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 LY /E66/ TAOP - Azrel (Sans Suite)

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2 participants
AuteurMessage
Engherran

Engherran


Nombre de messages : 3621
Age : 44
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 26/01/2011

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MessageSujet: LY /E66/ TAOP - Azrel (Sans Suite)   LY /E66/ TAOP - Azrel (Sans Suite) Icon_minitimeJeu 19 Juil 2012 - 13:11

Date : 09/07/1460
Accusé : Azrel
Victimes : Aelys_de_valreas
Officier en charge : Prévôt des Maréchaux
Engherran de Kerbleiz (IG : Engheran)


La fiche :

LY /E66/ TAOP - Azrel (Sans Suite) Sans_t18

Les faits :

Citation :
Dans la nuit du 13 au 14 Juillet, Azrel a brigandé la damoiselle Aelys de Valreas entre Lyon et Vienne.

Preuve du délit :

LY /E66/ TAOP - Azrel (Sans Suite) Sans_t17

La loi :

Citation :
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Courriers :

Citation :
Bonjour,

Dans la nuit du 13 au 14 Juillet de l'année MCDLX, vous avez brigandé la damoiselle Aelys_de_valreas.
Je vous informe donc par la présente missive qu'une plainte a été déposée à votre encontre. Vous serez donc amené à comparaître devant le tribunal pour trouble à l'ordre public. Je vous conseille de répondre à cette convocation sous peine de voir votre cas s'aggraver.

Faict au Château de Lyon, le 19e jour de Juillet de l'année MCDLX.

Engherran de Kerbleiz, Seigneur d'Autrans
Prévôt des Maréchaux du Lyonnais-Dauphiné
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Plumedange

Plumedange


Nombre de messages : 12302
Localisation IG : Dans un confortable sofa
Date d'inscription : 16/05/2008

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MessageSujet: Re: LY /E66/ TAOP - Azrel (Sans Suite)   LY /E66/ TAOP - Azrel (Sans Suite) Icon_minitimeSam 5 Juil 2014 - 22:52

Citation :
Classé Sans Suite pour cause de prescription.

[A archiver]
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http://leniddesdelachambre.forumactif.com/index.htm
 
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