Engherran
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 |  Sujet: VI//Trahison (prise de la ville de vienne) - Celia. (à archiver)  Dim 5 Aoû 2012 - 14:36 | |
| Date : 05/08/1460
Accusé : Celia.
Victime : Peuple de Vienne, Duché du Lyonnais-Dauphiné
Officier en charge : Prévôt des Maréchaux
Engherran de Kerbleiz (IG : Engheran) La fiche : - Citation :
 Les faits : - Citation :
- Dans la nuit du 3 au 4 Août, Celia. et ses acolytes de Fatum ont pris d'assaut la ville de Vienne et ont réussi malgré les défenses à prendre possession de la mairie et des biens qui s'y trouvaient.
A cela se rajoute, la provocation au vue des messages laissés en mairie et dans la taverne municipale. Preuve du délit :La loi : - Citation :
- IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel - Citation :
- IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public. Courriers : - Citation :
- A Celia. membre de Fatum
De Engherran de Kerbleiz, Seigneur d'Autrans, Prévôt des Maréchaux du Lyonnais-Dauphiné
Je vous infirme par la présente que le duché du Lyonnais-Dauphiné et le peuple de Vienne dépose plainte contre vous pour la prise de la ville de Vienne, le saccage de la mairie, ainsi que votre volonté de nuire au peuple de Vienne.
Que justice soit faite.
Faict à Lyon, le 5e jour d'Août de l'année MCDLX
Engherran de Kerbleiz, Seigneur d'Autrans
Prévôt des Maréchaux du Lyonnais-Dauphiné
Dernière édition par Engherran le Dim 5 Aoû 2012 - 14:50, édité 2 fois | |
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Engherran
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| | Sujet: Re: VI//Trahison (prise de la ville de vienne) - Celia. (à archiver) Dim 5 Aoû 2012 - 14:37 | |
| Le courrier est à transmettre ce soir.
Je m'en chargerai. | |
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bounette
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| | Sujet: Re: VI//Trahison (prise de la ville de vienne) - Celia. (à archiver) Jeu 29 Nov 2012 - 19:51 | |
| - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus et à 6 jours de prison ferme
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| | Sujet: Re: VI//Trahison (prise de la ville de vienne) - Celia. (à archiver) | |
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