DI/F40/ Spéculation - Victoiree [à classer]

La fiche:

Citation :

Les faits:

Le 20 de ce mois j'ai vu sur un étal au marché une demi carcasse de cochon à 16,50 écus que j'ai acheté afin de connaître l'identité du vendeur. C'est une jeune fille en haillon qui m'a livré, celle là même qui l'avait mise en vente et bien qu'elle soit vêtu de haillon, elle a une bourse bien remplit, je dirais à vu d'nez environ 500 écus pis ça j'ai bien pu le voir en la payant les 16,50 écus.
Les agissements de cette jeune dame sont d'autant plus aggravant qu'elle ne possède pas d'élevage d'animaux et que la ville de Dié souffre énormément suite au pillage de la mairie avec un marché pratiquement vide et cette jeune dame profite du malheur des Diois

Comme le témoigne la preuve ci-dessous:

Citation :

La loi:

Citation :

V.4.b : De la spéculation

o V.4.b.i : La spéculation

A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine

Grille des prix maximaux

Bouteille de lait : 9,05 écus
Demi quintal de carcasse de cochon : 15,30 écus
Fruit : 10 écus
Kilo de minerai de fer : 20,00 écus
Légume : 10 écus
Peaux : 15,50 écus
Pelote de laine : 11,80 écus
Poisson : 18,10 écus
Quintal de carcasse de vache : 30,60 écus
Sac de blé : 12,40 écus
Sac de maïs : 3,30 écus
Stère de bois : 4,40 écus

Voici copie de la missive que je lui ai envoyé :

Citation :

Bonjour Dame


J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'avoir mis en vente un carcasse de cochon au prix de 16,50 écus alors que le prix maximum est de 15,30 écus
Vous êtes également accusé de spéculation car vous n'este point éleveuse de cochons donc vous avez acheté la carcasse au prix conseiller pour le revendre plus cher.

Je vous offre 24 heures pour réparer cette faute en rachetant la carcasse que je vous ai acheté sur le marché.

Tant que vous ne posséderez pas d'élevage de cochon, cette carcasse vous accompagnera à moins que notre Bourgmestre ait pitié de vous et vous la rachète ou vous donne autorisation de la mettre en vente sur le marché à un prix légal.

Attention !!!
En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement mis en jugement.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 24 heures, votre dossier sera transmis au tribunal qui ne tardera pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors, saisissez votre chance.

Salutations,
Dame Marsaly, Commissaire
Faict le 20 avril 1460

Citation :

Bonjour Dame Victoiree

Vous n'avez pas daigné répondre à ma missive du 20 avril 1460 vous proposant une médiation dans le cadre de votre action de spéculation sur le marché diois alors que la ville est en grande souffrance économique.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour spéculation.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.

Salutations,
Dame Marsaly, Commissaire
Faict à Dié, le 22 avril 1460

Le prévenu a été relaxé.

Citation :

Moi Tazspike juge du Lyonnais Dauphiné vais rendre mon verdict au nom de la duchesse et de son peuple en ce jour du 4 mai 1460
Il est clair que dame victoire a vendu au dessus du prix legale sur le marché de sa ville , non messire l�avocat le faite d�acheter des denrée a prix illégale ne donne pas le droit de les revendre comme bon vous semble

Ou irait on si tous le monde se faisait justice soit même, si cette dame avait voulu bien faire elle n�avait qu�à contacter la prévôté afin de fournir les preuves ainsi tout se serrait arrangé simplement
De plus vous devriez avoir honte de mettre en doute la parole d�un agent de la prévôté qui a presté serment et ce envers son duché et devant Aristote
J�espère bien que c�est la dernière fois que j�entends des propos de ce type sortir de votre bouche ou vous deviendriez votre propre avocat a votre propre procès. Ne prenez pas ceci comme une menace mais une mise en garde
Maintenant revenons a notre affaire , bien plus que de chercher a gauche ou droite pour légitimer l�acte répréhensible de votre cliente vous vous serriez rendu compte que le temps de médiation de 48h n�avait pas été offert a dame victoire et c'est ce qui va sauver votre cliente bien que la coure soit convaincu de sa culpabilité je prononce la relaxe de dame victoire néanmoins dame victoire soyez sur que si cela venait a se reproduire je serrais des plus sévère à votre encontre je vous conseil de faire attention a ce que vous faite ainsi qu�au loi que vous bafouez

Que justice soit faite !