MO//TAOP - Eat de siège - 666Phoenix666 [SS prescription]

Citation :

Accusé:Sieur 666phoenix666
Victime: Le duché réprésenté par Sa Grasce Arwelle Chanvigny
Officier en charge: Sergent Tribly

La fiche:

MO//TAOP - Eat de siège - 666Phoenix666 [SS prescription] Fiche666phoenix

Les faits:
Dans le cadre de l'Etat de Siège déclaré le 21 mars 1460, Sieur 666Phoenix666 ne quitte pas le territoire du Lyonnais-Dauphiné

La loi:

Citation :: o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).
Toute personne tentant une révolte durant l'Etat de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis de l'Ost et de leurs armées.

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours

Missive lui a été envoyée

Citation :: Bonjour,

Vous êtes actuellement en territoire du Lyonnais-Dauphiné.

Or, étant donné les troubles actuels, l'état de siège vient d'être déclaré par sa Grasce, la Duchesse Arwel de Chanvigny, en gargote dauphinoise. (annonces du conseil ducal)

Etant donné que vous n'êtes point citoyen du Lyonnais-Dauphiné, vous êtes prié de quitter le duché. De plus, il est interdit de voyager en lance sans autorisation express du Prévôt des Maréchaux.

Puisque vous vous trouvez actuellement à Dié, vous aurez pour se faire 3 jours.

Cependant je suis certaine que vous comprenez la situation et sachez que vous serez le bienvenu dans notre duché lorsque la situation sera meilleure.

Dans le cas contraire je me verrais obligée de vous signaler que vous risquez des poursuites pour trouble à l'ordre publique devant la cour de justice dauphinoise mais je suis certaine que nous n'en arriverons pas là et que vous serez des plus compréhensifs.

En espérant que vous ferez preuve de compréhension,

Commissaire Marsaly,
Faict à Dié, le 22 mars 1460

NB: vous pouvez néanmoins faire une demande de Laisser-passer auprès du prévost des maréchaux Dame Bonissima

Réponse :

MO//TAOP - Eat de siège - 666Phoenix666 [SS prescription] Missivede666le2203

MO//TAOP - Eat de siège - 666Phoenix666 [SS prescription] Missivede6662le2203

Un courrier de dépôt de plainte à été envoyé:

Citation :: Bonjour

Vous avez été informé de l'Etat de siège déclaré en Lyonnais-Dauphiné.
Il vous a été demandé de quitter le territoire, mais après avoir simplement fait un voyage de Dié à Montélimar vous avez cru bon d'y rester.

Je vous informe que je dépose plainte contre vous pour Trouble à l'ordre public.

Sergent Tribly
Faict à Montélimar le 26 mars de l'an de grasce 1460

Réponses :

Citation :: * Expéditeur : 666phoenix666
* Date d'envoi : 27/03/2012 - 00:07:23
* Titre : Re: dépôt de plainte

* e suis en route en ce moment même
dommage

bonne journée ou pas

Citation :: * Expéditeur : 666phoenix666
* Date d'envoi : 27/03/2012 - 00:16:39
* Titre : Re: dépôt de plainte

* bonsoir

quel gougeat que je suis

je ne vous ai même pas salué

je vous salue

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