Enfin ! On sait qui ne paye pas. (capitaines)

Phelim a écrit:

Citation :

-Les bateaux étrangers = 3 écus par jour
-Les bateaux étrangers en réparation = 1.5 écus par jour et uniquement durant les réparations.
Les bateaux appartenant à des Lyonnais-Dauphinois, mais non construits dans le Lyonnais-Dauphiné et les bateaux non agréés par le duché = 1.5 écus par jour

Les taxes se paient quotidiennement de la même façon que vous payez vos impôts et leur valeur est de 3 écus.

Si vous êtes dans le cas de figure où vous ne devez payer que 1.5 écus par jour, payer les une fois sur deux, le bailli annulera les autres.
Si vous êtes dans le cas de figure où vous ne devez pas en payer du tout, ne payez pas, le bailli les annulera.

ici :
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t26275-du-paiement-des-taxes

Donc afin d'éviter les oublis et les non-reversements à qui de droit et comme ça aurait du être fait dans la foulée du réaménagement des locaux on va mettre ça en place.

Il y a encore des choses qui me gênent quant à l'organisation de tout ça, l'endroit n'est pas ouvert aux chefs de ports, on y voit pas encore le grand amiral, bref il y manque des choses à cet endroit.

- voir pour faire un sujet par accostage / bateau
- donner accès aux chefs de ports
- responsabiliser le grand amiral sur ce sujet afin qu'il s'occupe vraiment de la navigation et pas seulement de son bureau sinon...

voici un exemple de ce qui a été fait ailleurs et c'est cet exemple qui a été pris pour la salle de simulation :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/c1-capitainerie-languedocienne

J'ai suivi les indications données par Phelim sur le sujet en question, ce qui donnerait ceci pour l'annonce.

Citation :

Paiement des taxes portuaires

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salut!

Qu'il soit su qu'à partir du lundi 17 septembre, les taxes portuaires se paieront quotidiennement et de la même façon que le paiement pour les impôts. Le montant de celles-ci s'élèveront à 3 écus par jour.

Voici pour rappel l'article 4 portant sur le paiement d’une taxe portuaire, extrait du Statut des ports du Lyonnais-Dauphiné



Citation :

4-a) Du montant de la taxe portuaire

Le montant de la taxe portuaire se fera, dès l'amarrage, par l’achat sur le marché municipal d’une marchandise surtaxée

-Les bateaux étrangers = 3 écus par jour
-Les bateaux étrangers en réparation = 1.5 écus par jour et uniquement durant les réparations.
Les bateaux appartenant à des Lyonnais-Dauphinois, mais non construits dans le Lyonnais-Dauphiné et les bateaux non agréés par le duché = 1.5 écus par jour

Sont exonérés de la taxe :
-Les bateaux construits dans le Lyonnais-Dauphiné
-Les bateaux de commerce sous contrat spécifique avec le duché


Dans l'éventualité ou vous vous retrouviez à devoir payer 1.50 par jour, nous vous conseillons de les payer une fois sur deux. Le Bailli annulera les autres sommes dûes. Il en sera fait de même si vous ne devez payer les taxes.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le XII ieme jour du mois de septembre de l'an de grâce MCDLX.

[img*]https://2img.net/r/ihimizer/img403/3437/signaturegouv.png[/img]

Je publierais dans la journée s'il n'y a aucun commentaire sur l'annonce.

Suis en forme aujourd'hui. oui il y a menace dans le ton de ma lettre mais j'avais prévenu... Missive envoyée.

Citation :

Bonjour Baron,

Tout d'abord concernant les produits de luxe il se pourrait en effet que je sois intéressé mais nous verrons cela en d'autres lieux éventuellement. Revenons-en au sujet premier si vous le voulez bien.

En ce moment les taxes sont dures à percevoir car il faut avoir du monde de disponible. Là elles seront directement payées au duché. Ensuite concernant les bateaux du duché et les autres vous verrez dans l'annonce que la solution est déjà trouvée depuis fort longtemps mais si vous aviez daigné regardé à l'endroit ou cela est proposé depuis plusieurs semaines vous l'auriez constaté de vous-mêmes et n'auriez pas posé la question. Cecilia va déposer une copie de l'annonce à paraitre dans la salle de simulation.

Pour le reste venez donc nous rejoindre à l'endroit ou cela se discute. Si vous ne le souhaitez pas c'est que le poste de Grand Amiral ne vous intéresse plus car cela est inhérent à la charge qui vous incombe de participer à ces discussions concernant les ports. Vous avez été dans les premiers à vous intéresser à la navigation et que vous ne souhaitiez plus faire partager votre opinion dans des discussions alors peut-être faudra-t-il revoir les priorités et les postes attribués.

Un dernier point, la Major des Compagnies Nobiliaires dont vous faites partie de par votre titre de Noblesse a demandé depuis plusieurs jours les disponibilités de chaque feudataires du duché et vous n'avez point répondu. la aussi votre titre vous donne des droits mais aussi des devoirs, j'ose espérer que vous vous consacrerez plus ardemment à l'avenir.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f158-simulation-salle-publique-des-ports

Fait au Castel de Pierre-Scize, le XII ième jour du mois de Septembre de l'an de grâce MCDLX.

Samuel Rossal dict l'Impartial
Duc du Lyonnais-Dauphiné
Vicomte de Sassenage
Seigneur de Poligny-sur-Drac

[J'ai pas l'impression que ça ai prit la taxe de 300 derniers hier soir, j'ai attendu la mise à jours mais j'ai que dalle dans le bureau du bailli]

J'ai réussi à mettre les taxes dans les ports. Je retire chaque jour celles qui concernent les bateaux des Lyonnais-Dauphinois ayant un bateau battant pavillon lyonnais-dauphinois, c'est-à-dire les bateaux municipaux et ducaux déjà, ainsi que ceux de Taz et Thib.

Citation :

Liste des taxes portuaires impayées

Alwenna. : 3,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-10-20
Ares_von_hagen : 3,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-10-20
Chambertin : 3,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-10-20
Tisha_777 : 3,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-10-19
Tisha_777 : 3,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-10-20

Citation :

13/10/1460 17:55 : Vous avez supprimé les taxes portuaires de Vanesfagg envers la Province. => Le baccardenia
13/10/1460 17:55 : Vous avez supprimé les taxes portuaires de Nefertianne envers la Province. => bateau municipal de Vienne
13/10/1460 17:54 : Vous avez supprimé les taxes portuaires de Le_troll envers la Province. => bateau ducal
13/10/1460 17:54 : Vous avez supprimé les taxes portuaires de Ken_cohiba envers la Province. => bateau municipal de Valence
13/10/1460 17:54 : Vous avez supprimé les taxes portuaires de Angelina57 envers la Province. => Le pierrelatte

Citation :

Liste des taxes portuaires impayées
Tisha_777 : 3,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-10-19
Tisha_777 : 3,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-10-20
Tisha_777 : 3,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-10-21

Citation :

15/10/1460 00:32 : Vous avez supprimé les taxes portuaires de Nefertianne envers la Province.
15/10/1460 00:31 : Vous avez supprimé les taxes portuaires de Le_troll envers la Province.
15/10/1460 00:31 : Vous avez supprimé les taxes portuaires de Ken_cohiba envers la Province.
15/10/1460 00:31 : Vous avez supprimé les taxes portuaires de Angelina57 envers la Province.