Suivi fraude fiscale et impayés

Sergent Zolt

Je n'ai aucuns soucis pour Regler mes Impots...

Le seul soucis est que je suis actuellement a Massa en Italie...

Par contre si vous me promettez Protection quand je serais dans le Duché Dauphiné, je serais heureux de les Payer^^

Avec toutes mes Amitiés

Ghell d'Hell
Capitaine Pirate du Hell's Star One
Membre de l'armée des Ombres

Sergent,

Comme vous devez le savoir, nous sommes bannis du LD. Bannis, et déclarés personna non grata.

Ce qui implique que d'une part, je ne suis pas présente en LD, donc dans l'impossibilité de payer les dits-impôts, et d'autre part, cela implique que le LD ne désire RIEN de moi. Ce RIEN implique donc les impôts également. Il est inenvisageable que l'on m'interdise jusqu'au droit de déménager, et que l'on réclame mes impôts.

Musartine d'Hell.

Dame,

Je connais vos ennuis et je ne tiens pas à les commenter vu que je n'étais pas présent à cette époque en LD. Toutefois, bien que vous n'êtes présente dans le duché rien ne vous empêche de payer vos impôts. J'en ai parlé avec le maire et, afin de ne point vous ennuyer plus que cela, la mairie accepte de ne pas vous demander leur paiement en pensant qu'à votre retour nous pourrons trouver un accord afin de clore ce sujet. Merci de transmettre ce message à votre époux.

Bien à vous,

Zol75, Sergent de la maréchaussée de Valence.

Bonjour,

Attention, vous n'avez toujours pas payé vos impôts ! Un courrier vous a été adressé le 25 mai 1460, il y'a une semaine vous laissant 48h pour régulariser votre situation.

Depuis lors, vous augmentez la somme à verser à cause des majorations.

Je vous prierai de bien vouloir payer dans les plus brefs délais afin que soit en règle.

Sans réponse ou paiement de votre part d'ici dimanche 3 juin 1460, votre dossier sera transmis à la maréchaussée.

Bien à vous,

Fait à Valence le 31/05/1460

Zol75, Sergent de la maréchaussée de Valence.

Bonjour,

Attention, vous n'avez toujours pas payé vos impôts ! Un courrier vous a été adressé le 25 mai 1460, il y'a une semaine vous laissant 48h pour régulariser votre situation.

Depuis lors, vous augmentez la somme à verser à cause des majorations.

Je vous prierai de bien vouloir payer dans les plus brefs délais afin que soit en règle.

Sans réponse ou paiement de votre part d'ici dimanche 3 juin 1460, votre dossier sera transmis à la maréchaussée.

Bien à vous,

Fait à Valence le 31/05/1460

Zol75, Sergent de la maréchaussée de Valence.

Bonjour,

Vous n'avez toujours pas réglé vos impôts, malgré mes 2 missives des 25 et 31 mai 1460.

Je vous rappelle que vous êtes dans l'obligation de les payer, comme l'atteste la loi V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Je vous informe qu'une plainte a été déposée contre vous.
Une convocation au tribunal vous sera envoyée dans peu de temps, je vous conseille de vous y rendre afin de plaider votre cas.

Cordialement,

Zol75, Sergent de la maréchaussée de Valence.

Bonjour Messire,

Vous avez commis une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 02/06/1460.

En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures suivant ce courrier, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.

Cordialement,

Zol75, Sergent de la maréchaussée de Valence.

Bonjour Messire,

Vous avez commis une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 02/06/1460.

En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures suivant ce courrier, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.

Cordialement,

Zol75, Sergent de la maréchaussée de Valence.

Bonjour Messire,

Vous avez commis une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 02/06/1460.

En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures suivant ce courrier, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.

Cordialement,

Zol75, Sergent de la maréchaussée de Valence.

Bonjour Messire,

Vous avez commis une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 02/06/1460.

En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures suivant ce courrier, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.

Cordialement,

Zol75, Sergent de la maréchaussée de Valence.