LY//trahison _ Tywin.lannister [prescription : A classer sans suite]

Citation :

Accusé:Tywin.lannister
Victime: Ville de Lyon
Officier en charge: Laurelyne, sénéchal

La fiche:

Citation :

Les faits:
Dans la nuit du 31 Mai au 1er Juin 1460, Tywin.lannister a fait une tentative de révolte contre la mairie de Lyon sans autorisation.


La loi:

Citation :

o IV.1.b.iii : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Preuve

Citation :

01-06-2012 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Tywin.lannister parmi les assaillants.

Citation :

Courrier

Citation :

A Embrun le 1er juin 1460,
Bonjour,



Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour révolte contre la mairie de Lyon.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende et/ou de la prison.



laurelyne, sénéchal.

témoin : soldat dartagnan

Attention à la loi citée somica! elle est fausse!
C'est l'article IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie et non pas IV.1.b.iii.
Considérant cela, je prépare l'acte d'accusation adéquat.

Et voici l'acte d'accusation, à relire quand même avant de l'apporter au tribunal. Je suis encore fatiguée à cause de mon mal estre de ces derniers jours, donc on ne sait jamais!

Citation :

En ce sixième jour du mois de juin 1460,

Nous, Huna, Procureur-adjointe du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Tazspike à l’encontre de messire Tywin.lannister.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusé d'avoir tenté de prendre la mairie de Lyon, dans la nuit du 31 mai au premier jour de juin 1460.

En voici la preuve :

http://www.casimages.com/img.php?i=120603120644357069.jpg

Vu l’article IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie qui stipule que :

"Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel."

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Dijon [Duché de Bourgogne]

Citation :

On peut préparer un acte d'accusation pour une CJ en bourgogne.

Citation :

j'avais préparé l'acte d'accusation lorsque l'accusé était en LD. Mais, il s'est déplacé en Bourgogne, duché avec lequel nous avons une coopération judiciaire.
Il faut donc préparer un acte d'accusation façonné pour une CJ et l'envoyer au procureur de bourgogne.

Prescription : A classer.