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 cj savoie //Elion // taop [COUPABLE; classé]

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vanesfagg

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MessageSujet: cj savoie //Elion // taop [COUPABLE; classé]   cj savoie //Elion // taop [COUPABLE; classé] Icon_minitimeDim 15 Avr 2012 - 14:53

Citation :


  • Expéditeur : Modimir
  • Date d'envoi : 14/04/2012 - 17:41:55
  • Titre : Coopération Judiciaire - Nouvelle Affaire -


  • Au procureur du LD, dame Vanesfagg


    Cher Homologue,


    Je me présente à nouveau : Modimir Capeblanche, Procureur du Duché de Savoie. Je me vois ce jour dans l'obligation de recourir au traité de coopération judiciaire liant nos deux provinces amies une nouvelle fois, dont vous pourrez trouver copie si besoin est en chancellerie savoyarde.
    [ http://chancellerie-savoie.forumactif.info/t1653-traite-de-cooperation-judiciaire-avec-le-lyonnais-dauphine ]
    Aussi ai-je le déplaisir de vous demander d'arrêter sieur Elion, repéré selon nos informateurs ce matin dans la bonne ville de Lyon ; je vous transmets également ci-joint mon acte d'accusation.

    En vous remerciant d'avance,


    Modimir Capeblanche
    Procureur de Savoie


    _______________________

    ACTE D'ACCUSATION D'ELION


    Votre Honneur,

    En ce triste jour du 30 mars 1460, le Duché de Savoie représenté par son Procureur, Modimir Capeblanche, accuse le sieur Elion de Trouble à l'Ordre Public.

    Cet homme est en effet accusé d'avoir non seulement enfreint la loi sur la sécurité de la fermeture de nos frontières, mais aussi de s'être moqué de la justice de Savoie.

    Dans le cas de la fermeture des frontières, nous invitons tout étranger à régulariser sa situation s'il ne possède pas de laisser passer en règle. Ce messire est arrivée à Bourg le 28 Mars, une lettre lui a été envoyé pour qu'il régularise sa situation dans les 24 heures,sans réponse de sa part , le 29 Mars une deuxième lettre lui ai renvoyée. En réponse il écrit une lettre se moquant de nos procédures.

    Nous en avons la preuve !

    * Expéditeur : Elion de Theiz�
    * Date d'envoi : 29/03/2012 - 18:17:40
    * Titre : Re: Relance Frontières Fermées

    * Faites-vous plaisir Smile

    Suite à la lettre reçue de la part de cette personne, le duché de Savoie est autorisé à porter plainte à son encontre.

    *se tournant vers l'accusé*

    Vous vous êtes rendu coupable de Trouble A l'Ordre Public ainsi, et nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.

    La parole est à la défense !

A ajouter dans l'acte d'accusation

Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
ou contactez dameisabeau (batonnier)


Dernière édition par vanesfagg le Dim 22 Avr 2012 - 0:00, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: cj savoie //Elion // taop [COUPABLE; classé]   cj savoie //Elion // taop [COUPABLE; classé] Icon_minitimeLun 16 Avr 2012 - 20:08

Je peux envoyer?
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MessageSujet: Re: cj savoie //Elion // taop [COUPABLE; classé]   cj savoie //Elion // taop [COUPABLE; classé] Icon_minitimeLun 16 Avr 2012 - 22:53

cet acte est on ne peut plus bancal. Il n'y a même pas la loi qui y est citée en ni témoignage...

Art. 1 - De quelques définitions
Le suspect est toute personne soupçonnée d'avoir commis une infraction dans l'une des provinces signataires.

donc quelque part, tant pis! on se doit de le mettre en procès.
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MessageSujet: Re: cj savoie //Elion // taop [COUPABLE; classé]   cj savoie //Elion // taop [COUPABLE; classé] Icon_minitimeLun 16 Avr 2012 - 22:57

Donc je l'envoie comme ça quand même? Juste en ajoutant l'adresse pour les avocats? Ou je rajoute un texte de loi? Je sais pas si j'ai vraiment le droit de modifier en fait.. Même la date qui est au 30 mars dans l'acte alors qu'ils nous ont envoyé ça avant-hier
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MessageSujet: Re: cj savoie //Elion // taop [COUPABLE; classé]   cj savoie //Elion // taop [COUPABLE; classé] Icon_minitimeLun 16 Avr 2012 - 22:58

non vous ne pouvez rien modifier.
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MessageSujet: Re: cj savoie //Elion // taop [COUPABLE; classé]   cj savoie //Elion // taop [COUPABLE; classé] Icon_minitimeLun 16 Avr 2012 - 23:11

Procès lancé
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MessageSujet: Re: cj savoie //Elion // taop [COUPABLE; classé]   cj savoie //Elion // taop [COUPABLE; classé] Icon_minitimeJeu 19 Avr 2012 - 12:16

Citation :
Expéditeur : Modimir
Date d'envoi : 19/04/2012 - 11:16:05
Titre : Coop Judiciaire - Affaire Elion

Bien le bonjour,

Les deux verdicts ont été envoyés de notre juge au votre.

En ce qui concerne l'affaire de ce messire Elion, je suis prêt à vous envoyer le réquisitoire, mais j'aimerai savoir s'il s'est présenté à son procès, et, le cas échéant, ce qu'il s'est raconté.

Justicieusement,

Modimir Capeblanche
Procureur de Savoie.

Citation :
Bonjour,

Les jugements dans les dossiers Akaryne et Krachmar ont bien été déposés.

Concernant le dossier Elion pour le moment il ne s'est pas manifesté. Je sais qu'un avocat l'a contacté pour le représenter mais rien de plus. Donc à vous de voir si on peut passer le tour de la défense sachant que le procès a été lancé dans la nuit du 16 avril (vers 23h).

Cordialement

Vanesfagg
Procureur du Lyonnais Dauphiné
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MessageSujet: Re: cj savoie //Elion // taop [COUPABLE; classé]   cj savoie //Elion // taop [COUPABLE; classé] Icon_minitimeJeu 19 Avr 2012 - 12:53

Citation :
Expéditeur : Modimir
Date d'envoi : 19/04/2012 - 12:51:10
Titre : Re: Re: Coop Judiciaire - Affaire Elion

Bonjour,


Si un avocat compte faire le déplacement, nous sommes d'avis de laisser un jour de plus. Vous pouvez passer le tour demain si il n'y a aucune manifestation aujourd'hui par contre.


Justicieusement,


Modimir Capeblanche
Procureur du Duché de Savoie.
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MessageSujet: Re: cj savoie //Elion // taop [COUPABLE; classé]   cj savoie //Elion // taop [COUPABLE; classé] Icon_minitimeJeu 19 Avr 2012 - 14:03

pour info il n y a que l accusé qui peut appeler un temoigne de la défense.
si laccusé n appelle personne à la barre l avocat ne pourra pas s exprimer..
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MessageSujet: Re: cj savoie //Elion // taop [COUPABLE; classé]   cj savoie //Elion // taop [COUPABLE; classé] Icon_minitimeJeu 19 Avr 2012 - 14:04

oui oui je sais. Toute façon à mon avis Elion ne lui a pas répondu sinon ce serait déjà fait
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MessageSujet: Re: cj savoie //Elion // taop [COUPABLE; classé]   cj savoie //Elion // taop [COUPABLE; classé] Icon_minitimeSam 21 Avr 2012 - 13:59

Citation :
Bonjour,

Nous avons passé le tour de la défense dans le dossier Elion. J'attends donc votre requisitoire.

Cordialement

Vanesfagg Gardenia
Procureur du Lyonnais Dauphiné
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MessageSujet: Re: cj savoie //Elion // taop [COUPABLE; classé]   cj savoie //Elion // taop [COUPABLE; classé] Icon_minitimeSam 21 Avr 2012 - 23:58

Citation :
Expéditeur : Modimir
Date d'envoi : 21/04/2012 - 22:55:41
Titre : Re: Re: Re: Re: Coop Judiciaire - Affaire Elion
Bonsoir,

Ci-joint le réquisitoire pour l'affaire Elion.

Justicieusement Vôtre,

Modimir Capeblanche
Procureur du Duché de Savoie.


______________________________
Citation :
REQUISITOIRE ELION


Personne ! Faut-il s'en réjouir ? Je pense que oui, vu que selon ses dires à la prévôté savoyarde, il nous faut nous faire plaisir !


Monsieur le Juge, je demande à l'encontre de cet individu un jour de prison pour le non respect de la sécurité en Savoie, auquel je demande l'ajout d'un jour pour s'être moqué de la justice de la Savoie une première fois, et encore un jour pour ne pas s'être présenté à son propre procès ! Soient trois jours en tout.


Que Justice soit rendue !


Modimir Capeblanche,
Procureur du Duché de Savoie
Le 21 d'avril 1460.
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MessageSujet: Re: cj savoie //Elion // taop [COUPABLE; classé]   cj savoie //Elion // taop [COUPABLE; classé] Icon_minitimeVen 4 Mai 2012 - 12:44

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Attendu
le dossier Elion/Savoie introduit ce 30 mars 1460 auprès de la Justice
de Savoie, accusant le prévenu de Trouble à l'Ordre Public

Attendu que ledit dossier a été transmis, pour suite voulue, à la
Justice du Lyonnais Dauphiné ce en vertu de l'accord de coopération
judiciaire liant nos deux pays

Attendu que le prévenu, malgré qu'il ait été convoqué, n'a pas daigné se présenter pour assurer sa défense

Attendu dès lors que notre Procureur, a décidé de demander une peine de prison de 3 jours à l'encontre du prévenu

IL A ETE DECIDE CE QUI SUIT:

Moi, Pygaer de Bouvignes, reconnait le prévenu Elion, coupable des faits
qui lui sont reprochés et le condamne à une peine de 3 jours de prison
ferme


Fait à Chambéry, le 02 mai 1460

Pygaer de Bouvignes
Juge de Savoie
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
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MessageSujet: Re: cj savoie //Elion // taop [COUPABLE; classé]   cj savoie //Elion // taop [COUPABLE; classé] Icon_minitimeMer 9 Mai 2012 - 11:19

Citation :
Expéditeur : Pygaer_de_bouvignes de Roubion
Date d'envoi : 09/05/2012 - 11:11:21
Titre : Procès Lily. et Elion

Cher Procureur,

Pourriez-vous me dire si la sanction envoyée par nos soins a été appliquée en ce qui concerne les procès Lily. et Elion

Ceci pour nous permettre de clore les dossiers

Dans l'attente de vous lire


Amicalement

Pygaer de Bouvignes
Juge de Savoie

Je lui dis que c'est tout bon avec copie du jugement
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MessageSujet: Re: cj savoie //Elion // taop [COUPABLE; classé]   cj savoie //Elion // taop [COUPABLE; classé] Icon_minitimeMer 16 Mai 2012 - 20:31

Note pas bête en attendant le classement :
Pas de NAP à suivre
CJ donc pas de classement dans JR?
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MessageSujet: Re: cj savoie //Elion // taop [COUPABLE; classé]   cj savoie //Elion // taop [COUPABLE; classé] Icon_minitime

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