Salle de discussion pour la réforme de la prévôté

Voilà comme promis la salle ou vous pourrez faire part de vos idées, débattre de celles-ci ou poser vos questions.
N'ayez aucune crainte, parlez sans crainte, nous sommes entre nous.

Pour ma part voilà ce que j'aimerai voir aborder :
- Repenser les grades et leurs fonctions.
- Réfléchir sur l'école et la formation avec le Grand Officier Bounette.
- Voir si un rapprochement avec l'ost est possible et dans quelle condition.
- Trouver un moyen de recruter des agents pour les villes qui en manquent. Je vais pour ma part envoyer un courrier aux différents maires.
- Regarder ce qu'il est possible de faire pour rendre la prévôté vivante et attirante afin d'éviter les démissions.

à vous de jouer !

Nombre de messages : 5654 Localisation IG : Die Date d'inscription : 18/02/2009

Marsa avait été invitée par le prévost, à se rendre en salle commune afin de débattre une réforme de la prévosté et s'il y avait une chose qui l'intéressait c'était bien la prévosté.

Bonjour Engherran ! merci de m'avoir invité icelle. Beaucoup de chose me trotte dans la teste alors je vais les jeter un peu pesle mesle en commençant par l'école.

Je trouve tout à fait idiot de ne pas permettre aux élèves de l'école d'accéder au poste de police de sa ville. Dans la mesure où il est prévenu qu'il ne peut pas intervenir de suite sur le terrain, il peut se familiariser avec les locaux, regarder les dossiers, voir comment ils sont montés. Il peut venir rapporter ce qu'il a vu sur le marché des denrées ou foncier ce qui peut aider l'agent en poste qui n'a pas toujours le temps de passer ses journées a arpenter le marché. Il peut aussi être une écoute en taverne ou dans le village, recevoir les plaintes des gens et transmettre les informations à l'agent en poste. Cela rendra déjà la formation moins ennuyeuse et donner un peu d'action à un élève peut le motiver à continuer et peut être suivre les cours avec plus d'assiduité.
L'école manque d'organisation, c'est la foire à l'empoigne pour le premier qui mettra le grappin sur un élève, c'est pas sérieux ça. Par contre pas beaucoup de monde pour étoffer la bibliothèque de l'école.

Marsa se demande où sont passés tous les ouvrages qu'elle avait consulté à l'époque où elle y faisait sa formation

La prévosté est poussiéreuse et a besoin d'un bon coup de balai. D'un poste à l'autre chacun fait ce qu'il veut à sa sauce, il n'y a aucune homogénéité. Dans chaque bureau on doit voir
les effectifs
le coutumier/chartes/annexes/décret municipaux
le bureau du commissaire (pasqu'on lave pas son linge sale en famille hein !)
une salle de réunion où tous les agents et gardes peuvent débattre de problèmes qu'ils rencontrent dans leur ville, déposer des preuves qu'ils ont pu prélever en attendant de monter un dossier s'il y a lieu
Les fraudeurs impôts et taxes tavernes
Archives pièces à convictions afin de pouvoir suivre les récidivistes après une médiation aboutie au lieu de monter tous les dossiers

Les dossiers types et divers courriers n'ont pas lieu d'estre dans les bureaux, chacun a pu les avoir à l'école et peuvent les garder chez eux.
Nous pouvons demander aux élèves de faire un travail de surveillance des procès et d'ajouter aux dossiers les verdicts, ensuite à l'agent en poste de classer.

Tous les bureaux se jouxtent au castel alors pourquoi personne ne va voir ses collègues pour papoter ou donner un coup de main quand c'est nécessaire ? (rp à la clef )

En ce qui concerne les effectifs, nous devrions demander aux futurs élèves dans quelles mesures ils sont mobiles afin de mieux répartir les effectifs là où il y en a besoin mais cela s'applique également aux agents en poste. Je ne parle pas de long terme car on a tous nos vies à gérer ... champs, échoppes ou tavernes, mais la mobilité doit faire partie de nos obligations.
Dire que Tartempion ne peut pas faire un remplacement pasque c'est le seul boucher du village, ben là c'est au maire d'orienter les futurs artisans et de bien les conseillers, ce n'est pas le problème de la prévosté.

Pour ce qui est de revoir les grades et les fonctions, je ne vois pas trop ... les commissaires devraient être là pour aider les agents des postes mais aussi être un soutien au prévost. Bien souvent on voit passer beaucoup de prévost dans sa carrière et certains ont bien besoin d'avoir quelqu'un d'assez couillu pour leurs dire qu'ils se gourent.

Je suis pour remettre au goust du jour les récompenses pour service rendu, non pas d'avoir fait son travail, mais d'avoir été au delà de ça comme j'ai vu certains agents le faire

Marsa se remémore son mandat de prévost, deux mois sans salaire, un état de siège avec en tout et pour tout 3 agents dans tout le duché, alors sans attendre de récompense, elle aurait accueilli avec fierté un simple "merci"

Pour ce qui est du rapprochement Ost/prévosté, cela ne se fera pas ou plutôt cela existe déjà puisque les deux institutions collaborent déjà. Bien souvent soldats et gens d'armes pensent que rapprochement veut dire intégration de l'une dans l'autre et que forcément l'une des institutions perd son identité. Si l'on veut un rapprochement efficace, les deux institutions devraient se trouver dans la mesme aile du castel en y adjoignant la douane car au final c'est la douane qui a le plus besoin de toutes les informations collectées par les soldats et les gens d'armes et bien souvent elles sont redondantes.

Pour le recrutement, trois méthodes possibles :
Le crieur public dont Somica avait loué les services a porté ses fruits et nous avons vu des personnes se présenter.
Les missives en masse à tous les habitants du duché, missive à penser et volontaires par ville pour les envoyer, au lieu d'envoyer une missive bis-tribun, nous devrions leurs parler de la prévosté et les encourager à venir nous voir, à s'investir pour leur ville.
Les tavernes pour les villes où elles sont fréquentées mais encore faut-il qu'elles soient fréquentées par les gens d'armes.

Quant à rendre la prévosté vivante, ben sortez de vos bureaux et allez voir vos collègues, travaillez avec eux, buvez avec eux, sortez avec eux .... enfin bref vivez quoi !!!!!

Marsa s'arrêta de parler, elle avait la gorge sèche et était au bord de l'extinction de voix

Y a d'la clairette dans l'coin ?

Laure écouta avec un grand intérêt marsa. Elle avait beaucoup de respect pour la jeune femme et gardait un excellent souvenir du service qu'elle avait effectué sous sa direction.
Elle la savait droite et d'une honnêteté sans faille, les derniers évènements lui donnait raison si fermeraient les vilaines langues si d'aventure une venait à médire...
Avant que de prendre à son tour la parole, elle prit grand soin de servir en Clairette ceux qui avaient les mains vides ce qui les empêchaient peut être de réfléchir et à tout le moins de s'exprimer...

Ma tête aussi foisonne de mille et unes choses, voilà donc un point commun entre nous deux , Marsa. Elle lui tendit une coupe de Clairette avec un sourire mutin.
Il est vrai que notre institution patine. Nous sommes tous d'accord pour dire que nous nous y ennnuyons. Pourquoi ? car rien ne nous lie les uns aux autres.
Si nous commençions par nous présenter mais attention pas une présentation ordinaire car çà on peut le trouver partout...
Plutôt ce que nous sommes en dehors de cet uniforme qui nous lie à ce lieu. Ainsi nous connaitrons nos petits travers, nos péchés mignons... ce qui pourra nous permettre de nous taquiner gentiment de bureau en bureau...

Nous avons à Embrun comme dans bien d'autres villes, mis un petit questionnaire que chacun remplit au gré de ses envies pour se livrer aux autres. cette idée nous a ensuite conduit à créer un bestiaire de notre cité, chacun étant assimilé à un animal qui le définit assez bien...
C'est une idée comme une autre mais sans aucune communication entre nous que celle des dossiers à monter, les conversations vont tourner court et la richesse des échanges aussi.

Concernant ensuite le fonctionnement de nos locaux, il faut je pense une plus grande association des nouvelles recrues. Je rejoins Marsa sur l'accès aux locaux de la ville aux nouveaux. Nous pourrions même aller au delà organiser des évènements pour les intégrer, des trucs simples du genre un début d'histoire que nous leur fournissons pour leur première garde et à eux d'écrire un post avec...qui serait mis à la prévôté mais aussi en halle de chaque cité concernée ou mieux en gargotte. le post le plus drôle serait récompensé par...je ne sais pas une miche de pain fournie par la ville.

Tous nos soucis actuels de fonctionnement résident dans le manque d'effectifs donc avant que de vouloir réformer les gardes, l'administration des dossiers, il faut recruter des forces vives. Et comment donner de l'envie de nous rejoindre, en occupant tous les terrains, la taverne, la halle de la ville avec un lieu dédié aux gardes sur les remparts et en gargotte avec la vie de la prévôté.
Pour les nouvelles recrues, ne pourrait on pas leur monter des faux soucis , j'adore cette idée de Marsa de les impliquer déjà dans la vie de la ville.

Genre :

* la mère machin qui en a assez que sa lumière soit gâtée par le pommier du père truc. Va lui couper autre chose que son arbre s'il continue à s'obstiner à pas y couper ses branches à son arbre vermoulu...

* En r'venant d'la forêt, le gars bidule m'attendait à l'orée du bois et m'a proposé d'aller voir si les violettes étaient fleuries dans les fourrés. c'est que sans ma hâche en pogne, m'aurait forcée ce pourceau...j'demande pas qu'on le prive d'ses attributs mais juste qu'on y donne une bonne leçon quoi !!!

Bref de l'amusement, c'est le seul et unique moyen d'amener des effectifs et de faire en sorte que le travail à réaliser comme le montage des dossiers, les gardes et la surveillance des étals ne soit plus une contrainte. Plus on est nombreux dans les villes pour le faire, moins c'est ennuyeux !!!!

i'am d'accord avec les 2 miss sur l'intégration des recrues au bureau de police.
Je ne vois pas pourquoi cela ne pourrait pas se faire. Il suffit de mettre en place quelques regles du genre "peut monter les dossiers, écrire les courriers mais doivent etre signés et donc envoyés par un agent de la prévoté titulaire" et "une recrue des services de la prévoté est soumis au secret de l'instruction comme ses ainés".
Du temps ou j'étais Lieutenant dans un autre duché, les récrues étaient directement intégrées et formées sur le tas. On a la chance d'avoir une école, il faut en profité mais il est vrai que la formation peut etre longue et démotivante (2 mois pour ma part et j'étais assez assidu).

Juste Bounette qui s'est arraché les cheveux: j'ai envoyé des boulettes à Laure, taillé la table avec mon épée et fais des confettis avec les rideaux Laughing

Ensuite, pour moi, un agent de la prévoté n'est pas assigné à une ville. C'est un agent du duché. Il peut donc se déplacer afin de renforcer un poste de police.
Avec un gros bémol et non des moindres: les villes se dépeuplent et il y a une épée de damocles sur leur tete.
Je prends exemple d'Embrun ou de Briançon.
Les agents sont parfois également les seuls artisans dans leur domaine et également des personnes actives pour leur ville.
Si on dépeuple de leur ressource les villes, c'est le serpent qui se mord la queue. Pour les ressources naturels, il serait bien de demander aux villes qui ont besoin d'un policier de payer en main d'oeuvre (exemple: une ou 2 personnes qui se deplacent de la ville demandeuse afin de payer à la ville qui fournit un policier le manque à gagner en terme de ressource naturel)
Quant aux policiers-artisans, ils ne devraient pas etre inquietés par une telle procédure quand leur activité est necessaire à leur ville d'attache. (malheureusement, y a pas de solution à ce manque)

Autre chose, je peux me tromper parce qu'Embrun est relativement calme mais je trouve étonnant de ne pas voir les policiers témoigner systématiquement lors des mises en procés.
Le procureur a droit à 2 témoins de l'accusation. Sauf dans le cas ou il y a 2 victimes, les explications des policiers sont parfois bien necessaires à apporter des eclaircicements au procureur et au juge. Ils n'ont pas monté le dossier et certains éléments peuvent leur échapper. Je sais que cela dépend du proc mais cela permettrai aux policiers de s'impliquer davantage.

Nombre de messages : 5654 Localisation IG : Die Date d'inscription : 18/02/2009

Marsa écouta Laure, elle aimait beaucoup la jeune damoiselle et ne fut pas surprise de l'entendre dire qu'elle rejoignait sa propre réflexion. Elle ne se fit pas prier pour prendre le godet de clairette, puis écouta Mad. Elle comprenait le problème des villes faiblement peuplées mais s'il n'y avait pas le choix il fallait s'adapter.

je trouve étonnant de ne pas voir les policiers témoigner systématiquement lors des mises en procés.

Mad, le procureur appelle à témoigner un agent mais le problème est que si un collègue n'a pas le temps de monter un dossier et qu'il se fasse aider c'est celui qui monte le dossier qui est appelé à la barre au tribunal

-Bonjour Prévôt, merci de m'avoir invitée ici afin d'avoir mon avis sur les éventuelles réformes.
Vos agents ont déjà pleins d'idées d'ailleurs et cela fait plaisir de voir des agents motivés par l'avenir de l'institution pour laquelle ils œuvrent.

Beaucoup de discussions tournent autour de l'école et des élèves qui y séjournent.
A vrai dire si on les enferme dans une école qui doit très vite ressembler à une prison il est compréhensible qu'ils se démotivent, surtout que cette école est totalement fermée aux agents.
Fut une période ou l'accès avait été redonné aux agents de la prévôté qui pouvaient y intervenir de façon appropriée, cela pouvait ainsi permettre à un responsable de se présenter lui même à une recrue de sa ville, ne serait-ce qu'au moment de l'envoie sur le terrain.
A l'ost les soldats ont accès à l'école, ici les agents une fois sortis de l'école n'y ont pas plus accès que le vulgaire badaud qui passerait dans le coin.
Je trouve que cela est vraiment dommage et je pense que la prévôté n'a plus les capacités de verrouiller ainsi sa propre institution à ses propres agents.

Pour l'organisation des postes, Marsaly à tout énoncé, à mon avis il n'en faut pas beaucoup plus effectivement et il faudrait que tous les postes soient organisés de la même façon ne serait-ce que pour que chacun retrouve l'équivalence à chaque poste d'un coup d'oeil et permettre des "mutations" temporaires plus facilement.
Parce qu'actuellement si vous envoyez l'agent de montel à lyon, pour s'adapter il va lui falloir du temps rien que par la disposition différente des locaux.
Néanmoins je pense que les dossiers et courriers types ont tout à fait leur place à la prévôté, mais peut être serait-il temps de les disposer ici: https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f64-bibliotheque .
Je rappelle que les agents n'ont pas accès à l'école une fois leur diplôme en poche.
Si besoin, je dois avoir encore tous les livres rédigés pour la bibliothèque de l'école de la prévôté.
Un mot du prévôt et je vous dépose tout sans soucis, si ça n'y est pas déjà.

Néanmoins, je ne suis pas trop pour une mobilité disons trop régulière des agents, le point fort des agents de la prévôté c'est de connaître sur le bout des doigts leur ville, des nouveaux habitants aux plus anciens, ils doivent être de véritable bibliothèques municipales sur chacun, c'est ainsi qu'ils font au mieux leur travail.

Concernant la justice je suis aussi très étonnée des propos de Mad' disant que le procureur n'appelle pas systématiquement l'agent en charge du dossier, c'est normalement obligatoire et fait à chaque fois, depuis des années, normalement.

En tout cas, il y a de très bonnes idées énoncées ici qu'il faudrait à mon avis mettre en place, bon courage au prévôt.

*S'approche de Mad et lui murmure à l'oreille.*

-C'est pas Bounette que tu as rendu folle avec toutes tes aventures, mais moi.
Me voilà bien triste que tu n'ai même plus souvenir de ton instructeur.

*Un sourire pour lui montrer qu'elle ne lui en voulait pas, avant de s'installer tranquillement près de sa Marsa chérie.*

je disais que je pouvais me tromper étant donné qu'à Embrun tout le monde est sage comme une image Wink

En esperant ne pas vous avoir offensé les filles Very Happy

oups m'a trompé. Va faire un poutou à Plume avec un visage rouge comme une tomate Embarassed

Zol attendit que chacun finisse d'exposer ses vues et prit la parole.

Sur le fond, je suis assez d'accord sur certains points que chacun de vous à évoqué. Mon expérience de la Prévôté n'est pas bien ancienne mais j'avoue que les points suivants me paraissent essentiels à savoir :

Le recrutement le plus efficace se fait en halle ou en taverne.
La formation, à mon goût, est un peu trop longue (enfin ça dépend des dispositions des instructeurs IRL) sachant qu'un Sergent ou un Lieutenant peuvent très bien superviser la recrue. Ca se passe déjà comme ça non ?
Sachant qu'un agent de la Prévôté est au service du Duché, je ne suis pas sûr que l'envoyer dans une autre ville contre paiement entre mairies soit envisageable. Je prend l'exemple de Valence ou la trésorerie est au plus mal mais ponctuellement pourquoi pas.
Pour ce qui est du rapprochement avec l'Ost, il me semble que les choses fonctionnent assez bien. Je suis en relation tous les jours avec le responsable de Valence ce qui nous permet d'être assez bien coordonnés et réactifs.
Pour ce qui est des locaux, en effet c'est un peu confus. Il n'y en a pas un seul qui ressemble à l'autre. Une homogénisation serait souhaitable.
Par contre pour les grades, j'ai pas trop d'idées.

Il se rassit et attendit la suite du débat.

Laure sourit en entendant mad qui pouvaiot causer ayant un peu abandonné l'amour de sa vie, pas sa femme Cherry mais bien son fût de génépi qui ne le quittait qu'en de très rares occasions....
Pour sûr qu'il avait été des plus turbulents durant sa formation transformant sa salle d'étude en capharnahum...Elle avait pour sa part joué avec des habitants les mettant en procès et se jouant de chefs d'accusation farfelus...
Elle avait durant cette période sympathisé avec son instructeur , la belle Plume qui la maniait avec intelligence et une pointe de taquinerie.
C'est avec plaisir qu'elle la vit entrer et prendre part aux débats en cours...
Son père devait être bien aise d'être ainsi entourée de bien belles et drôles de dames !!! Wink

Nombre de messages : 5654 Localisation IG : Die Date d'inscription : 18/02/2009

Marsa après avoir répondu à Mad, s'installa un peu à l'écart écouter la suite des interventions quand elle vit arriver sa Plumette chérie. Un sourire de joie se dessina sur son visage et elle l'écouta avec attention. Sa marraine avait raison il fut un temps où les agents pouvaient aller voir les élèves et surtout ceux qui seraient dédiés à leur poste, mais à contrario et c'est ce qu'il fallait surveiller, certains agents se permettaient des interventions intempestives .... enfin un agent se l'était permis mais son âme avait rejoint le Très-Haut depuis bien longtemps. Quand Plume proposa d'étoffer la bibilothèque, elle en fut ravie, l'ancienne GO qu'elle avait été avait fourni beaucoup d'ouvrages qui avait soudainement disparus quand elle eut quittée l'école. Marsa les avait cherché partout sans résultat. Quand elle eut fini et qu'elle s'installa près d'elle, la filleule ne put s'empêcher de faire une bise à la marraine et tant pis pour les conventions, elle avait trop rarement l'occasion de la voir. Tout en écoutant d'une oreille, elle lui chuchota :

Bonjour ma tite marraine, tu vas bien ? et après avoir eut sa réponse, je vais avoir du travail pour tes couturières ma marraine préférée, je suis invitée à un mariage fin juillet et j'aurais besoin d'une robe, mon époux payera un bon salaire tes petites mains.

Réalisant quand mesme qu'elle était dans une réunion, rosissant légèrement, elle jeta un zieu sur le prévost qui heureusement n'avait rien vu .. enfin elle l'espérait et reporta son attention sur les intervenants

Première étape de la réforme de la prévôté. Avec l'aide de plusieurs d'entre vous et je tien à vous remercier nous avons avons pu réécrire l'ordonnance de la Prévôté. Je vous la livre afin que vous puissiez la commenter et la critiquer si jamais des choses vous paraissent étranges ou si vous avez des ajouts à proposer.

Autres questions que j'aimerai vous proposer. J'aimerai que nous réfléchissions à des rôles que nous pourrions avoir ici en prévôté, mais aussi dans les villes. L'ancien Prévôt Dame Somica avait déjà proposé quelque chose d'approchant. Je vous donne la parole afin de faire de vous des acteurs du changement, alors n'hésitez surtout pas à parler.

Voici le texte de l'ordonnance.

Citation :

Ordonnance de la Prévôté

IV.1 : Organisation
La Prévôté dispose d'un poste par ville placé sous l'autorité du conseil ducal.
Chaque poste est constitué d'un nombre d'agents laissé à la libre appréciation du Prévôt, chacun de ses agents est reconduit tacitement dans ses fonctions au sein de la Prévôté en cas de changement de hiérarchie.

IV.1.a : L'organisation au niveau du Duché
o IV.1.a.i : Le Duc
Chef suprême de la Prévôté du Duché du Lyonnais-Dauphiné, il en délègue la gestion au Prévôt des Maréchaux.

o IV.1.a.ii : Le Prévôt des Maréchaux
Nommé par le Duc, parmi les Conseillers ducaux, il est responsable de l’organisation et de la coordination de l’ensemble de la Prévôté.
Il se doit de travailler en collaboration avec le Conseil de la Prévôté qu'il présidera.

o IV.1.a.iii : Le Grand Officier de la Prévôté
Il est en collaboration directe avec le Prévôt qui lui délègue la gestion de l'école et la formation des futurs agents avec l'aide des instructeurs sous sa responsabilité. Il est nommé par le prévôt avec approbation du Duc.
Le Grand Officier de la Prévôté devra régulièrement effectuer un rapport écrit au Prévôt sur le fonctionnement de l'école et sur l'avancée des élèves en formation.
S'il est membre de la prévôté il retrouve en dehors de l'école son grade d'agent.

o IV.1.a.iv : Les Sénéchaux de la Prévôté
Nommés par le Prévôt avec approbation du Duc par secteur géographique (Briançon/Dié/Embrun, Montélimar/Valence et Lyon/Vienne), ils sont au maximum au nombre de trois.
Les Sénéchaux sont en collaboration directe avec le Prévôt. Ils l'assistent dans l'ensemble de ses tâches concernant l'organisation et la coordination des postes de la prévôté dont ils ont la charges, veillent à la continuité du service lors des passations de pouvoir. Ils ont pour tâche également de veiller à la bonne tenue des postes de police dont ils ont la charge. Ils sont tenus de suivre les débats de l'Office des Compagnies d'Ordonnance et de l'Office de la justice du Conseil Ducal.
Si un sénéchal perd son statut, il retrouve son grade d'agent.

o IV.1.a.v : Le Conseil de la prévôté
Le Prévôt, les Sénéchaux, le Grand Officier et le Maître Douanier forment le Conseil de la Prévôté. Tout autre personne invitée par la Prévôt peut siéger à ce conseil pour la durée de son mandat.
Le Conseil de la Prévôté a pour but de définir et de discuter les grands projets et de débattre du fonctionnement de l'institution et de son école.

IV.1.b : L'organisation au niveau des Villes

o IV.1.b.i : Le Lieutenant de la Prévôté
Nommé par le Prévôt des Maréchaux, il s'agit d'un agent très expérimenté. Mandaté et assermenté, il est également en charge de tenir les registres de changements d'identité ce qui fait de lui un élément indispensable de la prévôté.
Le prévôt lui baille l'autorité de gérer le poste auquel il a été affecté. Il reste néanmoins sous l'autorité du Sénéchal de son secteur géographique.
Il se doit de conseiller les Sergents et Maréchaux dans leur tâche.

o IV.1.b.ii : Le Sergent de la Prévôté
Nommé par le Prévôt, c'est un agent ayant réussi l'examen final de l'école après avoir suivis une formation complète.
Il est sous les ordres direct du lieutenant de son poste d'affectation.
Le Prévôt et le Sénéchal de son secteur se substituant au responsable de poste en cas d'absence de celui-ci.

o IV.1.b.iii : Le Maréchal de la Prévôté
Nommé par le Grand Officier avec l'accord du Prévôt, il s'occupe de travaux définis par son responsable de poste afin de mettre en application les cours suivis à l'école, mais aussi de perfectionner ses connaissances.
Il poursuit en parallèle sa formation au sein de l'école afin de pouvoir passer l'examen de Sergent.

IV.1.c : De la rémunération des agents de la prévôté
Chaque agent se verra rémunéré lorsqu'il aura dû prendre sa garde en tant que Chef Maréchal ou Maréchal, suivant le salaire en vigueur.

IV.1.d : De la solde
Les agents pourront se voir attribuer une gratification par quinzaine équivalente à un repas digne d'un érudit (3PF). Cette solde n'est en aucun cas acquise et est laissée à la libre appréciation du Prévôt.
Les recrues seront gratifiés d'une prime d'intégration, sous forme d'un solide bâton, lorsqu'ils seront élevés au grade de Sergent, si ceux-ci le réclament.

Cas particuliers :
Les conseillers ducaux agents de la prévôté, ainsi que le Prévôt, ne recevront aucune solde.

IV.2 Les compétences de la Prévôté

La Prévôté a pour mission d'assurer le maintien de l’Ordre au sein des villes du Duché du Lyonnais et du Dauphiné. Le rôle des agents de la Prévôté est donc celui de la prévention, du dialogue et de la sécurité.
Seuls les habitants du Lyonnais-Dauphiné peuvent demander à être engagés dans la Prévôté, néanmoins ils ne devront pas avoir été jugé coupable lors d'une affaire quelle qu'elle soit dans les six derniers mois précédents leur inscription à l'école.

Tout agent de la Prévôté engagé comme Chef Maréchal se doit de fournir à la douane les rapports qui lui sont nécessaires le lendemain de sa garde.
Si le Chef Maréchal n'est pas un agent de la Prévôté, il devra s'engager à fournir les rapports complets à la douane.

Tout membre de la Prévôté est dépositaire de l'autorité du Duc, Chef suprême de la Prévôté.
Toute insulte ou menace à l’encontre d’un membre de la Prévôté revient donc à le faire à l'encontre du Duc.

Lorsqu'ils sont confrontés à une infraction, les membres de la Prévôté doivent recueillir les preuves qu'ils intègreront au dossier de la personne délictueuse.
Les agents devront suivre les diverses procédures qu'ils auront apprises ou qu'on leur aura communiqué pour traiter les différentes affaires avant son transfert au tribunal.

Médiation :
En fonction du délit, les membres de la Prévôté entameront une médiation qui s'étendra sur 2 jours avant qu'elle ne soit considérée comme échouée.
Un contrevenant aura donc 48 heurs pour trouver une solution au problème lié à l'infraction qu'il a commise. Si cela s'avère nécessaire, une relance peut être envoyée et ainsi donné 24 heures supplémentaires pour que la situation soit réglée rapidement. Une fois ses délais dépassés ou une fois que l'agent considère que la médiation est un échec, il enverra au contrevenant son courrier de dépôt de plainte.

Récidive :
En cas de récidive, la plainte peut être directement déposée et ce même si la médiation a été concluante la fois précédente.
Entamer une médiation ou non est laissé au jugement des membres de la Prévôté.

IV.3 : Des Récompenses

IV.3.a : Citation au dévouement pour la ville
La citation au dévouement pour la ville est accordée pour un acte qui mérite d'être connu de tous ses membres.

IV.3.b : Citation au dévouement pour la Prévôté
La citation au dévouement pour la Prévôté récompense des services méritoires rendus à la prévôté.

IV.3.c : Honneur de la Prévôté
Les honneurs de la Prévôté sont attribués pour récompenser des états de services exceptionnels.

IV.3.d : Ordre de Saint-Georges

L'admission au sein de la Chambre Militaire de l'Ordre de Saint-Georges est régie par la Charte de l'Ordre de Saint-Georges et implique notamment :

Citation :: -Être dauphinois.
-Avoir, par ses actions, participé activement à la vie du duché, que ce soit dans le domaine militaire ou civil.
-Être de bonne vie et mœurs.
-Être de religion aristotélicienne.

Et par ailleurs:
[...]
Pour la Chambre Militaire de l'Ordre:
- Être parrainé par un membre de la dite Chambre de l'Ordre.
- Être parrainé par une recommandation du Conseil de Guerre du Lyonnais-Dauphiné.
- En vertu de mérites à exposer dans le domaine la défense des intérêts extérieurs du Duché, ou du service rendu aux Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.

Les décorations retenues sont les suivantes :

Citation au dévouement pour la ville
Citation au dévouement pour la Prévôté
Honneurs de la prévôté
Ordre de Saint-Georges

Viendra ensuite la Charte de l'école de la Prévôté.

Si vous avez des retours à faire faites le aujourd'hui ... car je dépose l'ordonnance au conseil ducal en fin d'après midi.

Nombre de messages : 5654 Localisation IG : Die Date d'inscription : 18/02/2009

Pour moi c'est bon sauf un petit détail, les gens d'armes envoyent une missive de dépôt de plainte et c'est la procure qui met en accusation

Oui il faut que je change par dépôt de plainte ... j'ai vu ça il y a peu en me faisant la réflexion qu'il fallait que je change ça et j'ai oublié.

» Réforme pour la Prévôté.
» [Salle commune] Recrutement pour la Prévôté
» Rassemblement et discussion : candidature pour le poste de Major et discussion sur la charte des CN
» D'une réforme de la prévôté
» [GRANDLIVRE] Projets, Réformes, Propositions, ... (livre I)