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 VA /G97/ TAOP - Spéculation - Guakamolle [C]

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3 participants
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Zol75

Zol75


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MessageSujet: VA /G97/ TAOP - Spéculation - Guakamolle [C]   VA /G97/ TAOP - Spéculation - Guakamolle [C] Icon_minitimeSam 24 Mar 2012 - 20:42

Date : 24 Mars 1460
Accusé : Sieur Guakamolle
Victime : Ville de Valence
Officier en charge : Sergent Zol75

La fiche :
VA /G97/ TAOP - Spéculation - Guakamolle [C] 120324081205898014

Les faits :
Citation :
Entre le 22 et le 23 mars 1460, sieur Guakamolle s'est rendu coupable de spéculation en achetant de la viande à 17,40 et 17,50 écus et l'ayant revendu à 18,10 écus. De plus il n'est pas boucher.

Preuve du délit :

Le 22/03/1460:
Citation :
VA /G97/ TAOP - Spéculation - Guakamolle [C] 120322070306801251

VA /G97/ TAOP - Spéculation - Guakamolle [C] 111149


Le 23/03/1460 :
Citation :
VA /G97/ TAOP - Spéculation - Guakamolle [C] 111150

VA /G97/ TAOP - Spéculation - Guakamolle [C] Mellicrit


La loi :
Citation :
V.4.b.i : La spéculation

A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine


Courrier :
Citation :
Bonjour sieur Guakamolle,

Je vous informe qu'une plainte a été déposée contre vous. Vous êtes accusé d'avoir acheté des morceaux de viande à 17,40 écus / 17,50écus et de les revendre à 18,10 écus. Cela s'appelle de la spéculation. De plus n'étant pas boucher vous ne pouvez pas mettre en vente cet genre d'article. Vous serez amené à comparaitre devant la justice Dauphinoise pour trouble à l'ordre public.
Une convocation au tribunal vous sera envoyé dans peu de temps, je vous conseille de vous y rendre afin de plaider vôtre cas.

Zol75, Sergent de la maréchaussée.
Le 24 mars 1460.


Dernière édition par Zol75 le Mer 23 Mai 2012 - 19:54, édité 3 fois
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bonissima

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MessageSujet: Re: VA /G97/ TAOP - Spéculation - Guakamolle [C]   VA /G97/ TAOP - Spéculation - Guakamolle [C] Icon_minitimeDim 25 Mar 2012 - 11:28

J'ai modifié deux trois trucs et je l'ai envoyé en procure.
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bonissima

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MessageSujet: Re: VA /G97/ TAOP - Spéculation - Guakamolle [C]   VA /G97/ TAOP - Spéculation - Guakamolle [C] Icon_minitimeSam 31 Mar 2012 - 14:54

J'ai oublié de vérifier, et même de demander donc ça sera à moitié ma faute ^^

As tu fait une médiation ou pas ? si oui note rajoute les courriers de médiations, si non tu proposes en lui une sinon le dossier finira en vice de forme.
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Zol75

Zol75


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MessageSujet: Re: VA /G97/ TAOP - Spéculation - Guakamolle [C]   VA /G97/ TAOP - Spéculation - Guakamolle [C] Icon_minitimeDim 1 Avr 2012 - 12:53

Non Boni, je n'ai pas fait de médiation. De toute façon il n'a pas daigné répondre à ma missive.
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bonissima

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MessageSujet: Re: VA /G97/ TAOP - Spéculation - Guakamolle [C]   VA /G97/ TAOP - Spéculation - Guakamolle [C] Icon_minitimeDim 1 Avr 2012 - 16:02

On va devoir lui en faire une quand même.. sinon il sera relaxé.

Par contre vu qu'il est à Dié je vais me renseigner pour savoir ce qu'on va lui proposer comme médiation.
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bounette

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MessageSujet: Re: VA /G97/ TAOP - Spéculation - Guakamolle [C]   VA /G97/ TAOP - Spéculation - Guakamolle [C] Icon_minitimeDim 18 Nov 2012 - 19:02

Citation :
Taz regardait les preuves d’ailleurs il ne pouvait regarder que cela puisque l’accusé n’avait pas daigné se présenté a l’audience
Hé bien qu’ avons nous la …..
Ce messire spécule, refuse toute médiation et visiblement se désinteresse de sont sort
Comment pouvoir etre clément avec une personne de la sorte qui bafoue les lois attiré uniquement pas sa cupidité
Je vais donc rendre mon verdict
Moi tazspike juge du L.D en ce jour du 20 avril 1460 reconnait coupable , au nom de la duchesse et de son peuple, messire Guakamolle pour avoir spéculer sur un marché du Lyonnais Dauphiné
En conséquence je vous condamne a 50 écus d’amende ne vous envoyant pas en prison souhaitant vous punir par la ou vous avez fauté
Nul doute qu’une personne tel que vous adorant l’argent au point de se retrouver en procès saura apprécier la sentence

Taz frappa le marteau sur le rond en bois
Que justice soit faite
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MessageSujet: Re: VA /G97/ TAOP - Spéculation - Guakamolle [C]   VA /G97/ TAOP - Spéculation - Guakamolle [C] Icon_minitime

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