MO/E40/ TAOP - Etat de siège - Madmax2 [SS]

La fiche:

Citation :

Les faits:
Dans le cadre de l'Etat de Siège déclaré le 8 septembre 1460 et prolongé le 17 septembre 1460, Sieur Madmax2 ne quitte pas le territoire du Lyonnais-Dauphiné.


La loi:

Citation :

o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).
Toute personne tentant une révolte durant l'Etat de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis de l'Ost et de leurs armées.

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours

Missive lui a été envoyée

Citation :

Bonjour,

Vous êtes actuellement en territoire du Lyonnais-Dauphiné.

Or, étant donné les troubles actuels, l'état de siège vient d'être déclaré par sa Grasce, le Duc Samuel Rossal, en gargote dauphinoise. (annonces du conseil ducal)

Etant donné que vous n'êtes point citoyen du Lyonnais-Dauphiné, vous êtes prié de quitter le duché. De plus, il est interdit de voyager en lance sans autorisation express du Prévôt des Maréchaux.

Puisque vous vous trouvez actuellement à Valence, vous aurez pour se faire 3 jours.

Cependant je suis certaine que vous comprenez la situation et sachez que vous serez le bienvenu dans notre duché lorsque la situation sera meilleure.

Dans le cas contraire je me vois obligée de vous signaler que vous risquez des poursuites pour trouble à l'ordre publique devant la cour de justice dauphinoise mais je suis certaine que nous n'en arriverons pas là et que vous serez des plus compréhensifs.

En espérant que vous ferez preuve de compréhension,

Marsaly Bussière, Lieutenant
Faict à la Caserne de la Belle Cordelière, le 9 septembre 1460

NB : Une demande de laisser-passer peut-être fait auprès du Prévôt des Maréchaux Engherran de Kerbleiz (Engherran IG)
Toute demande de naturalisation, selon notre coutumier est interdite durant l'état de siège.

Un courrier de dépôt de plainte à été envoyé:

Citation :

Bonjour Sieur Madmax2

Vous avez été informé par deux missives que vous deviez quitter le territoire du Lyonnais-Dauphiné ou demander un laisser-passer.

Nous n'avez fait ni l'un ni l'autre aussi je vous informe qu'une plainte a été déposée à votre encontre auprès de nos tribunaux pour Trouble à l'Ordre Public

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.

Salutations,
Marsaly Bussière, Lieutenant
Faict à la Caserne de la Belle Cordelière, le 14 septembre 1460

Citation :

Expéditeur : Madmax2
Date d'envoi : 18/09/1460 - 19:23:48
Titre : Re: Re: prison
Bonjour,

Je m'excuse tout d'abbord de ne pas avoir répondu plus tôt, mais je n'avais pas le temps de répondre à votre message. En effet, j'ai eu un procès en Languedoc pour Haute Trahison. Ce procès a un rapport avec le pillage qui a eu lieu dans la ville de Béziers. Je ne vais pas vous expliquez pour quelle raison je fus ammener devant le tribunal, car je suis, vous ne devez et me croyez sans doute pas, non coupable. Comme je me trouvais en prison ces dernier jours, je n'ai pas pu voir pour quelle raison m'y a mit. Enfin, voici le procès:

Procès pour trahison initié le 1460-08-20.
Accusateur : Duché Comté du Languedoc
Le juge du Comté : Kelak
Le Comte : Actarius
Enoncé du verdict : Coupable
Sentence : une peine de prison de 3 jours

Comme vous pouvez le constater, ce procès a été initier le 1460-08-20. Ca fait assez longtemps. Et moi, qui a l'esprit du voyage et de la découverte, n'avait pas envie de rester dans mon duché bien-aimé pour attendre une réponse à ma plaidorie de défense qui fut bien détaillé et très convaincante - probablement la raison pour laquelle ils ont dû avoir du mal à rendre justice. Cela explique pourquoi j'ai quitté le Languedoc pour découvrir votre duché.

Ne vous inquietez surtout pas. Maintenant que je suis enfin libre et hors de prison, je vais évidemment quitter votre duché comme je suis étranger. Je comprends bien votre décision et si je serais vous, je n'aurais pas fait autrement. Je vous demande seulement de me laisser 3 jours pour que j'ai le temps de le quitter.

En vous souhaitant encore une agréable journée, je vous prie de croire en mes sentiments les meilleurs.

Madmax, marchand venant de la Méditerranée