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 VA // TAOP - Escroquerie - Animusdino [COUPABLE, archivé]

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Zol75

Zol75


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MessageSujet: VA // TAOP - Escroquerie - Animusdino [COUPABLE, archivé]   VA // TAOP - Escroquerie - Animusdino [COUPABLE, archivé] Icon_minitimeMer 2 Mai 2012 - 18:23

Date : 2 Mai 1460
Accusé : Animusdino
Victime : Mairie de Valence
Officier en charge : Sergent Zol75
La fiche :

VA // TAOP - Escroquerie - Animusdino [COUPABLE, archivé] 120502062308812762
Les faits :
Citation :
Le 2 Mai 1460, messire Animusdino à mis en vente 3 légumes au prix de 10,05 écus. C'est un cas de récidive, le 2 avril 1460, il avait été interpellé pour les mêmes faits.

Preuve du délit :


VA // TAOP - Escroquerie - Animusdino [COUPABLE, archivé] 120502062347153232

VA // TAOP - Escroquerie - Animusdino [COUPABLE, archivé] 120502062425412851
La loi :
Citation :
V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.

Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.05 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.


- Bouteille de lait : 9,05 écus
- Demi quintal de carcasse de cochon : 15,30 écus
- Fruit : 10 écus
- Kilo de minerai de fer : 20,00 écus
- Légume : 10 écus
- Peaux : 15,50 écus
- Pelote de laine : 11,80 écus
- Poisson : 18,10 écus
- Quintal de carcasse de vache : 30,60 écus
- Sac de blé : 12,40 écus
- Sac de maïs : 3,30 écus
- Stère de bois : 4,40 écus

Courrier :
Bonjour sieur Animusdino,

Vous avez mis en vente 3 légumes à 10,05 écus.
Vous êtes en infraction avec la loi. De plus c'est la seconde fois en un mois que je vous interpelle. Vous êtes en état de récidive caractérisée.
Je vous informe qu'une plainte a été déposée contre vous.

Vous serez amené à comparaitre devant la justice Dauphinoise pour trouble à l'ordre public.
Une convocation au tribunal vous sera envoyée dans peu de temps, je vous conseille de vous y rendre afin de plaider votre cas.

Cordialement,

Fait à Valence le 2 Mai 1460.

Zol75, Sergent de la maréchaussée.

NB : Le prix de vente maximal des légumes est de 10,00 écus.
Je vous demande de retirer vos ventes et de les mettre au prix autorisé par la loi mais aussi de me racheter le légume que je vous ai acheté.
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somica

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MessageSujet: Re: VA // TAOP - Escroquerie - Animusdino [COUPABLE, archivé]   VA // TAOP - Escroquerie - Animusdino [COUPABLE, archivé] Icon_minitimeSam 5 Mai 2012 - 19:29

Dossier irrecevable a la procure ! a revoir !
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Zol75

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MessageSujet: Re: VA // TAOP - Escroquerie - Animusdino [COUPABLE, archivé]   VA // TAOP - Escroquerie - Animusdino [COUPABLE, archivé] Icon_minitimeSam 5 Mai 2012 - 19:33

Heuuuuuuuuuuuu on pourrais savoir pourquoi ?
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somica

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MessageSujet: Re: VA // TAOP - Escroquerie - Animusdino [COUPABLE, archivé]   VA // TAOP - Escroquerie - Animusdino [COUPABLE, archivé] Icon_minitimeSam 5 Mai 2012 - 19:36

y a jamais eu de plainte de déposer contre Animusdino donc manque un bout dans le dossier,soit il me faut les courrier et autres preuves comme quoi c'est pas la 1ere fois et qu'il a déjà été prévenue.

Ravi de voir ici zol ! Very Happy
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Zol75

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MessageSujet: Re: VA // TAOP - Escroquerie - Animusdino [COUPABLE, archivé]   VA // TAOP - Escroquerie - Animusdino [COUPABLE, archivé] Icon_minitimeSam 5 Mai 2012 - 19:39

Ravi de te voir aussi Somi. Mais je t'assure, y'a bien un dossier qui avait été fait mais il a du être classé puisque la médiation avait été à son terme.
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somica

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MessageSujet: Re: VA // TAOP - Escroquerie - Animusdino [COUPABLE, archivé]   VA // TAOP - Escroquerie - Animusdino [COUPABLE, archivé] Icon_minitimeSam 5 Mai 2012 - 19:42

Sans les preuves on ne peut pas le déposer a la procure. Si tu le retrouve, fais moi signe. Wink
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Zol75

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MessageSujet: Re: VA // TAOP - Escroquerie - Animusdino [COUPABLE, archivé]   VA // TAOP - Escroquerie - Animusdino [COUPABLE, archivé] Icon_minitimeSam 5 Mai 2012 - 19:45

Hannnnnnnnn j'aime pas fouiller dans les archives. Y'a plein de poussière et ça sent le moisi.
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somica

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MessageSujet: Re: VA // TAOP - Escroquerie - Animusdino [COUPABLE, archivé]   VA // TAOP - Escroquerie - Animusdino [COUPABLE, archivé] Icon_minitimeSam 5 Mai 2012 - 19:48

Sort sa baguette, un sourire en coin

Je me fiche de vos états d'âmes ! moisit ou pas, aux archives et plus vite que ça !

Essaie de ne pas rire. Fait la plus sérieuse possible.

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Zol75

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MessageSujet: Re: VA // TAOP - Escroquerie - Animusdino [COUPABLE, archivé]   VA // TAOP - Escroquerie - Animusdino [COUPABLE, archivé] Icon_minitimeSam 5 Mai 2012 - 19:58

Zol regarde la baguette qu'elle agite sous son nez et arque un sourcil.

Nan nan nan pas ça par pitié je suis allergique à la poussière. En plus il fait noir.
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somica

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MessageSujet: Re: VA // TAOP - Escroquerie - Animusdino [COUPABLE, archivé]   VA // TAOP - Escroquerie - Animusdino [COUPABLE, archivé] Icon_minitimeSam 5 Mai 2012 - 20:07

Comment ça non???

Tape avec sa baguette dans sa main

Les gardes vous les faites dans le noir ! cette excuse est ridicule , prenez une torche !

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Zol75

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MessageSujet: Re: VA // TAOP - Escroquerie - Animusdino [COUPABLE, archivé]   VA // TAOP - Escroquerie - Animusdino [COUPABLE, archivé] Icon_minitimeSam 5 Mai 2012 - 20:12

Avec une torche ? Bah les brigands seront bien avertis de ma présence et me fileront entre les doigts. Je préfère les guetter au coin d'une rue pour leur mettre la main au collet mais je dois voir leur trogne sinon comment les identifier ?

Lui tend son dossier.
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somica

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MessageSujet: Re: VA // TAOP - Escroquerie - Animusdino [COUPABLE, archivé]   VA // TAOP - Escroquerie - Animusdino [COUPABLE, archivé] Icon_minitimeSam 5 Mai 2012 - 20:15

Prend le dossier

Du moment que vous les choppez se sera parfait !

Merci pour les preuves et votre efficacité, je transmet !
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vanesfagg

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MessageSujet: Re: VA // TAOP - Escroquerie - Animusdino [COUPABLE, archivé]   VA // TAOP - Escroquerie - Animusdino [COUPABLE, archivé] Icon_minitimeSam 5 Mai 2012 - 20:26

Dossier précédent dont la médiation a aboutie

Zol75 a écrit:
Date : 3 Avril 1460
Accusé : Animusdino
Victime : Mairie de Valence
Officier en charge : Sergent Zol75

La fiche :
VA // TAOP - Escroquerie - Animusdino [COUPABLE, archivé] 120403075739289861

Les faits :
Citation :
Le 2 Avril 1460, vous avez mis en vente 2 légumes au prix de 10,25 écus.

Preuve du délit :

VA // TAOP - Escroquerie - Animusdino [COUPABLE, archivé] 120403074757962304

VA // TAOP - Escroquerie - Animusdino [COUPABLE, archivé] 120403075001635781

La loi :
Citation :
V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.

Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.05 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.


- Bouteille de lait : 9,05 écus
- Demi quintal de carcasse de cochon : 15,30 écus
- Fruit : 10 écus
- Kilo de minerai de fer : 20,00 écus
- Légume : 10 écus
- Peaux : 15,50 écus
- Pelote de laine : 11,80 écus
- Poisson : 18,10 écus
- Quintal de carcasse de vache : 30,60 écus
- Sac de blé : 12,40 écus
- Sac de maïs : 3,30 écus
- Stère de bois : 4,40 écus

Courrier :
Bonjour sieur Animusdino,

Vous avez mis en vente 2 légumes à 10,25 écus.
Vous êtes en infraction avec la loi.

Le prix de vente maximal des légumes est de 10,00 écus.
Je vous demande de retirer vos ventes et de les mettre au prix autorisé par la loi mais aussi de me racheter le légume que je vous ai acheté.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de loi qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'à titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Valence et à la cour de justice du Dauphiné.

Zol75, Sergent de la maréchaussée.
Le 3 avril 1460.

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vanesfagg

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MessageSujet: Re: VA // TAOP - Escroquerie - Animusdino [COUPABLE, archivé]   VA // TAOP - Escroquerie - Animusdino [COUPABLE, archivé] Icon_minitimeLun 7 Mai 2012 - 22:41

Citation :
En ce jour du 7 mai 1460,

Nous,Vanesfagg Gardenia, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Tazspike à l’encontre de Messire Animusdino

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Valence, le 2 mai 1460 1 légumes a 10.05 écus. Et nous suposons que ce n'éétait pas le seul en vente

Et en voici les preuves !!

http://www.casimages.com/img.php?i=120502062347153232.jpg

http://www.casimages.com/img.php?i=120502062425412851.jpg

Ce prix de vente est supérieur a celui déterminé par la grille légale.

De plus ce n'est pas la première fois que vous êtes pris à vendre vos légumes à un prix supérieur à la grille. En effet, une médiation vous avez déjà été proposée le 3 avril 1460 alors que vous vendiez vos légumes à 10.25 écus médiation que vous aviez acceptée. Cependant il vous était précisé que si vous récidiviez il n'y aurait plus de médiation possible

En voici les preuves

http://www.casimages.com/img.php?i=120403075001635781.jpg

Courrier de médiation :

Citation :
Bonjour sieur Animusdino,

Vous avez mis en vente 2 légumes à 10,25 écus.
Vous êtes en infraction avec la loi.

Le prix de vente maximal des légumes est de 10,00 écus.
Je vous demande de retirer vos ventes et de les mettre au prix autorisé par la loi mais aussi de me racheter le légume que je vous ai acheté.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de loi qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'à titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Valence et à la cour de justice du Dauphiné.

Zol75, Sergent de la maréchaussée.
Le 3 avril 1460.


Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.

Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.05 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

- Bouteille de lait : 9,05 écus
- Demi quintal de carcasse de cochon : 15,30 écus
- Fruit : 10 écus
- Kilo de minerai de fer : 20,00 écus
- Légume : 10 écus
- Peaux : 15,50 écus
- Pelote de laine : 11,80 écus
- Poisson : 18,10 écus
- Quintal de carcasse de vache : 30,60 écus
- Sac de blé : 12,40 écus
- Sac de maïs : 3,30 écus
- Stère de bois : 4,40 écus


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Acte déposé
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vanesfagg

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MessageSujet: Re: VA // TAOP - Escroquerie - Animusdino [COUPABLE, archivé]   VA // TAOP - Escroquerie - Animusdino [COUPABLE, archivé] Icon_minitimeVen 11 Mai 2012 - 11:36

Première plaidoirie de la défense
Citation :
je reconnait a

Courrier envoyé à l'accusé qui a du avoir un petit soucis au moment de sa plaidoirie

Citation :
Bonjour,

Je suis, Vanesfagg Gardenia, Procureur du Duché. Je reviens vers vous concernant votre plaidoirie pour laquelle vous avez apparemment eu un soucis. Si vous le souhaitez je vous propose de me l'envoyer et je la déposerais avant mon réquisitoire.

Merci de me tenir informer rapidement si vous souhaitez procéder de cette façon.

Cordialement,

Vanesfagg Gardenia
Procureur du Lyonnais Dauphiné

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vanesfagg

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MessageSujet: Re: VA // TAOP - Escroquerie - Animusdino [COUPABLE, archivé]   VA // TAOP - Escroquerie - Animusdino [COUPABLE, archivé] Icon_minitimeVen 11 Mai 2012 - 22:33

Citation :
Expéditeur : Animusdino
Date d'envoi : 11/05/2012 - 21:51:53
Titre : Re: Votre plaidoirie

votre honneur je tiens à vous informer que je reconnais avoir fait l'infraction mais san l'intention de le faire
veuillez agreer mes salutations distinguéees

https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/831/1ereplaidoirieanimusdin.png/

Req

Citation :
(Je me suis permise d'écrire à Animusdino pour savoir si il voulait compléter sa plaidoirie screen de son courrier https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/831/1ereplaidoirieanimusdin.png/ )

*vanes attendait la plaidoirie de l'accusé. Il commença a parler puis plu rien... Elle était prête à intervenir lorsqu'il reprit la parole.*

votre honneur je tiens à vous informer que je reconnais avoir fait l'infraction mais san l'intention de le faire
veuillez agreer mes salutations distinguéees

*Il semblait avoir fini Vanes prit donc la parole*

Attendu que Messire Animusdino a vendu a un prix supérieur aux grilles légales. Que selon, la loi, ce dernier s’est rendu coupable d’Escroquerie.

Attendu que le prévenu à reconnu les faits

Attendu que l’accusé n'a encore jamais était jugé pour des faits similaires malgré une première médiation déjà effectué.

Nous, Vanesfagg Gardenia, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, demandons au juge Tazspike, au Nom de la Duchesse et de son peuple, d'être clément

Aussi, Réclamerons-nous une amende de 1 écus à l’encontre de Messire Animusdino

Toutefois si cela devait se reproduire nous demanderons une sanction exemplaire!!

Que justice soit rendue!

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vanesfagg

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MessageSujet: Re: VA // TAOP - Escroquerie - Animusdino [COUPABLE, archivé]   VA // TAOP - Escroquerie - Animusdino [COUPABLE, archivé] Icon_minitimeSam 12 Mai 2012 - 15:48

req déposé
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tazspike

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MessageSujet: Re: VA // TAOP - Escroquerie - Animusdino [COUPABLE, archivé]   VA // TAOP - Escroquerie - Animusdino [COUPABLE, archivé] Icon_minitimeMer 16 Mai 2012 - 15:22

Citation :
apres avoir entendu les elements de l'affaire taz pris la parole

moi tazspike juge du Lyonnais dauphiné vais rendre mon jugement en cette affaire au non de la duchesse et de sont peuple

messire je veux croire qu'une erreur est possible tout le monde en fait
c'est pourquoi je suivrai la demande du procureur et tout comme elle je vous met en garde de ne pas revenir en ces lieu pour le meme genre de delit

je vous condamne dnc a 1 ecus d'amende car nul infraction ne doit rester impunie

que justice soit faite
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
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MessageSujet: Re: VA // TAOP - Escroquerie - Animusdino [COUPABLE, archivé]   VA // TAOP - Escroquerie - Animusdino [COUPABLE, archivé] Icon_minitimeMer 16 Mai 2012 - 20:26

Note pas bête en attendant le classement :
Pas de NAP à suivre.
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Svetlna

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MessageSujet: Re: VA // TAOP - Escroquerie - Animusdino [COUPABLE, archivé]   VA // TAOP - Escroquerie - Animusdino [COUPABLE, archivé] Icon_minitimeJeu 1 Nov 2012 - 0:02

Archivé

Citation :
Nom du procureur : Vanesfagg
Nom du juge : tazspike
Date du verdict : 16/05/1460
Lieu concerné par l'affaire : Valence

Le prévenu a été reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.


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MessageSujet: Re: VA // TAOP - Escroquerie - Animusdino [COUPABLE, archivé]   VA // TAOP - Escroquerie - Animusdino [COUPABLE, archivé] Icon_minitime

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