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 VA // TAOP - Spéculation - Guakamolle (coupable) JR OK + pas de suivi de NAP

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bonissima

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MessageSujet: VA // TAOP - Spéculation - Guakamolle (coupable) JR OK + pas de suivi de NAP   VA // TAOP - Spéculation - Guakamolle (coupable) JR OK + pas de suivi de NAP Icon_minitimeDim 25 Mar 2012 - 11:27

Date : 24 Mars 1460
Accusé : Sieur Guakamolle
Victime : Ville de Valence
Officier en charge : Sergent Zol75

La fiche :
VA // TAOP - Spéculation - Guakamolle (coupable) JR OK + pas de suivi de NAP 120324081205898014

Les faits :
Citation :
Entre le 22 et le 23 mars 1460, sieur Guakamolle s'est rendu coupable de spéculation en achetant de la viande à 17,40 et 17,50 écus et l'ayant revendu à 18,10 écus. De plus il n'est pas boucher.

Preuve du délit :

Le 22/03/1460:
Citation :
VA // TAOP - Spéculation - Guakamolle (coupable) JR OK + pas de suivi de NAP 120322070306801251

VA // TAOP - Spéculation - Guakamolle (coupable) JR OK + pas de suivi de NAP 111149


Le 23/03/1460 :
Citation :
VA // TAOP - Spéculation - Guakamolle (coupable) JR OK + pas de suivi de NAP 111150

VA // TAOP - Spéculation - Guakamolle (coupable) JR OK + pas de suivi de NAP Mellicrit


La loi :
Citation :
V.4.b.i : La spéculation

A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine


Courrier :
Citation :
Bonjour sieur Guakamolle,

Je vous informe qu'une plainte a été déposée contre vous. Vous êtes accusé d'avoir acheté des morceaux de viande à 17,40 écus / 17,50écus et de les revendre à 18,10 écus. Cela s'appelle de la spéculation. De plus n'étant pas boucher vous ne pouvez pas mettre en vente cet genre d'article. Vous serez amené à comparaitre devant la justice Dauphinoise pour trouble à l'ordre public.
Une convocation au tribunal vous sera envoyé dans peu de temps, je vous conseille de vous y rendre afin de plaider vôtre cas.

Zol75, Sergent de la maréchaussée.
Le 24 mars 1460.
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MessageSujet: Re: VA // TAOP - Spéculation - Guakamolle (coupable) JR OK + pas de suivi de NAP   VA // TAOP - Spéculation - Guakamolle (coupable) JR OK + pas de suivi de NAP Icon_minitimeLun 26 Mar 2012 - 20:19

Dernier village où ce personnage a été recensé: Valence [Duché du Lyonnais-Dauphiné], aujourd'hui à 13h52.

Acte d'accusation à faire.
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MessageSujet: Re: VA // TAOP - Spéculation - Guakamolle (coupable) JR OK + pas de suivi de NAP   VA // TAOP - Spéculation - Guakamolle (coupable) JR OK + pas de suivi de NAP Icon_minitimeJeu 29 Mar 2012 - 22:23

Huna présenta son acte d'accusation à Taz.

Je te donne mon acte Taz, peux tu me le valider, s'il te plait?

Citation :
En ce jour du 29 mars 1460,

Nous, Huna, Procureur-adjointe du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Lightwarrior à l’encontre de Messire Guakamolle.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
ou de vous adresser à la bâtonnière du barreau des avocats, Dameisabeau ou son avocat stagiaire Gourbangouly.

Vous êtes accusé d'avoir spéculé sur le Marché de Valence le 22 et le 23 mars 1460 en achetant des morceaux de viande et en les revendant plus chers sur le même marché.

Nous avons plusieurs preuves pour appuyer nos propos.

De vos achats :
https://nsa22.casimages.com/img/2012/03/22/120322070306801251.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img819/3176/mellicrit.jpg

De vos reventes à prix plus haut, vous permettant de faire des bénéfices :

https://i.servimg.com/u/f49/16/29/72/21/111149.png
https://i.servimg.com/u/f49/16/29/72/21/111150.png

Considérant l' article suivant :

V.4.b.i : La spéculation
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine

Considérant que vous n'êtes ni maire ni conseiller ducal, et en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Escroquerie, c'est pourquoi nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
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tazspike

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MessageSujet: Re: VA // TAOP - Spéculation - Guakamolle (coupable) JR OK + pas de suivi de NAP   VA // TAOP - Spéculation - Guakamolle (coupable) JR OK + pas de suivi de NAP Icon_minitimeVen 30 Mar 2012 - 19:35

je valide mais j'ai une question

ben vi avec l'autre idiot d'avocat je suis mefiant maintenant

y a t'il eu mediation ?? d'engager

la prevoté peut elle me prouver que oui par le courrier envoyer ?
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MessageSujet: Re: VA // TAOP - Spéculation - Guakamolle (coupable) JR OK + pas de suivi de NAP   VA // TAOP - Spéculation - Guakamolle (coupable) JR OK + pas de suivi de NAP Icon_minitimeVen 30 Mar 2012 - 20:14

Il est vrai que je n ai pas vu dans le dossier la trace d une tentative de médiation mais juste le courrier pour signifier la demande de mise en procès.
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MessageSujet: Re: VA // TAOP - Spéculation - Guakamolle (coupable) JR OK + pas de suivi de NAP   VA // TAOP - Spéculation - Guakamolle (coupable) JR OK + pas de suivi de NAP Icon_minitimeDim 1 Avr 2012 - 15:58

J'ai vérifié.. il n'y en a pas eu.. et j'ai pas fait attention, je vous prie de m'en excuser.
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MessageSujet: Re: VA // TAOP - Spéculation - Guakamolle (coupable) JR OK + pas de suivi de NAP   VA // TAOP - Spéculation - Guakamolle (coupable) JR OK + pas de suivi de NAP Icon_minitimeDim 1 Avr 2012 - 16:01

alors attend

j'aimerait savori si moi en tant que proc vu que le courrier de proces a été envoyer

si je peu lui ecrir lui demandat de faire don a la mairie de je sait pas 10 ou 15 ecus pour medation

sans quoi le proces serra lancer

il aura eu sa mediation a lui prendre sa chance ou pas
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bonissima

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MessageSujet: Re: VA // TAOP - Spéculation - Guakamolle (coupable) JR OK + pas de suivi de NAP   VA // TAOP - Spéculation - Guakamolle (coupable) JR OK + pas de suivi de NAP Icon_minitimeDim 1 Avr 2012 - 16:03

Je serai plus d'avis de lui demander des jours de mines, 2 - 3 devrait suffir je pense.

Par contre pour le courrier je m'en chargerai moi même.
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MessageSujet: Re: VA // TAOP - Spéculation - Guakamolle (coupable) JR OK + pas de suivi de NAP   VA // TAOP - Spéculation - Guakamolle (coupable) JR OK + pas de suivi de NAP Icon_minitimeDim 1 Avr 2012 - 16:07

non boni tu ne peu pas selon moi

tu ne peu pas (la prevoté)n dire au gens que tu les met en proces et apres faire une mediation

c'est pas dans l'ordre des choses

et les jours de mine je ne suis pas pour c'est quasiment a chaque fois un second proces pour non application des peines et ca n'avance a rien 7
malthusa apas fait ses jours de mins , como nous file des preuves a deux balle etc.....

une amende en don a une mairie le maire a automatiquement un evenement

et pour enrevenir si ce n'est pas la procure il y a vice de forme donc c'est mort
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MessageSujet: Re: VA // TAOP - Spéculation - Guakamolle (coupable) JR OK + pas de suivi de NAP   VA // TAOP - Spéculation - Guakamolle (coupable) JR OK + pas de suivi de NAP Icon_minitimeDim 1 Avr 2012 - 16:09

Ok dans ce cas je te laisse gérer, au besoin tu sais ou me trouver.
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MessageSujet: Re: VA // TAOP - Spéculation - Guakamolle (coupable) JR OK + pas de suivi de NAP   VA // TAOP - Spéculation - Guakamolle (coupable) JR OK + pas de suivi de NAP Icon_minitimeDim 1 Avr 2012 - 16:11

huna ?? tu en pense quoi que ce soit nous qui faision une mediation avec l'accusé ?
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MessageSujet: Re: VA // TAOP - Spéculation - Guakamolle (coupable) JR OK + pas de suivi de NAP   VA // TAOP - Spéculation - Guakamolle (coupable) JR OK + pas de suivi de NAP Icon_minitimeDim 1 Avr 2012 - 19:20

Citation :
Charte de l’organisation judiciaire en Lyonnais-Dauphiné

Titre 1 : De la compétence des autorités judiciaires
Article 1.c
Par exception, dans le cadre de la justice de proximité, pour les délits de nature financière de faible ampleur (escroquerie et esclavagisme), les services de la maréchaussée ont le pouvoir de proposer à l’accusé un remboursement financier envers la victime, si l'accusé reconnait les faits, ceci sans jugement ni intervention d’une quelconque autorité judiciaire, à l’exception des marchands ambulants qui ne dépendent que de la compétence du tribunal pénal du Lyonnais-Dauphiné.

Dans ce texte, il est question des agents de la maréchaussée.

Ainsi que ce texte :


Citation :
o VI.3.e.iii : Des accords entre la procure et la partie défenderesse.
Le Procureur peut proposer, avant de faire son réquisitoire ,un accord à l'accusé qui découlera, s'il est respecté, sur une demande de peine plus légère. L'arrangement devra être presenté lors du réquisitoire du Procureur et le Juge devra en tenir compte à moins qu'il puisse démontrer que l'arrangement est "hors la loi". Le CAC, les maires ou les agents de la prévôté seront tenus de coopérer avec la procure pour la mise en place de la médiation.
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MessageSujet: Re: VA // TAOP - Spéculation - Guakamolle (coupable) JR OK + pas de suivi de NAP   VA // TAOP - Spéculation - Guakamolle (coupable) JR OK + pas de suivi de NAP Icon_minitimeDim 1 Avr 2012 - 19:36

bon ben bonni alors mais

mais c'est dans le texte la procure qui propose l'accord que le maire ou la prevoté propose

donc ma proposition c'est 20 ecus donner a la mairie sous 3 jours sinon proces en cas de non reponse egalement , proces
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MessageSujet: Re: VA // TAOP - Spéculation - Guakamolle (coupable) JR OK + pas de suivi de NAP   VA // TAOP - Spéculation - Guakamolle (coupable) JR OK + pas de suivi de NAP Icon_minitimeDim 1 Avr 2012 - 20:29

Par contre le délit a été comis à Valence et actuellement il est à Dié, donc mieux vaut qu'il verse la dites sommes au Duché.
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MessageSujet: Re: VA // TAOP - Spéculation - Guakamolle (coupable) JR OK + pas de suivi de NAP   VA // TAOP - Spéculation - Guakamolle (coupable) JR OK + pas de suivi de NAP Icon_minitimeDim 1 Avr 2012 - 21:28

effectivement, et le duché reversera au village en question.
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MessageSujet: Re: VA // TAOP - Spéculation - Guakamolle (coupable) JR OK + pas de suivi de NAP   VA // TAOP - Spéculation - Guakamolle (coupable) JR OK + pas de suivi de NAP Icon_minitimeLun 2 Avr 2012 - 10:58

Voilà ce que je propose comme courrier, dites moi s'il vous convient.

Citation :
Bonjour Sieur,

Je me présente, Bonissima, Prévost des Maréchaux du Lyonnais Dauphinois. Je vous écris aujourd'hui pour vous proposer une médiation afin de vous éviter un procès pour spéculation en la ville de Valence. En accord avec les membres de la Procure du Lyonnais Dauphinois, je vous propose de racheter votre faute en versant au duché (via un don) la somme de 20 écus. Cette médiation à pour seul but de vous éviter un procès et je vous conseille d'accepter. Pour ce faire je vous laisse 48h pour prendre votre décision. Passer ce délais la médiation sera considérée comme échouée et vous serez appellé à comparaitre de vos actes devant la justice de notre Duché pour escroquerie.

Cordialement,

Bonissima, Prévost des Maréchaux.
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MessageSujet: Re: VA // TAOP - Spéculation - Guakamolle (coupable) JR OK + pas de suivi de NAP   VA // TAOP - Spéculation - Guakamolle (coupable) JR OK + pas de suivi de NAP Icon_minitimeLun 2 Avr 2012 - 11:08

le soucis que c me pose en faite c'est qu'il etait a dié hier
en esperant qu'il y est encor aujourd'hui et qu'il se sauve pas a cause du courrier de mise en proces

je vais le mettre en proces et ajouter en basdel'act que cependant une mediation a été ouverte avec et que il a 48h pour l'accepter ou pas

donc je dirait ajouter que le proces est lancé mais qu'en cas d'accord passer par la mediation la relaxe serra demandé et prononcée
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MessageSujet: Re: VA // TAOP - Spéculation - Guakamolle (coupable) JR OK + pas de suivi de NAP   VA // TAOP - Spéculation - Guakamolle (coupable) JR OK + pas de suivi de NAP Icon_minitimeLun 2 Avr 2012 - 11:39

Il est toujours à Dié.

Du coup si tu le mets en procès je vais devoir modifier le courrier et remplacer "afin de vous éviter un procès" par "pour "vous éviter d'être reconnu coupable" mais j'aime pas trop le principe de l'envoyer en procès et ensuite lui proposer une médiation..
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MessageSujet: Re: VA // TAOP - Spéculation - Guakamolle (coupable) JR OK + pas de suivi de NAP   VA // TAOP - Spéculation - Guakamolle (coupable) JR OK + pas de suivi de NAP Icon_minitimeLun 2 Avr 2012 - 11:46

bha le princip est simple

tu lui laisse 48h ou je peu plus rien faire en 48h il est plus en ld don plus de mediation mais plus de possibilité de proces

etre mis en proces ne veux pas dire coupable mais c'est l'assurance qu'il soit juger si il quitte le duché
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MessageSujet: Re: VA // TAOP - Spéculation - Guakamolle (coupable) JR OK + pas de suivi de NAP   VA // TAOP - Spéculation - Guakamolle (coupable) JR OK + pas de suivi de NAP Icon_minitimeLun 2 Avr 2012 - 11:57

Dans le fond je suis d'accord avec toi, je dois être trop gentille pour ça que ça me gène un peu.
Si ça te dérange pas, avant d'envoyer le courrier je voudrais l'avis de Huna pour la formulation du courrier, car j'aime assez sa fine plume.
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MessageSujet: Re: VA // TAOP - Spéculation - Guakamolle (coupable) JR OK + pas de suivi de NAP   VA // TAOP - Spéculation - Guakamolle (coupable) JR OK + pas de suivi de NAP Icon_minitimeLun 2 Avr 2012 - 12:06

elle va viendre ^^
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MessageSujet: Re: VA // TAOP - Spéculation - Guakamolle (coupable) JR OK + pas de suivi de NAP   VA // TAOP - Spéculation - Guakamolle (coupable) JR OK + pas de suivi de NAP Icon_minitimeLun 2 Avr 2012 - 18:38

Bonjour à vous.

J'ai pris connaissance de la médiation, et selon votre volonté, je vous propose mon point de vue.

bonissima a écrit:
Voilà ce que je propose comme courrier, dites moi s'il vous convient.

Citation :
Bonjour Sieur,

Je me présente, Bonissima, Prévost des Maréchaux du Lyonnais Dauphinois. Je vous écris aujourd'hui pour vous proposer une médiation afin de vous éviter un procès pour spéculation en la ville de Valence. En accord avec les membres de la Procure du Lyonnais Dauphinois, je vous propose de racheter votre faute en versant au duché (via un don) la somme de 20 écus. Cette médiation à pour seul but de vous éviter un procès et je vous conseille d'accepter. Pour ce faire je vous laisse 48h pour prendre votre décision. Passer ce délais la médiation sera considérée comme échouée et vous serez appellé à comparaitre de vos actes devant la justice de notre Duché pour escroquerie.

Cordialement,

Bonissima, Prévost des Maréchaux.

Compte tenu des informations dont on dispose, je propose les corrections suivantes :

Citation :
Bonjour Sieur,

Je me présente, Bonissima, Prévost des Maréchaux du Lyonnais Dauphinois. Je vous écris aujourd'hui pour vous proposer une médiation dans le cadre de votre procès pour Trouble à l'ordre Public dont vous faites l'objet, en raison de votre spéculation en la ville de Valence.

En accord avec les membres de la Procure du Lyonnais Dauphinois, et conformément à l'article de loi suivant :

Citation :
o VI.3.e.iii : Des accords entre la procure et la partie défenderesse.
Le Procureur peut proposer, avant de faire son réquisitoire ,un accord à l'accusé qui découlera, s'il est respecté, sur une demande de peine plus légère. L'arrangement devra être presenté lors du réquisitoire du Procureur et le Juge devra en tenir compte à moins qu'il puisse démontrer que l'arrangement est "hors la loi". Le CAC, les maires ou les agents de la prévôté seront tenus de coopérer avec la procure pour la mise en place de la médiation.

je vous propose de racheter votre faute en versant au duché (via un don) la somme de 20 écus. Pour ce faire je vous laisse 48h pour prendre votre décision. Passer ce délais la médiation sera considérée comme échouée et le procès continuera son cours. La procure proposera au juge du Lyonnais-Dauphiné une peine proportionnelle à vos actes.

Si vous acceptez la médiation, le chef d'inculpation retenu contre vous sera abandonné, et vous serez donc relaxé.

Cordialement,

Bonissima, Prévost des Maréchaux.
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MessageSujet: Re: VA // TAOP - Spéculation - Guakamolle (coupable) JR OK + pas de suivi de NAP   VA // TAOP - Spéculation - Guakamolle (coupable) JR OK + pas de suivi de NAP Icon_minitimeLun 2 Avr 2012 - 18:46

plus le temps la je part au taff je le met en proces demain matin a mon retour

huna si tu peu me faire une phras a mettre dans l'acte sinon je ferrai demain
bonne soirée a vous
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MessageSujet: Re: VA // TAOP - Spéculation - Guakamolle (coupable) JR OK + pas de suivi de NAP   VA // TAOP - Spéculation - Guakamolle (coupable) JR OK + pas de suivi de NAP Icon_minitimeLun 2 Avr 2012 - 19:56

Quand tu l'envoies en procès demain je lui envoie le courrier amélioré par Huna, qui d'ailleurs me convient très bien.
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MessageSujet: Re: VA // TAOP - Spéculation - Guakamolle (coupable) JR OK + pas de suivi de NAP   VA // TAOP - Spéculation - Guakamolle (coupable) JR OK + pas de suivi de NAP Icon_minitimeMar 3 Avr 2012 - 18:05

huna tu as fait l'acte met un tit mot pour dire que ce proces est ouvert que pour nous assuré sa presence et que une mediation est en cours

je le met en proces demain matin si je peu encor
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MessageSujet: Re: VA // TAOP - Spéculation - Guakamolle (coupable) JR OK + pas de suivi de NAP   VA // TAOP - Spéculation - Guakamolle (coupable) JR OK + pas de suivi de NAP Icon_minitime

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