Ly/***/ TAOP - Etat de siège - Klymero [RELAXE; archivé]

Date : 20/09/1460
Accusé : Klymero
Victime : Le duché réprésenté par Sa Grasce Samuel Rossal
Officier en charge : Prévôt des Maréchaux
Engherran de Kerbleiz (IG : Engheran)

La fiche :

Ly/***/ TAOP - Etat de siège - Klymero [RELAXE; archivé] Sans_t16

Les faits :

Citation :: Dans le cadre de l'Etat de Siège déclaré le 8 septembre 1460 et prolongé le 17 septembre 1460, Sieur Klymero n'a pas quitté pas le territoire du Lyonnais-Dauphiné, ni demandé de laisser-passer. Cette personne est à Lyon depuis le 9 Septembre et malgré la relance, aujourd'hui 20 septembre 1460, Sieur Klymero est toujours présent sur Lyon. A cela ajoutons le manque de respect dont il a fait preuve envers le Sergent de la prévôté Ninoua, Dame de Sablons.

La loi :

Citation :: o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).
Toute personne tentant une révolte durant l'Etat de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis de l'Ost et de leurs armées.

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours

Courriers :

Citation :: Briançon, le 9 septembre 1460

Bonjour,

Vous êtes actuellement en territoire lyonnais-dauphinois.

Suite aux troubles actuels, l'état de siège vient d'être déclaré par sa Grasce, le Duc Samuel Rossal, en gargote dauphinoise. (Annonces du conseil ducal)

Etant donné que vous n'êtes point citoyen du Lyonnais-Dauphiné, vous êtes prié de quitter le Duché. Pour ce faire, vous avez deux jours pour quitter la ville de Lyon.
Sachez qu'il est interdit de voyager en lance sans autorisation express du Prévôt des Maréchaux.

En cas de refus, je me dois de vous signaler que vous risquez des poursuites pour trouble à l'ordre publique devant la Cour de Justice dauphinoise mais je suis certaine que nous n'en arriverons pas là. N'hésitez pas à m'écrire en cas de problème.

Croyez bien que vous serez le bienvenu dans notre Duché lorsque la situation sera meilleure

En espérant que vous ferez preuve de compréhension,

Ninoua
Sergent de Briançon

NB : Une demande de laisser-passer peut-être fait auprès du Prévôt des Maréchaux.
Toute demande de naturalisation sera interdite durant l'état de siège

Citation :: Expéditeur : Klymero
Date d'envoi : 11/09/1460 - 13:46:39
Titre : Re: Etat de siège

ma chere petite dame ..

je vous remercie pour ce courrier ô combien ennuyeux , me priant de quitté les lieux, avec une hypocrisie des plus vomitive

me disant que je serai le bienvenu mais .. plus tard.

et bien comme vous me l'avez dument conseillez je vous écrit, voyons voir si vous étes prêt a discuter?

je vous fais part de mon trajet. Je me rend a embrun et pour tout ce qui est administratif je vous prie de traiter avec messire Phebus.. (HRP: ne pas oublier les deux points) et non avec ma personne. je suis sous sa garde et je pense qu'il ne vous pardonnerai pas s il m'arrivait quelque chose

quant aux etat de siege il en connait un rayon .. vu qu'il vient d'avoir un enfant.

au plaisir de ne pas vous relire

Klymero

Citation :: Messire Klymero,

Comme je vous l'écrivais dans mon courrier précédent, et au risque de brûler vos prunelles avec ce nouveau pli, je suis prête à discuter avec les gens polis... et même les moins polis.

Si vous jugez ma lettre ennuyeuse et d'une "hypocrisie des plus vomitive", laissez-moi vous dire que le ton que vous employez dans votre courrier est lourd de menace et pas des plus agréables.
Je fais mon devoir, Messire, même s'il n'est ni passionnant ni gratifiant puisqu'il s'agit de faire appliquer une loi barbare et essuyer des remarques désobligeantes comme les votre.

Que vous soyez sous la protection de Messire Phebus, de Sa Sainteté, ou de n'importe qui d'autre, si vous souhaitez demeurer sur les terres lyonnaises-dauphinoises, vous devez faire une demande de laisser-passer auprès du Prévôt, Messire Engherran. Et si votre maître est un tant soit peu quelqu'un d'important, il saura se porter garant pour vous auprès du Prévôt.

En espérant que ce courrier vous trouve moins ulcéré

Ninoua
Sergent de Briançon

Citation :: Expéditeur : Klymero
Date d'envoi : 12/09/1460 - 11:35:29
Titre : Re: Re: Re: Etat de siège

monsieur le sergent,

comme je vous le disait lors de mon premier courrier ... qui je pense n'a pas été lu jusqu'au bout. cela surement dut a votre capacité d�absorption d informations.
pour tout ce qui est administratif me concernant veuillez vous adressez a Messire Phebus.. avec deux points a la fin, je me permet de vous le répéter, allez savoir pourquoi ...

je vous demanderai donc une nouvelle fois de prendre contact avec messire Phebus..

et comme pour vous exprimé ma bonne foi, je ne bouge pas de Lyon. attendant que messire phebus.. me dise quoi faire

klymero

nain posteur

Citation :: Messire Klymero,

Votre précédent courrier a été lu jusqu'au bout, rassurez-vous, et ma capacité d'absorption d'informations est entière.

En revanche, la votre ne vous a pas permis de comprendre que, puisque c'est vous qui souhaitez demeurer sur les terres lyonnaises dauphinoises, c'est à vous d'entreprendre les démarches administratives nécessaires pour obtenir une autorisation.

Vous m'avez démontré que vous saviez le faire, alors saisissez plume et vélin pour écrire à qui de droit.

Bon courage

Ninoua
Sergent de Briançon

Citation :: Expéditeur : Klymero
Date d'envoi : 17/09/1460 - 12:22:44
Titre : LP : laissez Parler ?

sergent Ninoua

si messire phebus.. (avec deux points, il me semble deja vous l'avoir dit ) n a pas juger util de me fournir un LP pour voyager jusqu'a sa personne je ne voit pas pourquoi je prendrait l'initiative de le faire .

et n'essayer pas de m'amadouer au travers des compliments masqués, je ne suis pas née de la derniere pluie !

il n'est pas de mon ressort de demander un LP, mais de celui de messire Phebus.. ( je le repete ou pas ? ), je vous Explique une enieme fois :

etant invité, j'estime que cela est du role de mon hote de s'assurer de ma securité.
je vous informe par ce courrier qu'aucune demarche ne sera faite de ma Part aupres de messire Phebus.. (regarder bien comment cela s'ecrit ) ni aupres d'Aristote pour obtenir un LP.
libre a vous de le faire avec messire Phebus.. (ne vous tromper pas hein ? )

je n'ai aucunement besoin de courage, je ne suis pas militaire comme vostre personne .

veuillez accepter mes salutations les plus simples.

PS : afin d'economisé le Velin je me suis permis de repondre au Verso .

klymero

Fort et reveur

Citation :: Messire Klymero,

Je ne suis pas plus militaire que secrétaire, et encore moins la votre.
Je suis Sergent de la Prévôté, et en tant que tel, j'ai le devoir de vous prévenir de l'état de siège et de vous expliquer les démarches à entreprendre si vous souhaitez rester sur nos terres. Si vous ne vous sentez pas concerné, il ne faudra pas vous étonner de recevoir un avis de mise en accusation.

Quelque soit la raison de votre venue et l'importance que vous vous donnez, ce n'est pas à nos institutions de se décarcasser pour vous obtenir un laisser-passer, mais à vous, ne serait-ce qu'en prévenant votre hôte de votre situation. Nous avons bien assez de paperasse à rédiger sans compter les personnes obtuses dans votre genre qui persistent à ne rien vouloir entendre. Notez que j'ai la patience de poursuivre encore cet échange bien qu'il semble hélas stérile.

Cependant, je vous rejoins sur un point (et non pas deux comme derrière Phebus..), à savoir que nous avons assez usé de vélins dans cette histoire.
Continuez à faire la forte tête rêveuse si cela vous chante et vous verrez bien où cela vous mènera. Si d'aventure vous arrivez jusqu'à Embrun, peut-être viendrais-je y faire un tour pour voir à quoi ressemble une tête de bois, j'en ai rarement rencontré d'aussi coriace. Et ça n'est pas un compliment masqué.

Bien à vous

Ninoua
Sergent de Briançon

Dépôt de plainte :

Citation :: Bonjour Sieur Klymero

Vous avez été informé par plusieurs missives du sergent Ninoua que vous deviez quitter le territoire du Lyonnais-Dauphiné ou demander un laisser-passer.

En plus de vous montrer irrespectueux envers Dame Ninoua, vous n'avez ni quitté le territoire du duché, ni demandé de laisser-passer auprès de ma personne (moi même un ami de Phébus..). je vous informe donc qu'une plainte a été déposée à votre encontre auprès de nos tribunaux pour Trouble à l'Ordre Public.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.

Salutations,

Faict à Embrun, le vingtième jour de Septembre de l'année MCDLX

Engherran de Kerbleiz, Seigneur d'Autrans
Prévôt des Maréchaux du Lyonnais-Dauphiné

Invité

Citation :: En ce jour du 20 septembre 1460,

Nous, Huna, Procureur-adjointe du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Gabriel d’Amilly von Wittelsbach à l’encontre de Messire Klymero.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé de n'avoir pas quitté le territoire du Lyonnais-Dauphiné en état de siège depuis le 8 septembre 1460 et prolongé le 17 septembre 1460 dans le délai prescrit, en dépit des différentes relances de la part de l'agent de la maréchaussée.

Vu l’article-III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire

o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).
Toute personne tentant une révolte durant l'Etat de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis de l'Ost et de leurs armées.

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :: Madame le procureur, pouvez vous relire cet acte pour vérifier que je n'ai pas commis d'erreur et ainsi le porter au tribunal?

Nombre de messages : 779 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 09/08/2012

Lancé!

Citation :: Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)

Nombre de messages : 563 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 04/06/2012

En attente de Relaxe.

Invité

Citation :: et le réquisitoire ?

Nombre de messages : 779 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 09/08/2012

Pareil que pour les autre affaires similaires.

Invité

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Nombre de messages : 779 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 09/08/2012

Citation :: Puisque l'état de siège est passé depuis belle lurette et qu'il est à présent évident que les étrangers présents sur le sol dauphinois n'ont pas tous été informés de leur obligation de départ,
Puisqu'il nous est pour l'heure impossible de savoir avec exactitude qui a reçu le fameux courrier d'information ou non,
Puisque mieux vaut relâcher un coupable que punir un innocent, tout du moins lorsque je n'ai pas le choix et que je rend la justice au nom du duché,

Nous, Maryane Guerrero, Juge du Lyonnais-Dauphiné, déclarons l'accusé non coupable au nom de notre bon Duc et de son peuple. Que ceci serve de leçon pour les états de siège futurs, la Prévôté devra se munir de pigeons plus résistants.

Citation :: Nom du procureur : Huna/ Amalric
Nom du juge : Maryane.
Date du verdict : 15/10/1460
Lieu concerné par l'affaire : Lyonnais-Dauphiné

Le prévenu était accusé de Trouble à l'Ordre Public .
Le prévenu a été relaxé.

Spoiler:

Citation :: Acte d'accusation :
En ce jour du 20 septembre 1460,

Nous, Huna, Procureur-adjointe du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Gabriel d�Amilly von Wittelsbach à l�encontre de Messire Klymero.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé de n'avoir pas quitté le territoire du Lyonnais-Dauphiné en état de siège depuis le 8 septembre 1460 et prolongé le 17 septembre 1460 dans le délai prescrit, en dépit des différentes relances de la part de l'agent de la maréchaussée.

Vu l�article-III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire

o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).
Toute personne tentant une révolte durant l'Etat de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis de l'Ost et de leurs armées.

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :: Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Enoncé du verdict :
Puisque l'état de siège est passé depuis belle lurette et qu'il est à présent évident que les étrangers présents sur le sol dauphinois n'ont pas tous été informés de leur obligation de départ,
Puisqu'il nous est pour l'heure impossible de savoir avec exactitude qui a reçu le fameux courrier d'information ou non,
Puisque mieux vaut relâcher un coupable que punir un innocent, tout du moins lorsque je n'ai pas le choix et que je rend la justice au nom du duché,

Nous, Maryane Guerrero, Juge du Lyonnais-Dauphiné, déclarons l'accusé non coupable au nom de notre bon Duc et de son peuple. Que ceci serve de leçon pour les états de siège futurs, la Prévôté devra se munir de pigeons plus résistants.

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