Xarty - TAOP/ brigandage // [COUPABLE; archivé]

La fiche :

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Les faits

Citation :

Dans les nuits du 17 au 18 Avril 1460, Dame Xarty aurait racketté Dame Brianna_crystaline avec l'aide de ses complices Dame Ettain et Messire Meigallo.

Preuves :




Plainte de la victime :

Citation :

Expéditeur : Brianna_crystaline
Date d'envoi : 19/04/2012 - 21:08:53
Titre : Re: Re: Bonsoir

Bonsoir,

Moi, Brianna_crystaline,

Je désire porter plainte contre ces trois individus, j'ai pu appercevoir et utiliser mon talent artistiques pour faire les portraits de ces trois brigands..





Et voici la preuve que je me suis fait racketter


J'ai perdu 207 Ecus, sachant que je voyageais depuis Genève, et que je me suis pas nourrie.. Car je voulais les garder pour être paysan.. Ou construire une taverne quelque part et m'y installer.. Je devais rejoindre Melli_de_la_duranxie qui vit a Valence, mon amie d'enfance.. Je me suis fait agresser la nuit du 17 au 18 Avril 1460, entre le noeud 302 et Dié.. (voir la carte des rr) Je pense qu'il y a eu des témoins j'ai croisé les défenseurs de Dié et une armée..

Le dix neuf avril mille quatre cent soixante de l'An de Grâsce

Signé: Brianna Crystaline

La loi :

Citation :

IV.3.a Brigandage classique

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Courrier à l'accusé :

Citation :

Bonjour Dame Xarty,

Je vous informe qu'une plainte a été déposée contre vous. Vous êtes accusé d'avoir brigandé Dame Brianna_crystaline dans la nuit du 17 au 18 avril avec l'aide de complices. Vous serez amené à comparaitre devant la justice Dauphinoise pour trouble à l'ordre public.
Une convocation au tribunal vous sera envoyé dans peu de temps, je vous conseille de vous y rendre afin d'y plaider votre cas.

Cordialement,

Vanesfagg Gardenia
Procureur du Lyonnais dauphiné
Fait à Lyon le 19 Avril 1460.

Citation :

En ce jour du 20 avril 1460,

Nous, Vanesfagg Gardenia, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Tazspike à l’encontre de Dame Xarty.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusée d'avoir agressé, avec l'aide de deux complices, dans la nuit du 17 au 18 avril 1460 Dame Brianna_crystaline entre Chambéry et Dié (noeud 302), lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 207 écus comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusée et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procureur n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :



Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

Néanmoins les différents intervenants du secteur judiciaire du Lyonnais Dauphiné se sont mis d’accord pour vous proposer une ultime médiation qui devra être acceptée lors de votre première défense dans les deux jours ou vous aurez la possibilité de prendre la parole durant ce procès
La procure vous propose de payer, par don au duché, 20 écus servant à dédommager votre victime supposée
Si cela est fait la procure s’engage à ne demander qu’un écu d’amende et 0 jour de prison
Le juge s’engage également a suivre le réquisitoire vous assurant donc de ne pas avoir une amende lourde et des jours de prisons si vous veniez a être reconnu coupable
Je ne peux que vous inciter à accepter cette dernière médiation qui serrait sans doute la meilleur des solutions pour les deux parties dans le cas d’un verdict coupable à votre encontre.

La parole est à la défense.

la partie médiation est une bonne idée.
dans l'acte, tu peux peut être préciser qu'il y avait des complices pour voler la somme.

J'ai édité pour modifier

Je peux tenter de lancer le procès?

Je propose également d'envoyer un courrier à l'accusé pour qu'il soit au courant de la médiation car je doute qu'il se rende en ville pour voir le procès

Citation :

Bonsoir,

Nous, Vanesfagg Gardenia, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Tazspike à votre encontre.

Vous êtes accusée d'avoir agressé, avec l'aide de deux complices, dans la nuit du 17 au 18 avril 1460 Dame Brianna_crystaline entre Chambéry et Dié (noeud 302), lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 207 écus comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

Néanmoins les différents intervenants du secteur judiciaire du Lyonnais Dauphiné se sont mis d’accord pour vous proposer une ultime médiation qui devra être acceptée lors de votre première défense dans les deux jours ou vous aurez la possibilité de prendre la parole durant ce procès
La procure vous propose de payer, par don au duché, 20 écus servant à dédommager votre victime supposée
Si cela est fait la procure s’engage à ne demander qu’un écu d’amende et 0 jour de prison
Le juge s’engage également a suivre le réquisitoire vous assurant donc de ne pas avoir une amende lourde et des jours de prisons si vous veniez a être reconnu coupable
Je ne peux que vous inciter à accepter cette dernière médiation qui serrait sans doute la meilleur des solutions pour les deux parties dans le cas d’un verdict coupable à votre encontre.

Cordialement,

Vanesfagg Gardenia

Procureur du Lyonnais Dauphiné

procès en cours courrier envoyé

Comme dirait Huna un pense pas bête pour rappeler qu'il y a un autre dossier en attente pour cet accusé

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t25112-ld-huna-taop-xarty-fribourg-le-06-01-1460

L'accusation a appelé Brianna_crystaline à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Quand on appela Brianna, elle se leva et se présenta à la barre

Votre honneur,
Je vais vous raconter ma version des faits...
C'est que la nuit du 17 au 18 Avril 1460, j'étais sur la route direction Valence c'est à dire entre Chambéry et Dié (noeud 302) pour y retrouvé une amie d'enfance qui se nomme Melli_de_la_duranxie. ! J'avais croisé Les Défenseur de Dié, l'armée "Ad Vitam Aeternam" et deux autres individus. Un moment plus tard je voulu m'arrêtais pour manger, mais malheureusement j'avais oublié de m'acheter du pain pour me nourrir, j'étais faible trés faible qu'à peine je pouvais marcher, j'avais apperçu trois individus, deux femmes et un homme, voici les croquis que j'ai pu faire le lendemain des faits
https://i.servimg.com/u/f45/17/45/15/27/ettain11.jpg
https://i.servimg.com/u/f45/17/45/15/27/meigal11.jpg
https://i.servimg.com/u/f45/17/45/15/27/xarty11.jpg

J'étais allé les voir pour demander un bout de pain, pis j'ai entendu dire tout bas "Meigallon assomme la" Le temps que je réagisse je m'étais pris un coup de baton dans la tête, je perdis connaissance, à mon réveil je retrouva ma besace vide, plus aucun écus zéro ! de chez Zéro !! Comment peuvent-il s'en prendre a une femme alors qu'ils sont trois? Pourquoi existe t'il encore des brigands? Pourquoi voler des écus quand on peut en avoir juste en travaillant?

Comment peut-on s'en prendre à moi alors que je réclamer a manger? Je suis arrivée à Valence squelettique, on voyait presque mes os, tellement que je mangeais plus à cause d'un chagrin d'amour, et on profite de s'en prendre à une femme qui a juste 207 écus, qui se nourrit pas?

J'espère que ces brigands iront en prison ! et me rendront mon argent ! Et qu'ils recommenceront plus jamais ! J'ignore si les défenseur de Dié et l'armée et les autres voyageurs ont vu l'agression, mais si oui, j'aimerais qu'ils soient là...

Je n'ai rien d'autre à ajouter à part qu'ils croupissent en prison...

Brianna retourna à sa place fatigué

Citation :

Que dire de tous ceci? Trois personnes pour attaquer une pauvre femme déjà faible et démunie qui cherchait seulement une âme charitable pouvant lui fournir un simple morceau de pain...

*se tournant vers le juge*

Attendu que Dame Xarty, à l'aide de 2 complices, a racketté Dame Brianna_crystaline. Que selon la loi, l'accusée s’est rendue coupable de trouble à l’ordre Public.

Attendu que l’accusée ne s’est point présentée devant la cour comme il le lui a été signifié pour rendre compte de ses actes et qu'elle n'a daigné répondre à l'offre de médiation qui lui était proposée.

Nous, Vanesfagg Gardenia, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Messire Tazspike, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage en sol Dauphinois !

Aussi, au vu de la somme qui a été dérobée nous demandons une amende d’un montant de 60 écus ainsi qu'une peine de prison de 6 jours à l’encontre de Dame Xarty

Que justice soit rendue!

entendu le témoignage de la victime, peut être aussi.
sinon le reste oui oui.

modifié

req déposé

Citation :

En ce jour du 6 mai 1460 moi tazspike juge du lyonnais dauphiné vais rendre mon verdict au nom de la duchesse et de son peuple
Attendu que cette dame n’as pas pris la peine de se présenter que la plaignante a apporté des preuves assez convaincante
Je vous juge coupable des faits reprochés et vous condamne a une peine de prison de 3 jours ainsi qu’une amende de 37 ecus
Que justice soit faite

Note pas bête en attendant le classement :
Pas de NAP à suivre.

Archivé:

Citation :

Nom du procureur : Vanesfagg
Nom du juge : tazspike
Date du verdict : 06/05/1460
Lieu concerné par l'affaire : Lyonnais-Dauphiné

Le prévenu a été reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public.
Le prévenu a été condamné à une peine d’emprisonnement de 3 jours et une amende de 37 écus.

Spoiler: