MO//Trahison/Gwenaellle/ [COUPABLE; archivé]

La fiche:

Citation :

Les faits:
Le 7 septembre 1460, Dame Gwenaellle s'est révoltée contre la mairie de Montélimar alors quelle n'y était pas autorisée.

Comme le témoigne les preuves ci-dessous:
Mémoire et vision de Dame Somica milicien la dite nuitée



La loi:

Citation :

o IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Un courrier de dépôt de plainte à été envoyé:

Citation :

Bonsoir,

Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour Trahison suite à votre révolte contrela ville de Montélimar.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bien à vous,
Laurelyne, Sénéchal de la prévôté du lyonnais-Dauphiné.

Acte d'accusation:

Citation :

En ce jour mouvementé du 9 Septembre 1460,

J’intente au Nom du Duc et de son peuple une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné à l’encontre de la prénommée Gwenaellle.
Je le fais bien évidemment en tant que Procureur du Lyonnais-Dauphiné, ça n’aurait aucun sens sinon.

Avant de commencer, j’attire votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Rappelons par ailleurs que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusée d'avoir tenté de prendre la mairie de Montélimar dans la nuit du 7 au 8 Septembre 1460. Ce n’est pas bien du tout, sachez le.

Voici, Monsieur le Juge, ce que nous ont rapporté les braves défenseurs de la ville de Montélimar.

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https://i.servimg.com/u/f33/14/33/20/97/preuve10.png
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Je vais à présent faire un peu de lecture pour réchauffer cette ambiance glaciale. Il se trouve que c’est un passage de notre Coutumier, vous pourrez juger vous-même de la beauté du texte. C’est court, mais c’est intense.

*s’éclaircit la voix avant de commencer*

IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie

Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

N’est ce pas là un doux passage que nul n’est censé ignorer ?
Enfin bref… Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trahison, vous avez gagné le droit d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :

Vu l’article IV.1.b.iii du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la Révolte non autorisée contre une mairie.

Attendu que la future coupable Gwenaelle est accusée d'avoir tenté de se révolter contre la mairie de Montélimar. Que selon la loi, cette dernière s’est rendue coupable de trahison.

Attendu que la prévenue n'a pas daigné se présenter devant cette Cour pour rendre compte de ses agissements comme il le lui avait été demandé.

Nous, Amalric Chilperic de Brocéliande, grenouilleux Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons mademoiselle le cruel Juge, au Nom du Duc et de son peuple, la plus impitoyable fermeté et sévérité dans cette affaire.

En effet, les révoltés sont la pire engeance qui soit, ils osent même avoir des réclamations parfois, c'est honteux, Mademoiselle le Juge. Un dangereux individu comme celui-ci est une menace pour la population de notre bon Duc.

Aussi, réclamerons-nous une peine de dix jours de prison assortie d’une amende de 300 écus à l’encontre de la future coupable Gwenaelle.

Que justice soit rendue !

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation)

Citation :

Et bien... L'accusée ne semble pas avoir grand chose à nous dire sur ces faits. Le silence est sans doute preuve de culpabilité. Et s'il ne l'était pas, nous pensons en savoir assez à présent pour déclarer cette grande bavarde coupable de tentative de révolte contre la mairie de Montélimar. Ce n'est pas que nous portons une préférence à certaines villes en notre beau duché... Mais Montélimar tout de même! Où aviez-vous la tête? Pour vous faire pardonner et pour montrer l'exemple, vous visiterez nos geôles durant un jour et une nuit, et vous paierez une amende exemplaire de 200 écus. Nous espérons que vous profiterez de l'occasion pour perdre l'envie d'occuper inutilement notre Prévôté à l'avenir. Le Lyonnais-Dauphiné ne se laissera pas impressionner par quelques malfaiteurs.

Encore une fois, justice a été rendue au nom de notre Duc et de son peuple.

Je le range ce soir, le temps que vous voyez le jugement.

Citation :

Nom du procureur : Maryane./ Amalric
Nom du juge : Maryane.
Date du verdict : 16/10/1460
Lieu concerné par l'affaire : Montélimar

Le prévenu a été reconnu coupable de Trahison.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et d'une amende de 200 écus.
0 témoin.

Spoiler: