ de blé Naturalisé à Vienne entre le 28/02 et le 20/03/60 Vienne

Individu très suspect à surveiller : locke_lamora

Citation :: Fait au Chateau de Lyon, le 12 Avril de l'an 1460
Bonjour,

Vous êtes actuellement en territoire du Lyonnais-Dauphiné.

Or, étant donné les troubles actuels, l'état de siège vient d'être déclaré par sa Grasce, la Duchesse Arwel de Chanvigny, en gargote dauphinoise. (annonces du conseil ducal)

Etant donné que vous n'êtes point citoyen du Lyonnais-Dauphiné, vous êtes prié de quitter le duché. De plus, il est interdit de voyager en lance sans autorisation express du Prévôt des Maréchaux.

Puisque vous vous trouvez actuellement à Vienne, vous aurez pour se faire 3 jours.

Cependant je suis certaine que vous comprenez la situation et sachez que vous serez le bienvenu dans notre duché lorsque la situation sera meilleure.

Dans le cas contraire je me vois obligée de vous signaler que vous risquez des poursuites pour trouble à l'ordre publique devant la cour de justice dauphinoise mais je suis certaine que nous n'en arriverons pas là et que vous serez des plus compréhensifs.

En espérant que vous ferez preuve de compréhension,

Nom, Grade, Ville

NB : Une demande de laisser-passer peut-être fait auprès du Prévôt des Maréchaux.