| Impôts et discussion sur le thème : On impose ou pas ? | |
|
|
Auteur | Message |
---|
samthebeast
Nombre de messages : 26330 Age : 71 Localisation IG : Vienne La Belle Date d'inscription : 17/03/2009
| Sujet: Impôts et discussion sur le thème : On impose ou pas ? Lun 26 Mar 2012 - 0:50 | |
| - Citation :
-
A tous les Lyonnais-Dauphinois, A tous ceux qui liront ou ouïront,
Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté la levée d'un impôt d'un montant de 33419 écus, suivant le bilan des dépenses et recettes estimées par rapport au mandat précédent et après discussion avec les conseillers financiers, voté à la majorité absolue des conseillers ducaux.
- Citation :
- Frais prévus pour soixante jours :
- Frais de corruption : 21100 écus (frais incompressibles) - Prévôté & frais de défense civile : 9710 écus - Frais d'embauche pour les PE : 3780 écus - Repas ducaux : 21600 écus (frais incompressibles) - Prestige : 10000 écus - Ost : 10000 écus - Achats de céréales aux mairies : 28892 écus
Total des dépenses : 105082 écus
Revenus prévus pour soixante jours :
- Ventes de bétail : 40700 écus - Revenus miniers : 24000 écus (basé sur les mandats précédents) - Taxe listes électorales : 3600 écus (3 listes en ce moment) - Taxe tavernes : 3360 écus - Commerce (estimation) : /
Total des revenus : 71660 écus.
Montant de l'impôt : 33419 écus. Qu'il soit su que dans un souci de clarté, le bailli vous propose les chiffres des possessions de chaque ville, ci-joints:
[Par le biais des arrondis les chiffres ne sont pas les mêmes au total] [Je me suis donc permis d'enlever, les chiffres après la virgule pour avoir un montant plus logique]
Attention: L'avance n'a pas été déduite dans le montant calculé.
Qu'à partir de ce recensement, la répartition de l'impôt par ville est la suivante: Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 57
Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 89
Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 67
Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 150
Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 95
Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 150
Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 156
Ce qui nous fait un tota (voyageurs compris) de 992 échoppes, champs et élevages => 33,69 écus/possession.
Qu'il soit également su que, conformément à l'article VIII.2.b de notre Coutumier la levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante : - un premier versement pour le 21 Février 1460, le quart de la somme attendue. - un second versement pour le 4 Mars 1460, au moins la moitié de la somme attendue. - un troisième versement pour le 19 Mars 1460. - un quatrième versement pour le 2 Avril 1460, le solde dû.
Qu'il soit enfin su que, la loi condamne la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf traitement exceptionnel, mais aussi que tout maire n'effectuant pas le versement dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute trahison comme stipulé par l'article III.4.a.ii du Livre III : Droit politique de la Coutume du Lyonnais-Dauphiné.
Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-huitième jour du mois de Mars mil quatre-cent soixante. Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.
| |
|
| |
axelle..
Nombre de messages : 1922 Localisation IG : embrun Date d'inscription : 09/12/2011
| Sujet: Re: Impôts et discussion sur le thème : On impose ou pas ? Lun 26 Mar 2012 - 17:42 | |
| Donc, j'ai dit à coté - Citation :
- Alors, mon avis.
Lorsque qu'on regarde le bilan général que tu as dressé, et en le comparant à mon dernier, on a une différence de 3517.17 écus, les impôts ont donc la même répercussion sur nos finances que si ont les payaient.
Au final ne pas lever d'impôts risque à la longue de grever les fiances de la mairie. Même si ce n'est qu'un plan comptable, le résultat est le même.
Donc, je pense qu'il faut en lever, néanmoins, les finances restant bonnes, on peut en lever que la moitié. | |
|
| |
Nynaeve87
Nombre de messages : 19593 Age : 113 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 30/04/2007
| Sujet: Re: Impôts et discussion sur le thème : On impose ou pas ? Lun 26 Mar 2012 - 21:48 | |
| Je redis ici que je suis d'accord avec Axelle.
| |
|
| |
samthebeast
Nombre de messages : 26330 Age : 71 Localisation IG : Vienne La Belle Date d'inscription : 17/03/2009
| Sujet: Re: Impôts et discussion sur le thème : On impose ou pas ? Lun 26 Mar 2012 - 21:56 | |
| Je suis d'accord également. | |
|
| |
Nynaeve87
Nombre de messages : 19593 Age : 113 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 30/04/2007
| Sujet: Re: Impôts et discussion sur le thème : On impose ou pas ? Lun 26 Mar 2012 - 22:04 | |
| Donc Axelle avait versé 769 écus d’acompte à l’impôt, nous avions levé 3 écus par champs et 5 par échoppe. Hier nous avons versé le solde soit 2937 écus.
Quelqu’un pourrait me faire le compte des champs et des échoppes aujourd’hui que l’on fasse une projection ?
| |
|
| |
Engherran
Nombre de messages : 3621 Age : 44 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 26/01/2011
| Sujet: Re: Impôts et discussion sur le thème : On impose ou pas ? Mer 28 Mar 2012 - 20:39 | |
| Sur la demande de Nyna ... nous avons à Embrun : - Boulangers : 9 dont 7 actifs (Retraites : Jumpman et Zora_melodie) + 1 en voyage et en retraite (Spongebob81) - Meuniers : 7 dont 7 actifs - Bouchers : 4 dont 3 actifs (Retraite : Laurelyne ) - Forgerons : 6 dont 4 actifs (Retraites : Sly32 et Axelius) - Charpentiers : 2 dont 1 actif (Retraite : Theke) + 1 en voyage - Tisserands : 3 dont 3 actifs + 2 en voyage - 32 + 2 Champs de blés : 26 dont 20 actifs (Retraites : Sly32, Laurelyne, Theke, Jumpman et Zora_melodie / Mort : Saintdonald (éradication)) + 2 en voyage - 16 + 3 Champs de maïs : 15 dont 13 actifs (Retraites : Sly32 et Khalderon) + 3 en voyage - 11 + 2 Potagers : 9 dont 8 actifs (Retraite : Yseldha ) + 2 en voyage dont 1 en retraite (Spongebob81) - 0 Élevages de meuhmeuh ... - 7 Élevages de cochons : 7 dont 7 actifs - 5 + 1 Élevages de mouton : 5 dont 4 actifs (Retraite : Laurelyne) + 1 en voyage | |
|
| |
Nynaeve87
Nombre de messages : 19593 Age : 113 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 30/04/2007
| Sujet: Re: Impôts et discussion sur le thème : On impose ou pas ? Mer 28 Mar 2012 - 20:59 | |
| Je te remercie beaucoup Engherran, je vais regarder tout ça de plus prêt. | |
|
| |
Nynaeve87
Nombre de messages : 19593 Age : 113 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 30/04/2007
| Sujet: Re: Impôts et discussion sur le thème : On impose ou pas ? Mer 28 Mar 2012 - 22:26 | |
| Bon puisque l’impôt se lève de toute façon de façon sur tout un chacun qu’il soit là ou non, voici les chiffres auxquels j’arrive.
Si l’on décide de ne faire payer qu’une partie de la somme globale, j’ai tablé sur la moitié pour les calculs.
79 champs et 31 échoppes pour une somme de 1468,5
Plusieurs possibilités bien sur, je trouve un équilibre avec 17 écus par échoppes et 12 écus par champs. Maintenant on peut jongler avec ces deux chiffres sachant que ce que l’on retire à l’un on le met à l’autre.
| |
|
| |
samthebeast
Nombre de messages : 26330 Age : 71 Localisation IG : Vienne La Belle Date d'inscription : 17/03/2009
| |
| |
Engherran
Nombre de messages : 3621 Age : 44 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 26/01/2011
| Sujet: Re: Impôts et discussion sur le thème : On impose ou pas ? Ven 30 Mar 2012 - 11:55 | |
| Rien a ajouter de plus ... Sam a tout dit.
10 et 14 me semble pas mal ...
Dernière édition par Engherran le Ven 30 Mar 2012 - 13:49, édité 1 fois | |
|
| |
axelle..
Nombre de messages : 1922 Localisation IG : embrun Date d'inscription : 09/12/2011
| Sujet: Re: Impôts et discussion sur le thème : On impose ou pas ? Ven 30 Mar 2012 - 12:51 | |
| Oui pour 10 et 14, on arrive quand même à un impôt max de 34 écus, la mairie peut se permettre de ne faire payer que 1/3. | |
|
| |
Nynaeve87
Nombre de messages : 19593 Age : 113 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 30/04/2007
| Sujet: Re: Impôts et discussion sur le thème : On impose ou pas ? Ven 30 Mar 2012 - 13:56 | |
| Parfaitement d'accord avec ça moi aussi. | |
|
| |
samthebeast
Nombre de messages : 26330 Age : 71 Localisation IG : Vienne La Belle Date d'inscription : 17/03/2009
| Sujet: Re: Impôts et discussion sur le thème : On impose ou pas ? Mar 3 Avr 2012 - 22:44 | |
| Hop. Allégé de quelques écus. | |
|
| |
Contenu sponsorisé
| Sujet: Re: Impôts et discussion sur le thème : On impose ou pas ? | |
| |
|
| |
| Impôts et discussion sur le thème : On impose ou pas ? | |
|