MO / D32 / ESCR - Cams [M.A]

La Fiche:





Les faits:

Le sieur Cams a vendu des marchandises au-dessus de la limite maximum acceptée.

Les preuves:





La Loi :

Citation :

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.
Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.05 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

- Bouteille de lait : 9,05 écus
- Demi quintal de carcasse de cochon : 15,30 écus
- Fruit : 10 écus
- Kilo de minerai de fer : 20,00 écus
- Légume : 10 écus
- Peaux : 15,50 écus
- Pelote de laine : 11,80 écus
- Poisson : 18,10 écus
- Quintal de carcasse de vache : 30,60 écus
- Sac de blé : 12,40 écus
- Sac de maïs : 3,30 écus
- Stère de bois : 4,40 écus

Courrier Envoyé :

Citation :

Messire Cams,

Vous vendez des marchandises à des prix non-autorisés. En effet, vous vendez sur le marché du maïs à 3.55 écus, alors que selon la loi V.4.b.ii :

Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.
Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.05 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.
- Sac de maïs : 3,30 écus

Je vous laisse donc 48 heures après votre prochaine apparition pour rembourser la denrée achetée (que je remets en vente au prix d'achat, soit 3,55 écus) et retirer les autres afin de les mettre à un prix autorisé, sinon vous serez poursuivi pour Escroquerie.

Je suis disponible pour toute question de votre part,

Fait à Montélimar le 23 Juin 1460,

Tribly, Lieutenant de Montélimar

Les marchandises ont été retirées du marché mais le sac de maïs pour la médiation n'a pas été racheté.

Courrier envoyé ce jour :

Citation :

Bien le bonjour Messire,

Je constate que vous avez retiré les marchandises du marché et je vous en remercie. Afin de pouvoir clore le dossier qui est en cours à votre sujet et d'abandonner toute charge contre vous, je vous prie de bien vouloir me racheter le sac de maïs que je vous ai acheté pour constater votre infraction, et qui est sur le marché à 3.55 écus.

Bien à vous,

Tribly, Lieutenant de Montélimar
Fait à Montélimar le 24 juin 1460