un problème avec les CJ de Bourgogne

2 dossiers contre Albert_mandrin
->procès lancé le 20/04
->1ère plaidoirie envoyé 25/04 à Maud
->relance par moi pour req 29/04 à Maud
-> req 03/05
->2ème plaidoirie envoyé 11/05 à Armoria
->relance par moi pour jugt 11/06 à Trixolas
->relance par notre juge pour jugt 16/06 à Armoria
->relance par notre juge pour jugt 24/06 à Armoria

1 dossier contre nandus
->procès lancé le 18/04
->relance par moi pour req 28/04 à Maud
->req 03-05
->relance par moi pour jugt 11/06 à Trixolas
->relance par notre juge pour jugt 16/06 à Armoria
->relance par notre juge pour jugt 24/06 à Armoria

1 dossier contre Skarfin
->procès lancé le 18/04
->relance par moi pour req 28/04 à Maud
->req 03-05
->relance par moi pour jugt 11/06 à Trixolas
->relance par notre juge pour jugt 16/06 à Armoria
->relance par notre juge pour jugt 24/06 à Armoria

1 dossier contre Whitelady
->procès lancé le 18/04
->relance par moi pour req 28/04 à Maud
->req 03-05
->relance par pour jugt 11/06 à Trixolas
->relance par notre juge pour jugt 16/06 à Armoria
->relance par notre juge pour jugt 24/06 à Armoria

Copie des courriers de relance pour jugements :

Envoyé au procureur de Bourgogne Trixolas le 11/06

Citation :

Bonjour,

Tout d'abord désolée pour la réponse tardive. Concernant le dossier Cromdentdur voici le réquisitoire :

--------------------------------

Attendu que Messire Cromdentdur a racketté Dame Sarcelle. Que selon la loi, l'accusé s’est rendu coupable de trouble à l’ordre Public.

Attendu que l’accusé ne s’est point presenté devant la cour comme il le lui a été signifié pour rendre compte de ses actes.

Nous, Vanesfagg Gardenia, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, demandons au juge Tazspike, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage en sol Dauphinois !

Aussi, Réclamerons-nous une amende exemplaire d’un montant de 50 écus et 2 jours de prisons à l’encontre de Messire Cromdentdur

Que justice soit rendue!

---------------------------------

Concernant le dossier Feebleue je ne pense pas que le procès est était lancé à notre demande je ne retrouve pas ce dossier. Dans le cas contraire merci de me l'indiquer. Sinon il se peut qu'elle ai été poutré en effet par notre armée. Mais en aucun cas en sanction d'un brigandage, nous étions en Etat de Siege.

Enfin, nous avons également des dossiers ouverts chez nous en coopération avec vous en attente de jugement à savoir :

2 dossiers contre Albert_mandrin
1 dossier contre nandus
1 dossier contre Skarfin
1 dossier contre Whitelady

Pourriez-vous voir avec votre juge afin qu'il nous fasse parvenir les jugements

Voilà en espérant avoir répondu à vos questions.

Cordialement

Vanesfagg Gardenia
Procureur du Lyonnais Dauphiné

Envoyé au juge de Bourgogne Armoria le 16/06

Citation :

Bonjour,

Je suis Tazspike Gardenia juge du Lyonnais Dauphiné. Je m'adresse à vous dans le cadre des coopérations judiciaires avec votre Duché. En effet, je suis bien conscient des difficultés à poursuivre les affaires en cours aux vues des troubles qu'a connu votre Duché. Cependant les choses ayant l'air d'être revenu à la normal je souhaiterais avoir les jugements concernant les dossiers ci-dessous :

2 dossiers contre Albert_mandrin
1 dossier contre nandus
1 dossier contre Skarfin
1 dossier contre Whitelady

Cela va faire deux mois que les procès sont en cours si l'on continu à attendre ces procès vont finir en appel

Charte de bonne justice de la Cour d'Appel :

De la durée d'un procès en prime instance :
La justice se doit d'être rendue promptement. Les procès en justice locale ne pourront donc dépasser 3 mois, hors retraite spirituelle del'accusé, sauf autorisation de la Grande Chancellerie du Royaume de France.

En espérant vous lire bientôt

Cordialement

Envoyé au juge de Bourgogne Armoria le 24/06

Citation :

Bonsoir ,
Je me présente à nouveau Tazspike Gardenia juge du LD
J’aimerais savoir si il serrait possible de me fournir les jugements des coopératon judicière entre nos deux duché
Notamment Albert mandrin qui s’impatiente au vu du nombre de courrier que je reçois
Et surtout après le nombre de relance faite par notre service justice pour les obtenir

J’attends donc avec impatience les jugements demandés
Bien a vous

Taz

ps: ca serra la derniere fois que je les demanderais et vous rappelerai que comme me l'avait signler l'ex juge de bourgogne les proces ont une duré maximum de 3 mois pour etre en conformité avec la cours d'appel

A ce jour aucune réponse.... et donc d'ici mi juillet ces procès n'auront plus aucune valeur

et au lieu de s'adresser à cette même personne, on contactait le prévot, le duc, etc.
bref, qu'on cible les acteurs de la justice de la bourgogne?

pourquoi procureur et juge se ne sont pas les acteurs de la justice??

si si mais ça ne fonctionne pas, alors le chef suprême, je dis pourquoi pas! et il y a aussi le prévost, celui qui monte les dossiers.
j'ai oublié un mot hahaha! je suis fatiguée!

Bonne nuitée!

Nos idées se rejoignent... Dois je avoir peur?

Fait un sourire.

Si ça convient à tous, j'envoie dans la journée.

Citation :

A Didier de Naphield, Seigneur de Lavault-en-Frétoy, Régent de Bourgogne

De nous, Phelim Guerrero dict l'Imprévisible, Duc du Lyonnais-Dauphiné,

Salut,


Par la présente, nous prenons contact avec vous pour vous faire part de fortes mauvaises nouvelles.

En effet, nous sommes fort mécontent de la coopération judiciaire actuelle entre nos deux provinces. Nous en venons à nous demander si ce traité a de la valeur aux yeux de notre plus proche allié alors que les demandes de notre procureur et de notre juge sont restés sans réponse à ce jour et que s'il n'y en a pas rapidement, nous risquons de voir plusieurs de nos suspects qui avaient fui chez vous, relaxés car le délai de trois mois sera dépassé.

Nous attendons actuellement de votre juge, Armoria de Mortain ou de qui de droit chez vous, qu’il nous fasse parvenir les jugements rendus lors des affaires suivantes qui ont eu lieu en votre duché au nom de la coopération judiciaire entre nos deux provinces :
Lyonnais-Dauphiné contre Albert_mandrin (2 procès en cours chez vous)
Lyonnais-Dauphiné contre nandus
Lyonnais-Dauphiné contre Skarfin
Lyonnais-Dauphiné contre Whitelady

Il nous plairait que prompte réponse nous soit apportée afin que l'incident soit clos au plus vite et que nous reprenions de bonnes relations judiciaires.


Amitié,
Phelim Guerrero dict l'Imprévisible,
Duc du Lyonnais-Dauphiné.

J'aime bien le ton de la lettre ça va lui plaire en face...

le ton est beaucoup trop péremptoire, brut et sans nuance.

Le ton ne me gène absolument pas par contre ce ne sont pas des procès que nous avons lancé sur le sol de bourgogne mais l'inverse. Ce sont leur suspect qui se sont réfugiés chez nous. Et nous avons lancé les procès pour eux

Phelim a écrit:

Citation :

A Didier de Naphield, Seigneur de Lavault-en-Frétoy, Régent de Bourgogne

De nous, Phelim Guerrero dict l'Imprévisible, Duc du Lyonnais-Dauphiné,

Salut,


Par la présente, nous prenons contact avec vous pour vous faire part de plusieurs mauvaises nouvelles.

En effet, nous sommes fort mécontent de la coopération judiciaire actuelle entre nos deux provinces. Nous en venons à nous demander si ce traité a de la valeur aux yeux de notre plus proche allié alors que les demandes de notre procureur et de notre juge sont restés sans réponse à ce jour et que s'il n'y en a pas rapidement, nous risquons de voir plusieurs de nos suspects qui avaient fui chez vous, relaxés car le délai de trois mois sera dépassé.

Nous attendons actuellement de votre juge, Armoria de Mortain ou de qui de droit chez vous, qu’il nous fasse parvenir les jugements rendus lors des affaires suivantes qui ont eu lieu en votre duché au nom de la coopération judiciaire entre nos deux provinces :

Lyonnais-Dauphiné contre Albert_mandrin (2 procès en cours chez vous)
Lyonnais-Dauphiné contre nandus
Lyonnais-Dauphiné contre Skarfin
Lyonnais-Dauphiné contre Whitelady

Il nous plairait qu'une prompte réponse nous soit apportée afin que l'incident soit clos au plus vite et que nous reprenions de bonnes relations judiciaires.


Amitié,
Phelim Guerrero dict l'Imprévisible,
Duc du Lyonnais-Dauphiné.

J'ai corrigé deux ptites choses.

Voilà, je suis désolé de vous avoir fait perdre du temps avec le premier jet, comment trouvez-vous le second jet?

Vous ne me trouvez pas trop bourrin vers la fin? Je veux le réveiller, pas qu'il fasse une crise cardiaque en lisant mon courrier.

Citation :

A Didier de Naphield, Seigneur de Lavault-en-Frétoy, Régent de Bourgogne

De nous, Phelim Guerrero dict l'Imprévisible, Duc du Lyonnais-Dauphiné,

Salut,


Rappelons tout d'abord les faits. La Bourgogne par le biais de son procureur est entré en contact avec notre procureur pour lancer en notre cour de justice des procès à l'encontre de suspects ayant fui sur nos terres.

Au nom de la coopération judiciaire de nos deux provinces, et parce que nous sommes alliés, les procès ont été bien sur lancés.

Aujourd'hui, nous attendons toujours que votre juge ou que son adjoint nous fasse parvenir les verdicts afin que les affaires soient closes. Nous rappelons qu'à la mi juillet, cela fera trois mois maintenant, et que du coup nous serons forcés de prononcer la relaxe pour chacune des affaires à cause de la charte de la bonne justice. Et ce, bien contre notre gré à tous, car notre procureur à contacter le votre pour avoir ces verdicts, puis par deux fois notre juge les a réclamé au votre. Ils ont agi ainsi par bienveillance, car nous estimons que c'est à vos agents judiciaires de demander des nouvelles des affaires qu'ils ont voulu lancé chez nous, et non point à nos agents de faire le travail des votre.

Quoiqu'il en soit, à mon tour, par bienveillance, de porter votre attention sur les affaires suivantes donc, qui réclament toujours verdict de votre juge.
Bourgogne contre Albert_mandrin (2 procès en cours)
Bourgogne contre nandus
Bourgogne contre Skarfin
Bourgogne contre Whitelady

Nous ne serions que trop vous conseiller de réveiller vos agents judiciaires pour ne pas que par leur incurie, ils permettent à des individus qui ont causés du tort à la Bourgogne de pouvoir s'en tirer sans aucune conséquence. Agir ainsi vous permettrez de vous couvrir si des comptes venaient à vous être demandés, car, chaque vassal doit entretenir les terres qui lui sont confiées sous peine de devoir en répondre devant son suzerain le Roy de France. Or en l’occurrence, je me pose des questions quand à l'entretien de la bonne justice en votre province.

Il nous plairait qu'une prompte réponse nous soit apportée et que nous reprenions de bonnes relations judiciaires.


Amitié,
Phelim Guerrero dict l'Imprévisible,
Duc du Lyonnais-Dauphiné.

On peut tout aussi bien dire les choses simplement : si le procès dure plus de trois mois, l'accusé peut aller s'en plaindre en CA pour une annulation du verdict.

(ensuite, ton perso évoque la charte de la bonne justice mais c'est un texte HRP! Encore une fois tu mélanges le HRP du RP... dans ces cas là il vaut mieux parler de loi non écrite )

(euh non la charte de bonne justice est RP c'est la charte du juge qui est hrp)

moi ça me va

De ce fait, la lettrine de sa grasce a été envoyée au nouveau CD?

Citation :

Expéditeur : Aryanha , Madama Farnese
Date d'envoi : 11/07/2012 - 18:43:42
Titre : verdicts procès coop Bourgogne

A vous Juge du LD, Tazspike,

Voilà les verdicts concernant les coopérations judiciaires :

1°/Albert_mandrin (procès Remst) :
Le verdict du second procès vous sera remis après la peine de l'accusé.

*Verdict du Duché de Bourgogne :

Pour votre information Maître, je suis outrée que vous puissiez juger et douter de nos procédures et coutumes.
Quand on est avocat...il me semble que la moindre des choses est de s'informer des lois et coutumes des duchés dont dépendent les affaires...comme celle ci qui dépend de la Bourgogne.
Quant aux preuves...mais où avez vous appris qu'elles se trouvaient forcément d'un acte d'accusation !...il me semble que vous devriez apprendre votre métier.

Au vu des preuves du vol et de l'agression,

Attendu que la plainte a bien été déposée auprès de nos services, que l�accusé a été appréhendé,

En vertu de notre coutume,


Nous, Aryanha, juge de Bourgogne, déclarons l'accusé coupable des faits reprochés et le condamnons à 3 jours de prison ainsi que 50 écus d'amende. Que la geôle lui soit profitable à la prise de conscience de ses actes !

Justice est rendue !

Fait à Dijon, le 11 Juillet 1460, par Aryanha, juge de Bourgogne,
au nom de sa Grâce Angelyque, Duchesse de Bourgogne.*

2°/ verdict du procès de Whitelady :

*Verdict du duché de Bourgogne :

Au vu des preuves du témoignage de la victime,

Attendu que la plainte a bien été déposée auprès de nos services, que l�accusé a été appréhendé,

Attendu qu'à ce jour l'accusée ne daigne pas se présenter devant la Cour et qu�il préfère ignorer notre justice, il signe ainsi son méfait,

En vertu de notre coutume,

Conformément à la Charte de Bonne Justice et la Charte du juge,
Constatant que l�accusé détient épée et bouclier, dont la valeur vénale s�élève au minimum à 220 écus,

Nous, Aryanha, juge de Bourgogne, déclarons l'accusée coupable des faits reprochés et le condamnons à 3 jours de prison ainsi que 50 écus d'amende. Que la geôle lui soit profitable à la prise de conscience de ses actes !

Justice est rendue !

Fait à Dijon, le 11 Juillet 1460, par Aryanha, juge de Bourgogne,
au nom de sa Grâce Angelyque, Duchesse de Bourgogne.*

3°/ Verdict du procès de Nandus :

* Verdict du duché de Bourgogne :

Au vu des preuves du témoignage de la victime,

Attendu que la plainte a bien été déposée auprès de nos services, que l�accusé a été appréhendé,

Attendu qu'à ce jour l'accusé ne daigne pas se présenter devant la Cour et qu�il préfère ignorer notre justice, il signe ainsi son méfait,

En vertu de notre coutume,

Conformément à la Charte de Bonne Justice et la Charte du juge,
Constatant que l�accusé détient épée et bouclier, dont la valeur vénale s�élève au minimum à 220 écus,

Nous, Aryanha, juge de Bourgogne, déclarons l'accusé coupable des faits reprochés et le condamnons à 3 jours de prison ainsi que 50 écus d'amende. Que la geôle lui soit profitable à la prise de conscience de ses actes !

Justice est rendue !

Fait à Dijon, le 11 Juillet 1460, par Aryanha, juge de Bourgogne,
au nom de sa Grâce Angelyque, Duchesse de Bourgogne.*

4°/ verdict du procès de skarfin :

*Verdict du duché de Bourgogne :
Au vu des preuves du témoignage de la victime,

Attendu que la plainte a bien été déposée auprès de nos services, que l�accusé a été appréhendé,

Attendu qu'à ce jour l'accusé ne daigne pas se présenter devant la Cour et qu�il préfère ignorer notre justice, il signe ainsi son méfait,

En vertu de notre coutume,

Conformément à la Charte de Bonne Justice et la Charte du juge,
Constatant que l�accusé détient épée et bouclier, dont la valeur vénale s�élève au minimum à 220 écus,

Nous, Aryanha, juge de Bourgogne, déclarons l'accusé coupable des faits reprochés et le condamnons à 3 jours de prison ainsi que 50 écus d'amende. Que la geôle lui soit profitable à la prise de conscience de ses actes !

Justice est rendue !

Fait à Dijon, le 11 Juillet 1460, par Aryanha, juge de Bourgogne,
au nom de sa Grâce Angelyque, Duchesse de Bourgogne.*


Cordialement,

Aryanha Farnese, juge de Bourgogne,
Dijon le 11 juillet 1460