IMPOTS

oui !

Ils n'ont pas payé leurs impôts !
Ouh les vilains.

Aucun

Citation :

** Money Money Money!! **

De Nous, Arwel Chanvigny-Dagincourt, dicte La Bienveillante, Régente du Lyonnais-Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Salutations et Paix,



Comme à chaque mandat, le calcul des impôts a été effectué et voté à la majorité par les conseillers ducaux.

Citation :

Frais prévus pour soixante jours et calculés à partir du 26 Juillet jusqu'au 25 Septembre 1463

- Budget Guet : 8800 écus
- Frais d'embauche pour les PE : 3 000 écus
- Consommation de céréales pour les animaux : 12 789 écus
- Budget Prestige : 13 000 écus
- salaires miniers: 64 151,92 écus
- Salaire du RMI : 220,13 écus

Total des dépenses: 101 961.05 écus

- Ventes de bétail: 14 070 écus
- Revenus miniers: 69 822,64 écus (dont 66 515,64 écus en création monétaire et 3 307 écus en production, argile non compris)
- Revenus des taxes sur les tavernes et les ports: 4 000 écus
- Frais électorales (municipales et ducales): 2 300 écus

Total des revenus: 90 192,64 écus

Soit une différence de 11 768.41 écus

Nombre total de possessions : 578

Soit un montant de 20,36 écus par possession

Citation :

Nombre de possession par ville :

Valence : 96 possessions = 1 954,56 écus
Montélimar : 53 possessions = 1 079,08 écus
Vienne : 53 possessions = 1 079,08 écus
Embrun : 75 possessions = 1 527 écus
Dié : 83 possessions = 1 689,88 écus
Briançon : 95 possessions = 1 934,20 écus
Lyon : 123 possessions = 2 504,28 écus

Soit un total de 11 768,08 écus

La somme sera versé par les villages de la manière suivante:

Citation :

Nombre de possession par ville :

Valence : 104 possessions = 1 851.20 écus
Montélimar : 65 possessions = 1 157 écus
Vienne : 76 possessions = 1 352.80 écus
Embrun : 74 possessions = 1 317.20 écus
Dié : 79 possessions = 1 406.20 écus
Briançon : 85 possessions = 1 513 écus
Lyon : 111 possessions = 1 975.80 écus

Soit un total de 10 573.20 écus

Qu'il soit également su que, conformément à l'article VII.2.c de notre Coutumier la levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante :

- Au moins le quart de la somme demandée doit être versé avant le dix-huitième jour après le résultat des élections ducales, soit le 11 Octobre.
- Au moins la moitié de la somme demandée doit être versée avant le trente deuxième jour après celui-ci, soit le 25 Octobre.
- Au moins les trois quarts de la somme demandée doivent être versés avant le quarante sixième jour après celui-ci, soit le 8 Novembre.
- La totalité de la somme demandée doit être versée avant le soixantième jour après ledit résultat, soit le 22 Novembre.

Qu'il soit enfin su que, la loi condamne la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf traitement exceptionnel, mais aussi que, et conformément à l'article III.4.b du Coutumier, tout maire n'effectuant pas les versements pourra être poursuivi pour incurie.





Rédigé à Lyon, au Castel de Pierre-Scize, le 9ème jour du mois d'Octobre de l'An de Grâce 1463, par Bébert, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.
Signé et scellé par Arwel Chanvigny-Dagincourt, dicte La Bienveillante, Régente du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

1079.08 a payer


13/10/1463 10:22 : Vous avez versé la somme de 150 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Montélimar,

reste 929.08

tit cheri moi j'ai ça dans cette liste on a les recurents qui ne payaient jamais deja a mon epoque malgré les procés , alors a mon avis ils n'ont pas payé parceque c'etait sidney et ils ont eu leur dette effacée je pense ou alors je dirai que c'est plutot les fatums qui ont effacé tout
 



Alexa : 31,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 19/10/1463
Banekiller : 10,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 19/10/1463
Bebert : 31,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 19/10/1463
Cams : 21,50 écus (+9,67 écus de pénalité) avant le 8/09/1463
Cams : 31,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 19/10/1463
Carl59 : 7,00 écus (+2,38 écus de pénalité) avant le 19/09/1463
Daisyreve : 31,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 19/10/1463
Gregory_house : 10,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 19/10/1463
Jokielle : 31,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 19/10/1463
Konrad.. : 7,00 écus (+3,15 écus de pénalité) avant le 8/09/1463
Konrad.. : 10,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 19/10/1463
Laodin : 21,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 19/10/1463
Leonidas. : 21,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 19/10/1463
Leonidas. : 14,50 écus (+6,52 écus de pénalité) avant le 8/09/1463
Mannrig : 31,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 19/10/1463
Patou45 : 7,00 écus (+2,24 écus de pénalité) avant le 21/09/1463
Patou45 : 10,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 19/10/1463
Philippe25 : 21,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 20/10/1463
Philippe25 : 14,00 écus (+5,88 écus de pénalité) avant le 11/09/1463
Princesse_constance : 21,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 19/10/1463
Ptitesouris : 10,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 20/10/1463
Romanne.. : 31,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 19/10/1463
Sasilvia_ : 21,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 19/10/1463
Sidney : 31,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 19/10/1463

17/10/1463 19:52 : Vous avez versé la somme de 150 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Montélimar.


t'en as parlé bebert ?

deuxiéme courrier a cams poiur impot et avoir du maïs cette fois une réponse et promesse depayer ses impots .
a suivre .

16/11/1463 10:13 : Vous avez versé la somme de 100 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Montélimar

18/11/1463 10:35 : Vous avez versé la somme de 100 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Montélimar.

23/11/1463 18:12 : Vous avez versé la somme de 100 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Montélimar.

je trouve qu'au peudhabitant qu'on a j'ai payé beaucoup d'impot quand meme

bien .. je viens de donner mon compte de possession pour ces deux mois a venir .. y a deux moins on m'a fait payer pour 73 possessions , la j'ai fais le compte manuellement comme exigé dans le grand coutumier et au final je tombe a 43 .. soit 30 de moins .. quand j'ai commencé a raler avant mes comptes on m'a bousculé en disant que c'etait impossible de passer de 70 a 40 on m'a foutu le coutumier sous le nez et jai du donc faire les comptes . ba si 43 .. alors desormais je dis qu'il y a eu erreur au precedent comptage mais .. plus personne ne répond .. faut juste payer ..

bref .. jvais vous dire donc que la treso a fait un bond parceque j'ai payé au moins 30 possessions qui n'existent pas donc forcément personne pour payer les impots derriére !!!!!


impot a venir donc .
cette fois nous avons que 565 ecus a payer


16/12/1463 00:57 : Vous avez versé la somme de 150 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Montélimar.

Qu'est ce qu'on en fait de tous ces vilains??

Citation :

Ils n'ont pas payé leurs impôts !
Ouh les vilains.

Brockk : 4,50 écus (+1,39 écus de pénalité) avant le 13/08/1464
Carl59 : 7,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 10/09/1464
Daisyreve : 31,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 4/09/1464
Jeanphil : 1,00 écus (+0,41 écus de pénalité) avant le 3/08/1464
Jeanphil : 10,50 écus (+6,61 écus de pénalité) avant le 12/07/1464
Konrad.. : 10,50 écus (+22,78 écus de pénalité) avant le 9/02/1464
Konrad.. : 7,00 écus (+21,91 écus de pénalité) avant le 5/11/1463
Konrad.. : 1,00 écus (+1,38 écus de pénalité) avant le 28/04/1464
Konrad.. : 10,50 écus (+28,56 écus de pénalité) avant le 16/12/1463
Konrad.. : 10,50 écus (+16,80 écus de pénalité) avant le 6/04/1464
Konrad.. : 10,50 écus (+24,99 écus de pénalité) avant le 19/01/1464
Konrad.. : 10,50 écus (+19,95 écus de pénalité) avant le 7/03/1464
Leonidas. : 9,00 écus (+5,85 écus de pénalité) avant le 10/07/1464
Leonidas. : 9,00 écus (+7,20 écus de pénalité) avant le 25/06/1464
Leonidas. : 2,50 écus (+0,67 écus de pénalité) avant le 17/08/1464
Leonidas. : 21,00 écus (+57,75 écus de pénalité) avant le 13/12/1463
Leonidas. : 14,50 écus (+53,79 écus de pénalité) avant le 8/09/1463
Leonidas. : 19,50 écus (+2,53 écus de pénalité) avant le 31/08/1464
Leonidas. : 2,00 écus (+3,92 écus de pénalité) avant le 1/03/1464
Leonidas. : 21,00 écus (+69,30 écus de pénalité) avant le 19/10/1463
Leonidas. : 21,00 écus (+45,78 écus de pénalité) avant le 8/02/1464
Leonidas. : 21,00 écus (+62,16 écus de pénalité) avant le 22/11/1463
Leonidas. : 4,00 écus (+5,28 écus de pénalité) avant le 4/05/1464
Leonidas. : 10,50 écus (+26,04 écus de pénalité) avant le 9/01/1464
Philippe25 : 14,00 écus (+5,88 écus de pénalité) avant le 2/08/1464
Philippe25 : 21,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 10/09/1464
Ptitesouris : 10,50 écus (+2,31 écus de pénalité) avant le 22/08/1464
Rodrigue : 13,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 6/09/1464
Saax : 29,50 écus (+3,83 écus de pénalité) avant le 31/08/1464

Bon on a pas de retardataire pour les impôts.

En revanche est-ce qu'il y en a eu de levé pour les derniers impôts ? Si ce n'est pas le cas et pour prévenir en cas d'attaque il faudrait peut-être songer a en lever un d'1 écu symbolique

J'avais compris que vous leviez les impôts prévus par le duché mais que vous les gardiez pour la ville de Montélimar (prélevés mais pas reversés)