Salle d'études de Carlitos

Marsa ouvrit sa première classe à l'école de la prévosté du Lyonnais-Dauphiné. C'était une première bien qu'elle avait déjà l'expérience de l'instruction. Elle vérifia qu'il y avait plume, encre et parchemin sur la table, un godet et une carafe d'eau. Puis elle y déposa le coutumier

Bienvenu dans votre salle d'études Sieur Carlitos, vous avez tout ce qu'il faut pour commencer. Le gros bouquin est notre coutumier, il regroupe l'ensemble de nos lois. Vous pouvez le consulter à tout moment et mesme l'emmener chez vous. Il est notre bible ou si vous préférez notre livre de chevet.

Installez vous confortablement, je vous laisse feuilleter le coutumier afin de vous familiariser avec et nous pourrons commencer votre formation

Dame Marsaly a du s'absenter pour un soucis personnel en attendant je vous propose un petit questionnaire .

Citation :

Citez moi les villes qui composent notre duché.
Quel est l'actuel prévôt des maréchaux? et quelles sont ses fonctions?
Citez moi les grades de la prévôté, du grand patron jusqu'au bas de l'échelle.

Comment s'appellent les lieux situés entre chaque ville?
Diè est-elle une ville forestière, portuaire ou avec un verger?

Marsa était passée dans la salle de Carlitos dans l'après midi et constata que le jeune homme lisait le coutumier aussi le laissa t-elle continuer et décida de repasser plus tard. Quand elle revint dans la salle elle fut surprise d'y voir Bounette

Bonjour Bounette, merci d'avoir tenu compagnie à mon élève, je pense que je peux reprendre maintenant

Carlitos, dès que vous êtes prêt je vous écoute

[petite parenthèse hrp : ma poupée est présente tous les après midi de 12h à 16h30 et à partir de 22h00 sauf le dimanche de 16h à l'heure de rejoindre Morphée. S'il m'arrive d'avoir un empêchement je le signalerai au bureau des absences et vous enverrai un moineau pour vous prévenir]

Bounette regarda Marsa

C'est ton élève ? je ne pouvais point savoir .

Bounette sourit

Bonne journée à vous deux

carlitos regarda les dames qui avait l'air de ce querellé et
pris un parchemin pour y noter ces reponses, il trempa sa plume et commença.

Citation :

Citez moi les villes qui composent notre duché.

les villes du duché sont Lyon, Vienne, Valence, Montellimar, Dié, Ambrun, Briançon

Citation :

Quel est l'actuel prévôt des maréchaux? et quelles sont ses fonctions?

Ka_Devirieux
ces le chef des maréchaux

Citation :

Comment s'appellent les lieux situés entre chaque ville?

les lieux situés entre chaque ville sont des lieux dit

Citation :

Diè est-elle une ville forestière, portuaire ou avec un verger?

Dié est une ville ou il y a un verger.

arf mince !

il reprit son parchemin et corriga la réponse fausse.

Citation :

Quel est l'actuel prévôt des maréchaux? et quelles sont ses fonctions?

Somica.

Le Prévôt des Maréchaux est chargé de déployer quotidiennement les maréchaux dans les différents villages du duché. Ces policiers s'ajoutent au nombre de miliciens embauchés par les mairies, et défendent également le statu quo du village.

il redonna le parchemin à son professeur.

tenez Dame Marsaly

et attendis la suite avec impatience.

Marsa prit le parchemin tendu et sourit à la réponse

C'est très bien Carlitos mais vous pouvez aussi me répondre de vive voix, il n'est point nécessaire de tout écrire :) et par la mesme occasion il n'est point besoin de tant de formalités, appelez moi tout simplement Marsaly.

Nous allons poursuivre puisque vous me semblez prêt.

Pouvez vous me citer tous les chefs d'inculpations, du plus léger au plus grave, et me dire pour quels genres de méfaits ils s'appliquent ?

N'hésitez pas à consulter le coutumier avant de répondre

il ouvrit le coutumier et chercha au bout d'un certain temps il trouva.

alors je me lance

Citation :

Trouble A l’Ordre Public

Violence

Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Droit de propriété privée

Tout propriétaire est "seigneur" en ses biens personnels et peut en user à son gré dans la mesure où sont respectées les lois du Lyonnais-Dauphiné. Tout individu violant le droit de propriété d'un autre se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Ne sont point considérées comme biens privés les tavernes municipales.
Brigandage et Piraterie

le Brigandage classique

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Mort de la victime et multirécidivisme

Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.

Piraterie classique

Les personnes coupables d'acte de piraterie, brigandage sur voie fluviale, à l'encontre d'un quelconque autre navire que ceux prévu à l'article IV.5, sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné, seront poursuivies pour trouble à l'ordre public pour acte de piraterie et devront répondre devant la justice du chef d'inculpation brigandage.

Piraterie d'un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné

Les personnes coupables d'acte de piraterie, brigandage sur mer ou voie fluviale, à l'encontre d'une navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné et appartenant à une ville du Duché ou au Duché, seront poursuivies pour trahison pour acte de piraterie et devront répondre devant la justice du chef d'inculpation brigandage.

Sorcellerie

Unicité de l’âme

L’unicité de l’âme et du corps ne saurait connaître d’exception. Toute sorcellerie visant à multiplier les âmes ou les corps est passible de poursuites au chef de sorcellerie.

Toute personne se déclarant en retraite ou se faisant passer de façon intempestive pour morte, pour se soustraire à la justice ou à ses devoirs alors qu’ elle aura été vue active, pourra être poursuivie pour sorcellerie.

Eradication des chimères

Toutes les chimères créées par sorcellerie et magies diverses seront éradiquées, avec perte totale des biens qu’elles auraient pu accumuler.
Trahison

IV.1.a : Haute trahison

o IV.1.a.i : Coup d’Etat

Toute révolte menée contre le château de Lyon sans l'aval du Roy de France pourra être poursuivie pour haute trahison.

o IV.1.a.ii : Exercice du droit d’Ost non autorisé

Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.

o IV.1.a.iii : Circulation des navires de guerre non autorisée

Toute circulation d'un navire de guerre sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sans l'aval de son Conseil Ducal est interdite sous peine d'inculpation pour haute-trahison.

Tout Lyonnais-Dauphinois souhaitant faire circuler un navire de guerre sur le territoire ducal devra, au préalable à tout aval du Conseil Ducal, signer un accord de non agression ou de collaboration avec le Duché

o IV.1.a.iv : Atteinte à l’équilibre du Duché

Est définie comme atteinte à l'équilibre du Duché : la multi-récidive, c'est à dire la constatation de 5 infractions minimum aux Lois définies par le Coutumier dans un délai d'un mois à compter de la première infraction. L'auteur de ces faits sera poursuivi pour Haute-Trahison.

IV.1.b : Trahison

o IV.1.b.i : Refus d’allégeance au Duc

Tout membre du conseil ducal ou tout noble tenant fief du duché refusant de faire allégeance au Duc pourra être poursuivi pour trahison envers le Lyonnais-Dauphiné.

o IV.1.b.ii : Des informations confidentielles

Tout Lyonnais-Dauphinois offrant à une personne non autorisée ou à une autre puissance des informations confidentielles sera considéré comme traître au Lyonnais-Dauphiné.

Toute personne surprise en recherche ou en détention d'informations auxquelles elle n'est pas censée avoir accès sera passible de poursuite pour trahison.

o IV.1.b.iii : Refus d’obéissance au Conseil Ducal

Tout Lyonnais-Dauphinois refusant de se soumettre à un décret du Conseil Ducal sera considéré comme traître au Lyonnais-Dauphiné si son délit n'entre dans aucun autre chef d'inculpation.

o IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie

Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel

o IV.1.b.v : Abus de pouvoir

Il est interdit à tout Lyonnais-Dauphinois dans l'exercice de fonctions officielles (ducales, municipales, judiciaires, militaires) d’user de sa charge ou des outils mis à sa disposition à des fins n'ayant pas trait à sa fonction.

o IV.1.b.vi : Mutinerie non autorisée contre un navire

Toute révolte ou tentative de révolte menée contre le capitaine d'un navire sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sans l'aval du conseil du Duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivie comme tel.

o IV.1.b.vii : Attaque de port non autorisée

Toute attaque ou tentative d'attaque d'un port menée par un capitaine sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sans l'aval du conseil du Duché sera considérée comme un acte de trahison et pourra être poursuivie comme tel.

il croisa les doigts en esperant avoir trouvé les bonnes reponses.

oui je vais bien je suis un peux perdu mais ça va

carl pris un parchemin et commença a monter le dossier

ESCROQUERIE

Citation :

Bonjour Dame Marsaly

J'ai le regret de vous informer que vous êtes en infraction avec les lois du Lyonnais-Dauphiné.
En effet, vous avez mis en vente, au-dessus du prix maximum autorisé, 12 poisson à 20 écus pièces.

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 18.10 écus.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet vendu trop cher, que j'ai remis sur le marché et de le remettre en vente à un prix autorisé. Vous devez également retirer du marché toutes vos marchandises à un prix non conforme à la loi.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Valence et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Carlitos, apprentis sergent
Faict à Valence, le 4 juin 1459

voila j'ai monter le dossier en ce qui concerne les poissons sur le marché

il lui tendi le parchemin

Marsa sourit à Carlitos et prit le parchemin. Il avait fait un effort pour chercher les informations nécessaire pour monter un dossier aussi elle se voulut rassurante.

Ce n'est pas un dossier à proprement parlé Carlitos, vous avez envoyé une lettre de médiation au contrevenant et c'est le début de la procédure ce qui est fort bien.

Le dossier en fait est monté quand vous n'avez pas de nouvelle et que la médiation n'aboutit pas. Je vais vous montrer comme faire. Je vous félicite pour vos recherche, cela montre que vous êtes curieux et c'est une des principales qualités d'un agent.

Toutefois faites attention à la missive, elle est type alors il faut la moduler un peu quelque fois. Pour ce qui est du poisson c'est une marchandise réservée aux maires tout comme le bois, le fer et les fruits. Toute personne voulant en mettre sur le marché doit en demander l'autorisation au maire de la ville. Donc vous devez le signaler dans la missive et aussi faite bien attention à ne pas vous tromper dans la date de l'envoi. Ceci est très important en cas de procès et peut mener à une relaxe s'il y a un vice de procédure.

Je vous montre comment monter un dossier

Marsa prit la plume et commença à rédiger, s'arrêtant quelques fois pour donner une explication

Citation :

Accusé: Dame Marsaly
Victime: Ville de Dié
Officier en charge: Garde Carlitos

La fiche:

Citation :

Les faits:

Le xx de ce mois j'ai vu sur un étal au marché un poisson à 20 écus que j'ai acheté afin de connaître l'identité du vendeur. C'est une Dame Marsaly qui me la livré.

Comme le témoigne la preuve ci-dessous:

Citation :

Ici vous mettez la preuve de la mise en vente si vous l'avez et ensuite celle de l'achat

La loi:

Citation :

V.4.b : De la spéculation

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.

Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.05 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

Grille des prix maximaux

Bouteille de lait : 9,05 écus
Demi quintal de carcasse de cochon : 15,30écus
Fruit : 10 écus
Kilo de minerai de fer : 20,00 écus
Légume : 10 écus
Peaux : 15,50 écus
Pelote de laine : 11,80 écus
Poisson : 18,10 écus
Quintal de carcasse de vache : 30,60 écus
Sac de blé : 12,40 écus
Sac de maïs : 3,30 écus
Stère de bois : 4,40 écus

Voici copie de la missive que je lui ai envoyé :

Citation :

Ici vous mettez la missive que vous avez envoyée, d'où l'importance de toujours faire une copie de vos missives

Si la dame ne répond pas sous 48 heures vous pouvez lui envoyer une missive de dépôt de plainte mais si vous êtes de bonne humeur pour pouvez aussi lui faire une relance et lui accorder encore 24 heures 8)


Missive de dépôt de plainte lui est envoyée :

Citation :

Bonjour Dame Victoiree

Vous n'avez pas daigné répondre à ma missive du Date vous proposant une médiation dans le cadre de votre action de spéculation sur le marché diois alors que la ville est en grande souffrance économique.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour spéculation.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.

Salutations,
Dame Marsaly, Commissaire
Faict à Dié, le date

Nous allons faire un petit entrainement, je vous donne un nom et des preuves et vous faites comme si la personne vous ignore d'accord ?

Marsa sort un de ses vieux dossiers et donne à Carlitos une preuve



Voilà vous me faites un joli dossier avec ça