Cumul maire / conseiller pour Ninoua.

Citation :: III.5.b : Cumul de charges
Le cumul entre un poste de maire et conseiller ducal sans portefeuille est autorisé. Néanmoins, ce cumul ne devra porter préjudice à l'exercice de l'une ou l'autre des fonctions et le conseiller concerné ne devra pas réitérer sa candidature aux élections municipales durant son mandat ducal. Si cette condition n'était pas respectée, le Conseil Ducal pourra exiger la démission de l'une des charges.

Prochaine élection dans 6 jours si je ne me trompe pas.

pour ma part ayant été dans le meme cas et ayant eu une derogation a partir du moment ou elle ne c'est pas representé ca me pose pas specialeùment de soucis

ont parle de 6 voir de 5 jours le temps que les poste soit attibué faut pas non plus etre idiot au point de se rendre compte que les date d'election mairie/duché ne corresponde pas

Il aurait quand même fallu une missive de Ninoua quelques jours avant sa "possible" élection, pour que l'on puisse en causer avant !

Mais pour 5 / 6 jours, cela ne me pose pas de soucis.

pas de soucis pour moi

Ça ne me pose absolument aucun soucis.

Nombre de messages : 2193 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 26/06/2009

Aucun soucis pour ma part

Actuellement elle est juste conseillère ducale et n'exerce pas de poste, mais effectivement c'est un sujet à évoquer.

Il y a d'ailleurs deux solutions à cette situation:
-Soit elle est nommée sans portefeuille les quelques jours de mandat qu'il lui reste => Dans ce cas aucun soucis de conformité avec notre coutumier et notre avis n'a aucun intérêt
-Soit le duc actuel ou à venir lui fait/fera une dérogation et dans ce cas il faut/faudra un petit parchemin.

Dans le cas ou l'on se retrouverait dans le second cas, je n'ai rien non plus contre un cumul sur une si courte période.

Nombre de messages : 2193 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 26/06/2009

En fait elle doit juste faire son rôle de maire et prendre en ducal un sans poste

Rien contre cela pour ma part

Je ne la cotoit pas mais je pense qu'elle sait se qu'elle doit faire dans son cas respectueusement sur mairie et ducal et e vu de l'article citer elle peut palier donc au deux ? Non où j'ai louper un truc ?

Du moment que c'est un poste ou elle ne peut favoriser sa ville ça ne pose pas de problème en effet Ya. Bien sur pas d'objections de ma part.

Pas d'objections non plus, vu que cela a toujours été accordé aux maires de Briançon qui en ont fait la demande jusqu'à présent, mais il est vrai qu'un petit courrier pour anticiper la chose et permettre une annonce dès à présent n'aurait pas été mal venu, plutôt que de mettre le Conseil Ducal devant le fait accompli.

Nombre de messages : 2193 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 26/06/2009

cette jeune femme sait se qu'elle fait je pense Maire et en ducal j'ai confiance qu'elle ne sera mettre en conflit et bossera en partie séparer

Toute confiance et si un truc ne vaspas nous seront tous le dire avec tact et politisse car ont ne connait tout

surtout moi la pour apprendre hein

Cela s'est passé pour d'autres Tazpike, Binette qui ont pu cumulé soit à la fin soit au début de leurs mandats des postes de maire et de conseillers ducaux, je ne vois pas où est le souci pour Ninoua.

Aucune objection pour ma part.

Il sortit de la pièce.

Invité

Bonjour,

Etant en fin de mandat de maire et au début de celui-ci où nous n'avons pas encore les postes d'attribués officiellement, cumuler les deux chapeaux ne semble pas mettre en péril le duché.

Binette56 a écrit:: Il aurait quand même fallu une missive de Ninoua quelques jours avant sa "possible" élection, pour que l'on puisse en causer avant !

Arwel a écrit:: Pas d'objections non plus, vu que cela a toujours été accordé aux maires de Briançon qui en ont fait la demande jusqu'à présent, mais il est vrai qu'un petit courrier pour anticiper la chose et permettre une annonce dès à présent n'aurait pas été mal venu, plutôt que de mettre le Conseil Ducal devant le fait accompli.

Navrée.
Etant maire depuis la mi-avril, j'ai supposé que le Conseil ducal sortant était au courant de ma situation. Et je n'avais pas plus que lui les moyens de savoir si je ferai parti du nouveau conseil ou pas.

Les autres maires de Briançon n'avaient pas non plus moyen de savoir à l'avance, il n'empêche qu'ils faisaient la demande par anticipation et ce n'est pas au Conseil Ducal de veiller à ce genre de choses, c'est au candidat qui se met dans ce genre de situation, mais certainement comprendrez-vous mieux dans quelques temps, comme beaucoup après être passé ici...

Sans doute oui.
Je vous présente mes excuses pour ce manquement. Ça ne se reproduira plus

c'est vrai que certains ont demandé l'autorisation avant de savoir si ils étaient élus mais à qui au nouveau consiel , à l'ancien ???
Dame Ninoua vous n'avez rien fait de pis que les autres.

Au Conseil en place au moment des élections, ça semble évident, non ? ça s'est toujours passé ainsi et ça n'a jamais posé de souci.

C'est que vous le faites exprès Seigneur de Saint Eusèbe ou pas ?

Non je ne le fais pas intentionnellement , on peut simplement reprendre les archives si vous le voulez bien.

-Ninoua n'a pas dû y penser et on a pas pensé à lui dire/rappeler, je vous avoue que cela m'est aussi sortit de la tête, mais si tout le monde semble d'accord pour passer par dessus ce manquement c'est parfait il me semble.
Elle le saura pour la prochaine fois, on ne va pas débattre de tous les cas précédent.

*Esquisse un sourire en pensant que c'est peut être la seule fois ou tout le monde sera d'accord.*

Petit récap...

Binette était déjà au conseil et il demandait à postuler à la mairie, 6 jours de cumul, proc et maire et ça lui a été accordé par moi d'ailleurs ( https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t25198-archives-du-38eme-conseil-ducal-demande-de-cumul-pour-messire-binette )

Taz, c'est moi qui ait fait la demande et accepté pour 4 jours de cumul maire et cac ( https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t24995-archives-du-38eme-conseil-ducal-autorisation-de-cumul )

Les autres discussions ont tout bonnement disparues mais presque à chaque fois accord pour cumul sans problème.

En effet peut-être que la Dame de Sablons aurait du faire un courrier. Mais elle ne l'a pas fait par méconnaissance.

Son statut est une affaire de quelques malheureux jours, on ne va donc pas se prendre la tête plus longuement pour cette petite erreur qui a été signalée et enregistrée par tout le monde.

D'ailleurs ici qui n'a jamais fait aucune erreur sur son premier mandat, voire même sur les suivants. Donc on peut peut-être passer à autre chose.
Quoiqu'il en soit je te souhaite la bienvenue Ninoua.

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