CJ bourgogne// TAOP Brigandage- Nandus [COUPABLE; classé]

Citation :

Expéditeur : Maud
Date d'envoi : 18/04/2012 - 15:50:46
Titre : Coop Nandus TOP

Cher consoeur Vanesfagg,

Je vous remets ici un acte d'accusation pour TOP brigandage commis par un brigand qui serait dans votre Duché selon nos services de renseignements.
En vertu de la coopération judiciaire qui lie nos deux duchés par le traité du 30.07.1458, je vous passe donc l'acte d'accusation pour Nandus.
En vous remerciant et en souhaitant être lise au courant de la suite de cette affaire.

Cordialement
Maud Saint Anthelme
18/04/1460

Citation :

Votre Honneur, Membres de la Cour,

Nandus , comparait ce jour du 18 avril 1460 devant cette Cour afin de répondre à l�accusation de violente agression et de vol, sur deux honnêtes bourguignons, Azzael et sa femme Fleur_de_songe en compagnie d'autres agresseurs Skarfin et Whitelady.

En effet, le prévenu, a agressé avec violence, ces voyageur lyonnais dans la nuit du 16 au 17 avril 1460, entre Chalon et Macon.

La victime Azzael a formellement reconnu l'accusé et a porté plainte immédiatement auprès de nos services de police et de la procure.

Ainsi, en vertu de notre coutume, Nandus s�est conduit véritablement comme la pire des racailles sur les chemins de Bourgogne, son comportement est loin d�être celui d�un bon père de famille , vous en conviendrez votre Honneur.
Si toutes les personnes s�autorisaient d�utiliser la force ou la ruse pour détrousser, plus personne n�oserait sortir de chez soi !

J�accuse Nandus de trouble à l�ordre public pour avoir agression et vol contre Azzael et sa femme Fleur_de_songe les délestant de tout sans aucune vergogne. A savoir : 150 écus, 1pain et 1 maïs..

Le vol, l'agression et donc le brigandage sur les terres de Bourgogne est punissable et passible d�un emprisonnement et d�une amende.

L�accusé peut être assisté lors de son procès par un avocat agréé par cette cour.
Les victimes étant actuellement en Bourgogne , je me fais un plaisir de relater ici leurs témoignages.


* *Bonjour

La nuit de 16 avril 1460 au 17 , mon épousée , Fleur_de_songe et moi même , Sieur azzael avons été détroussés par des malandrins au nombres de trois .

Nous avons été roués copieusement roués de coups avant d'avoir été lésés de tout , heureusement nous avons su cacher nos alliances fraichement misent, en effet nous sommes marié depuis 10 jours et en voyage de noce sur les terre de mon épouse.

Je sais que mon aimée avait sur elle 149 écus , moi j'avais 1 écus , 1pain et 1 maïs...
Je sais que moi j'avais pas fortune mais ça aurait pu être le cas !

Je souhaite que ses bandits soient mis hors d'état de nuire une bonne fois pour toute ! Ce sont des étrangers car ils avaient un accent genre italien quelque chose dans ce goût là.

Deux hommes et une femmes :

*un homme vêtu d'un chapeau et ceinture rouge , d'une cape rouge couvrant une épaule , des botte brune et haute , chemise blanche ,et un genre de gilet même couleur que les bottes, épée et bouclier ...

* l'autre bandit avait une pélerine foncée attachée par une broche , une capuche foncée aussi cachant un peu son visage mais je sais qu'il a des cheveux noirs ,il porte en bandouillère une besace , a une cape et et braie vert pas de bas mais une paire de chausse noir , une chemise noir et porte éppé et bouclier...

*la femme une toque blanche en coiffe , foulard ,cape et bottes blanches,une houppelande couleur mauve , des cheveux blond , une épée et un bouclier...

Je suis presque sur et certain qu'ils sont encore sur le noeud entre Chalon et Mâcon , le chemin que nous avons emprunté cette nuit clair.
En allant rapidement sur les lieux , vous allez pouvoir les appréhender.

Je m'en remet à vous et à la justice , ce genre d'individu devraient être pendu car je suis persuadé qu'ils n'en sont pas à leur coup d'essais et que c'est sur le dos de pauvre gens honnête qu'ils font leur fortune.

Si vous avez encore besoin de plus amples descriptifs sur cette affreuse nuit , nous sommes à votre disposition.

Puissiez vous recevoir nos humbles et respectueuses salutations sincères,

Dona Fleur_de_songe et Sieur Azzael**

La parole est à la défense


Maud Saint Anthelme
Procureur de Bourgogne
Le 18/04/1460

Pareil si aucun élément contre d'ici ce soir je lance le procès en rentrant

On a le témoignage de la victime mais pas la preuve.
A demander si le proc peut bien nous la fournir. Mais sinon on ne peut pas s'y opposer, donc à déposer le cas échéant.

Citation :

Expéditeur : Maud
Date d'envoi : 18/04/2012 - 18:38:02
Titre : Re: Re: Coop TOP brigandage Whitelady

Chère consoeur,

En Bourgogne ce genre de preuve n'est pas valable et vu qu'en cooperation judiciaire il s'agit d'appliquer les lois du duché demandeur, donc dans ce cas la Bourgogne,
Ce n'est pas le Lyonnais Dauphiné qui va juger cette affaire mais bien la Bourgogne.
Donc je vous ai fait parvenir un acte d'accusation vous pouvez introduire ma missive de demande de coopération judiciaire au vu de ce traité, lors du lancement du procès.
J'attendrai vos minutes en réponse (plaidoirie de l'accusé) et je vous enverrai mon réquisitoire

En attente de votre réponse, recevez mes salutations,

Maud
Procureur de Bourgogne
18/04

Procès lancé

Citation :

Expéditeur : Maud
Date d'envoi : 24/04/2012 - 14:29:04
Titre : Des nouvelles des procès?

Bien le bonjour chère consoeur,
Je voulais savoir si les accusés, nandus, Skarfin, Whitelady et Albert_mandrin s'étaient présentés pour leur première défense.

Cordialement

Maud
Procureur
Le 24/04/1460

Citation :

Bonsoir,

Aucune nouvelle des accusés pour les dossiers Nandus, Skarfin et Whitelady. Donc à voir si vous voulez passer le tour. Et si oui il faudra me faire parvenir vos réquisitoires.

Concernant les dossiers Albert Mandrin il a fait appel à un avocat donc ça ne devrait pas tarder.

Cordialement.

Vanesfagg Gardenia
Procureur du Lyonnais Dauphiné

Citation :

Bonsoir,

Je reviens vers vous concernant les dossiers en référence. Les accusés ne se sont pas présentés. Ils ne sont d'ailleurs plu dans notre duché et leur tour a été passé. J'attends donc vos réquisitoire.

Cordialement

Vanesfagg Gardenia
Procureur du Lyonnais Dauphiné

Citation :

Expéditeur : Maud
Date d'envoi : 03/05/2012 - 17:32:50
Titre : réqu. nandus , Whitelady et Skarfin.

Bonjour,
Voici les réquisitoires
Merci
Maud
procureur
Le 3 mai 1460


Affaire Nandus

* Votre honneur,
Devant le silence de l' accusé qui montre bien comme il se moque de la justice.
Devant les témoignages plus que probants des victimes Azzael et sa femme Fleur_de_songe.

J'accuse Nandus de vol avec agression contre Azzael et sa femme Fleur_de_songe et demande une peine de 3 jours de prison et une amende 50 écus.

Maud
Procureur
Le 3 mais 1460*

req déposé

Envoyé au procureur Trixolas

Citation :

Bonjour,

Tout d'abord désolée pour la réponse tardive. Concernant le dossier Cromdentdur voici le réquisitoire :

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Attendu que Messire Cromdentdur a racketté Dame Sarcelle. Que selon la loi, l'accusé s’est rendu coupable de trouble à l’ordre Public.

Attendu que l’accusé ne s’est point presenté devant la cour comme il le lui a été signifié pour rendre compte de ses actes.

Nous, Vanesfagg Gardenia, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, demandons au juge Tazspike, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage en sol Dauphinois !

Aussi, Réclamerons-nous une amende exemplaire d’un montant de 50 écus et 2 jours de prisons à l’encontre de Messire Cromdentdur

Que justice soit rendue!

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Concernant le dossier Feebleue je ne pense pas que le procès est était lancé à notre demande je ne retrouve pas ce dossier. Dans le cas contraire merci de me l'indiquer. Sinon il se peut qu'elle ai été poutré en effet par notre armée. Mais en aucun cas en sanction d'un brigandage, nous étions en Etat de Siege.

Enfin, nous avons également des dossiers ouverts chez nous en coopération avec vous en attente de jugement à savoir :

2 dossiers contre Albert_mandrin
1 dossier contre nandus
1 dossier contre Skarfin
1 dossier contre Whitelady

Pourriez-vous voir avec votre juge afin qu'il nous fasse parvenir les jugements

Voilà en espérant avoir répondu à vos questions.

Cordialement

Vanesfagg Gardenia
Procureur du Lyonnais Dauphiné

Citation :

• Date d'envoi : 11/07/2012 - 18:43:42
• Titre : verdicts procès coop Bourgogne
• A vous Juge du LD, Tazspike,

Voilà les verdicts concernant les coopérations judiciaires :

1°/Albert_mandrin (procès Remst) :
Le verdict du second procès vous sera remis après la peine de l'accusé.

*Verdict du Duché de Bourgogne :

Pour votre information Maître, je suis outrée que vous puissiez juger et douter de nos procédures et coutumes.
Quand on est avocat...il me semble que la moindre des choses est de s'informer des lois et coutumes des duchés dont dépendent les affaires...comme celle ci qui dépend de la Bourgogne.
Quant aux preuves...mais où avez vous appris qu'elles se trouvaient forcément d'un acte d'accusation !...il me semble que vous devriez apprendre votre métier.

Au vu des preuves du vol et de l'agression,

Attendu que la plainte a bien été déposée auprès de nos services, que l�accusé a été appréhendé,

En vertu de notre coutume,


Nous, Aryanha, juge de Bourgogne, déclarons l'accusé coupable des faits reprochés et le condamnons à 3 jours de prison ainsi que (50) 19 écus d'amende. Que la geôle lui soit profitable à la prise de conscience de ses actes !

Justice est rendue !

Fait à Dijon, le 11 Juillet 1460, par Aryanha, juge de Bourgogne,
au nom de sa Grâce Angelyque, Duchesse de Bourgogne.*

2°/ verdict du procès de Whitelady :

*Verdict du duché de Bourgogne :

Au vu des preuves du témoignage de la victime,

Attendu que la plainte a bien été déposée auprès de nos services, que l�accusé a été appréhendé,

Attendu qu'à ce jour l'accusée ne daigne pas se présenter devant la Cour et qu�il préfère ignorer notre justice, il signe ainsi son méfait,

En vertu de notre coutume,

Conformément à la Charte de Bonne Justice et la Charte du juge,
Constatant que l�accusé détient épée et bouclier, dont la valeur vénale s�élève au minimum à 220 écus,

Nous, Aryanha, juge de Bourgogne, déclarons l'accusée coupable des faits reprochés et le condamnons à 3 jours de prison ainsi que 50 écus d'amende. Que la geôle lui soit profitable à la prise de conscience de ses actes !

Justice est rendue !

Fait à Dijon, le 11 Juillet 1460, par Aryanha, juge de Bourgogne,
au nom de sa Grâce Angelyque, Duchesse de Bourgogne.*


•
•
•
• Verdict du procès de Nandus :




* Verdict du duché de Bourgogne :

Au vu des preuves du témoignage de la victime,

Attendu que la plainte a bien été déposée auprès de nos services, que l�accusé a été appréhendé,

Attendu qu'à ce jour l'accusé ne daigne pas se présenter devant la Cour et qu�il préfère ignorer notre justice, il signe ainsi son méfait,

En vertu de notre coutume,

Conformément à la Charte de Bonne Justice et la Charte du juge,
Constatant que l�accusé détient épée et bouclier, dont la valeur vénale s�élève au minimum à 220 écus,

Nous, Aryanha, juge de Bourgogne, déclarons l'accusé coupable des faits reprochés et le condamnons à 3 jours de prison ainsi que(9 ecus ) 50 écus d'amende. Que la geôle lui soit profitable à la prise de conscience de ses actes !

Justice est rendue !

Fait à Dijon, le 11 Juillet 1460, par Aryanha, juge de Bourgogne,
au nom de sa Grâce Angelyque, Duchesse de Bourgogne.*




4°/ verdict du procès de skarfin :

*Verdict du duché de Bourgogne :
Au vu des preuves du témoignage de la victime,

Attendu que la plainte a bien été déposée auprès de nos services, que l�accusé a été appréhendé,

Attendu qu'à ce jour l'accusé ne daigne pas se présenter devant la Cour et qu�il préfère ignorer notre justice, il signe ainsi son méfait,

En vertu de notre coutume,

Conformément à la Charte de Bonne Justice et la Charte du juge,
Constatant que l�accusé détient épée et bouclier, dont la valeur vénale s�élève au minimum à 220 écus,

Nous, Aryanha, juge de Bourgogne, déclarons l'accusé coupable des faits reprochés et le condamnons à 3 jours de prison ainsi que 50 écus d'amende. Que la geôle lui soit profitable à la prise de conscience de ses actes !

Justice est rendue !

Fait à Dijon, le 11 Juillet 1460, par Aryanha, juge de Bourgogne,
au nom de sa Grâce Angelyque, Duchesse de Bourgogne.*


Cordialement,

Aryanha Farnese, juge de Bourgogne,
Dijon le 11 juillet 1460

Citation :

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

* Verdict du duché de Bourgogne :

Au vu des preuves du témoignage de la victime,

Attendu que la plainte a bien été déposée auprès de nos services, que l�accusé a été appréhendé,

Attendu qu'à ce jour l'accusé ne daigne pas se présenter devant la Cour et qu�il préfère ignorer notre justice, il signe ainsi son méfait,

En vertu de notre coutume,

Conformément à la Charte de Bonne Justice et la Charte du juge,
Constatant que l�accusé détient épée et bouclier, dont la valeur vénale s�élève au minimum à 220 écus,

Nous, Aryanha, juge de Bourgogne, déclarons l'accusé coupable des faits reprochés et le condamnons à 3 jours de prison ainsi que 9 écus d'amende. Que la geôle lui soit profitable à la prise de conscience de ses actes !

Justice est rendue !

Fait à Dijon, le 11 Juillet 1460, par Aryanha, juge de Bourgogne,
au nom de sa Grâce Angelyque, Duchesse de Bourgogne.*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 9 écus.