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 MO/E33/Trahison-Révolte - Gwenaellle/[C]

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2 participants
AuteurMessage
laurelyne

laurelyne


Nombre de messages : 2472
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 01/12/2010

MO/E33/Trahison-Révolte - Gwenaellle/[C] Empty
MessageSujet: MO/E33/Trahison-Révolte - Gwenaellle/[C]   MO/E33/Trahison-Révolte - Gwenaellle/[C] Icon_minitimeSam 8 Sep 2012 - 23:21

Accusé:Gwenaellle
Victime: La ville de Montélimar représentée par Somica
Officier en charge: Laurelyne
Témoins: Somica

La fiche:
Citation :
MO/E33/Trahison-Révolte - Gwenaellle/[C] 120908112152282970

Les faits:
Le 7 septembre 1460, Dame Gwenaellle s'est révoltée contre la mairie de Montélimar alors quelle n'y était pas autorisée.

Comme le témoigne les preuves ci-dessous:
Mémoire et vision de Dame Somica milicien la dite nuitée
MO/E33/Trahison-Révolte - Gwenaellle/[C] Preuve10


La loi:
Citation :
o IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Un courrier de dépôt de plainte à été envoyé:
Citation :
Bonsoir,

Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour Trahison suite à votre révolte contrela ville de Montélimar.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bien à vous,
Laurelyne, Sénéchal de la prévôté du lyonnais-Dauphiné.
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bounette

bounette


Nombre de messages : 13996
Age : 107
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/02/2008

MO/E33/Trahison-Révolte - Gwenaellle/[C] Empty
MessageSujet: Re: MO/E33/Trahison-Révolte - Gwenaellle/[C]   MO/E33/Trahison-Révolte - Gwenaellle/[C] Icon_minitimeJeu 29 Nov 2012 - 18:55

Citation :
Nom du procureur : Maryane./ Amalric
Nom du juge : Maryane.
Date du verdict : 16/10/1460
Lieu concerné par l'affaire : Montélimar

Le prévenu a été reconnu coupable de Trahison.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et d'une amende de 200 écus.
0 témoin.
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