VA /G97/ TAOP - Spéculation - Guakamolle [C]

La fiche :

Les faits :

Citation :

Entre le 22 et le 23 mars 1460, sieur Guakamolle s'est rendu coupable de spéculation en achetant de la viande à 17,40 et 17,50 écus et l'ayant revendu à 18,10 écus. De plus il n'est pas boucher.

Preuve du délit :

Le 22/03/1460:

Citation :

Le 23/03/1460 :

Citation :

La loi :

Citation :

V.4.b.i : La spéculation

A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine

Courrier :

Citation :

Bonjour sieur Guakamolle,

Je vous informe qu'une plainte a été déposée contre vous. Vous êtes accusé d'avoir acheté des morceaux de viande à 17,40 écus / 17,50écus et de les revendre à 18,10 écus. Cela s'appelle de la spéculation. De plus n'étant pas boucher vous ne pouvez pas mettre en vente cet genre d'article. Vous serez amené à comparaitre devant la justice Dauphinoise pour trouble à l'ordre public.
Une convocation au tribunal vous sera envoyé dans peu de temps, je vous conseille de vous y rendre afin de plaider vôtre cas.

Zol75, Sergent de la maréchaussée.
Le 24 mars 1460.

Citation :

Taz regardait les preuves d’ailleurs il ne pouvait regarder que cela puisque l’accusé n’avait pas daigné se présenté a l’audience
Hé bien qu’ avons nous la …..
Ce messire spécule, refuse toute médiation et visiblement se désinteresse de sont sort
Comment pouvoir etre clément avec une personne de la sorte qui bafoue les lois attiré uniquement pas sa cupidité
Je vais donc rendre mon verdict
Moi tazspike juge du L.D en ce jour du 20 avril 1460 reconnait coupable , au nom de la duchesse et de son peuple, messire Guakamolle pour avoir spéculer sur un marché du Lyonnais Dauphiné
En conséquence je vous condamne a 50 écus d’amende ne vous envoyant pas en prison souhaitant vous punir par la ou vous avez fauté
Nul doute qu’une personne tel que vous adorant l’argent au point de se retrouver en procès saura apprécier la sentence

Taz frappa le marteau sur le rond en bois
Que justice soit faite