VI /C86/ Escroquerie - Gerard888 [C]

Accusé: Messire gerard888
Victime: Ville de Vienne
Officier en charge: Lieutenant Laurelyne

La fiche

Les faits

Citation :: Messire Gerard888 se rend coupable d'escroquerie en ne payant pas ses impots

Preuves

Citation :: Gerard888 : 16,00 écus (+5,92 écus de pénalité) avant le 2012-04-09
Gerard888 : 16,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 2012-05-09
Gerard888 : 9,00 écus (+4,68 écus de pénalité) avant le 2012-03-25
Gerard888 : 16,00 écus (+3,36 écus de pénalité) avant le 2012-04-25
Gerard888 : 7,00 écus (+4,83 écus de pénalité) avant le 2012-03-08

La loi:

Citation :: o V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Courriers

Citation :: Bonjour Messire Gerard888,

Je me présente, Laurelyne Lieutenant de la Prévôté Dauphinoise en la ville d'Embrun et agissant également pour les intérêts de Vienne.

Je vous envoie cette lettre car le maire de Vienne, Messire Jackouille m'a fait part des arriérés d'impôts qui sont vôtres depuis plusieurs mois.

Vous devez comme tout citoyen régler vos impôts sous peine de poursuites pour escroquerie. Je ne saurai donc trop que vous conseillez de prendre ce courrier très au sérieux et d'obtempérer afin de vous éviter les désagréments d'un procès

Je vous laisse 48h pour régler vos impôts sous peine de vous envoyer devant la justice Dauphinoise !!

Que le Très Haut vous guide dans cette tâche !

Cordialement,

Laurelyne, Lieutenant de la Prévôté Dauphinoise.

Fait à Embrun, le 08/05/1460.

Citation :: Expéditeur : Gerard888
Date d'envoi : 09/05/2012 - 02:04:51
Titre : Re: Arriérés d'impôts
Bonjour madame, c'et pa moi qui t'cri c'est l'écrivain pubique qui habite dans la rue.
Moi madam je peu pa t'crire, parce que j'ai que 7 ans je suis un enfant encore. J'Ah bite cher ma mère qui me donne à manger.
Je comrpend pas pourquoi tu m'cri ma da me, parce que je n'ai pas de sous, j'aimerai être soladat comme mon papa qui est mort à la guere mais l'armée me veut pas par ce que je suis trop peti il dise.
Alors j'aide ma amama dans la cuisine et dans son champs, pour qu'on pusisse manger des foi des patates et des mais, mais on est tré tré maleueurx parce qu'on a pas de sous et qu'on est povre!
Merci madame de nous donnez du cravail pour que chANGEMENT dans nos vie SEST maintenant
Et pour les sous demands à notre voisine elle en a elle, et sinon cravaille toi aussi
Bise
Gerard

Citation :: Jeune homme,

Le civisme n'attend point le poids des ans, sachez que oui je travaille et paye mon dû depuis que je suis en âge d'oeuvrer, tout comme vous.
Je vous rappelle donc que vous avez jusqu'à demain pour régler vos dettes sous peine de devoir en répondre en justice.

Faites vous assister comme vous avez su le faire pour répondre à mon premier courrier.

Cordialement

Laurelyne Lieutenant de la Prévôté Dauphinoise
A Embrun le 09 Mai 1460

Lettre de dépot de plainte :

Citation :: Bonjour Messire Gerard888,

Je me vois donc dans l'obligation de déposer une plainte contre vous à la justice Dauphinoise et ce sous le chef d'inculpation de l'escroquerie pour ne pas avoir payé vos impôts alors que je vous l'avais demandé. Je trouve dommage pour vous n'ayez point suivi mon conseil et suivi la voie de la raison.

Sur ce, une lettre de convocation vous sera envoyé sous peu !

Que le Très Haut vous Garde

Laurelyne, Lieutenant de la Prévôté Dauphinoise.
A Embrun le 11 Mai 1460

Transmit, merci beaucoup !

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
moi tazspike juge du Lyonnais Dauphiné en ce jour du 15 mai 1460 vais rendre mon verdict au non de la duchesse et de sont peuple

petit bonhomme le faite de ne pas payer ses impots est une chose grave
ces impots servent en partie au duché afin de payer les soldat, les marechaux qui font que tu peu dormir sur tes deux oreilles et que aucun vilain ne viens te voler la nuit

si tout le monde faisait comme toi et attendait des semaine voir des mois attendant le dernier moment pour payer ses impots les defense des villes ne se ferrait que periodiquement

en consequence bien que tu ai payer tes impots avec beaucoup de retard attendant d'etre en proces ou le courrier qui te disait que la procedure etait lancé pour les payé
je te reconnait coupable et te condamne a la somme de 1 ecus et biensur 0 jours de prison
car il faut bien que tu comprenne que la justice et ses element ne sont pas un jouet que une fois la machine lancé celle ci doit aller au bout

j'espere que tu va etre sage et que je ne te reverai pas ici de si tot
Le prévenu