Impôts avril-mai 1460

La CaC qui faisait malgré tout office de scribouillarde ces derniers temps vint déposer l'annonce concernant les impôts afin que les maires puissent en prendre connaissance.

Citation :

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salut!

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté la levée d'un impôt d'un montant de 33096 écus, suivant le bilan des dépenses et recettes estimées par rapport au mandat précédent tout en prenant en compte la non taxation des habitants se trouvant au monastère depuis plus d'un mois, voté à la majorité absolue des conseillers ducaux.



Citation :

Frais prévus pour soixante jours :

- Frais de corruption : 21100 écus (frais incompressibles)
- Prévôté & frais de défense civile : 9260 écus
- Frais d'embauche pour les PE : 3780 écus
- Repas ducaux : 21600 écus (frais incompressibles)
- Prestige : 10000 écus
- Ost : 10000 écus
- Achats de céréales aux mairies : 21186 écus
- Commerce : 2000 écus

Total des dépenses : 98926 écus

Revenus prévus pour soixante jours :

- Ventes de bétail : 39000 écus
- Revenus miniers : 19870 écus (basé sur les mandats précédents)
- Taxe listes électorales : 3600 écus (3 listes en ce moment)
- Taxe tavernes : 3360 écus
- Commerce (estimation) : aucune idée donc pas de prévisions inutiles

Total des revenus : 65830 écus

Ce qui nous donnerait un impôt d’un montant de 33096 écus


Qu'il soit su que dans un souci de clarté, le Vicomte Samuel Rossal dict Samthebeast vous proposent les chiffres des possessions de chaque ville, ci-joints:



Citation :

Possessions de la ville de Briançon:

Résidents présents ou en voyage moins les villageois en retraite depuis plus d'un mois:
- Total des artisans: 31
- Total des cultivateurs: 51
- Total des éleveurs: 9

Total des biens imposables: 91




Citation :

Possessions de la ville de Dié:

Résidents présents ou en voyage moins les villageois en retraite depuis plus d'un mois:
- Total des artisans: 38
- Total des cultivateurs: 70
- Total des éleveurs: 17

Total des biens imposables: 125




Citation :

Possessions de la ville de Embrun:

Résidents présents ou en voyage moins les villageois en retraite depuis plus d'un mois:
- Total des artisans: 34
- Total des cultivateurs: 58
- Total des éleveurs: 15

Total des biens imposables: 107




Citation :

Possessions de la ville de Lyon:

Résidents présents ou en voyage moins les villageois en retraite depuis plus d'un mois:
- Total des artisans: 40
- Total des cultivateurs: 84
- Total des éleveurs: 21

Total des biens imposables: 145




Citation :

Possessions de la ville de Montélimar:

Résidents présents ou en voyage moins les villageois en retraite depuis plus d'un mois:
- Total des artisans: 30
- Total des cultivateurs: 63
- Total des éleveurs: 14

Total des biens imposables: 107




Citation :

Possessions de la ville de Valence:

Résidents présents ou en voyage moins les villageois en retraite depuis plus d'un mois:
- Total des artisans: 44
- Total des cultivateurs: 93
- Total des éleveurs: 20

Total des biens imposables: 157




Citation :

Possessions de la ville de Vienne:

Résidents présents ou en voyage moins les villageois en retraite depuis plus d'un mois:
- Total des artisans: 59
- Total des cultivateurs: 116
- Total des éleveurs: 22

Total des biens imposables: 197


Ce qui nous fait un total (présents et en voyage moins ceux en retraite depuis plus d'un mois) de 929 échoppes, champs et élevages => 35,63 écus/possession.

Qu'à partir de ce recensement, la répartition de l'impôt par ville est la suivante:



Citation :

◦Briançon: 3241.91
◦Dié: 4453.18
◦Embrun: 3811.92
◦Lyon: 5165.68
◦Montélimar: 3811.92
◦Valence: 5593.19
◦Vienne: 7018.20

TOTAL= 33096 écus


Qu'il soit également su que, conformément à l'article 'VIII.2.b : Du nombre et des délais de versements' du Livre VIII portant sur le Code Fiscal, la levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante :

- un premier versement pour le 21 avril,
- un second versement pour le 4 mai,
- un troisième versement pour le 19 mai,
- le dernier versement pour le 2 juin

Fait au Castel de Pierre Scize, le vingtième jour du mois d'avril de l'an de grâce mille quatre-cent soixante

Le Bonjour à vous Dame

Un maire peut effectuer une levée d'impôt quand bon lui semble afin de pouvoir verser la somme réclamée par le Duché à la date prévue ou lorsqu'il le souhaite comme le font certains maires à l'heure actuelle, en versant 100 écus au Duché via les dons. Mais pour ma part je vous conseillerais fortement d'opter pour un prélèvement tous les 15 jours afin d'éviter qu'en cas de prise de mairie d'avoir de mauvaises surprises.

Pour vous aider ou lorsque vous avez un doute, voici une copie du code fiscal

Citation :

Livre VIII : Code Fiscal

Le présent livre a pour but d'encadrer et de définir les conditions des levées d'impôt en Lyonnais Dauphiné.

VIII.1 De la décision d’imposer.

VIII.1.a : De la décision.

Seul le Conseil ducal peut, à la majorité de ses membres, décider d’imposer les Lyonnais-Dauphinois.

VIII.1.b : Du montant.

La somme imposable sera également votée à la majorité absolue au Conseil ducal, après proposition des différents acteurs économiques, ainsi que du Duc.

VIII.1.c : De la ventilation.

Les Conseillers dits économiques doivent, une fois le montant voté, effectuer une ventilation des recettes pour l’exposer avec l’annonce de l’imposition à la population.

En vertu des nouvelles règles économiques, afin de pallier les dépenses imprévues, possibilité est laissée à l'appréciation du Conseil Ducal d'augmenter le montant ainsi calculé de l'impôt de 50 % MAXIMUM.

VIII.2 De la perception

VIII.2.a : De la procédure de perception.

Le Conseil ducal confie aux maires, après affichage en gargote du détail, la charge de collecter l'impôt auprès des habitants de leurs villes. Ils reverseront ensuite celui-ci intégralement au Trésor ducal par le biais d'achat sur le marché ducal.

Le maire devra relayer l'information par un courrier à tous ses administrés et devra faire demande écrite et justifiée auprès du Conseil Ducal pour tout prélèvement qui dépasserait le montant réclamé par possession par le Duché. De même, le conseil ducal fournira à chaque maire le montant total de l'impôt attendu pour sa ville en se basant sur le recensement effectué le début de chaque mandat dans tout le Lyonnais-Dauphiné.

VIII.2.b : Du nombre et des délais de versements.

Les maires sont tenus de verser l'impôt en quatre fois, chaque versement devant représenter un quart de la somme réclamée : un premier versement huit jours après l'élection du Duc, un deuxième versement vingt-et-un jours après l'élection du Duc, un troisième versement trente-six jours après l'élection du Duc, le dernier versement cinquante jours après l'élection du Duc. Tout maire n'effectuant pas les versements dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute trahison comme stipulé par l'article III.4.a.ii du Livre III : Droit politique de la Coutume du Lyonnais-Dauphiné. Toutefois, le maire peut, sur demande explicite auprès du Conseil ducal, obtenir un délai supplémentaire de paiement sous réserve de son approbation.

VIII.2.c : De l'origine des versements.

Les maires ne sont pas tenus de prélever toute la somme demandée à la population. Ils sont susceptibles de prendre une partie de ce montant à charge des caisses municipales.

VIII.2.d : Des versements en marchandises.

Les maires pourront payer une partie de l'impôt en marchandises, à condition d'avoir l'accord du Commissaire au Commerce sur leur nature et leur nombre. Leur valeur sera d'un tiers moins cher que le prix indiqué sur la grille des prix ducale.

VIII.2.e : Des remboursements exceptionnels des frais de majoration de retard

Au moment de l'imposition, une procédure exceptionnelle de remboursement des frais de majoration de retard pourra être mise en place.

D'une part, elle sera applicable pour les personnes effectuant une mission reconnue par le Conseil Ducal ou par l'une de ses institutions officielles. Elle devra faire l'objet d'une demande écrite au Conseil Ducal et sera soumise à l'approbation concertée du Commissaire au commerce et du Bailli.

D'autre part, elle sera applicable aux personnes en voyage ou en retraite qui devront en faire la demande auprès du maire de leur ville, ce dernier étant libre d'accorder ou non, en partie ou en totalité, le remboursement.

Pour tous ces cas, le maire de la ville de résidence du demandeur sera chargé du remboursement des frais de majoration par la ville au demandeur.

Avez vous d'autres questions à me poser ?

N'hésitez pas, le Bailli et moi même restons à votre disposition.