Les impôts... Août-Septembre 1460

Citation :

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salut!


Qu'il soit su que le Conseil Ducal après vote, a adopté à 9 voix pour et 3 non votant (dont une personne en retraite et donc excusée), la levée d'un impôt d'un montant de 35 000 écus, suivant le bilan des dépenses et recettes estimées par rapport au mandat précédent et après discussion avec les conseillers financiers, voté à la majorité absolue des conseillers ducaux.



Citation :

Frais prévus pour soixante jours :

- Frais de corruption : 21100 écus (frais incompressibles)
- Prévôté : frais de défense civile : 7560 écus
- Frais d'embauche pour les PE : 2360 écus (mandat précédent)
- Repas ducaux : 21600 écus (frais incompressibles)
- Prestige : 5314 écus (mandat précédent)
- Ost : 5000 écus
- Achats de céréales aux mairies : 34000 écus.
- Achats pour l'entretien des mines : 10000 écus.
- Salaire des mines : 108276,98 écus

Total des dépenses : 215210,98 écus.

Revenus prévus pour 60 jours :

- Revenus ventes de bétail : 33965 écus (mandat précédent)
- Création de monnaie :126906,80 écus.
- Revenus ventes : : 7 000 écus
- Taxe listes électorales : 3600 écus.

Total des revenus : 171461,80 écus.

Montant de l'impôt : 43749.18 écus.


Qu'il soit su que dans un souci de clarté, Sa Grasce Arwel vous proposent les chiffres des possessions de chaque ville, ci-joints:



Citation :

Possessions de la ville de Briançon :

Résidents présents:
- Total des artisans présents: 26
- Total des cultivateurs présents: 44
- Total des éleveurs présents: 5

Résidents en voyage:
- Total d'artisans en voyage: 2
- Total des cultivateurs en voyage: 4

Total des biens imposables: 86




Citation :

Possessions de la ville de Dié :

Résidents Présents:
- Total des artisans présents: 28
- Total des cultivateurs présents: 58
- Total des éleveurs présents: 8

Résidents en voyage :
- Total des artisans en voyage: 4
- Total des cultivateurs en voyage: 9

Total des biens imposables: 107




Citation :

Possessions de la ville d'Embrun :

Résidents Présents :
- Total des artisans présents: 35
- Total des cultivateurs présents: 76
- Total des éleveurs présents: 15

Résidents en voyage:
- Total des artisans en voyage: 4
- Total des cultivateurs en voyage: 3

Total des biens imposables: 133




Citation :

Possessions de la ville de Lyon :

Résidents Présents :
- Total des artisans présents: 34
- Total des cultivateurs présents: 74
- Total des éleveurs présents: 17

Résidents en voyage :
- Total des artisans en voyage: 3
- Total des cultivateurs en voyage: 12

Total des biens imposables: 140




Citation :

Possessions de la ville de Montélimar :

Résidents Présents :
- Total des artisans présents: 24
- Total des cultivateurs présents: 51
- Total des éleveurs présents: 10

Résidents en voyage:
- Total des artisans en voyage: 4
- Total des cultivateurs en voyage: 8

Total des biens imposables: 97




Citation :

Possessions de la ville de Valence :

Résidents Présents :
- Total des artisans présents: 33
- Total des cultivateurs présents: 74
- Total des éleveurs présents: 16

Résidents en voyage :
- Total des artisans en voyage: 8
- Total des cultivateurs en voyage: 18
- Total des éleveurs en voyage: 1

Total des biens imposables: 150




Citation :

Possessions de la ville de Vienne :

Résidents Présents:
- Total des artisans présents: 51
- Total des cultivateurs présents: 92
- Total des éleveurs présents: 19

Résidents en voyage :
- Total des artisans en voyage: 7
- Total des cultivateurs en voyage: 20
- Total des éleveurs en voyage: 3

Total des biens imposables: 192


Ce qui nous fait un total (voyageurs compris) de 905 échoppes, champs et élevages => 38,67 écus /possession.

Qu'à partir de ce recensement, la répartition de l'impôt par ville est la suivante:



Citation :

• Dié: 107 / 11,82% = 4137 écus
  
• Briançon: 86 / 9,50% = 3325 écus
  
• Embrun: 133 / 14,70% = 5145 écus
  
• Montélimar: 97 / 10,72% = 3752 écus
  
• Valence: 150 / 16,57% = 5799 écus
  
• Vienne: 192 / 21,22% = 7427 écus
  
• Lyon: 140 / 15,47% = 5415 écus
  
  TOTAL = 35000 écus



Qu'il soit également su que, conformément à l'article VIII.2.b de notre Coutumier la levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante:

- un premier versement pour le 21 août 1460, le quart de la somme attendue.
- un second versement pour le 3 septembre 1460, au moins la moitié de la somme attendue.
- un troisième versement pour le 18 septembre 1460
- un quatrième versement pour le 2 octobre 1460, le solde dû

Fait au Castel de Pierre-Scize, le XXX ieme jour du mois d'Août de l'an de grâce MCDLX.

Réaction d'Adrienne en voyant l'annonce des impôts que tu m'as demandé de déposer en légature hier soir.

Adrienne a écrit:

Je constate non sans amertume que le Conseil ducal n'a absolument pas tenu compte des remarques des maires, pourtant représentant légitime du peuple. Un impôt fixe calculé sur base d'un seul mandat, quand on sait toutes les variables qui influencent les recettes et les dépenses ducales, c'est vraiment n'importe quoi. Je me demande de plus en plus à quoi nous servons, à part être des moutons juste bon à financer les caisses d'un Duché ...

Bon j'ai répondu à Adrienne et c'est Somica qui répond à sa place

somica a écrit:

Ce qui n'enlève en rien à ce qu'Adrienne vient de dire. Qu'ils soient plus ou moins élevés, vous avez décidé de mettre votre impôt fixe sans même prendre en compte nos remarques....Sur ce mandat , on est gagnant peut être...et encore, je me demande bien où est ce que vous allez trouver les 10000 manquant...je ne serais pas étonnée que d'ici tôt on nous dise : ah bah ya plus d'écus pour les rachats ducaux....

Et pour les zombies, on doit forcément les retirer de nos possessions, puisque de toute façon le percepteur ne passera plus chez eux maintenant....après 14 jours chez les moines, pas de facture....

2 nd versement ceux qui doivent finir de payer

Citation :

Dié: 651.16 écus
Vienne: 1285.66 écus
Lyon: 1332.33 écus

3 ème versement ceux qui doivent payer

Citation :

Briançon: 625.50 écus
Dié: 596.17
Embrun: 322.87
Lyon: 1332.33
Valence: 1334
Vienne: 1835.17

On leur a encore rappelé pour les marchandises mais apparement ça n'est pas spécialement faisable pour le moment.

Du second versement il reste Lyon avec 412.33 écus à verser. Vienne je devrais avoir le retour du mandat d'ici peu donc on va dire que c'est réglé.

Troisième versement:

Dié: 596.17 + 0.16 du second versement
Lyon: 1332.33
Vienne: 1835.17

Quatrième versement:

Dié : 1396.17
Briançon : 381.60
Valence : 1200.5
Vienne : 1835.17
Lyon : 1332.34

A Lyon elle a clairement annoncé qu'elle gérait la mairie avec son propre argent faute de liquidité et de marchandise. Pour Vienne Jackouille a prit du retard parce qu'il n'avait trouvé personne pour les PE finances.

Pour le troisième versement Adrienne est en train de régler le solde en blé soit 622.66 écus. Jackouille vient de me demander un mandat pour payer une partie des impôts en écus et en blé, il lui reste 1670.83 écus à verser sans la déduction de ce qu'il va donner dans le mandat que je vais lui faire aujourd'hui.

Pour le quatrième versement, les villes qui doivent encore payer:

Dié : 1242.50
Vienne : 1835.17
Lyon : 1332.34

Pour Lyon il rest 2.66 écus du 3ème versement, Vienne il reste 856.58 à verser.

Pour le quatrième versement, les villes qui doivent encore payer:

Dié : 1242.50
Vienne : 1835.17
Lyon : 1332.34