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 CJ - TRES TRES URGENT!!! Alerte pas rouge mais écarlate!!!

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MessageSujet: CJ - TRES TRES URGENT!!! Alerte pas rouge mais écarlate!!!   CJ - TRES TRES URGENT!!! Alerte pas rouge mais écarlate!!! Icon_minitimeDim 3 Juin 2012 - 12:40

Bonjour à tous!

Je vous contacte ce jour pour une affaire bien délicate puisqu'il s'agit de nos traités de coopération judiciaire.

Il se trouve que le 2 septembre 1454 un traité multilatéral de coopération judiciaire avec les hautes parties contractantes suivantes :

Dame Armoria d'Ylfan, Régente de Bourgogne,
Messire Anthony de Massigny, dict le Wulfen, Gouverneur du Duché du Lyonnais et Dauphiné,
Dame Dotch d'Appérault de Cassel, Duchesse de Champagne ,
Dame bubu_emuvillain, comtesse de Périgord,
Dame Boubou, Duchesse de Touraine,
Messire Nicotortue de Brassac, Comte du Limousin,
Messire Leg l'Ancien, Duc de Savoie,
Dame Mylena, Franc Comtesse,
Dame Kirah, régente de Normandie,
Don Anzo, gouverneur du royaume d'Aragon,
Messire Guilhem TT de Tréviers Comte du Languedoc,
Dame Enniroc de Krimheart, Duchesse d'Orléans,
Lord Jacques « Hypno » De Burgandy, Duc du Somerset.

Ce traité fut dénoncé le 19 juillet 1458 par la Bourgogne faisant suite à l’annonce du 5 juillet 1458 de sa grasce Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg et dans la continuité de réformer leur politique de coopération judiciaire.

De ce fait, ce traité multilatéral est devenu caduque.

Rien n'a été signé depuis, et à ma connaissance, j'ai rien vu d'officiel disant que tout traité antérieur ne redevient pas valide et inversement! Mais peut être qu'un texte m'a échappé?

Autrement dit, tous nos traités de CJ avec les parties ayant contracté ce dit traité multilatéral ne sont plus valables si rien a été signé postérieurement!

Par exemple, le Languedoc avait signé un traité en avril 1454 avec le LD, donc il n'est plus bon! ça veut dire qu'en gros on n'a plus de CJ avec quasiment personne!!!

ça me parait incroyable!

Est ce qu'un traité multilatéral peut remplacer et annuler un traité uniquement contracté par deux parties? ou bien est ce qu'ils s'additionnent et auquel cas pas de soucis?

C'est pourquoi, vous serait il possible de regarder un peu tout ça et de nous dire ce qu'il en est? Cette nouvelle est assez catastrophique pour nos procès passés, présents et futurs!!!!

J'ai discuté avec mon ami Arthurcano, duc du Languedoc qui avait préparé un nouveau traité de CJ quand il était procureur. Il n'a pas eu de nouvelle de notre part à ce sujet!!!
Donc il ne sait pas si c'est le LD qui s'est endormi sur ses lauriers, si c'est chez lui qu'il y a eu rétention d'infos!
Toujours est-il qu'il va me transmettre le projet de CJ cet après midi! Je vous le donnerai!
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dame-isabeau

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Date d'inscription : 23/07/2007

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MessageSujet: Re: CJ - TRES TRES URGENT!!! Alerte pas rouge mais écarlate!!!   CJ - TRES TRES URGENT!!! Alerte pas rouge mais écarlate!!! Icon_minitimeDim 3 Juin 2012 - 15:33

Le chancelier Tenshikuroi avait commencé ce travail

Un traité bilatéral avec la Bourgogne a été signé et mis à jour au 20 Mai 1459
De meme pour la Savoie le 15 Juillet 1459 ainsi que la Provence

Pour le Lanquedoc, c'était en cours aux mêmes dates mais il y avait désaccord, le Languedoc proposant un traité où ils géraient nos CJ et cela en était resté là je crois, je ne sais pas la suite, mais parallélement à cela, il y a comme avec le BA un traité d'alliance qui est toujours d'actualité et où est mentionné le traité de coopération judiciaire, donc à défaut de les dissocier et de les revoir, il faut se référer au traité d'alliance.

Pour la plupart des autres comtés, duchés cités, il a été jugé bon de ne pas refaire de nouveaux traités vu l'éloignement entre nos duchés et leur utilité moindre.

Voila pour ma part, les quelques informations que je peux vous donner, mais il serait bon de se rapprocher du chancelier et en effet de mettre à jour les affiches de Mercurol.
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MessageSujet: Re: CJ - TRES TRES URGENT!!! Alerte pas rouge mais écarlate!!!   CJ - TRES TRES URGENT!!! Alerte pas rouge mais écarlate!!! Icon_minitimeDim 3 Juin 2012 - 18:33

En effet, il faudrait que quelqu'un mette à jour Mercurol car ce fameux traité multilatéral ne figure pas dans la liste des traités caduques.

Le Traité d'Alliance et de Coopération avec le Languedoc date du 25 juillet 1454 donc problème de date aussi, non puisqu'il est antérieur au façon traité de CJ multilatéral.


Merci Dame Isabeau pour ces points de précision. ça semble du coup un peu moins catastrophiques bien qu'il reste des zones d'ombre.
J'ai écrit à sa magnificence Seigneurie Argael Devirieux dict "le fier" au sujet des traités. J'espère qu'il me répondra promptement!

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samthebeast

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MessageSujet: Re: CJ - TRES TRES URGENT!!! Alerte pas rouge mais écarlate!!!   CJ - TRES TRES URGENT!!! Alerte pas rouge mais écarlate!!! Icon_minitimeDim 3 Juin 2012 - 19:33

Taz a également laissé un mot au chancelier.
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Arwel

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Localisation IG : Dié
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MessageSujet: Re: CJ - TRES TRES URGENT!!! Alerte pas rouge mais écarlate!!!   CJ - TRES TRES URGENT!!! Alerte pas rouge mais écarlate!!! Icon_minitimeLun 4 Juin 2012 - 4:57

Eh ben, ça s'affole pour pas grand chose ici... J'ai cru qu'il y avait eu un séisme ou autre chose du même genre qui avait fait s'écrouler le tribunal...

1- Je vous rappelle que vous n'êtes autorisée à intervenir ici que sur demande...
2- J'apprécierais que vous n'affoliez pas tout le monde la prochaine fois pour quelque chose dont nous sommes tous au fait depuis fort longtemps... Parce que la dénonciation de ce traité multilatéral... ça fait belle lurette qu'elle a été faite...
3- Vous vous prenez pour qui pour écrire au Chancelier à ce propos ?

Votre proximité avec le juge et avec le procureur ne vous autorisent pas à faire tout ce qui vous sied.
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MessageSujet: Re: CJ - TRES TRES URGENT!!! Alerte pas rouge mais écarlate!!!   CJ - TRES TRES URGENT!!! Alerte pas rouge mais écarlate!!! Icon_minitimeLun 4 Juin 2012 - 17:02

Huna écouta la Duchesse qui ne se posait décidément pas les bonnes questions... et qui préférait rester dans l'inaction. L'opposé d'Huna qui foncait pour clore rapidement les choses et ainsi avancer. Effectivement, pour certaines personnes la justice c'était "pas grand chose".
L'intervention de sa grasce se passait de commentaire alors Huna ne dit tout simplement rien et regarda la mal aimable bouche bée.
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Arwel

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MessageSujet: Re: CJ - TRES TRES URGENT!!! Alerte pas rouge mais écarlate!!!   CJ - TRES TRES URGENT!!! Alerte pas rouge mais écarlate!!! Icon_minitimeMer 6 Juin 2012 - 8:40

La Bienveillante trouvait toujours très amusant les gens qui changeaient de comportement à partir du moment où elles entraient dans un parti politique. Démonter les autres pour réussir au lieu de mettre son propre travail en avant était en effet la solution de facilité : on voyait ce que ça avait donné avec la liste lsd... apparemment, il en étaient qui ne seraient jamais capables de tirer les leçons du passé...
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MessageSujet: Re: CJ - TRES TRES URGENT!!! Alerte pas rouge mais écarlate!!!   CJ - TRES TRES URGENT!!! Alerte pas rouge mais écarlate!!! Icon_minitime

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