MO/D23/Trahison/Ines86[S-S]

Sujet: MO/D23/Trahison/Ines86[S-S] Lun 26 Mar 2012 - 23:06

Citation :

Accusé:Dame Ines86
Victime: Le duché réprésenté par Sa Grasce Arwelle Chanvigny
Officier en charge: Sergent Tribly

La fiche:

Les faits:
Dans le cadre de l'Etat de Siège déclaré le 21 mars 1460, Dame Ines86, également déclaré persona non gratta par sa Grasce Arwel Chanvigny ne quitte pas le territoire du Lyonnais-Dauphiné

La loi:

Citation :: o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).
Toute personne tentant une révolte durant l'Etat de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis de l'Ost et de leurs armées.

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours

Missive lui a été envoyée

Citation :: Bonjour,

Vous êtes actuellement en territoire du Lyonnais-Dauphiné.

Or, étant donné les troubles actuels, l'état de siège vient d'être déclaré par sa Grasce, la Duchesse Arwel de Chanvigny, en gargote dauphinoise. (annonces du conseil ducal)

Etant donné que vous n'êtes point citoyen du Lyonnais-Dauphiné et que vous avez été déclaré persona non gratta par la Duchesse, vous êtes prié de quitter le duché. De plus, il vous est interdit de voyager en lance.

Puisque vous vous trouvez actuellement à Dié, vous aurez pour se faire 3 jours.

Passé ce délai, si vous êtes encore sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné, vous serez traduit en justice et devrez en supporter toutes les conséquences

Salutations,

Commissaire Marsaly
Faict à Dié, le 21 mars 1460

Réponse :

MO/D23/Trahison/Ines86[S-S] Rponseines86

Citation :: Bonjour,

Le 20 mars 1460 je vous ai envoyé missive pour vous signifiez que vous deviez quitter le territoire du Lyonnais-Dauphiné.

Je constate que vous n'avez toujours pas obtempéré. Si vous n'avez pas fait mouvement dès ce jour, vers la sortie je dépose plainte contre vous.

Vous êtes prévenu, à vous de choisir si vous préférez les geôles du Lyonnais-Dauphiné ou le grand air d'un duché ou comté voisin

Salutations,

Commissaire Marsaly
Faict à Dié, le 22 mars 1460

Un courrier de dépôt de plainte à été envoyé:

Citation :: Bonjour

Vous avez été informé de l'Etat de siège déclaré en Lyonnais-Dauphiné.
Il vous a été demandé de quitter le territoire, mais après avoir simplement fait un voyage de Dié à Montélimar vous avez cru bon d'y rester.

Je vous informe que je dépose plainte contre vous pour Trahison d'une pour ne pas respecter les lois liées à l'etat de siège en vigueur dans notre duché et de deux pour ne pas avoir quitté le territoire après avoir été déclaré persona non gratta

Sergent Tribly
Faict à Montélimar le 26 mars de l'an de grasce 1460

Etant donné qu'elle est déclarée Non Grata, elle ne peut prétendre à aucune forme de procès! Elle peut se faire poutrer à tout moment par contre.

L'affaire me parrait donc sans suite...

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