CJ Bourgogne /// Elion /// Escroquerie [COUPABLE; classé ]

Citation :

Expéditeur : Arthur_pendragon
Date d'envoi : 22/08/1460 - 00:56:57
Titre : Coop Judiciare
Bonjour,

Je suis Arthur Pendragon, Procureur de Bourgogne. En vertu de notre coopération judiciaire, je vous joint une affaire d'escroquerie a l'encontre du Sieur Elion qui doit vivre depuis bientôt un an dans vostre duché. Cependant il doit pas mal d'écus vis-à-vis de ses impôts impayés. Voici l'acte d'accusation :

*Le jeune Pendragon venait ouvrir son premier procès pour escroquerie*


Vostre Honneur, membre de la cour

Sieur Elion comparait en ce vingt-deuxiéme jours d'Août de l'an 1460 devant cette Cour afin de répondre au chef d'accusation suivant : escroquerie.

En effet, le prévenu n'a pas payé ses impôts dont le solde majoré s'élève à 69 écus plus 415.38 écus de pénalité. Voici les preuves :

Elion : 23,00 écus (+141,45 écus de pénalité) avant le 1458-12-08
Elion : 23,00 écus (+138,46 écus de pénalité) avant le 1458-12-21
Elion : 23,00 écus (+135,47 écus de pénalité) avant le 1459-01-03

Le maire de Sémur Lonufiel, lui a rappelé ses obligations, et l'accusée ici présent l'a clairement envoyé sur les roses. Voici les différents échanges qu'il y a eu entre eux :

Le Maire :

"Bonjour Elion

j'espère que vous allez bien

juste un rappel pour vous dire que vous avez des impôts en retard à payer.
Je vous remercie d'avance.

Elion : 23,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-13
Elion : 23,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-13
Elion : 23,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-13

Le maire de Sémur Lonufiel"

Sieur Elion :

"Expéditeur : Elion
Date d'envoi : 07/08/1460 - 20:08:02
Titre : Re: Re: Re: bonjour

D'accord donc en fait je vous dois 69 écus si je comprends bien ...
Seulement je ne vis pas à Sémur , aussi je me contrefiche de Sémur et de la Bourgogne donc comprenez bien que je ne vous paierai absolument pas un seul denier même si nous en venons au tribunal ..."


Messire Elion, je vous accuse d'escroquerie, comportement qui, s'il s'étendait à tous les villageois, entraînerait une situation économique chaotique, ce qui est contraire à notre Coutume !

L'escroquerie sur les terres de Bourgogne est punissable et passible d' emprisonnement et d'une amende.

Comme le veut notre coutume, vous disposez du droit de faire appel à un avocat reconnu pour vous représenter lors de ce procès. Voici la liste des membres du barreau de Bourgogne officiants actuellement : Maitres Charles_dubois , Garwael, Gautier.de.vaisneau ou tout avocat de L'Ordre Du Dragon.

La parole est à présent à la défense !

Arthur Pendragon,
Procureur de Bourgogne

*Puis le Procureur vida un verre d'eau en quelques gorgées après s'être assis à sa place.*

Veuillez s'il vous plait, me tenir informé des minutes du procés.

Bien à vous,

Arthur Pendragon,
Procureur de Bourgogne.

Puisqu'on parlait de délais... Je met ça ici le temps de jeter un oeil dans la législation bourguignonne histoire de voir s'il a bon ou pas, et dans le traité de coop d'ailleurs. Bien que je sois consciente que ça ne me regarde pas dans le fond.

Citation :

Bonsoir,

Pardonnez moi mon temps de réponse. Je lance le procès et vous tiendrai au courant de l'avancement du procès.

Respectueusement,

Maryane Guerrero,
Procureur du Lyonnais-Dauphiné

Citation :

*La Guerrero fit son apparition, traité de coopération judiciaire en main et tout le tralala*

Monsieur le juge, vous tous ici présents, merci de bien vouloir accueillir Messire Arthur Pendragon en sa qualité de Procureur de Bourgogne. Il intervient en ce jour dans notre Cour au nom de la Cour de Justice du duché de Bourgogne, et ce dans le cadre de notre Traité de coopération judiciaire.

*Elle lui laissa ensuite la parole*


*Le jeune Pendragon venait ouvrir son premier procès pour escroquerie*


Vostre Honneur, membre de la cour

Sieur Elion comparait en ce vingt-deuxiéme jours d'Août de l'an 1460 devant cette Cour afin de répondre au chef d'accusation suivant : escroquerie.

En effet, le prévenu n'a pas payé ses impôts dont le solde majoré s'élève à 69 écus plus 415.38 écus de pénalité. Voici les preuves :

Elion : 23,00 écus (+141,45 écus de pénalité) avant le 1458-12-08
Elion : 23,00 écus (+138,46 écus de pénalité) avant le 1458-12-21
Elion : 23,00 écus (+135,47 écus de pénalité) avant le 1459-01-03

Le maire de Sémur Lonufiel, lui a rappelé ses obligations, et l'accusée ici présent l'a clairement envoyé sur les roses. Voici les différents échanges qu'il y a eu entre eux :

Le Maire :

"Bonjour Elion

j'espère que vous allez bien

juste un rappel pour vous dire que vous avez des impôts en retard à payer.
Je vous remercie d'avance.

Elion : 23,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-13
Elion : 23,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-13
Elion : 23,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-13

Le maire de Sémur Lonufiel"

Sieur Elion :

"Expéditeur : Elion
Date d'envoi : 07/08/1460 - 20:08:02
Titre : Re: Re: Re: bonjour

D'accord donc en fait je vous dois 69 écus si je comprends bien ...
Seulement je ne vis pas à Sémur , aussi je me contrefiche de Sémur et de la Bourgogne donc comprenez bien que je ne vous paierai absolument pas un seul denier même si nous en venons au tribunal ..."


Messire Elion, je vous accuse d'escroquerie, comportement qui, s'il s'étendait à tous les villageois, entraînerait une situation économique chaotique, ce qui est contraire à notre Coutume !

L'escroquerie sur les terres de Bourgogne est punissable et passible d' emprisonnement et d'une amende.

Comme le veut notre coutume, vous disposez du droit de faire appel à un avocat reconnu pour vous représenter lors de ce procès. Voici la liste des membres du barreau de Bourgogne officiants actuellement : Maitres Charles_dubois , Garwael, Gautier.de.vaisneau ou tout avocat de L'Ordre Du Dragon.

La parole est à présent à la défense !

Arthur Pendragon,
Procureur de Bourgogne

Première plaidoirie de la défense

Citation :

* Elion arriva au tribunal qu'il connaissait très bien , sur place il ne manquait de saluer les gardes et les autres gens qu'il connaissait , il s'installa ensuite et vit un tout jeune procureur , tout frais à peine sorti de son école , pour sûr ! Quand vînt son tour de prendre la parole , il se racla la gorge et s'éclaircit la voix . Face à lui les jurés et surtout ... La petite peste , la petite soeur de son suzerain . *

Mesdames , Messieurs , nous sommes ici réunis dans une affaire qui ne nous concerne aucunement . En quoi ce procès changera t-il quelque chose ? Je vous le demande , à l'issu de ce procès est-ce que la Bourgogne retrouvera son dû ? Clairement non . Car je n'ai pas la somme demandée ! Voilà la raison de ces impayés !
Le Lyonnais-Dauphinois gagnera t-il quelque chose dans cette affaire ? Une fois encore , non .
Mes revenus me suffisent à peine à entretenir mon fief , mon armement et mes patrouilles , qui d'ailleurs , Madame ou Mademoiselle plutôt le procureur m'avait sui generis exigé de veiller à la sûreté de notre Duché en l'absence de votre frère et mon suzerain . Tout cela a un coût ! Les armures aussi , les chevaux également , je ne compte point lorsqu'il s'agit de la sûreté de nos maisons , quitte à faire du cachot quelques jours afin d'avoir la tranquillité et l'assurance de voir mes dettes effacées .
De plus , j'aurai tout le loisir de tisser une prodigieuse robe de bal pour la sublissime Duchesse de Bourgogne ...

Procureur de Bourgogne prévenu.

Citation :

Expéditeur : Arthur_pendragon
Date d'envoi : 28/08/1460 - 19:31:53
Titre : Re: Re: Coop Judiciare
Merci voici ma derniére plaidoire :

Plaidoirie :

*au procureur de se lever de nouveau*

Je pense messire que depuis votre départ de notre duché, nos autorités ont à moult reprises eut l'occasion de vous contacter avec quasiment que des réponses négatives de votre part.

Sachez maintenant que pratiquement toutes les provinces de notre royaume ont cette levées d'impôts et que nuls agriculteurs, éleveurs ou commerçants ne peut se passer de ces taxes. Cela irait à l'encontre de notre coutume et du statut du bon père de famille, car de ce fait vous déstabilisez la situation financière du duché ! Dîtes vous que si tout le monde faisait comme vous, le duché serait en dette !

De plus vous êtes noble !! Voici un belle exemple, tient, pour une personne de votre rang.

En vertu de notre coutume je demande a ce que vous soyez condamné à une amende de 50 écus puisque votre histoire remonte avec plusieurs prises de contactes ainsi que le remboursement intégrale de ce que vous devez soit 69 écus plus 415.38 de pénalité.

Que justice soit faite !

Arthur Pendragon
Procureur de Bourgogne

Mais je dois lui envoyer le témoignage de Phelim en fait. Donc je n'en fais rien pour l'instant.

Citation :

La défense a appelé Phelim à la barre

Voici son témoignage :
*Appelé à la barre, le Guerrero vint à la rescousse de son vassal, normal, le suzerain doit justice à ses vassaux.
Les azurs lançaient des lueurs glaçées et le ton était froid. La situation l�agaçait au plus haut point.*

Je suis venu confirmer que mon vassal avait devoir de s�armer pour protéger ma maison afin de remplir ses devoirs, le mettant ainsi dans l�impossibilité de régler ses vieilles dettes à la Bourgogne.

En outre, je m�insurge, la loi héraldique n�a pas été respectée.

Je cite, Chapitre IV � Droits et devoirs des nobles, 1 - Droits des nobles :

*Les sourcils se plissèrent sous la concentration et la voix se fit lente pour laisser à la cour le temps d�entendre et de comprendre sa lecture.*

Le noble a droit à la différence de Sociale
Un roturier ne saurait porter plainte contre un noble, qui lui est supérieur en statut. C'est pourquoi la demande doit être présentée par l'intermédiaire d'un autre noble, qui se porte alors caution du roturier.

*Relevant les yeux, il poursuivit.*

Il me semble que ma suzeraine, Angelyque de la Mirandole, n�a pas été informée de la plainte pour présenter elle-même la demande du maire de Sémur
Aussi ce dernier étant roturier, semblerait qu�il y ait vice de forme.

Misère, si Ingeburge était là, elle vous ferait les gros yeux.

Citation :

Expéditeur : Arthur_pendragon
Date d'envoi : 28/08/1460 - 23:27:59
Titre : Re: Re: Re: Re: Coop Judiciare
Bonjour,

de mon côté dans mon réquisitoire je n'ai pas fait d'appel à témoin. Merci donc de ne pas en prendre compte.

Cdt

AP

Franchement, il a vraiment le droit d'ignorer le témoignage d'un témoin appelé par la défense? De toute façon ce n'est pas au procureur de l'appeler si?
Parce que du coup, je vais finir par être tentée de dire à Elion de les envoyer en CA.

REQ:

Citation :

*la Guerrero se permit de rejoindre son homologue bourguignon avant qu'il ne lance son réquisitoire pour être sûre qu'il prenne bien en compte le témoignage demandé par l'accusé. Devant son refus, elle se rassoit poliment et hausse les épaules. A défaut d'Ingeburge, voilà que c'est elle qui fait les gros yeux.*


*au procureur de se lever de nouveau*

Je pense messire que depuis votre départ de notre duché, nos autorités ont à moult reprises eut l'occasion de vous contacter avec quasiment que des réponses négatives de votre part.

Sachez maintenant que pratiquement toutes les provinces de notre royaume ont cette levées d'impôts et que nuls agriculteurs, éleveurs ou commerçants ne peut se passer de ces taxes. Cela irait à l'encontre de notre coutume et du statut du bon père de famille, car de ce fait vous déstabilisez la situation financière du duché ! Dîtes vous que si tout le monde faisait comme vous, le duché serait en dette !

De plus vous êtes noble !! Voici un belle exemple, tient, pour une personne de votre rang.

En vertu de notre coutume je demande a ce que vous soyez condamné à une amende de 50 écus puisque votre histoire remonte avec plusieurs prises de contactes ainsi que le remboursement intégrale de ce que vous devez soit 69 écus plus 415.38 de pénalité.

Que justice soit faite !

Arthur Pendragon
Procureur de Bourgogne

c'est la première fois que je vois ça. Le procureur n'a pas le droit de dire ça.
Les témoins de la défense, ici Phelim, sont appelés par l'accusé.
Le procureur, lui s'occupe de faire appeler à la barre un témoin pour l'accusation.

Donc le procureur n'a rien à dire si l'accusé sollicite une personne pour sa défense.

Au pire tant pis pour eux, je les ai prévenu. Je sens qu'ils vont finir en CA pour cette affaire

L'accusé a toute légitimité pour faire appel à une personne pour la défense. Il est dans ses droits.
Le procureur n'a aucun pouvoir là dessus. Soyez en certaine Dame le procureur.

Citation :

Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation)

Laissons lui le temps de répondre, j'ai affiché le réquisitoire hier seulement. S'il tarde trop je ferai le nécessaire auprès de nos homologues pour que ça avance, comme toujours.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

Vous n'avez aucun droit d'accuser un Seigneur , gueux ! Tout ceci est une honte ! J'espère que vous êtes conscient Monsieur le Juge que je me suis ruiné en réglant tous mes impôts , acte de bonne foi en vaux un autre , n'est-il pas ? Sachez que malgré ma bonne foi je ne pourrais régler la somme demandée par la jeune Guerrero ...

Encore un qui a tout compris... Je lui ai expliqué dix fois que ce n'est pas moi qui parle, c'est lassant.

J'ai transmis au procureur de Bourgogne et demandé le jugement.

Puisque le procureur a changé en Bourgogne, le nouveau en place est avisé.

Citation :

En ce Quatrième jour d'Octobre MCDLX, Moi, Charlemagne de Castelmaure, Prince de France, entre autres, en ma qualité de Juge de Bourgogne, fait à la Justice du Lyonnais-Dauphiné savoir le suivant verdict, concernant le procès opposant le Seigneur Elion au Duché de Bourgogne, pour une affaire de non-paiement d'impôt.

Je déclare l'accusé coupable des faits reprochés, et le condamne à une amende de 50 écus, ainsi qu'au remboursement des sommes dues si elles n'ont déjà été remboursées.
Que le coupable sache que ma clémence envers son statut nobiliaire lui épargne le châtiment corporel de 30 coups de verges sur le dos.
Que le coupable se garde de récidiver. Qu'il se rende digne de son statut, et se garde d'actes qui nuisent à son suzerain et au Duché qui l'a accueilli.

J'ai dit ainsi. Que la justice du Lyonnais-Dauphiné frappe le martelet en mon nom.