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 LY//trahison - samdebeaulieu (coupable) JR ok - pas de suivi de NAP

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somica

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MessageSujet: LY//trahison - samdebeaulieu (coupable) JR ok - pas de suivi de NAP    LY//trahison - samdebeaulieu (coupable) JR ok - pas de suivi de NAP   Icon_minitimeVen 1 Juin 2012 - 21:39

Citation :

Accusé:samdebeaulieu
Victime: Ville de Lyon
Officier en charge: Somica, prévôt

La fiche:
Citation :
LY//trahison - samdebeaulieu (coupable) JR ok - pas de suivi de NAP   Samdeb10

Les faits:
Dans la nuit du 31 Mai au 1er Juin 1460, samdebeaulieu a fait une tentative de révolte contre la mairie de Lyon sans autorisation.

La loi:
Citation :

o IV.1.b.iii : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Preuve
Citation :
LY//trahison - samdebeaulieu (coupable) JR ok - pas de suivi de NAP   Attaqu10


Citation :

Bonjour,



Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour révolte contre la mairie de Lyon.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende et/ou de la prison.

somica, prévôt.

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vanesfagg

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MessageSujet: Re: LY//trahison - samdebeaulieu (coupable) JR ok - pas de suivi de NAP    LY//trahison - samdebeaulieu (coupable) JR ok - pas de suivi de NAP   Icon_minitimeSam 2 Juin 2012 - 1:11

Citation :
En ce 2 juin 1460,

Nous, Vanesfagg Gardenia, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Tazspike à l’encontre de Messire samdebeaulieu

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusé d'avoir tenté de prendre la mairie de Lyon dans la nuit du 31 mai au 1er juin 1460

En voici la preuve !!

https://i.servimg.com/u/f48/15/08/65/12/attaqu10.png

Vu l'article IV.1.b.iv des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux révoltes non autorisées contre une mairie :

«Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
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vanesfagg

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MessageSujet: Re: LY//trahison - samdebeaulieu (coupable) JR ok - pas de suivi de NAP    LY//trahison - samdebeaulieu (coupable) JR ok - pas de suivi de NAP   Icon_minitimeSam 16 Juin 2012 - 13:27

Citation :
Attendu que Messire Samdebeaulieu est accusé d'avoir tenté de prendre la mairie de Lyon par la force. Que selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable de trouble à l’ordre Public.

Attendu que le prévenu ne s’est pas présenté devant cette Cour pour rendre compte de ses agissements comme il le lui avait été demandé.

Nous, Vanesfagg Gardenia, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, demandons au juge Tazspike, au Nom du Duc et de son peuple, la plus impitoyable fermeté et sévérité dans cette affaire.

En effet, pareil brigand et révolté ne peut rester en liberté, Monsieur le Juge. Un dangereux individu comme celui-ci est une menace pour la population de nos braves Lyonnais-Dauphinois.

Aussi, Réclamerons-nous une peine de 3 jours de prison assortie d’une amende de 50 écus à l’encontre de Messire Samdebeaulieu

Que justice soit rendue!


Dernière édition par vanesfagg le Sam 16 Juin 2012 - 13:31, édité 1 fois
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tazspike

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MessageSujet: Re: LY//trahison - samdebeaulieu (coupable) JR ok - pas de suivi de NAP    LY//trahison - samdebeaulieu (coupable) JR ok - pas de suivi de NAP   Icon_minitimeSam 16 Juin 2012 - 13:31

Citation :
En effet, pareil brigand et révolté ne peut rester en liberté, Madame le Juge. Un dangereux

Shocked Shocked Shocked Shocked Shocked Shocked Shocked Shocked Shocked Shocked Shocked Shocked Shocked Shocked Shocked Shocked Shocked Shocked Shocked
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vanesfagg

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MessageSujet: Re: LY//trahison - samdebeaulieu (coupable) JR ok - pas de suivi de NAP    LY//trahison - samdebeaulieu (coupable) JR ok - pas de suivi de NAP   Icon_minitimeSam 16 Juin 2012 - 13:32

ah ben vi Razz

corrigé^^
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vanesfagg

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MessageSujet: Re: LY//trahison - samdebeaulieu (coupable) JR ok - pas de suivi de NAP    LY//trahison - samdebeaulieu (coupable) JR ok - pas de suivi de NAP   Icon_minitimeLun 9 Juil 2012 - 23:03

Le jugement a été rendu
Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Citation :
moi tazspike juge du Lyonnais Dauphiné vais rendre mon verdict

attendu que les preuves montres bien la volonté de vouloir voler les bien de la capitale lyonnaise en se revoltant

l'accusé n'ayant pas pris la peine de chercher a se defendre prefferent fuir au plus vite

je vous juge coupable et vous condamne en ce jour du 6/07/1460

a 3 jours de prison ainsi qu'une amende de 6 ecus
que justices soit faite
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 6 écus.
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MessageSujet: Re: LY//trahison - samdebeaulieu (coupable) JR ok - pas de suivi de NAP    LY//trahison - samdebeaulieu (coupable) JR ok - pas de suivi de NAP   Icon_minitimeMar 14 Aoû 2012 - 11:18

notes pas bestes:
(coupable) à archiver dans JR - pas de suivi de NAP
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MessageSujet: Re: LY//trahison - samdebeaulieu (coupable) JR ok - pas de suivi de NAP    LY//trahison - samdebeaulieu (coupable) JR ok - pas de suivi de NAP   Icon_minitimeDim 19 Aoû 2012 - 17:37

Le prévenu a été condamné à une amende de 6 écus et à 3 jours de prison ferme.

Code:
Procès ayant opposé samdebeaulieu au Duché du Lyonnais-Dauphiné

samdebeaulieu était accusé de Trahison.

Nom du procureur : Vanesfagg
Nom du juge : Tazspike
Date du verdict : 06/07/1460
Lieu concerné par l'affaire : Lyon
Acte d'accusation :

En ce 2 juin 1460,

Nous, Vanesfagg Gardenia, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Tazspike à l’encontre de Messire samdebeaulieu

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusé d'avoir tenté de prendre la mairie de Lyon dans la nuit du 31 mai au 1er juin 1460

En voici la preuve !!

http://i48.servimg.com/u/f48/15/08/65/12/attaqu10.png

Vu l'article IV.1.b.iv des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux révoltes non autorisées contre une mairie :

«Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
Première plaidoirie de la défense :

L'accusé ne s'est pas présenté.
Réquisitoire de l'accusation :

Attendu que Messire Samdebeaulieu est accusé d'avoir tenté de prendre la mairie de Lyon par la force. Que selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable de trouble à l’ordre Public.

Attendu que le prévenu ne s’est pas présenté devant cette Cour pour rendre compte de ses agissements comme il le lui avait été demandé.

Nous, Vanesfagg Gardenia, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, demandons au juge Tazspike, au Nom du Duc et de son peuple, la plus impitoyable fermeté et sévérité dans cette affaire.

En effet, pareil brigand et révolté ne peut rester en liberté, Monsieur le Juge. Un dangereux individu comme celui-ci est une menace pour la population de nos braves Lyonnais-Dauphinois.

Aussi, Réclamerons-nous une peine de 3 jours de prison assortie d’une amende de 50 écus à l’encontre de Messire Samdebeaulieu

Que justice soit rendue!
Dernière plaidoirie de la défense :

L'accusé ne s'est pas présenté.

L'accusation a appelé Somica à la barre :

N/C

Enoncé du verdict :

moi tazspike juge du Lyonnais Dauphiné vais rendre mon verdict

attendu que les preuves montres bien la volonté de vouloir voler les bien de la capitale lyonnaise en se revoltant

l'accusé n'ayant pas pris la peine de chercher a se defendre prefferent fuir au plus vite

je vous juge coupable et vous condamne en ce jour du 6/07/1460

a 3 jours de prison ainsi qu'une amende de 6 ecus
que justices soit faite

Le prévenu a été condamné à une amende de 6 écus et à 3 jours de prison ferme
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MessageSujet: Re: LY//trahison - samdebeaulieu (coupable) JR ok - pas de suivi de NAP    LY//trahison - samdebeaulieu (coupable) JR ok - pas de suivi de NAP   Icon_minitime

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