DI/*** / ESCR - Bartholome [à classer affaire réglée]

La fiche:

Citation :

Informations sur Bartholome

Créé(e) le le 17 Septembre 2006

Bartholome fête son anniversaire le 09 Septembre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Berry
Village : Bourges

Bartholome entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 88

Bartholome est meunier.
Bartholome possède un culture du blé.

Dernière connexion le 23 Juin 2012

Les faits : Le sieur Antoine de Sévillano (ig : Pouilleux) a remis au sieur Bartholome le mandat qu'il avait en sa possession. Dès lors et malgré la demande de la demoiselle Fancchon, Bourgmestre légitime de Dié, le sieur Bartholome n'a toujours pas rendu le mandat à la ville.

Preuves du délit :
Le mandat :

Citation :

Mandat numéro '950555'

Contrat :
Contrat "Location de Mandat de Sécurité"

Le présent mandat est attribué à Pouilleux, pour une durée de 3 mois au maximum. Ce service proposé par la Mairie de Dié est facturé 80 écus.

Le mandat contient :
- 1 robe (à 242 écus)

Lors de son retour, le mandat devra contenir :
- 242 écus

La robe aura servi à faire les transferts d'argent, puis revendue à 162 écus avant le départ de Pouilleux. A son retour, les 242 écus dans le mandat correspondront aux 80 écus de frais de location. Il se peut que Pouilleux confie le mandat à une personne digne de confiance (membre de la famille Auditore da Firenze) afin de le rendre en son nom à la mairie de Dié.

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions municipales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait à Dié, Le 01 Septembre 1459
Par Mirandor, en qualité de Maire de Dié

Inventaire des marchandises :

Encombrement : 0

#
Nom
242,00 écus

Le 13 avril 1460, la demoiselle Fancchon, Bourgmestre de Dié a écrit:

Le bon jour,

Je me présente Fancchon nouveau maire de Die.

J'ai vu que vous déteniez toujours un mandat N° 950555 émis par nostre maire de village de l'époque Mirandor, contenant 242 écus.

Pourriez vous, le plus rapidement possible,faire le nécessaire pour nous le rendre.

Ce mandat vous a été remis le 01 Septembre 1459 et devait estre rendu 3 mois plus tard soit le 01 Décembre 1459, hors à ce jour il est toujours en vostre possession.

Selon les termes du contrat une pénalité de retard est due à hauteur d'un écus par jour de retard soit 135 écus à ce jour 13 avril 1460.

Merci de vostre compréhension et de vostre diligence.

Fait à Die, le 13 avril 1460

Fancchon maire actuel de Die

Le 14 avril 1460, le sieur Bartholome a écrit:

Expéditeur : Bartholome
Date d'envoi : 14/04/2012 - 00:08:22
Titre : Re: Mandat
Bonsoir,

Comme vous le verrez dans l'énoncé du contrat, ce mandat n'est pas à mon nom mais à celui d'Antoine de Sevillano, qui m'a confié le coffre pour sécuriser mon voyage.

Je ne me sens pas redevable d'un coffre. Mais je compte passer par Dié dans les prochains mois, aussi, s'il vous fait réellement défaut, je me ferai un plaisir de vous le laisser, avec son contenu initial.

Cordialement,
Bartholomé d'Anclair

La loi :

Citation :

o V.4.e.i : De la propriété du mandat :

Tout mandat, municipal ou ducal, reste propriété de l'instance l'ayant émis. Toute personne refusant de rendre un mandat après demande de l'instance émettrice ou s'en servant d'une manière n'ayant pas reçu l'approbation de ladite instance sera considérée comme escroc et jugée comme tel

Courrier(s) :
A envoyé dès la sortie de retraite de l'accusé

Citation :

Messire Bartholome,

La demoiselle Fancchon, Bourgmestre de Dié en Lyonnais-Dauphiné, m'a récemment parlé d'un mandat émis par l'un de ses prédécesseurs et qui n'a toujours pas été rendu à l'heure où je vous écris.

Après quelques recherches, il est apparu que ce mandat a été initialement attribué à messire Antoine de Sevillano (ig : Pouilleux) qui, hélas, n'est plus de ce monde. Toujours d'après mes sources, il se trouve que c'est vous qui avez récupéré ce bien. De ce fait, vous avez le devoir de le rendre à son propriétaire légitime dès lors que celui-ci vous en fait la demande, c'est la loi en Dauphiné. Messire de Sevillano aurait du vous en informer au moment où il vous a remis le coffre.

Cette demande vous a été faite à la mi-avril de cette année. Si je comprend qu'on ne prévoit pas un voyage depuis Bourges jusqu'à Dié en trois jours, j'ose espérer que vous ne tarderez plus trop à venir en nos contrées pour remettre le coffre et son contenu à la mairie de Dié. Je suis certaine que le Bourgmestre en fonction saura vous remercier de votre diligence avec quelques verres de Clairette.

Il est de mon devoir de vous rappeler que, si et seulement si vous refusez de rendre le mandat, vous pourrez être poursuivi pour escroquerie. Dans l'absence de réponse de votre part deux jours suivant la réception de ce courrier, je me verrai dans l'obligation de transmettre votre dossier à la Justice Dauphinoise. Mais je suis certaine que, tout comme moi, vous ne souhaitez pas en arriver à de telles extrémités.

J'attends donc votre réponse très prochainement
Cordialement

Ninoua
Sergent de la Prévôté en Lyonnais-Dauphiné

Dépôt de plainte : /

Citation :

Expéditeur : Ryoka
Date d'envoi : 09/08/1460 - 14:56:55
Titre : Re: Une affaire vous concernant
Bonjour Marsaly !

Effectivement, j'ai oublié de rendre mon mandat avant de partir pour le Berry.
Il est intact et je compte bien le rendre mais le problème c'est que du coup je suis un peu loin et c'est risqué pour moi de faire le chemin. C'est pourquoi j'attends mon frère Bartholomé qui devrait être pret en septembre pour m'accompagner.



A bientôt !



[En fait JD Bartholomé c'est JD Pouilleux, on est parti ensemble avec des mandats en oubliant de les rendre et du coup on est embêté depuis parce que c'est contraignant pour les RP de se taper un voyage aussi long juste pour des mandats.. Mais on va venir les rendre ensemble en Septembre, parce que lui n'a pas internet de tout l'été et moi je vais pas tarder à ne plus en avoir l'accès. Voilà voilà !]