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 DI/F44/ TRAH - Dida [SS - à classer]

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AuteurMessage
Marsaly

Marsaly


Nombre de messages : 5654
Localisation IG : Die
Date d'inscription : 18/02/2009

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MessageSujet: DI/F44/ TRAH - Dida [SS - à classer]   DI/F44/ TRAH - Dida [SS - à classer] Icon_minitimeLun 10 Sep 2012 - 14:53

Accusé :Sieur Dida
Victime : Ville de Dié
Officier en charge: Lieutenant Marsaly

La fiche :
Citation :
DI/F44/ TRAH - Dida [SS - à classer] Fichezx

Les faits :
Sieur Didé et son organisation Fatum ontpris la mairie de Dié le 14 mars 1460 par une révolte. Non content de cette prise, le sieur Dida s'en vante par une affiche posée sur le fronton d'une taverne qu'il a ouverte illégalement puisque non Dauphinois et à fortiori non citoyen de Dié.


Comme le témoigne les preuves ci-dessous:

DI/F44/ TRAH - Dida [SS - à classer] Preuvety

La loi:
Citation :
o IV.1.b.iii : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel

Une missive de dépôt de plainte lui a été envoyée

Citation :
Bonjour Sieur Dida

Le 14 mars 1460 vous avez tentez et réussit une révolte contre la mairie de Dié et l'avez pillé.

Je vous informe que je dépose plainte, en son nom, pour trahison.

Vous allez recevoir une convocation du tribunal que je vous conseille de ne point ignorer si vous ne voulez pas agraver votre peine.

Salutations
Marsaly Bussière, Lieutenant de la prévosté

Faict à Dié le 10 septembre 1460
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