cj Bourgogne //Albert_mandrin // taop // [COUPABLE; classé]

Citation :

Expéditeur : Maud
Date d'envoi : 21/04/2012 - 20:54:34
Titre : Coop TOP: 2 procès contre Albert_mandrin

Chère consoeur,
En vertu de la coopération judiciaire qui lie le Lyonnais à la Bourgogne depuis le traité du 30.7.1458, je vous soumets une affaire de la plus haute importance à nos yeux.
Depuis le 6 avril, nous traquons l'accusé et finalement grâce à nos services de renseignements, nous savons qu'il a trouvé refuge dans votre Duché.
Je vous demande donc de lancer ces deux procès contre Albert_mandrin.

Un dont les victimes sont Remst59 et Shannaryne commis dans la nuit du 4 au 5 avril 1460.
Le second, dont les victimes sont notre prevôte guennievre, son époux Robin_lelascar, Elyane et Tigalia.

Cordialement

Maud
Procureur de Bourgogne
Le 21/04/1460

Citation :

Affaire Albert_mandrin. Victime Remst59, shannaryne
*Votre Honneur, Membres de la Cour,

Albert_mandrin , comparait de nouveau ce jour du 20 avril 1460 devant cette Cour afin de répondre cette fois-ci à l�accusation d' agression et de vol contre Remst59 et son épouse shannaryne

En effet, le prévenu, en compagnie d'une jeune femme pas encore appréhendée, a violemment agressé ces honnêtes Bourguignons dans la nuit du 4 au 5 avril 1460, entre Chalon et Macon.

Remst59 après s'être remis, a porté plainte immédiatement auprès de la procure nous donnant une description physique précise du dit Albert_mandrin.

* botte blanche, grande cape noir chapeau noir et pour la dame qui été avec lui je me souvient d'un bouclier et une grande cape qui lui recouvrait la tète marron je croit mais pas sur a 100% et aussi une lanterne . J'espère que ses description pourrons vous aidez et hésitez pas a m'écrire pour d'autre informations*

Ainsi, en vertu de notre coutume, Albert-Mandrin s�est conduit comme un criminel et le mot n'est pas trop fort sur les chemins de Bourgogne. Son comportement est loin d�être celui d�un bon père de famille , vous en conviendrez votre Honneur.
Si toutes les personnes s�autorisaient d�utiliser la force ou la ruse pour détrousser, plus personne n�oserait sortir de chez soi !

J�accuse Albert_mandrin de trouble à l�ordre public pour avoir agressé et volé Remst59 et son épouse Shannaryne. Les délestant sans aucune vergogne de tous leurs biens A savoir plus de 400écus environs et 28 sacs de maïs et autres victuailles.

Le brigandage et le vol sur les terres de Bourgogne sont punissables et passibles d�un emprisonnement, d�une amende.

L�accusé peut être assisté lors de son procès par un avocat agréé par la Cour de Justice Lyonnaise.

La parole est à la défense


Maud Saint Anthelme
Procureur de Bourgogne
Le 20/04/1460

Citation :

Bonsoir,

Je reviens vers vous concernant le dossier en référence. Il me faudrait un seul acte d'accusation pour les deux brigandages. Je ne peux pas lancer deux procès pour la même personne.

Dans l'attente de vous lire

Vanesfagg Gardenia

Procureur du Lyonnais Dauphiné

Citation :

Expéditeur : Maud
Date d'envoi : 22/04/2012 - 01:21:26
Titre : Re: Re: Coop TOP: 2 procès contre Albert_ma

Bonsoir,

Ce ne sont pas des faits similaires si vous regardez bien les deux actes, ni les mêmes victimes et pas les mêmes dates.

je vous conseiile d 'aller lire ce que dit Geulederat à ce sujet là en Cour d'Appel.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=78817813#78817813

Bien à vous

Maud
Procureur
Le 21/04/1460

Je sépare donc en deux dossiers et lances deux procès même si je ne suis pas vraiment convaincu....

Geulederat dit ceci :

Citation :

s'il n'a pas été mis en procès après le 1er brigandage pour cause de fuite [Impossibilité de procès IG], et que la mise en procès intervient lors du 2è brigandage, alors là, oui, 1 seul procès pour juger les 2 affaires me semble correct.

Donc merci à la procureur de bourgogne de nous avoir invité à lire ce que dit geulederat à la CA puisqu'il ne fait que confirmer ce que tu pensais fort bien Vaness: 1 seul procès donc.

J'ai lancé les deux huna ils se débrouilleront avec la CA

Je pense qu'elle part du principe que se ne sont pas des faits similaire vu que dans un des deux cas il y avait intention de donné la mort et que s'est puni plus sévèrement. Je trouve ça limite... Mais bon c'est leur problème

Lancer les deux en même temps! c'est la fête là!
En plus, il faut un peu de réalisme là... Comment une personne peut être convoquée le même jour à deux procès différents?

Citation :

Expéditeur : Maud
Date d'envoi : 24/04/2012 - 14:29:04
Titre : Des nouvelles des procès?

Bien le bonjour chère consoeur,
Je voulais savoir si les accusés, nandus, Skarfin, Whitelady et Albert_mandrin s'étaient présentés pour leur première défense.

Cordialement

Maud
Procureur
Le 24/04/1460

Citation :

Bonsoir,

Aucune nouvelle des accusés pour les dossiers Nandus, Skarfin et Whitelady. Donc à voir si vous voulez passer le tour. Et si oui il faudra me faire parvenir vos réquisitoires.

Concernant les dossiers Albert Mandrin il a fait appel à un avocat donc ça ne devrait pas tarder.

Cordialement.

Vanesfagg Gardenia
Procureur du Lyonnais Dauphiné

Première plaidoirie de la défense

Citation :

*Albert se leva pour répondre à l'acte d'accusation*

Messire juge, Messire procureur,

J'ai été grandement surpris de me voir mis en accusation pour deux procès en même tant, aussi j'ai fait appel à un avocat pour m'assister dans cette double épreuve. C'est lui qui se chargera de ma défense et je lui laisse donc la parole.

*L'accusé s'assied et l'avocat se lève à son tour*

Messire juge, Messire procureur,

Mon nom est Gourbangouly d'Espeluche et je suis membre du barreau du Lyonnais-Dauphiné. Le sieur Albert Mandrin m'a désigné pour être son avocat dans la double affaire de trouble à l'ordre public qui nous réunis aujourd'hui, je m'adresse donc à vous en son nom pour prendre sa défense.

Avant d'entrer dans le vif du sujet et de répondre à l'acte d'accusation, je dois vous faire part de mon étonnement à voir le sieur Albert Mandrin poursuivit dans deux procès pour brigandage ouverts le même jour dans le même tribunal. Il s'agit là d'une infraction à la Charte de bonne justice de la Cour d'appel qui dit que lorsqu'un individu est soupçonné d'avoir commis plusieurs délits de même nature, ceux-ci doivent être groupé dans un unique procès. Bien sûr il s'agit de deux brigandages distincts qui auraient été commis à deux dates différentes, mais puisque les deux procès ont été ouverts en même temps, nous sommes bel et bien dans le cas prévu par cet article. Ce point de vue est celui du procureur général de la Cour d'appel en personne, je vous engage donc de le suivre scrupuleusement en fusionnant les deux procès pour n'en faire qu'un seul comme cela devrait être.

*L'avocat fait quelques pas pour laisser l'idée s'insinuer dans l'esprit des deux magistrats avant de poursuivre*

Ceci étant dit, venons-en à l'acte d'accusation proprement dit. Le procureur accuse donc Albert Mandrin d'avoir sauvagement agressé et dépouillé deux honnêtes voyageurs en compagnie d'un complice inconnue et introuvable. Tout cela est bel et beau mais quelles preuves l'accusation peut-elle apporter pour affirmer ses dires ? Il y a bien le témoignage d'une victime présumée, mais c'est un peu léger : qu'est-ce qui prouve qu'il dit la vérité ? De plus, on nous dit qu'il y a deux victimes, mais une seule seulement est venue se plaindre. Voilà qui pose question.

Et à propos de question, j'en ai une autre : comment se fait-il qu'on ait pu retrouver Albert Mandrin pour le mettre en procès et non pas sa prétendue complice mystérieuse et insaisissable ? J'ai peur d'avoir la réponse : parce qu'elle n'existe pas ! En effet, comment voulez-vous faire croire qu'une personne seule ait pu avoir le dessus sur deux voyageurs ? Cela n'aurait aucun sens, donc on lui invente une complice dont on dit qu'elle n'a pas été identifiée et le tour est joué. Mais ce n'est pas ainsi que la justice fonctionne et c'est tant mieux.

Il en va de même pour le préjudice présumément subi : 400 écus, 28 sacs de maïs et encore d'autres victuailles non identifiées. Sachant que les soi-disant brigands étaient deux, devons-nous comprendre qu'il ne s'agit là que de la moitié de ce qui a été dérobé ? Mais ils sont bien riches, ces voyageurs ! C'est à se demander pourquoi ils ne se sont pas payés une escorte en armes, avec tout cet argent.

*L'avocat marque une pause avant de conclure*

Assurément, cette accusation ne tient pas la route, car on n'accuse pas quelqu'un sans preuve tangible, or il n'y en a aucune. Albert Mandrin ne le nie pas, il était bien sur la route entre Macon et Chalons dans la nuit du 4 au 5 avril dernier. Mais il voyageait seul, il n'était pas en compagnie d'une quelconque complice inconnue. Imaginons un instant qu'il ait malgré tout agressé ces deux voyageurs, il aurait sûrement été vu, ce ne sont pas les passants qui manquent sur cette route. Le procureur ne devrait donc avoir aucun mal à nous présenter l'un ou l'autre témoignage pour soutenir son accusation, mais il n'y en a aucun jusqu'à présent. A moins que cela ne change d'ici la fin du procès, le seul verdict imaginable sera la relaxe. Ce sera tant pis pour l'accusation mais ce sera tant mieux pour la justice. Et c'est la seule chose qui compte.

Je vous remercie de m'avoir écouté, je rends maintenant la parole que vous m'avez donnée pour que l'audience puisse se poursuivre.

*L'avocat rejoint l'accusé sur son banc en attendant la suite*

Envoyé à l'instant

Citation :

Bonjour,

Je viens d'avoir un doute dans les procès contre Albert Mandrin... Je vous ai bien envoyé les deux plaidoiries?

Et pensez vous nous faire parvenir les réquisitoires prochainement?

Ensuite j'aurais voulu savoir si dans le procès Cromdentdur l'accusé c'était présenté? Si ce n'est pas le cas merci de faire passer le tour et de me prévenir afin que je vous envoie mon réquisitoire.

Cordialement

Vanesfagg Gardenia
Procureur du Lyonnais Dauphiné

Citation :

Expéditeur : Maud
Date d'envoi : 03/05/2012 - 17:36:46
Titre : Re: Re: Re: Re: Coop

Bonjour,
Voici le réquisitoire dans l'affaire Albert_mandrin victimes remst59, shannaryne.

Merci
Maud
Procureur
Le 3/05/1460

* Votre Honneur,
D'abord quelques mots pour balayer les objections de maitre Gourbangouly d'Espeluche, membre du barreau du Lyonnais-Dauphiné au respect de la Charte de justice.
Nous avons affaire ici à un acte de brigandage avec agression.
Ah mais, on y entrevoit déjà la folie meurtrière qui l'a aveuglé plus tard, je vous l'accorde mais nulle part cet acharnement criminel dont l'accusé a fait preuve plus tard contre la prevôte et 3 de ses compagnons.

Et j'en veux pour preuve le témoignage de la victime Remst59.
Ici, l'accusé s'en est pris à une jeune femme enceinte! Quelle ignominie!

*Ma compagne est grièvement blessée a l��il , et a fait une fausse couche . Pour ma part j'ai été frappé dans le dos lâchement quand je protéger les enfants. Nous avons tout perdu Pour ma part 100écus environs et 28sac de maïs que je venais de prend a macon chez moi . Mon amie elle as perdu son mandat et de nombreuse victuailles et environ 300écus .
j�attends l'ouverture d'un procès et que la sentence soit exemplaire. *

Elle est là la vérité, votre honneur. Et c'est bien le vol qui a motivé Albert_mandrin avant tout.

Eh quoi, au lieu d'arrêter son geste devant cette femme enceinte au lieu de s'en aller, non, Albert_mandrin a dérobé tous les biens avec l'aide d'une autre comparse qui court toujours.. sans laisser une chance à Remst de protéger sa femme!

Ah mais votre honneur, il faut vraiment être sans pitié pour les délester de :400 écus environs 28sacs de maïs et mandat rempli de nombreuse victuailles

Ce n'est donc pas un accès de folie passagère ou de petit larcin de tire laine comme on peut en voir sur les marchés ou les places publiques. Ce n'est pas non plus la conduite d'un honnête et tranquille voyageur. C'est un acte digne de la pire des racailles impitoyables!

Votre honneur,

En vertu de notre coutume j'accuse le dénommé Albert_mandrin de vol avec agression et je demande une amende de 200 écus.

Maud Saint Anthelme
Procureur de Bourgogne
Le 3 mai 1460*

req déposé

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

*Albert se lève pour prendre brièvement la parole*

Messire juge, je reste sans voix devant le réquisitoire du procureur. Je laisse donc à mon avocat le soin de me défendre au mieux.

*Il s'assied et l'avocat se lève à son tour*

Messire juge,

Comme Albert Mandrin, je suis quelque peu abasourdi après avoir entendu la peine que vient de requérir le procureur. Ai-je bien entendu ? Une pendaison ? Alors que personne n'est mort ? Mais où va-t-on ? Nous sommes dans un tribunal, pas dans une boucherie. Je n'ose pas imaginer une seule seconde que vous ne soyez pas au courant mais je vais quand même le dire car le procureur semble avoir besoin d'un rappel : la peine de mort ne se prononce pas comme une simple amende de quelques écus, elle est encadrée par la Charte du juge qui précisé qu'elle ne peut être prononcée que si l'accusé est un multirécidiviste dangereux ou s'il a commis un crime d'une extrême gravité. Or nous ne sommes dans aucun de ces deux cas. Bien sûr le procureur essaye de nous faire croire que les quatre victimes présumées ont été sauvagement agressées par une bête féroce qui tenait absolument à les faire passer de vie à trépas mais il semble qu'il se soit laissé aveuglé par la qualité de prévôt de l'une des victimes car il me semble que personne ne soit mort dans cette sombre affaire. Et puis je répète la question que j'ai déjà posée dans ma première plaidoirie et qui a été ignorée dans le réquisitoire : comment voulez-vous qu'Albert Mandrin ait pu avoir le dessus sur quatre personnes ? Même avec l'aide d'une pseudo-complice insaisissable cela n'a aucun sens et cela ne tient pas la route. Enfin, je rappelle à toutes fins utiles que le présent procès se tient en vertu du traité bilatéral de coopération judiciaire entre la Bourgogne et le Lyonnais-Dauphiné de juillet 1458, lequel précise en son article 2 que par dérogation aux limites territoriales des cours de justice, les parties contractantes acceptent de lancer des procès et rendre des verdicts pour des faits non établis sur leur territoire, en les reconnaissant valides au regard du droit local. Dans ce cas-ci, le droit local est celui du Lyonnais-Dauphiné. Je ne sais pas comment cela se passe en Bourgogne, mais dans le Lyonnais-Dauphiné nous avons une Coutume dont l'article VI.3.e.ii fixe les peines prévues pour le brigandage et les crimes de sang et qui ne prévoit pas la peine de mort :

o VI.3.e.ii : Délits particuliers
Tout délit particulier peut se voir sanctionné d�une peine maximum de 10 jours de prison et d'une amende jusqu'à 500 écus maximum suivant les cas.
Les délits particuliers reconnus étant :
- la sorcellerie ou le multi compte
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.

Bref, il ne peut pas être question de peine de mort dans le cas qui nous occupe. Le procureur semble être animé par un soucis de vengeance après l'agression de son collègue prévôt. Je comprends ses sentiments, mais les sentiments n'ont rien à faire dans un tribunal où seuls la loi et les faits objectifs ont leur place. Ici, parce que c'est le prévôt qui est en cause, on grossit le trait en insistant sur l'agression qu'on compare à une exécution alors que personne n'est mort et en soulignant à peine que les présumées victimes ont été dépouillées alors que dans l'autre procès où la seule victime qui témoigne nous parle de la fausse couche de son épouse, on nous dit simplement qu'ils ont été assommés avant d'être dépouillé et que c'est donc du simple brigandage de modestes voyageurs. Et quoi ? Si c'était un vagabond breton, on aurait dit que ce n'était même pas la peine d'ouvrir un procès pour si peu de chose ? Mais ce n'est pas comme ça que la justice fonctionne ! A infraction présumée égale, il faut un traitement égal. Le procureur nous dit qu'il ne s'agit pas de brigandage, mais on nous parle quand même de biens dérobés, il faudrait savoir ce qu'on veut. Dans les deux cas, c'est un vol avec agression qu'on reproche à Albert Mandrin, et puisqu'on a ouvert les deux procès en même temps, il aurait donc fallu n'en faire qu'un comme le prescrit la Charte de bonne justice.

Ensuite, je suis étonné d'entendre le témoignage d'une victime dans le réquisitoire : pourquoi ne nous en a-t-on pas fait lecture dans l'acte d'accusation ? Sans compter qu'au final, cela nous fait deux victimes qui témoigne alors qu'on nous en annonçait quatre. Doit-on comprendre que les deux autres ne se considèrent pas comme des victimes ? Voilà qui remet en question la sauvagerie décrite par le procureur.
J'avais bien demandé des témoignages dans ma première plaidoirie, mais c'étaient des témoignages de voyageurs ayant vu l'agression que j'attendais. Car il est facile de dire qu'on a été victime de ce qu'on veut, mais le prouver en est une autre. Le fait qu'un des plaignants soit prévôt n'y change rien : sans preuve tangible, il ne peut y avoir de condamnation, c'est la base de la justice.

Bref, Messire juge, nous sommes face à une accusation qui ne tient pas la route : on accuse une personne seule d'avoir sauvagement agressé quatre personnes dont deux seulement se plaignent et aucune n'est morte pour demander une peine de mort qui ne peut pas s'appliquer au regard de la Charte du juge et du traité de coopération judiciaire et en plus tout cela sans la moindre preuve. Car quatre personnes dont un prévôt sauvagement attaquées sur une route aussi fréquentée, cela ne passe pas inaperçu. Si le procureur n'a pas trouvé de voyageur témoin de la prétendue attaque, c'est qu'il n'y en a aucun. Je ne dis pas qu'il n'y a pas eu d'agression, je dis juste qu'Albert Mandrin n'en est pas le responsable. Voilà pourquoi je vous demande de le relaxer.

Je vous remercie pour votre attention et j'espère que le verdict sera le plus juste qui soit.

Copie envoyé au nouveau procureur de Bourgogne Armoria

Envoyé au procureur Trixolas

Citation :

Bonjour,

Tout d'abord désolée pour la réponse tardive. Concernant le dossier Cromdentdur voici le réquisitoire :

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Attendu que Messire Cromdentdur a racketté Dame Sarcelle. Que selon la loi, l'accusé s’est rendu coupable de trouble à l’ordre Public.

Attendu que l’accusé ne s’est point presenté devant la cour comme il le lui a été signifié pour rendre compte de ses actes.

Nous, Vanesfagg Gardenia, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, demandons au juge Tazspike, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage en sol Dauphinois !

Aussi, Réclamerons-nous une amende exemplaire d’un montant de 50 écus et 2 jours de prisons à l’encontre de Messire Cromdentdur

Que justice soit rendue!

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Concernant le dossier Feebleue je ne pense pas que le procès est était lancé à notre demande je ne retrouve pas ce dossier. Dans le cas contraire merci de me l'indiquer. Sinon il se peut qu'elle ai été poutré en effet par notre armée. Mais en aucun cas en sanction d'un brigandage, nous étions en Etat de Siege.

Enfin, nous avons également des dossiers ouverts chez nous en coopération avec vous en attente de jugement à savoir :

2 dossiers contre Albert_mandrin
1 dossier contre nandus
1 dossier contre Skarfin
1 dossier contre Whitelady

Pourriez-vous voir avec votre juge afin qu'il nous fasse parvenir les jugements

Voilà en espérant avoir répondu à vos questions.

Cordialement

Vanesfagg Gardenia
Procureur du Lyonnais Dauphiné

Citation :

• Date d'envoi : 11/07/2012 - 18:43:42
• Titre : verdicts procès coop Bourgogne
• A vous Juge du LD, Tazspike,

Voilà les verdicts concernant les coopérations judiciaires :

1°/Albert_mandrin (procès Remst) :
Le verdict du second procès vous sera remis après la peine de l'accusé.

*Verdict du Duché de Bourgogne :

Pour votre information Maître, je suis outrée que vous puissiez juger et douter de nos procédures et coutumes.
Quand on est avocat...il me semble que la moindre des choses est de s'informer des lois et coutumes des duchés dont dépendent les affaires...comme celle ci qui dépend de la Bourgogne.
Quant aux preuves...mais où avez vous appris qu'elles se trouvaient forcément d'un acte d'accusation !...il me semble que vous devriez apprendre votre métier.

Au vu des preuves du vol et de l'agression,

Attendu que la plainte a bien été déposée auprès de nos services, que l�accusé a été appréhendé,

En vertu de notre coutume,


Nous, Aryanha, juge de Bourgogne, déclarons l'accusé coupable des faits reprochés et le condamnons à 3 jours de prison ainsi que (50) 19 écus d'amende. Que la geôle lui soit profitable à la prise de conscience de ses actes !

Justice est rendue !

Fait à Dijon, le 11 Juillet 1460, par Aryanha, juge de Bourgogne,
au nom de sa Grâce Angelyque, Duchesse de Bourgogne.*

2°/ verdict du procès de Whitelady :

*Verdict du duché de Bourgogne :

Au vu des preuves du témoignage de la victime,

Attendu que la plainte a bien été déposée auprès de nos services, que l�accusé a été appréhendé,

Attendu qu'à ce jour l'accusée ne daigne pas se présenter devant la Cour et qu�il préfère ignorer notre justice, il signe ainsi son méfait,

En vertu de notre coutume,

Conformément à la Charte de Bonne Justice et la Charte du juge,
Constatant que l�accusé détient épée et bouclier, dont la valeur vénale s�élève au minimum à 220 écus,

Nous, Aryanha, juge de Bourgogne, déclarons l'accusée coupable des faits reprochés et le condamnons à 3 jours de prison ainsi que 50 écus d'amende. Que la geôle lui soit profitable à la prise de conscience de ses actes !

Justice est rendue !

Fait à Dijon, le 11 Juillet 1460, par Aryanha, juge de Bourgogne,
au nom de sa Grâce Angelyque, Duchesse de Bourgogne.*


•
•
•
• Verdict du procès de Nandus :




* Verdict du duché de Bourgogne :

Au vu des preuves du témoignage de la victime,

Attendu que la plainte a bien été déposée auprès de nos services, que l�accusé a été appréhendé,

Attendu qu'à ce jour l'accusé ne daigne pas se présenter devant la Cour et qu�il préfère ignorer notre justice, il signe ainsi son méfait,

En vertu de notre coutume,

Conformément à la Charte de Bonne Justice et la Charte du juge,
Constatant que l�accusé détient épée et bouclier, dont la valeur vénale s�élève au minimum à 220 écus,

Nous, Aryanha, juge de Bourgogne, déclarons l'accusé coupable des faits reprochés et le condamnons à 3 jours de prison ainsi que 50 écus d'amende. Que la geôle lui soit profitable à la prise de conscience de ses actes !

Justice est rendue !

Fait à Dijon, le 11 Juillet 1460, par Aryanha, juge de Bourgogne,
au nom de sa Grâce Angelyque, Duchesse de Bourgogne.*




4°/ verdict du procès de skarfin :

*Verdict du duché de Bourgogne :
Au vu des preuves du témoignage de la victime,

Attendu que la plainte a bien été déposée auprès de nos services, que l�accusé a été appréhendé,

Attendu qu'à ce jour l'accusé ne daigne pas se présenter devant la Cour et qu�il préfère ignorer notre justice, il signe ainsi son méfait,

En vertu de notre coutume,

Conformément à la Charte de Bonne Justice et la Charte du juge,
Constatant que l�accusé détient épée et bouclier, dont la valeur vénale s�élève au minimum à 220 écus,

Nous, Aryanha, juge de Bourgogne, déclarons l'accusé coupable des faits reprochés et le condamnons à 3 jours de prison ainsi que 50 écus d'amende. Que la geôle lui soit profitable à la prise de conscience de ses actes !

Justice est rendue !

Fait à Dijon, le 11 Juillet 1460, par Aryanha, juge de Bourgogne,
au nom de sa Grâce Angelyque, Duchesse de Bourgogne.*


Cordialement,

Aryanha Farnese, juge de Bourgogne,
Dijon le 11 juillet 1460