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 VI// Escroquerie - Gerard888 [COUPABLE; archivé ]

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somica

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Nombre de messages : 5916
Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 04/08/2009

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MessageSujet: VI// Escroquerie - Gerard888 [COUPABLE; archivé ]   VI// Escroquerie - Gerard888 [COUPABLE; archivé ] Icon_minitimeVen 11 Mai 2012 - 18:25

Accusé: Messire gerard888
Victime: Ville de Vienne
Officier en charge: Lieutenant Laurelyne


La fiche

VI// Escroquerie - Gerard888 [COUPABLE; archivé ] 120508030723634680

Les faits

Citation :
Messire Gerard888 se rend coupable d'escroquerie en ne payant pas ses impots

Preuves

Citation :
Gerard888 : 16,00 écus (+5,92 écus de pénalité) avant le 2012-04-09
Gerard888 : 16,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 2012-05-09
Gerard888 : 9,00 écus (+4,68 écus de pénalité) avant le 2012-03-25
Gerard888 : 16,00 écus (+3,36 écus de pénalité) avant le 2012-04-25
Gerard888 : 7,00 écus (+4,83 écus de pénalité) avant le 2012-03-08

La loi:

Citation :
o V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.


Courriers

Citation :
Bonjour Messire Gerard888,

Je me présente, Laurelyne Lieutenant de la Prévôté Dauphinoise en la ville d'Embrun et agissant également pour les intérêts de Vienne.

Je vous envoie cette lettre car le maire de Vienne, Messire Jackouille m'a fait part des arriérés d'impôts qui sont vôtres depuis plusieurs mois.

Vous devez comme tout citoyen régler vos impôts sous peine de poursuites pour escroquerie. Je ne saurai donc trop que vous conseillez de prendre ce courrier très au sérieux et d'obtempérer afin de vous éviter les désagréments d'un procès

Je vous laisse 48h pour régler vos impôts sous peine de vous envoyer devant la justice Dauphinoise !!

Que le Très Haut vous guide dans cette tâche !


Cordialement,

Laurelyne, Lieutenant de la Prévôté Dauphinoise.


Fait à Embrun, le 08/05/1460.

Citation :
Expéditeur : Gerard888
Date d'envoi : 09/05/2012 - 02:04:51
Titre : Re: Arriérés d'impôts
Bonjour madame, c'et pa moi qui t'cri c'est l'écrivain pubique qui habite dans la rue.
Moi madam je peu pa t'crire, parce que j'ai que 7 ans je suis un enfant encore. J'Ah bite cher ma mère qui me donne à manger.
Je comrpend pas pourquoi tu m'cri ma da me, parce que je n'ai pas de sous, j'aimerai être soladat comme mon papa qui est mort à la guere mais l'armée me veut pas par ce que je suis trop peti il dise.
Alors j'aide ma amama dans la cuisine et dans son champs, pour qu'on pusisse manger des foi des patates et des mais, mais on est tré tré maleueurx parce qu'on a pas de sous et qu'on est povre!
Merci madame de nous donnez du cravail pour que chANGEMENT dans nos vie SEST maintenant
Et pour les sous demands à notre voisine elle en a elle, et sinon cravaille toi aussi
Bise
Gerard

Citation :
Jeune homme,

Le civisme n'attend point le poids des ans, sachez que oui je travaille et paye mon dû depuis que je suis en âge d'oeuvrer, tout comme vous.
Je vous rappelle donc que vous avez jusqu'à demain pour régler vos dettes sous peine de devoir en répondre en justice.

Faites vous assister comme vous avez su le faire pour répondre à mon premier courrier.

Cordialement

Laurelyne Lieutenant de la Prévôté Dauphinoise
A Embrun le 09 Mai 1460



Lettre de dépot de plainte :

Citation :
Bonjour Messire Gerard888,

Je me vois donc dans l'obligation de déposer une plainte contre vous à la justice Dauphinoise et ce sous le chef d'inculpation de l'escroquerie pour ne pas avoir payé vos impôts alors que je vous l'avais demandé. Je trouve dommage pour vous n'ayez point suivi mon conseil et suivi la voie de la raison.

Sur ce, une lettre de convocation vous sera envoyé sous peu !

Que le Très Haut vous Garde

Laurelyne, Lieutenant de la Prévôté Dauphinoise.
A Embrun le 11 Mai 1460
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vanesfagg

vanesfagg


Nombre de messages : 4094
Localisation IG : vienne
Date d'inscription : 26/02/2009

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MessageSujet: Re: VI// Escroquerie - Gerard888 [COUPABLE; archivé ]   VI// Escroquerie - Gerard888 [COUPABLE; archivé ] Icon_minitimeVen 11 Mai 2012 - 23:28

Citation :
En ce jour du 12 mai 1460,

Nous, Vanesfagg Gardenia, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Tazspike à l’encontre de Messire gerard888

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

La mairie de Vienne vous accuse de ne pas vous être acquitté de vos impôts depuis le 8 mars 1460 à ce jour et d’en refuser le règlement malgré les injonctions de la maréchaussée.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre

Citation :
Gerard888 : 16,00 écus (+5,92 écus de pénalité) avant le 2012-04-09
Gerard888 : 16,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 2012-05-09
Gerard888 : 9,00 écus (+4,68 écus de pénalité) avant le 2012-03-25
Gerard888 : 16,00 écus (+3,36 écus de pénalité) avant le 2012-04-25
Gerard888 : 7,00 écus (+4,83 écus de pénalité) avant le 2012-03-08

vu l’article en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif au non paiement de l’impôt

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.4.f.i De la procédure

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

o V.4.f.ii De l’assignation à résidence

A compter de l’émission du premier courrier de relance, la personne concernée est assignée à résidence jusqu’à la régularisation de sa situation. Tout déplacement hors de sa ville de résidence au moment des faits entrainera la précipitation de sa mise en accusation pour Escroquerie sans autre forme d'avertissement.


Considérant qu’en vertu de ces textes, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

Témoin à appeler : Jackouille
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vanesfagg

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MessageSujet: Re: VI// Escroquerie - Gerard888 [COUPABLE; archivé ]   VI// Escroquerie - Gerard888 [COUPABLE; archivé ] Icon_minitimeSam 12 Mai 2012 - 15:56

acte déposée
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vanesfagg

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MessageSujet: Re: VI// Escroquerie - Gerard888 [COUPABLE; archivé ]   VI// Escroquerie - Gerard888 [COUPABLE; archivé ] Icon_minitimeDim 13 Mai 2012 - 13:11

Première plaidoirie de la défense
Citation :
Bonjour Juge !
Je m�appelle Gérard j�ai 7ans et je suis petit. Je ne savais même pas ce que c�était des impôts, c�est maman qui m�a dit : » Gérard, tu dois payer tes impôts avec les sous que tu as». J�ai demandé à maman alors, c�est quoi des « sous maman ?». Elle m�a répondu, c�est les écus, les pièces en or que les commerçants te donnent quand ils achètent ton bon blé.
Après il y a la méchante dame de la poulice, qui m�a écrit pour que je lui donne des sous aussi, pour payer les impôts ! Je ne savais pas ce que c�était la poulice, alors j�ai demandé à ma maman, c�est quoi la poulice ? Elle m�a dit : « c�est des gens qui sont en mal d�autorité, qui se mettent des armes autours de la taille pour venir chercher les sous des impôts chez les enfants et faire des abus de pouvoirs ».
Aors j�ai dit à maman, moi aussi je veux faire parti de la poulice, ca doit être drôlement amusant d�embêter les gens et surtout les autres enfants pauvres et venir leur demander des sous� Et j�ai écris à la chef de la poulice, mais elle ne m�a pas répondu encore.
Avant je voulais aller à la guerre comme mon papa, mais il est mort à la guerre mon papa, et à la guerre ils m�ont dit : « tu es trop petit pour aller à la guerre comme ton papa ».
Dit Monsieur le juge ? Pourquoi je suis trop petit pour aller à la guerre, et pourquoi je suis assé grand pour payer les impôts ?
Enfin je suis allé à la mairie, pour regarder les lois, avec l�écrivain pubique de notre rue, parce que moi je ne sais pas lire, je suis pas allé à l�école. Et à la mairie, la loi est marquée sur le mur, alors on peut la voir, parce qu�elle ne se cache pas.
Dans la loi les grandes personnes comme toi ils ont dit, que si l�impôt il n�était pas payé au bout de deux lettres, alors on allé avoir un procès. C�est pour ça que j�ai payé les impôts après la deuxième lettre de la poulice.
Mais dans la loi, ils disent pas, que même si tu payes tes impôts après deux lettres tu allais te prendre quand même un procès !
Dit Monsieur le juge ? C�est pas un abus de pouvoir de la justice de faire un procès à un enfant de 7 ans que même s�il a payé ses impôts après la deuxième lettres, il se gagne quand même un procès ?
Est-ce que tu veux pas me prendre avec toi pour faire la justice avec toi, ca à l�air amusant faire la justice ?

Et c'est quoi escrot aussi?
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vanesfagg

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MessageSujet: Re: VI// Escroquerie - Gerard888 [COUPABLE; archivé ]   VI// Escroquerie - Gerard888 [COUPABLE; archivé ] Icon_minitimeDim 13 Mai 2012 - 16:24

Impots
2012-05-11 09:06:14 : Gerard888 a payé ses impots pour un montant de 22,72 écus
2012-05-11 09:06:06 : Gerard888 a payé ses impots pour un montant de 14,13 écus
2012-05-11 09:05:57 : Gerard888 a payé ses impots pour un montant de 12,18 écus
2012-05-11 09:05:39 : Gerard888 a payé ses impots pour un montant de 20,16 écus
2012-05-11 09:05:29 : Gerard888 a payé ses impots pour un montant de 17,92 écus
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vanesfagg

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MessageSujet: Re: VI// Escroquerie - Gerard888 [COUPABLE; archivé ]   VI// Escroquerie - Gerard888 [COUPABLE; archivé ] Icon_minitimeDim 13 Mai 2012 - 19:47

Voici son témoignage :
Citation :
Jack s ' avanca à la barre , salua et prit la parole .

Bonjour , que dire de cela ?

Certes le petit Gerard a payé de justesse ces impots , le sauvant d ' une condamnation lourde , du bout de ces 7 ans il joue avec notre systéme judiciaire et s ' en amuse , je tiens à préciser qu ' il a fallu un courrier de ma part , puis deux autres de la prévotée pour le faire payer !!!

Sache jeune homme qu ' il y a des lois aux quelles nous sommes tous soumits , à force de jouer avec le feu et avec moi , tu vas t ' y bruler !!!


Cette jeune personne doit se croire protégée vue son jeune age et tous ces malheurs , mais au fond de lui il est malin et pleins de vices , et cela ne m ' éttonerais guére que vous le revoyez sous peu dans ce tribunal , s ' il se croit malin , il a trouvé un adversaire à sa mesure et au moindre écart je n ' aurais aucun remord à le traduire en justice . J ' ai des responsabilitées et je les assument pour le bien de mes habitants et du duché .

Voila , je n ' ais rien d ' autres à ajouter .

Saluant à nouveau , il retourna à sa place .
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vanesfagg

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MessageSujet: Re: VI// Escroquerie - Gerard888 [COUPABLE; archivé ]   VI// Escroquerie - Gerard888 [COUPABLE; archivé ] Icon_minitimeLun 14 Mai 2012 - 22:41

Citation :
Jeune homme contrairement à ce que vous a dit votre maman la police est là pour faire respecter les lois à des personnes qui se croient tout permis! Il n'y a aucun abus de pouvoir! A partir du moment ou vous êtes suffisamment grand pour travailler dans un champ et gagner des écus vous l'êtes suffisamment pour payer vos impôts.

Cependant vous avez en effet réglé vos impôts.

C'est pourquoi nous, Vanesfagg Gardenia, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, demandons au juge Tazspike, au Nom de la Duchesse et de son peuple, la relaxe de l'accusé dans cette affaire.

Mais sachez jeune homme que si cela venait à ce reproduire je demanderais une sanction à votre encontre. Donc la prochaine fois veillez à payer vos impôts sans faire perdre leur temps que se soit au maire de la ville à la prévôté ou à la justice.

req déposé
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tazspike

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MessageSujet: Re: VI// Escroquerie - Gerard888 [COUPABLE; archivé ]   VI// Escroquerie - Gerard888 [COUPABLE; archivé ] Icon_minitimeMar 15 Mai 2012 - 15:15

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
moi tazspike juge du Lyonnais Dauphiné en ce jour du 15 mai 1460 vais rendre mon verdict au non de la duchesse et de sont peuple

petit bonhomme le faite de ne pas payer ses impots est une chose grave
ces impots servent en partie au duché afin de payer les soldat, les marechaux qui font que tu peu dormir sur tes deux oreilles et que aucun vilain ne viens te voler la nuit

si tout le monde faisait comme toi et attendait des semaine voir des mois attendant le dernier moment pour payer ses impots les defense des villes ne se ferrait que periodiquement

en consequence bien que tu ai payer tes impots avec beaucoup de retard attendant d'etre en proces ou le courrier qui te disait que la procedure etait lancé pour les payé
je te reconnait coupable et te condamne a la somme de 1 ecus et biensur 0 jours de prison
car il faut bien que tu comprenne que la justice et ses element ne sont pas un jouet que une fois la machine lancé celle ci doit aller au bout

j'espere que tu va etre sage et que je ne te reverai pas ici de si tot
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MessageSujet: Re: VI// Escroquerie - Gerard888 [COUPABLE; archivé ]   VI// Escroquerie - Gerard888 [COUPABLE; archivé ] Icon_minitimeMer 16 Mai 2012 - 20:26

Note pas bête en attendant le classement :
Pas de NAP à suivre.
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Svetlna

Svetlna


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Localisation IG : Au Paradis, pardi !
Date d'inscription : 09/07/2010

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MessageSujet: Re: VI// Escroquerie - Gerard888 [COUPABLE; archivé ]   VI// Escroquerie - Gerard888 [COUPABLE; archivé ] Icon_minitimeJeu 1 Nov 2012 - 1:01

Archivé

Citation :
Nom du procureur : Vanesfagg
Nom du juge : tazspike
Date du verdict : 15/05/1460
Lieu concerné par l'affaire : Vienne

Le prévenu a été reconnu coupable de Escroquerie.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Spoiler:
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MessageSujet: Re: VI// Escroquerie - Gerard888 [COUPABLE; archivé ]   VI// Escroquerie - Gerard888 [COUPABLE; archivé ] Icon_minitime

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