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 Vous n'en vouliez pas mais ils sont là, les impôts nouveaux vous attendent...

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4 participants
AuteurMessage
samthebeast

samthebeast


Nombre de messages : 26330
Age : 69
Localisation IG : Vienne La Belle
Date d'inscription : 17/03/2009

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MessageSujet: Vous n'en vouliez pas mais ils sont là, les impôts nouveaux vous attendent...   Vous n'en vouliez pas mais ils sont là, les impôts nouveaux vous attendent... Icon_minitimeMer 21 Mar 2012 - 0:56

Plusieurs petites choses avant de vous laisser découvrir le détail. Un retard dans la transmission de certaines informations a décalé l'annonce des impôt et le calcul c'est pourquoi vous verrez les dates un peu décalées également. Nous nous arrangerons comme nous le faisons en général, le principal étant que tout soit réglé à la fin du mandat. L'idéal étant également que si certaines villes peuvent régler rapidement ça arrangera tout le monde mais ça vous vous en doutiez.
Voilà je vous laisse lire maintenant.



Citation :
    Vous n'en vouliez pas mais ils sont là, les impôts nouveaux vous attendent... Ldave13
    A tous les Lyonnais-Dauphinois,
    A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté la levée d'un impôt d'un montant de 33419 écus, suivant le bilan des dépenses et recettes estimées par rapport au mandat précédent et après discussion avec les conseillers financiers, voté à la majorité absolue des conseillers ducaux.

Citation :
Frais prévus pour soixante jours :

- Frais de corruption : 21100 écus (frais incompressibles)
- Prévôté & frais de défense civile : 9710 écus
- Frais d'embauche pour les PE : 3780 écus
- Repas ducaux : 21600 écus (frais incompressibles)
- Prestige : 10000 écus
- Ost : 10000 écus
- Achats de céréales aux mairies : 28892 écus

Total des dépenses : 105082 écus

Revenus prévus pour soixante jours :

- Ventes de bétail : 40700 écus
- Revenus miniers : 24000 écus (basé sur les mandats précédents)
- Taxe listes électorales : 3600 écus (3 listes en ce moment)
- Taxe tavernes : 3360 écus
- Commerce (estimation) : /

Total des revenus : 71660 écus.

Montant de l'impôt : 33419 écus.

Qu'il soit su que dans un souci de clarté, le bailli vous propose les chiffres des possessions de chaque ville, ci-joints:
Vous n'en vouliez pas mais ils sont là, les impôts nouveaux vous attendent... Ventil10
[Par le biais des arrondis les chiffres ne sont pas les mêmes au total]
[Je me suis donc permis d'enlever, les chiffres après la virgule pour avoir un montant plus logique]



Attention: L'avance n'a pas été déduite dans le montant calculé.


Qu'à partir de ce recensement, la répartition de l'impôt par ville est la suivante:
Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 57
Vous n'en vouliez pas mais ils sont là, les impôts nouveaux vous attendent... B10

Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 89
Vous n'en vouliez pas mais ils sont là, les impôts nouveaux vous attendent... D10

Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 67
Vous n'en vouliez pas mais ils sont là, les impôts nouveaux vous attendent... E10

Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 150
Vous n'en vouliez pas mais ils sont là, les impôts nouveaux vous attendent... L10

Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 95
Vous n'en vouliez pas mais ils sont là, les impôts nouveaux vous attendent... M10

Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 150
Vous n'en vouliez pas mais ils sont là, les impôts nouveaux vous attendent... Va10

Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 156
Vous n'en vouliez pas mais ils sont là, les impôts nouveaux vous attendent... Vi10

Ce qui nous fait un tota (voyageurs compris) de 992 échoppes, champs et élevages => 33,69 écus/possession.


Qu'il soit également su que, conformément à l'article VIII.2.b de notre Coutumier la levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante :
- un premier versement pour le 21 Février 1460, le quart de la somme attendue.
- un second versement pour le 4 Mars 1460, au moins la moitié de la somme attendue.
- un troisième versement pour le 19 Mars 1460.
- un quatrième versement pour le 2 Avril 1460, le solde dû.


Qu'il soit enfin su que, la loi condamne la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf traitement exceptionnel, mais aussi que tout maire n'effectuant pas le versement dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute trahison comme stipulé par l'article III.4.a.ii du Livre III : Droit politique de la Coutume du Lyonnais-Dauphiné.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-huitième jour du mois de Mars mil quatre-cent soixante.
Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.


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Binette56

Binette56


Nombre de messages : 5425
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MessageSujet: Re: Vous n'en vouliez pas mais ils sont là, les impôts nouveaux vous attendent...   Vous n'en vouliez pas mais ils sont là, les impôts nouveaux vous attendent... Icon_minitimeMer 21 Mar 2012 - 8:14

Je lance donc les prochains impôts dès l'annonce officielle.
Jusqu'à quand avons nous, les villes, pour les payer ?
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samthebeast

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Nombre de messages : 26330
Age : 69
Localisation IG : Vienne La Belle
Date d'inscription : 17/03/2009

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MessageSujet: Re: Vous n'en vouliez pas mais ils sont là, les impôts nouveaux vous attendent...   Vous n'en vouliez pas mais ils sont là, les impôts nouveaux vous attendent... Icon_minitimeMer 21 Mar 2012 - 11:30

Qu'il soit également su que, conformément à l'article VIII.2.b de notre Coutumier la levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante :
- un premier versement pour le 21 Février 1460, le quart de la somme attendue.
- un second versement pour le 4 Mars 1460, au moins la moitié de la somme attendue.
- un troisième versement pour le 19 Mars 1460.
- un quatrième versement pour le 2 Avril 1460, le solde dû.


1er : c'était l'avance
2ème : date passée durant calcul de l'impôt
3ème : il y a 2 jours, on va dire que si dans la semaine on a un versement ce serait l'idéal
4ème : date limite du 2 avril pour le solde


Bon après on peut récupérer en plusieurs fois entre les dates si vraiment ça bloque pour certaines villes...
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Narcimore

Narcimore


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MessageSujet: Re: Vous n'en vouliez pas mais ils sont là, les impôts nouveaux vous attendent...   Vous n'en vouliez pas mais ils sont là, les impôts nouveaux vous attendent... Icon_minitimeMer 21 Mar 2012 - 12:13

Comme d'habitude Montel aura du mal a payer les 3000 écus restants. Je sais qu'il faut le maximum d'écus mais sera t il possible de mettre quelques marchandises dans la balance ?
Je dois lever un impôt dans 10 jours je m'arrangerai pour que cela puisse couvrir une bonne partie de la somme due.
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samthebeast

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MessageSujet: Re: Vous n'en vouliez pas mais ils sont là, les impôts nouveaux vous attendent...   Vous n'en vouliez pas mais ils sont là, les impôts nouveaux vous attendent... Icon_minitimeMer 21 Mar 2012 - 12:22

Citation :
Nous nous arrangerons comme nous le faisons en général, le principal étant que tout soit réglé à la fin du mandat.

Wink
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samthebeast

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MessageSujet: Re: Vous n'en vouliez pas mais ils sont là, les impôts nouveaux vous attendent...   Vous n'en vouliez pas mais ils sont là, les impôts nouveaux vous attendent... Icon_minitimeMer 21 Mar 2012 - 13:00

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Svetlna

Svetlna


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Localisation IG : Au Paradis, pardi !
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MessageSujet: Re: Vous n'en vouliez pas mais ils sont là, les impôts nouveaux vous attendent...   Vous n'en vouliez pas mais ils sont là, les impôts nouveaux vous attendent... Icon_minitimeVen 23 Mar 2012 - 0:08

Bonsoir. Je me permets un petit rappel...je vous prie de ne pas oublier les impôts, s'il vous plaît. Je rappelle simplement qu'il est préferable de ne pas régler ceux-ci en marchandise, dans la mesure du possible, bien entendu...Veuillez nous prévenir lorsque vous être en mesure de les régler ou une partie tout du moins. Je vous remercie.
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MessageSujet: Re: Vous n'en vouliez pas mais ils sont là, les impôts nouveaux vous attendent...   Vous n'en vouliez pas mais ils sont là, les impôts nouveaux vous attendent... Icon_minitime

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