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 [Salle commune] Etat de Siège - Septembre 1460

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Engherran

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MessageSujet: [Salle commune] Etat de Siège - Septembre 1460   [Salle commune] Etat de Siège - Septembre 1460 Icon_minitimeDim 9 Sep 2012 - 10:58

Citation :
      [Salle commune] Etat de Siège - Septembre 1460 Essaisentte


Etat de Siège et Fermeture des Frontières

    A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
    A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

    Salut!


    Qu'il soit su que le Conseil Ducal déclare en ce jour le Lyonnais-Dauphiné en État de siège, ce qui implique:

    • La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en Lyonnais-Dauphiné en pour trouble à l'ordre public;

    • La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée;

    • L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le délai* prescrit dans le coutumier lyonnais-dauphinois après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation;

    • La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).


    Voici pour rappel le délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:

    • Briançon: 5 jours
    • Embrun: 5 jours
    • Dié: 3 jours
    • Montélimar: 2 jours
    • Valence: 3 jours
    • Vienne: 3 jours
    • Lyon: 2 jours


    Ce décret est en vigueur pour une durée de sept jours, après quoi le Conseil ducal jugera de la nécessité de le reconduire ou non.

    Nous rappelons l'interdiction des lances et groupes armées n'ayant pas reçu l'autorisation de la part du prévôt ou du Capitaine et tenons à souligner que les armées dauphinoises pourront utiliser la force face aux personnes particulièrement suspectes.

    Nous enjoignons les maires et les habitants du duché de même que les Compagnies nobiliaires à se tenir prêts à toutes éventualités.

    Qu'il soit su, que le Lyonnais-Dauphiné ne laissera jamais quiconque lui porter atteinte de même qu'à ses citoyens, et que toute personne osant s'attaquer à eux ne pourra trouver la paix en ce duché et par-delà.

    Fait au Castel de Pierre-Scize, le VIII ieme jour du mois de septembre de l'an de grâce MCDLX.


    [Salle commune] Etat de Siège - Septembre 1460 Signaturegouv


Dernière édition par Engherran le Dim 30 Sep 2012 - 16:07, édité 2 fois
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Engherran

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MessageSujet: Re: [Salle commune] Etat de Siège - Septembre 1460   [Salle commune] Etat de Siège - Septembre 1460 Icon_minitimeDim 9 Sep 2012 - 10:58

L'état de siège a été proclamé dans tout le Lyonnais-Dauphiné.

Dans un premier temps je veux la liste de tous les étrangers par ville donc chaque agent ce met au travail je veux les sept listes et je veux qu'elles soient mises à jour tous les jours. Charge aux sénéchaux de vérifier que le travail est fait. Merci de jouer le jeu afin que ce ne soit pas toujours les mêmes qui fassent le boulot.

Tout courrier que vous recevrez pour une demande de LP sera à poster ici. La liste des laisser-passer accordés ou refusés sera dans l'autres sujets.
C'est notre tâche que de mettre en place tout cela. je compte sur vous tous.
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Engherran

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MessageSujet: Re: [Salle commune] Etat de Siège - Septembre 1460   [Salle commune] Etat de Siège - Septembre 1460 Icon_minitimeDim 9 Sep 2012 - 11:05

Les courriers :

Je les remanierai peut-être ... à voir.

Pour les lances :

Citation :
Lieu, Date,
Bonjour,

Vous êtes actuellement en territoire du Lyonnais-Dauphiné.

Or, étant donné les troubles actuels, l'état de siège vient d'être déclaré par sa Grasce, le Duc Samuel Rossal, en gargote dauphinoise. (annonces du conseil ducal)

Il est donc interdit de voyager en lance sans autorisation express du Prévôt des Maréchaux.

Dans le cas contraire je me vois obligée de vous signaler que vous risquez des poursuites pour trouble à l'ordre publique devant la cour de justice dauphinoise mais je suis certaine que nous n'en arriverons pas là et que vous serez des plus compréhensifs.

En espérant que vous ferez preuve de compréhension,

Nom, Grade, Ville

Citation :
Dear Sir/Madam

You are currently on Lyonnais Dauphine Territory.

However, given the current unrest, state of emergency has been declared by its Grasce, Samuel Rossal in gargote dauphinoise. (ads ducal council)

It is forbidden to travel in armed groups without express permission of the Provost Marshals.

If you do not follow our instructions I inform you that you risk prosecution for disturbing public order from the court dauphinoise but I'm sure we do not come to that and you will be the most comprehensive.

Hoping that you will be understanding,

Nom, grade
Ville, September xx, 1460
Pour les Lances ET Etrangers :

Citation :
Lieu, Date,
Bonjour,

Vous êtes actuellement en territoire du Lyonnais-Dauphiné.

Or, étant donné les troubles actuels, l'état de siège vient d'être déclaré par sa Grasce, le Duc Samuel Rossal, en gargote dauphinoise. (annonces du conseil ducal)

Etant donné que vous n'êtes point citoyen du Lyonnais-Dauphiné, vous êtes prié de quitter le duché. De plus, il est interdit de voyager en lance sans autorisation express du Prévôt des Maréchaux.

Puisque vous vous trouvez actuellement à [Nom de la ville], vous aurez pour se faire [Nombre de jours indiqué dans la loi] jours.

Cependant je suis certaine que vous comprenez la situation et sachez que vous serez le bienvenu dans notre duché lorsque la situation sera meilleure.

Dans le cas contraire je me vois obligée de vous signaler que vous risquez des poursuites pour trouble à l'ordre publique devant la cour de justice dauphinoise mais je suis certaine que nous n'en arriverons pas là et que vous serez des plus compréhensifs.

En espérant que vous ferez preuve de compréhension,

Nom, Grade, Ville

NB : Une demande de laisser-passer peut-être fait auprès du Prévôt des Maréchaux.
Toute demande de naturalisation sera interdite durant l'état de siège.

Citation :
Dear Sir/ Madame

You are currently on territory of Lyonnais-Dauphiné.

Martial law has been declared by its Grasce Samuel Rossal in Dauphiné gargote. (ad council Ducal)

Because you are not a citizen of Lyons-Dauphine, you are asked to leave the duchy. It is forbidden to travel in armed groups without express permission of the Provost Marshals.

As you are currently in the city of Ville, you have X days to quit the town.

If you don't quit, I must inform you that you will be prosecuted for disturbing public order in front of the dauphinoise court, but I am sure we will not transgress our laws.

However I am sure you will understand the situation and know that you will be very welcome in our duchy when the situation will improve.

Hoping that you will show understanding,

Nom, grade
Ville, September xx, 1460

PS : A right to stay can be asked at Sir Engherran de Kerbleiz (Engherran IG). It is totally forbidden to request or take the citizenship during the Martial Law.


Dernière édition par Engherran le Dim 9 Sep 2012 - 20:20, édité 2 fois
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Engherran

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MessageSujet: Re: [Salle commune] Etat de Siège - Septembre 1460   [Salle commune] Etat de Siège - Septembre 1460 Icon_minitimeDim 9 Sep 2012 - 11:06

Donc je rappelle que je veux d'abord les listes !
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laurelyne

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MessageSujet: Re: [Salle commune] Etat de Siège - Septembre 1460   [Salle commune] Etat de Siège - Septembre 1460 Icon_minitimeDim 9 Sep 2012 - 12:04

Suite à la demande du prévôt , elle se présenta en salle commune le dossier de Valence sous le bras, attendant encore des réponses pour celui de Montélimar...
Euh wui qui fait quoi alors !!!
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Marsaly

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MessageSujet: Re: [Salle commune] Etat de Siège - Septembre 1460   [Salle commune] Etat de Siège - Septembre 1460 Icon_minitimeDim 9 Sep 2012 - 15:30

Comme je l'ai toujours fait, je m'occupe de Dié, les allers et venues seront mises à jour quotidiennement. Dans la limite de mes disponibilités je peux prêter main forte à une ville qui en a besoin
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Marsaly

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MessageSujet: Re: [Salle commune] Etat de Siège - Septembre 1460   [Salle commune] Etat de Siège - Septembre 1460 Icon_minitimeDim 9 Sep 2012 - 15:56

Engherran je me suis permise d'ajouter à la suite de tes missives celle en anglois pour les étrangers non francophone
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Engherran

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MessageSujet: Re: [Salle commune] Etat de Siège - Septembre 1460   [Salle commune] Etat de Siège - Septembre 1460 Icon_minitimeDim 9 Sep 2012 - 16:16

Dova tu peux me faire les même en allemand ?
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Marsaly

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MessageSujet: Re: [Salle commune] Etat de Siège - Septembre 1460   [Salle commune] Etat de Siège - Septembre 1460 Icon_minitimeDim 9 Sep 2012 - 17:26

Je viens de penser à un truc qui a son importance, il faut préciser dans la missive qu'il est strictement interdit de demander une naturalisation pendant l'état de siège
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Engherran

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MessageSujet: Re: [Salle commune] Etat de Siège - Septembre 1460   [Salle commune] Etat de Siège - Septembre 1460 Icon_minitimeDim 9 Sep 2012 - 21:01

Attention messieurs il faut accorder au masculin le courrier.
Pour une fois c'est dans ce sens là !
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Engherran

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MessageSujet: Re: [Salle commune] Etat de Siège - Septembre 1460   [Salle commune] Etat de Siège - Septembre 1460 Icon_minitimeLun 10 Sep 2012 - 14:59

Penser à vérifier la liste des laisser passer avant d'envoyer de nouveaux courriers.
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MessageSujet: Re: [Salle commune] Etat de Siège - Septembre 1460   [Salle commune] Etat de Siège - Septembre 1460 Icon_minitime

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