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 [RP] Demande de laissez-passer et de transaction

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Iskander

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MessageSujet: [RP] Demande de laissez-passer et de transaction   [RP] Demande de laissez-passer et de transaction Icon_minitimeDim 26 Aoû 2012 - 22:17

Et un pigeon vint se poser au pigeonnier ducal ... et picora l'attention du maître du pigeonnier jusqu'à ce qu'il le déleste de la petite missive qu'il portait, et file l'apprendre à qui de droit ...

Citation :
A l'attention de son Illustre Grâce Samthebeast, Duc du Lyonnais-Dauphiné,


Votre Illustre Grâce,

Par la présente, je sollicite, d'une part, votre permission de passer sans dommage sur vos terres pour y reprendre les biens et effets personnels de Dame Musartine, et, d'autre part, de mettre fins aux litiges qui opposent Dame Musartine à votre contrée, et réciproquement, comme développé ci-après.


A titre liminaire, je préciserai que Dame Musartine souhaite s'établir durablement en notre bonne ville de Genève, et y a d'ores et déjà obtenu droits de cité, y compris celui d'être défendu par notre cité et ses institutions, encore que ce ne soit pas le cas présentement.

Je préciserai également qu'elle souhaite tirer un trait sur son histoire dauphinoise et que, dans un souci d'efficacité et un esprit de conciliation, m'a demandé de parler pour elle présentement, pour ce faire.


Donc, d'une part, je sollicite un laissez-passer, pour mes compagnons de route, Dame Vero de Beausoleil, artiste genevoise, dicte Vero5, Dame Aubanne de Barsac, diplomate, dicte Aubanne., Messire Luc la Misère, Poète Hurlant et juge honoraire de la République libre de Genève, dict Luc_la_misère, Messire Zeph, homme de bien genevois, dict Zeph, auxquels se joindront Dame Musartine, nouvellement bourgeoise de la République libre de Genève et la voix qui réveille nos consciences, dicte Musartine, voire d'autres compagnons, et moi-même, Iskander, berger à Genève et diplomate. Dame Musartine voudrait que je me rajoute le qualificatif de "pacifiste", mais je ne parviens à faire la paix que quand les gens le souhaitent, et n'osent pas vraiment en parler entre eux. Je m'égare, pardonnez-moi.

Nous voyageons armés pour nous protéger des avanies de la route, et en lance pour plus de célérité.

Nous souhaitons venir en votre belle contrée pour y récupérer les biens de Dame Musartine et les emporter à Genève, où elle s'établira, et promettons de ne pas porter atteinte à vos gens, à leurs droits, leurs bêtes ou à leurs biens.

Je sais qu'un tel laissez-passer est inutile en période de paix, comme c'est le cas actuellement. Mais je veux, par cette démarche, vous assurer que vos gens n'ont rien à craindre de nous, et m'assurer pareillement qu'aucune agression se fera contre mes compagnons ou moi-même par négligence ou par inadvertance.



D'autre part, je sollicite de régler les litiges qui opposent Dame Musartine à votre contrée, et réciproquement, par voie transactionnelle.

Nous savons, vous et moi, que des procédures judiciaires sont engagées, ou en passe de l'être.

Je sais que Dame Musartine et ses défenseurs et votre contrée sont prêts à mener ce combat, s'il le faut, avec la pugnacité qu'on leur connait.

Mais, vous en conviendrez, ce n'est dans l'intérêt ni de votre contrée ni de Dame Musartine de s'épuiser à cela : cela ne reviendrait qu'à remâcher un passé bien amer, sans portée politique présente.

Chacun pourrait préférer chercher réparation pour les griefs et les maux qu'il a subis. Et cette quête de réparations ne mènerait qu'à l'épuisement de vos énergies respectives, qui pourraient être utilement utilisées par ailleurs pour construire vos avenirs respectifs, vous le savez.

Une mauvaise paix vaut mieux qu'une bonne guerre.

Et, en l'occurrence, je pense que ce sera une bonne paix.


Concrètement, avec l'accord de Dame Musartine, je vous proposerais ceci, simplement : que ce jour, les dettes passées du Lyonnais Dauphiné envers Dame Musartine soient réduites à néant, et que les dettes passées de Dame Musartine envers le Lyonnais Dauphiné et envers les entités qui lui sont inféodées soient réduites à néant.


Je suis prêt à parler avec vous des termes de cela.


Dans l'attente de vous lire, et en espérant recevoir une suite favorable à mes demandes, je vous prie de croire, votre Illustre Grâce, à l'assurance de ma parfaite considération.

Fait et scellé à Genève ce samedi 25 août 1460,

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Iskander

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MessageSujet: Re: [RP] Demande de laissez-passer et de transaction   [RP] Demande de laissez-passer et de transaction Icon_minitimeJeu 30 Aoû 2012 - 9:15

Et le pigeon revint, avec la même grâce, au même lieu, avec une nouvelle missive.

Citation :
A l'attention de son Illustre Grâce Samthebeast, Duc du Lyonnais Dauphiné,

Votre Illustre Grâce,

Mon pigeon est revenu sans message, et son lien a été délié.

Et je n'ai pas encore reçu de réponse à ma missive précédente.

Je suppose donc qu'elle vous trouve indécis.

Je ne peux que supposer les arguments qui tempêtent. A vrai dire, j'en ai pesé les principaux moi-même avant de vous envoyer ma précédente missive, vous proposant de régler les litiges qui opposent votre contrée à Dame Musartine et Dame Musartine à votre contrée par un quitus mutuel, sans plus.

Je tiens à préciser que ce quitus concerne Dame Musartine, et elle seulement, et votre contrée, bien entendu. Cette démarche ne concerne pas son ancien compagnon, Ghell, dont vous disposerez comme bon vous semble.

Il y a les questions financières et fiscales, celle des réparations dues, celles des intérêts moratoires à mettre en balance avec la questions des exils forcés pendant la période où ils étaient comptés, celles de l'équité, de la tempérance, de la justice, à l'égard de chacun et à l'égard de tous.

Il y a les questions d'honneur, les amour propres bafoués, ces petites blessures que chacun maintient purulentes, volontairement ou pas.

Toutes ces questions, ma démarche veut simplement ne pas les aborder. Elles existent, certes, je ne les nie pas, nous ne le nions pas.

Mais que gagnerons-nous à les résoudre ? Quelle bataille gagnerons-nous ? Et après quel épuisement ?

J'ai évoqué vos pugnacités respectives, à Dame Musartine, à ses défenseurs, et à vous. Croyez-vous seulement un instant que l'un de vous acceptera de ployer devant l'autre ? Quels que soient les intérêts financiers derrière, d'un denier ou de mille écus, aucun n'acceptera d'en céder la moindre limaille dans la mesure où cela consistera à concéder à l'autre la moindre raison.

J'ai lu les comptes rendus et les actes. Ils sont éloquents à cet égard.

Ce combat serait sans issue. Chaque bataille "gagnée", si tant est que la victoire soit reconnue, serait simplement le prélude à une nouvelle bataille.

Votre Illustre Grâce, je pense que vous, et Dame Musartine, pouvez mieux utiliser vos forces qu'à cela.

Dans cette démarche de quitus mutuel, il n'y a pas de vainqueur. Il n'y a pas de vaincu. Il y a simplement cessation des hostilités.

Vous ne devez pas vous soucier en cette affaire du "comment vivre ensemble" après, car Dame Musartine ne vivra plus avec vous. Il n'y a rien à reconstruire. Il n'y a rien à remettre en place.

En somme, ma démarche vise essentiellement à permettre de tirer un trait sur tout ce passé, et à permettre à chacun de vivre, en cicatrisant définitivement cette plaie des liens qui vous unissaient.

Et je pense que votre contrée et Dame Musartine ne pouvez que ressortir grandis d'accepter de mettre ainsi fin aux litiges qui vous opposent, grandis vis-à-vis de vous-même, pour avoir réussi à prendre le recul nécessaire à vous en extraire, grandis vis-à-vis du monde extérieur, parce que vous aurez ainsi démontré cette maturité.

Comme évoqué dans ma missive précédente, je suis prêt à discuter des termes de cela.

Dans l'attente de vous lire, et en espérant que la présente vous aidera à prendre une décision, je vous prie de croire, votre Illustre Grâce, à l'assurance de ma parfaite considération.

Fait et scellé à Genève, le 30 août 1460

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MessageSujet: Re: [RP] Demande de laissez-passer et de transaction   [RP] Demande de laissez-passer et de transaction Icon_minitimeVen 31 Aoû 2012 - 1:22

C'est en personne que le duc vint attacher le message à la patte d'un des pigeons dédiés à la correspondance d'avec Genève.

Citation :
A l'attention d'Iskander,

Par la présente veuillez trouver réponse à vos demandes ainsi qu'à certaines allégations.

Tout à votre diatribe pacifiste vous avez semblé oublier, par inadvertance j'en suis persuadé, que ce sont surtout des Genevois qui se sont attaqués à notre Duché et non des Lyonnais-Dauphinois qui sont allés à Genève bafouer vos lois et couler vos bateaux. Lorsque des Genevois sont tombés sous les coups de nos soldats, ils n'avaient demandé aucune autorisation de passage et nous étions en état d'alerte, les frontières fermées. Que s'est-il passé alors ? Un bateau battant pavillon Genevois est venu s'attaquer à des navires civils. Vous avez donc beau jeu de venir parler de paix. Ne vous méprenez pas sur mes paroles, je crois en la paix mais vos paroles sonnent comme une leçon et en ce domaine il ne faut rien avoir à se reprocher afin de pouvoir faire la morale à ses contemporains.

Cette petite mise au point étant faite venons-en au fait de vos missives car ce n'est point l'indécision qui aura retardé ma réponse mais plutôt le contenu car certaines choses ont déjà été annoncée comme par exemple le statut de personne non gratae qui a été levé il y a de cela un certain temps maintenant. Il a également fallu vérifier certaines informations aussi suis-je à présent en mesure de vous répondre

Concernant votre demande de laisser-passer sur les terres lyonnaisses-dauphinoises, vous y êtes autorisés ainsi que votre lance, sous conditions que nul ne s'aventure hors des chemins tracés par nos ancêtres. Ordre sera donné de ne pas porter atteinte à l'intégrité de votre groupe tant qu'il respectera les us et coutumes de notre Duché.

Concernant votre intervention en lieu et place de Dame Musartine, elle n'a jamais rien eu à craindre de moi et ne devrait pas avoir peur d'écrire un courrier qui me serait adressé. Se peut il que cela soit au dessus de ses forces ou qu'elle ne puisse le faire sans en référer à son compagnon mais puisque vous vous dites son intermédiaire c'est donc à vous que je répondrais.

En ce qui concerne les dettes dues et à percevoir, vous semblez en savoir plus que moi car la seule chose dont j'ai souvenir se trouve être le jugement de la cour d'appel, rejeté par mes prédécesseurs donc toujours en suspens. Afin de tirer un trait, il faut qu'il y ait des torts à reprocher de part et d'autre. Aussi si Dame Musartine souhaite se mettre en règle avant de partir, nous lui conseillons de prendre contact avec la bourgmestre de sa ville s'il reste quelques dettes à régler.

Vous souhaitant bonne et paisible route jusqu'en Valence,

Que le Très-Haut veille sur vous,

Fait au Castel de Pierre-Scize, le XXX ieme jour du mois d'Août de l'an de grâce MCDLX.

Samuel Rossal dict l'Impartial
Duc du Lyonnais-Dauphiné
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MessageSujet: Re: [RP] Demande de laissez-passer et de transaction   [RP] Demande de laissez-passer et de transaction Icon_minitimeVen 31 Aoû 2012 - 21:31

Et lune colombe agile de porter une due réponse ....

Citation :
A l'attention de son Illustre Grâce Samuel Rossal, Duc du Lyonnais Dauphiné,

Votre Illustre Grâce,

Votre réponse nous est bien parvenue. Je note que votre réponse tardive est due à la prudence plutôt à l'indécision, et m'en réjouis.

Je vous remercie pour votre bon accueil, et réitère par la présente ma promesse de passage paisible par votre belle contrée.

Comme évoqué liminairement dans ma prime missive, Genève n'est pas impliquée dans la présente démarche. Je sais, pour avoir participé aux échanges épistolaires à ce propos, combien les relations entre nos deux contrées peuvent être tendues. Si vous souhaitez apaiser ces tensions, je vous engage à prendre plume avec la chancellerie de la République libre de Genève.

Pour l'heure, Dame Musartine m'a prié de négocier avec vous la fin des litiges entre votre contrée et elle, et réciproquement, et cela seulement.

Après tant de mandats ducaux, vous n'ignorez pas les avantages qu'il y a à avoir un tiers non impliqué dans les litiges pour négocier. N'y voyez pas la marque d'une crainte quelconque, ou d'une défiance de votre personne, de quelque manière que ce soit, mais voyez plutôt en cela la fermeté de son souhait de voir la présente démarche aboutir.

Pour l'heure, donc, en cette affaire, je reste votre interlocuteur. Ou celui de votre représentant s'il vous sied d'en désigner un.

Si vous le souhaitez, je vous présenterai un mandat de Dame Musartine me sollicitant à cette fin.


Pour ce qui concerne le jugement d'appel en question, il fait en effet partie du "paquet" dont question ici.

Je dois vous avouer que vos prédécesseurs vous ont laissé là un bien vil héritage. En effet, les statuts de la Cour ne prévoient pas qu'une partie, succombante de surcroit, puisse elle même, et de sa propre initiative, suspendre l'exécution de son verdict. Les statuts de la Cour d'appel donnent à Sa Majesté, et à Lui seul, le pouvoir de casser son verdict, et, ce, sur recours motivé déposé entre Ses mains dans un délai préfixe de 15 jours à compter de la publication dudit verdict, ce qui n'a pas été le cas. Et vous savez mieux que moi à quel point un Roy peut être jaloux de Ses prérogatives, soucieux du bon fonctionnement de Ses institutions, et attentif au respect de la justice en Son pays.

Pour l'heure, je pense préférable d'en venir à un accord amiable, notamment sur cette question, que jeter opprobre et ridicule sur votre contrée pour avoir été condamnée en appel pour ne pas avoir respecté ses propres lois, et se voir poursuivie ensuite pour ne pas avoir respecté le droit de son Roy, dans la même affaire.

Je comprends que cette situation est délicate et sensible, d'autant plus qu'elle fait suite à un litige où comme je l'ai évoqué précédemment, les questions d'amour propre ont pris le pas sur la raison. Et ces questions d'amour propre sont toujours présentes, je le sais, autant que vous.

C'est la raison pour laquelle, notamment, je vous propose une solution qui me semble préférable, à savoir résoudre cette question de manière amiable.

Vous ne souhaitez pas mener ce vain combat, j'en suis certain.


Pour ce qui concerne les dettes de Dame Musartine, il y a en effet, la question de l'impôt Ducal. Vous savez mieux que moi que le maire de Valence est chargé de sa perception et de son recouvrement, et de cela seulement. C'est vous qui fixez le taux de l'impôt, son assiette, et qui en récoltez le fruit que vous distribuez selon ce qui vous semble le plus nécessaire, le plus juste ou le plus opportun. C'est donc avec vous que la question fiscale doit être négociée, et pas avec celui qui doit assurer son exécution.

S'il reste un litige entre Dame Musartine et la mairie de Valence, nous trouverons un arrangement avec le maire de Valence, directement.

J'en reviens donc à ma question première : acceptez-vous de mettre fin aux litiges qui opposent Dame Musartine à votre contrée, et votre contrée à Dame Musartine, par un quitus mutuel ? Et souhaitez-vous en discuter les termes ?

Je vous prie de croire, Votre Illustre Grâce, à l'assurance de ma parfaite considération.

Fait et signé le 31 août 1460,

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MessageSujet: Re: [RP] Demande de laissez-passer et de transaction   [RP] Demande de laissez-passer et de transaction Icon_minitimeMar 4 Sep 2012 - 11:20

Et de renvoyer la colombe...

Citation :
A l'attention d'Iskander,

Nous constatons que vous n'avez point souhaité continuer à évoquer les conflits antérieurs peut-être dois-je y voir une sorte de condamnation pour les actes commis envers les civils. Espérons-le. Revenons donc à vos intentions premières qui tendaient vers le "mettons les bouliers à zéro et n'en parlons plus".

J'ai profité du temps qu'il m'a été donné avant que de recevoir votre pigeon pour me renseigner sur les sommes dues par Dame Musartine à la ville de Valence et donc au duché mais également du duché envers Dame Musartine. Vous me parlez donc de lois et de jugements, moi je vous parlerais d'équité morale et de justice.

Le duché de par sa condamnation par la cour d'appel, que nous continuons de rejeter je le redis mais ignorons ce fait peu m'importe, a été condamné à verser 105 écus à Dame Musartine. Voici donc la part due par le duché. Notez bien le montant dans un coin de votre esprit nous y reviendrons.

Citation :
Nous, juges près la Cour d'appel du Royaume de France, infirmons le verdict rendu en prime instance par le juge Alan de Talleyrand au nom du duché du Lyonnais-Dauphiné. Sera donc fait état de la relaxe des dames Musartine & Istanga et de la compensation des sept jours d'emprisonnement, fixée à 105 écus pour chacune d'elles.

Comme je vous le disais précédemment, j'ai fait mandé à la bourgmestre de Valence Dame Annick Roche les impayés, s'il y en avait, de Dame Musartine. Oh surprise ! En effet une somme plus que rondelette pour les divers impôts passés est due à la ville de Valence. Les chiffres étant bien plus parlants je vous en fournis une copie avec plaisir pour que vous constatiez par vous-même le montant du à la ville. Ce relevé date du 2 septembre de cette année donc plus le temps passe et plus les impayés augmentent bien entendu.

Citation :
Musartine : 14,00 écus (+21,28 écus de pénalité) avant le 1460-04-13
Musartine : 16,00 écus (+18,56 écus de pénalité) avant le 1460-05-19
Musartine : 14,50 écus (+10,58 écus de pénalité) avant le 1460-07-01
Musartine : 31,00 écus (+71,30 écus de pénalité) avant le 1460-01-26
Musartine : 14,00 écus (+23,10 écus de pénalité) avant le 1460-03-31
Musartine : 16,00 écus (+16,32 écus de pénalité) avant le 1460-06-02
Musartine : 16,50 écus (+14,52 écus de pénalité) avant le 1460-06-16
Musartine : 15,50 écus (+5,89 écus de pénalité) avant le 1460-08-05
Musartine : 15,50 écus (+2,94 écus de pénalité) avant le 1460-08-24
Musartine : 44,00 écus (+110,00 écus de pénalité) avant le 1460-01-06
Musartine : 15,50 écus (+8,52 écus de pénalité) avant le 1460-07-19
Musartine : 14,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-08

Voici donc ce que je vous propose afin de rester dans cet esprit que j'approuve qui est de remettre les choses à plat et de se quitter "bons amis" comme l'on dit parfois. Le duché règle la somme due à Dame Musartine et celle-ci règle à Valence les sommes impayées qu'elle lui doit. C'est bien à cela que vous pensiez dans votre première missive ce me semble lorsque vous disiez je cite :

Citation :
Concrètement, avec l'accord de Dame Musartine, je vous proposerais ceci, simplement : que ce jour, les dettes passées du Lyonnais Dauphiné envers Dame Musartine soient réduites à néant, et que les dettes passées de Dame Musartine envers le Lyonnais Dauphiné et envers les entités qui lui sont inféodées soient réduites à néant.

J'accède donc à votre demande et suis ravi que vous ayez fait ce pas au nom de Dame Musartine. Je pense que la ville de Valence vous en sera reconnaissante également.

En attendant de vous relire,

Que le Très-Haut veille sur vous,

Fait au Castel de Pierre-Scize, le IIIième jour du mois de Septembre de l'an de grâce MCDLX.

Samuel Rossal dict l'Impartial
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MessageSujet: Re: [RP] Demande de laissez-passer et de transaction   [RP] Demande de laissez-passer et de transaction Icon_minitimeMar 4 Sep 2012 - 23:16

Et la Colombe de voyager entre les deux églises...

Citation :
A l'attention de son Illustre Grâce Samuel Rossal, Duc du Lyonnais Dauphiné,

Votre Illustre Grâce,

J'aime à lire votre réponse. Vous saviez que j'avais compté. Je savais que vous feriez compter le maire de Valence.

Comme je l'ai évoqué précédemment, l'objectif de ma démarche est que Dame Musartine et le Lyonnais Dauphiné vous donniez mutuellement quitus pour les dettes échues.

Vous me proposez un payement mutuel.


Depuis le 9 février 1460, vous devez 105 écus à Dame Musartine, sur base d'un verdict de la Cour d'appel que vous dites rejeter, mais que vous n'avez pas contesté par la voie légale. De ce fait, aucun débat contradictoire n'est possible. Je dirais même plus, aucun débat contradictoire n'est plus possible sur cette question, vu que le délai préfixe de 15 jours pour interjeter un recours motivé contre ce verdict est échu.

Tout à fait accessoirement, l'argument selon lequel ce verdict n'est pas exécutable car la date à laquelle il doit être exécuté fait défaut dans l'acte manque doublement de pertinence : d'une part, aucun jugement de la cour d'appel ne comporte de date à laquelle il doit être exécuté, ce qui les rend soit tous inexécutables soit, et plus vraisemblablement, immédiatement exécutables, et, d'autre part, les jugements du tribunal du Lyonnais Dauphiné ne comportent pas, non plus, de date à laquelle ils doivent être exécutés, or, ils le sont.

A cela viennent s'ajouter les intérêts moratoires sur cette somme.


Vous avez énuméré le décompte des taxes dues à Dame Musartine, et des intérêts moratoires dus par elle.

Je le reprends ici, dans l'ordre chronologique :

Citation :
Musartine : 44,00 écus ( 110,00 écus de pénalité) avant le 1460-01-06
Musartine : 31,00 écus ( 71,30 écus de pénalité) avant le 1460-01-26
Musartine : 14,00 écus ( 23,10 écus de pénalité) avant le 1460-03-31
Musartine : 14,00 écus ( 21,28 écus de pénalité) avant le 1460-04-13
Musartine : 16,00 écus ( 18,56 écus de pénalité) avant le 1460-05-19
Musartine : 14,50 écus ( 10,58 écus de pénalité) avant le 1460-07-01
Musartine : 15,50 écus ( 8,52 écus de pénalité) avant le 1460-07-19
Musartine : 16,00 écus ( 16,32 écus de pénalité) avant le 1460-06-02
Musartine : 16,50 écus ( 14,52 écus de pénalité) avant le 1460-06-16
Musartine : 15,50 écus ( 5,89 écus de pénalité) avant le 1460-08-05
Musartine : 15,50 écus ( 2,94 écus de pénalité) avant le 1460-08-24
Musartine : 14,50 écus ( 0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-08


Donc, le 17 décembre 1459, Dame Musartine est déclarée personna non grata, sans jugement, et menacée d'une mort certaine, sans autre forme de procès, si elle met un pied au Lyonnais Dauphiné, ce, jusqu'au 29 Juillet 1460.

Dame Musartine a fait vendre ses champs sans attendre, avec diligence et promptitude, juste après son banissement.

Pendant cette même période, vous exigez l'impôt pour une échoppe qu'elle ne peut brûler, car elle ne peut venir y mettre le feu elle-même par son bannissement précité, et à laquelle personne ne peut venir y mettre le feu à sa place.

Et vous calculez des intérêts moratoires sur les sommes dues, sachant qu'elle ne peut venir les payer, car vous l'avez déclarée personna non grata.


Et si je compte bien, son bannissement a duré du 17 décembre 1459 au 29 juillet 1460, soit 7 mois et la bagatelle de 19 jours, ce qui est un peu plus long que les 3 mois prévus par la charte du juge. Et, cela, sans jugement.

Et vous me parlez de justice et d'équité.

Je pense que vous pouvez proposer mieux que cela.


La proposition d'un quitus mutuel, pur et simple, tient toujours.

Chacun y a quelque chose à perdre, une vengeance que l'on pense savoureuse, alors qu'elle sera juste vaine et épuisante, de l'argent, que l'on espère gagner, mais qui sera perdu en fin de compte, la vie et l'âme des coupables d'actes odieux.

Le calcul que je vous propose ne tient pas à tout cela. Il ne conduit pas non plus à être bons amis.

Il conduit simplement à reconnaitre mutuellement que vous ne vous devez plus rien, que vous préférez une paix que chacun trouve mauvaise, à une guerre que l'on espère bonne, mais qui sera mauvaise pour chacun.



Je vous prie de croire, votre illustre Grâce, à l'assurance de ma parfaite considération.

Fait et signé à Valence, le 4 septembre 1460,

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MessageSujet: Re: [RP] Demande de laissez-passer et de transaction   [RP] Demande de laissez-passer et de transaction Icon_minitimeMer 5 Sep 2012 - 23:25

Et de renvoyer le volatile...


Citation :
A l'attention d'Iskander,

N'ayez point d'inquiétude quand à mes facultés j'avais bien compris que vous escomptiez une annulation pure et simple des dettes passées. Cela ne sera point.

Les 105 écus dus à Dame Musartine seront versés par mes conseillers économiques dès que j'en donnerai l'ordre n'en doutez pas. En revanche ce que j'attends de mon coté c'est que Dame Musartine règle à Valence les impôts passés. Mais avant de continuer plus avant dans mon ultime proposition vous me permettrez de vous reprendre sur ce point.


Citation :
Et si je compte bien, son bannissement a duré du 17 décembre 1459 au 29 juillet 1460, soit 7 mois et la bagatelle de 19 jours, ce qui est un peu plus long que les 3 mois prévus par la charte du juge. Et, cela, sans jugement.

Elle a été considérée comme "persona non grata" du 17 décembre 1459 au 29 juillet 1460 donc ne me parlez pas de bannissement dans vos courriers je vous en serais gré. D'ailleurs juste pour votre information personnelle, même si je ne doute pas de vos connaissances, je vous mets ici une copie d'un arrêt de règlement de la Cour du Parlement datant du 27 juillet 1458 à ce sujet.

Citation :
Arrêt de règlement de la Cour du Parlement
Concernant le bannissement et les personae non gratae.

    Attendu les quiproquos existants sur la notion de bannissement et les personae non gratae, définissons iceux dans le domaine juridique ;

    Ordonnons que la peine de bannissement, définie par le pouvoir judiciaire et d’une durée maximale de trois mois, ne peut être soumise que comme peine d’un procès ;

    Ordonnons que le statut de persona non grata, défini arbitrairement par le pouvoir exécutif, n’est pas un fait suffisant pour mener à l’ouverture d’une audience ;

    Conseillons de n’utiliser le statut de persona non grata que comme avertissement, nominativement, dans la défense d’un territoire et avec des conséquences militaires, dans l’aggravation des faits postérieurs à la définition dudit statut et dans l’interdiction de rassemblement conséquent.


Le Chancelier de France a écrist,
Le Parlement a ratifié.

Fait le 27 juillet de l’an de grasce 1458, à Paris.
Grégoire d’Ailhaud, Chancelier de France.

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Mais revenons-en à notre différend. Après discussion avec Dame Annick Roche la bourgmestre de Valence, la totalité des pénalités demandée à Dame Musartine a été annulée hier soir, elle doit d'ailleurs pouvoir s'en rendre compte elle-même ce jour, ce qui donne une somme due par elle à la ville de Valence. Cette annulation due à la générosité de la bourgmestre, à qui j'avais juste demandé si elle pouvait l'envisager, réduit considérablement la dette. A ce jour Dame Musartine ne doit plus que 227 écus au lieu des 530,01 écus qu'elle devait en date du 2 septembre.

Citation :
Musartine : 31,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-12
Musartine : 14,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-12
Musartine : 16,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-12
Musartine : 14,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-12
Musartine : 16,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-12
Musartine : 15,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-12
Musartine : 15,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-12
Musartine : 44,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-12
Musartine : 15,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-12
Musartine : 14,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-12
Musartine : 16,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-12
Musartine : 14,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-12

Veuillez considérer ce geste comme le dernier qui sera fait concernant les sommes dues et à payer par chacune des parties. Réfléchissez bien avant de répondre à ma missive. Parlez-en avec Dame Musartine qui n'a toujours pas daigné m'écrire afin de soutenir votre demande. 105 écus à percevoir du duché contre 227 écus à payer à la ville de Valence afin de tirer un trait sur le passé. C'est une proposition plus qu'honorable et surtout ce sera la dernière qui vous sera faite.

Que le Très-Haut veille sur vous,

Fait au Castel de Pierre-Scize, le IVième jour du mois de Septembre de l'an de grâce MCDLX.

Samuel Rossal dict l'Impartial
Duc du Lyonnais-Dauphiné
Vicomte de Sassenage
Seigneur de Poligny-sur-Drac


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Iskander

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MessageSujet: Re: [RP] Demande de laissez-passer et de transaction   [RP] Demande de laissez-passer et de transaction Icon_minitimeVen 7 Sep 2012 - 16:57

Et lancer une dernière colombe, ultime espoir ...

Citation :
A l'attention de son Illustre Grâce Samuel Rossal, Duc du Lyonnais-Dauphiné,


Votre Illustre Grâce,

Je lis et relis votre dernière missive.

Je suis surpris par ce que vous présentez comme un truisme, une évidence, tant elle est corroborée par un arrêt de la Cour du Parlement.

J'aimerais reprendre ce texte, si vous le permettez.

Il parle bien de la peine de bannissement, tout d'abord, le définissant assurément comme peine, prononcée donc par un tribunal, qui a pour effet de chasser une personne d'un territoire, et de lui interdire de revenir. Et il dit bien, en somme, que lorsqu'une telle peine est prise, et est supérieure à 3 mois, elle devient sujette à recours, auprès de cette instance, je suppose.

Il dit ensuite que la seule décision d'un pouvoir exécutif de déclarer une personne "non grata" n'est pas suffisant pour que cette décision soit assimilée à un bannissement. Il dit, effectivement, que ce n'est pas suffisant. A contrario, cela voudrait dire qu'il faudrait peut-être plus que cet argument seulement pour pouvoir ester.

Ce texte est juste et équilibré. Il précise enfin son conseil de mesure dans l'utilisation de ce mécanisme.

La décision du 17 décembre 1459 de déclarer Dame Musartine, et d'autres personne, personna non grata, fait suite à leur agression en Arles, et a cela pour cause principale, notamment. Cette agression ne menaçait nullement le Lyonnais Dauphiné. Cette décision, pour cet aspect de sa motivation, vise essentiellement à sanctionner un fait.

L'autre pan de motivation de la décision du 17 décembre 1459 est "la menace qu'ils représentent pour le Lyonnais-Dauphiné, au vu de leurs actions passées sur nos terres". Il ne s'agissait pas là de défendre vos terres contre une menace actuelle et avérée, mais juste potentiellement, en raison des "actions passées". S'il n'y avait pas de menace actuelle, ne s'agissait-il pas là, clairement, de l'aspect préventif autant que répressif d'une peine ?

En cela, cette déclaration de "personne non grata" me semble sémantiquement identique à celle d'un "bannissement". Et il ne sera pas difficile de le démontrer devant une Cour, pour ce cas d'espèce.

Il y a eu des désordres, des troubles, des mots et des maux. Je pense que personne ne peut le nier.

Dame Musartine a une langue bien acérée, et douloureuse.

Il y a eu des blessures d'amour propre, beaucoup, je l'ai déjà dit.

J'en viens à cela, à l'autre aspect de votre lettre qui m'a surpris, doublement.

Agréablement, d'abord. Je conçois à quel point votre geste a dû vous coûter, de concéder, une partie. Et je vous en suis gré.

Et étrangement, ensuite, car vous réclamez toujours payement mutuel.

Je ne mettais pas en doute votre entendement quant à ma demande première.

Mais je m'interroge sur votre compréhension de notre présente démarche.

Je ne cherche pas à ce que vous vous pardonniez, ni à ce que vous vous excusiez, ni à ce que vous deveniez "bons amis", je l'ai écrit déjà. Je ne m'attends pas à ce que vous oubliiez.

Mais il y a cet aspect important de dire : "Nous sommes quittes".

J'ai tenté de l'expliquer, sans doute pas assez.

Vous donner mutuellement quitus implique d'une part une pleine conscience de ce que l'autre vous a fait, et de ce que vous avez fait à l'autre. C'est une forme de lucidité, très cruelle, je le sais, mais nécessaire.

Vous donner mutuellement quitus implique d'autre part d'accepter de préférer faire la paix plutôt que de vous venger de ce qui vous a été fait, et de tenter d'échapper à la vengeance pour ce que vous avez fait, éternellement.

A vous lire, je conçois que reconnaitre ce que vous avez fait à l'autre vous pose encore un problème énorme. Ce qui fait que vous calculez et que vous vous défendez, encore.

J'ai tenté de vous faire transcender les positions défensives que vous avez adoptées, en démontrant leur précarité, parce que je sais qu'elles sont autant de prétextes, autant de moyen de légitimer, vainement, ce qui est, tout au fond, l'expression d'un conflit qui a dégénéré, de part, et d'autre.

Votre Illustre Grâce, je veux croire à un sursaut ultime. Je veux croire que vous, autant que Dame Musartine, accepterez, d'égal à égal, de mettre fin aux litiges qui vous opposent, non pas en tentant de les résoudre pour assouvir une vaine vengeance, mais pour mettre fin à tous ces maux vains dont vous vous accablez mutuellement à des fins vindicatives.

Comme je l'ai évoqué dans mes missives antérieures, je pense sincèrement que vous en sortirez chacun grandi. Vous en sortirez mutuellement vainqueurs, pas parce que vous aurez "damé le pion" à l'autre, mais parce que vous serez parvenus, en pleine conscience, à dépasser les différends qui vous opposent pour les regarder tels qu'ils sont : des chancres qui empoisonnent votre vie.

Dans l'espoir que cette ultime supplique vous convaincra, je vous prie de croire, votre Illustre Grâce, à l'assurance de ma parfaite considération.


Fait et scellé ce vendredi 7 septembre 1460,

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MessageSujet: Re: [RP] Demande de laissez-passer et de transaction   [RP] Demande de laissez-passer et de transaction Icon_minitimeSam 8 Sep 2012 - 8:21

Citation :
A l'attention d'Iskander,

Cette missive sera donc l'ultime réponse étant donné que vous ne semblez guère avoir saisi toute la portée de mes mots dans la précédente. Ne craignez rien j'ai bien compris les vôtres ce sont toujours les mêmes depuis le début et ils sont lassants.

Il n'y aura pas d'annulations de ma part. "Nous serons quittes" une fois que les sommes dues auront été versées de part et d'autres car il n'y aura plus d'arrangements. Je me suis déjà montré magnanime en ayant accordé beaucoup de choses à Dame Musartine.

Lorsque Dame Musartine aura réglé ses impôts auprès de la ville de Valence, à savoir 227 écus, et que preuve m'en aura été fournie, je donnerais l'ordre de régler à Dame Musartine la somme de 105 écus.

Je ne peux être plus clair, des efforts ont été fournis par la ville de valence et par moi-même. Vos grands mots pour tenter de m'amadouer ou de me faire changer d'avis ne servent à rien. Cela vous attriste si j'en juge le contenu de votre dernière missive. Ce qui m'attriste c'est de voir que pour pouvoir régler l'affaire et économiser quelques écus, Dame Musartine se sente obligée de demander une annulation de ses dettes.

Vous souhaitez que le problème soit réglé à vous de vous débrouiller de votre coté. Vous avez mon point de vue et je n'en changerais plus.

Que le Très-Haut veille sur vous et éclaire enfin votre raisonnement,

Fait au Castel de Pierre-Scize, le VIIIième jour du mois de Septembre de l'an de grâce MCDLX.

Samuel Rossal dict l'Impartial
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MessageSujet: Re: [RP] Demande de laissez-passer et de transaction   [RP] Demande de laissez-passer et de transaction Icon_minitimeSam 8 Sep 2012 - 8:53

Citation :
Au duc du Lyonnais Dauphiné, Samuel Rossal,
de Musartine.

Si j'ai demandé à Messire Iskander de prendre plume en ma faveur, c'est pour ses capacités à utiliser des mots calmes, pour sa patience, pour ses compétences pacifistes.
La même proposition, écrite de ma plume, aurait eu un effet autrement plus rédhibitoire, convenons-en, vous et moi.

Chaque missive échangée, je l'ai lue et relue.

Et j'en viens, ce jour-ci, à prendre moi-même la plume et écrire ces mots qui peut-être seront "acérés et douloureux".

L'on utilise Milles et un qualificatifs à mon propos. Manipulatrice, turbulente, incrontrôlable, rusée, et j'en passe. J'imagine que vous pourriez en rajouter d'autres, peu importe, là n'est pas le propos.
Le propos est : croyez-vous sincèrement que pour une simple histoire d'écus, je lui aurais demandé de négocier avec vous, alors qu'il suffisait pour cela de s'adresser directement à la maire de Valence ?
N'avez vous donc jamais envisagé que la réalité de ce que je proposais, se trouvait ailleurs ?

Si Iskander a insisté, c'est que l'enjeu était de taille. Mes écus n'ont jamais étés ma priorité, si tel devait être le cas, j'aurai fait comme nombre de personnes : je serais restée bien sage, à faire ce que l'on attend d'un mouton, à économiser en tas ces petites piècettes brillantes, qui n'apportent rien à personne ainsi.

Or, vous le savez aussi bien que moi, je n'ai jamais agis ainsi.

Mais soit, vous avez refusé de voir la transcendalité de tout ceci, de ce que cela impliquait, le grandissement que cela offrait. C'est votre choix. Mais n'ayez pas le toupet de tenter de réduire cette démarche à ce qu'elle n'est pas. Assumez vos propres décisions, et laissez leur les dimensions que vous leur avez données.

Ainsi, dernière proposition vous a été faite, et je n'y ai rien décelé. Soit, l'affaire suivra son cours, puisque vous l'avez voulu ainsi. Choix vous a été fait, vous avez choisi.

Que le Très Haut vous garde,

Musartine.
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