MO/E34/TAOP - Etat de siège - Azilis [Relaxe]

Citation :

Accusé:Azilis
Victime: Le duché réprésenté par Sa Grasce Samthebeast de Sassenage
Officier en charge: Sergent Madpompon

La fiche:



Les faits:
Dans le cadre de l'Etat de Siège déclaré le 8 septembre 1460 et prolongé le 17 septembre 1460, Dame Azilis est déclarée personna non grata sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné


La loi:

Citation :

o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).
Toute personne tentant une révolte durant l'Etat de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis de l'Ost et de leurs armées.

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours

Missive lui a été envoyée

Citation :

Bonjour

Je vous informe que le duché du Lyonnais-Dauphiné vous a déclaré personna non grata sur ses terres.
En conséquence, et selon les ordres du prévot, Messire Engheran, je dépose plainte contre vous pour Trouble à l'ordre public.

Sergent Madpompon
Seigneur d'Audeghem
Fait à Montélimar le 17 septembre de l'an de grace 1460

Citation :

Expéditeur : Azilis
Date d'envoi : 17/09/1460 - 21:02:04
Titre : Plainte

Bonjour,

Je vous informe que je n'ai reçu aucune, mais aucune missive me prévenant que j'étais interdite en ce Duché.

Ainsi. Vous n'êtes en aucun cas dans le droit de me mettre en procès. Je ne pouvais quitter vos terres sans être moi même informé du fait que je n'y étais pas autorisée.

Par la même occasion, je vous annonce que vous pouvez vous brosser avec votre plainte.

A votre bon plaisir,

Azilis

Vient de quitter Montelimar

A Valence ce jour

Citation :

Nom du procureur :Amalric/ Huna
Nom du juge : Maryane.
Date du verdict : 15/10/1460
Lieu concerné par l'affaire : Montélimar

Le prévenu était accusé de Trouble à l'Ordre Public .
Le prévenu a été relaxé.