CJ - TRES TRES URGENT!!! Alerte pas rouge mais écarlate!!!

Bonjour à tous!

Je vous contacte ce jour pour une affaire bien délicate puisqu'il s'agit de nos traités de coopération judiciaire.

Il se trouve que le 2 septembre 1454 un traité multilatéral de coopération judiciaire avec les hautes parties contractantes suivantes :

Dame Armoria d'Ylfan, Régente de Bourgogne,
Messire Anthony de Massigny, dict le Wulfen, Gouverneur du Duché du Lyonnais et Dauphiné,
Dame Dotch d'Appérault de Cassel, Duchesse de Champagne ,
Dame bubu_emuvillain, comtesse de Périgord,
Dame Boubou, Duchesse de Touraine,
Messire Nicotortue de Brassac, Comte du Limousin,
Messire Leg l'Ancien, Duc de Savoie,
Dame Mylena, Franc Comtesse,
Dame Kirah, régente de Normandie,
Don Anzo, gouverneur du royaume d'Aragon,
Messire Guilhem TT de Tréviers Comte du Languedoc,
Dame Enniroc de Krimheart, Duchesse d'Orléans,
Lord Jacques « Hypno » De Burgandy, Duc du Somerset.

Ce traité fut dénoncé le 19 juillet 1458 par la Bourgogne faisant suite à l’annonce du 5 juillet 1458 de sa grasce Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg et dans la continuité de réformer leur politique de coopération judiciaire.

De ce fait, ce traité multilatéral est devenu caduque.

Rien n'a été signé depuis, et à ma connaissance, j'ai rien vu d'officiel disant que tout traité antérieur ne redevient pas valide et inversement! Mais peut être qu'un texte m'a échappé?

Autrement dit, tous nos traités de CJ avec les parties ayant contracté ce dit traité multilatéral ne sont plus valables si rien a été signé postérieurement!

Par exemple, le Languedoc avait signé un traité en avril 1454 avec le LD, donc il n'est plus bon! ça veut dire qu'en gros on n'a plus de CJ avec quasiment personne!!!

ça me parait incroyable!

Est ce qu'un traité multilatéral peut remplacer et annuler un traité uniquement contracté par deux parties? ou bien est ce qu'ils s'additionnent et auquel cas pas de soucis?

C'est pourquoi, vous serait il possible de regarder un peu tout ça et de nous dire ce qu'il en est? Cette nouvelle est assez catastrophique pour nos procès passés, présents et futurs!!!!

J'ai discuté avec mon ami Arthurcano, duc du Languedoc qui avait préparé un nouveau traité de CJ quand il était procureur. Il n'a pas eu de nouvelle de notre part à ce sujet!!!
Donc il ne sait pas si c'est le LD qui s'est endormi sur ses lauriers, si c'est chez lui qu'il y a eu rétention d'infos!
Toujours est-il qu'il va me transmettre le projet de CJ cet après midi! Je vous le donnerai!

Le chancelier Tenshikuroi avait commencé ce travail

Un traité bilatéral avec la Bourgogne a été signé et mis à jour au 20 Mai 1459
De meme pour la Savoie le 15 Juillet 1459 ainsi que la Provence

Pour le Lanquedoc, c'était en cours aux mêmes dates mais il y avait désaccord, le Languedoc proposant un traité où ils géraient nos CJ et cela en était resté là je crois, je ne sais pas la suite, mais parallélement à cela, il y a comme avec le BA un traité d'alliance qui est toujours d'actualité et où est mentionné le traité de coopération judiciaire, donc à défaut de les dissocier et de les revoir, il faut se référer au traité d'alliance.

Pour la plupart des autres comtés, duchés cités, il a été jugé bon de ne pas refaire de nouveaux traités vu l'éloignement entre nos duchés et leur utilité moindre.

Voila pour ma part, les quelques informations que je peux vous donner, mais il serait bon de se rapprocher du chancelier et en effet de mettre à jour les affiches de Mercurol.

En effet, il faudrait que quelqu'un mette à jour Mercurol car ce fameux traité multilatéral ne figure pas dans la liste des traités caduques.

Le Traité d'Alliance et de Coopération avec le Languedoc date du 25 juillet 1454 donc problème de date aussi, non puisqu'il est antérieur au façon traité de CJ multilatéral.


Merci Dame Isabeau pour ces points de précision. ça semble du coup un peu moins catastrophiques bien qu'il reste des zones d'ombre.
J'ai écrit à sa magnificence Seigneurie Argael Devirieux dict "le fier" au sujet des traités. J'espère qu'il me répondra promptement!