MO//TAOP - Etat de siège - Herulf [RELAXE; archivé]

Citation :

Accusé:Herulf
Victime: Le duché réprésenté par Sa Grasce Samthebeast de Sassenage
Officier en charge: Sergent Madpompon

La fiche:



Les faits:
Dans le cadre de l'Etat de Siège déclaré le 8 septembre 1460 et prolongé le 17 septembre 1460, Messire Herulf devait quitter le territoire du Lyonnais-Dauphiné prévenu par Laurelyne le 13/09/1460


La loi:

Citation :

o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).
Toute personne tentant une révolte durant l'Etat de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis de l'Ost et de leurs armées.

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours

Missive lui a été envoyée

Citation :

Bonjour Sieur Herulf

Vous avez été informé par une missive datant du 13/09/1460 de la part du Lieutenant Laurelyne que vous deviez quitter le territoire du Lyonnais-Dauphiné ou demander un laisser-passer.

Vous n'avez fait ni l'un ni l'autre aussi je vous informe qu'une plainte a été déposée à votre encontre auprès de nos tribunaux pour Trouble à l'Ordre Public

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.

Salutations,
Madpompon, Seigneur d'Audeghem, sergent de police
Montelimar, le 19 septembre 1460

Courrier en réponse:

Citation :

Expéditeur : Herulf
Date d'envoi : 19/09/1460 - 22:01:51
Titre : Re: mise en procés

Salutation,

Excusez moi, mais je n'ai rien reçu ?? J'aimerai savoir de quoi l'on m'accuse si possible
( eu peut de temps pour jouer et pas trop suivi. de plus ,pas reçu de message et et aucune info en rouge sur ma fiche de perso ) et ou faut-il que je me presente?

Cordialement,

Herulf

Citation :

En ce jour du 20 septembre 1460,

Nous, Huna, Procureur-adjointe du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Gabriel d’Amilly von Wittelsbach à l’encontre de Messire Herulf.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé de ne pas avoir quitté le territoire du Lyonnais-Dauphiné en état de siège depuis le 8 septembre 1460 et prolongé le 17 septembre 1460 dans le délai prescrit, en dépit de la missive datant du 13 septembre 1460 de la part du Lieutenant Laurelyne et de celle du Sergent Madpompon, Seigneur d'Audeghem datée du 19 septembre de l'an de grasce 1460.

Vu l’article-III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire

o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).
Toute personne tentant une révolte durant l'Etat de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis de l'Ost et de leurs armées.


*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :

Madame le procureur, pouvez vous relire cet acte pour vérifier que je n'ai pas commis d'erreur et ainsi le porter au tribunal?

Lancé.

Citation :

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Herulf s'avance à la barre depité...

Monsieur le juge, je jure de dire la vérité . Je dois vous dire que je ne comprend pourquoi je suis accusé puisque je n'ai pas reçu de courrier me disant de ne pas rester ( bug serveur ou autre, je ne sais pas ) , de plus, je suis resté un peut, pas pour faire du mal, mais pour attendre ma femme Djazia qui me rejoignait pour faire le voyage enssemble. Durrant mon sejour, j'ai travaillé à la mine et fait marcher le commerce en achetant de la viande aux citoyen.Et puis pour vous montrer ma bonne fois, je suis revenu et l'ai encore abandonner pour me presenter à vous. Alors s'il vous plait, je ne pense pas avoir faire de crime, non ? laissez moi une chance, acquittez moi et je part dés le verdicte rendu.

Merci par avance

Herulf

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Monsieur le juge,...

Je n'ai rien à ajouter...

Merci...

"Dit l'homme desesperé que même circuler devienne un crime ..."

Citation :

Puisque l'état de siège est passé depuis belle lurette et qu'il est à présent évident que les étrangers présents sur le sol dauphinois n'ont pas tous été informés de leur obligation de départ,
Puisqu'il nous est pour l'heure impossible de savoir avec exactitude qui a reçu le fameux courrier d'information ou non,
Puisque mieux vaut relâcher un coupable que punir un innocent, tout du moins lorsque je n'ai pas le choix et que je rend la justice au nom du duché,

Nous, Maryane Guerrero, Juge du Lyonnais-Dauphiné, déclarons l'accusé non coupable au nom de notre bon Duc et de son peuple. Que ceci serve de leçon pour les états de siège futurs, la Prévôté devra se munir de pigeons plus résistants.

Citation :

Nom du procureur : Maryane./ Amalric
Nom du juge : Maryane.
Date du verdict : 15/10/1460
Lieu concerné par l'affaire : Montélimar

Le prévenu était accusé de Trouble à l'Ordre Public .
Le prévenu a été relaxé.

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