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| VI/***/ TAOP - Etat de siège - Weil [RELAXE; archivé] | |
| | Auteur | Message |
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Engherran
Nombre de messages : 3621 Age : 44 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 26/01/2011
| Sujet: VI/***/ TAOP - Etat de siège - Weil [RELAXE; archivé] Jeu 20 Sep 2012 - 14:53 | |
| Accusé:Sieur Weil Victime: Le duché réprésenté par Sa Grasce Samuel Rossal Officier en charge: Lieutenant Marsaly La fiche: - Citation :
Les faits:Dans le cadre de l'Etat de Siège déclaré le 8 septembre 1460 et prolongé le 17 septembre 1460, Sieur Weil, ne quitte pas le territoire du Lyonnais-Dauphiné et n'a pas demandé de laisser-passer La loi: - Citation :
- o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ; - L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ; - La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ; - L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ; - La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement). Toute personne tentant une révolte durant l'Etat de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis de l'Ost et de leurs armées.
*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à: - Briançon: 5 jours - Embrun: 5 jours - Dié: 3 jours - Montélimar: 2 jours - Valence: 3 jours - Vienne: 3 jours - Lyon: 2 jours Missive lui a été envoyée - Citation :
Bonjour,
Vous êtes actuellement en territoire du Lyonnais-Dauphiné.
Or, étant donné les troubles actuels, l'état de siège vient d'être déclaré par sa Grasce, le Duc Samuel Rossal, en gargote dauphinoise. (annonces du conseil ducal)
Etant donné que vous n'êtes point citoyen du Lyonnais-Dauphiné, vous êtes prié de quitter le duché. De plus, il est interdit de voyager en lance sans autorisation express du Prévôt des Maréchaux.
Puisque vous vous trouvez actuellement à Valence, vous aurez pour se faire 3 jours.
Cependant je suis certaine que vous comprenez la situation et sachez que vous serez le bienvenu dans notre duché lorsque la situation sera meilleure.
Dans le cas contraire je me vois obligée de vous signaler que vous risquez des poursuites pour trouble à l'ordre publique devant la cour de justice dauphinoise mais je suis certaine que nous n'en arriverons pas là et que vous serez des plus compréhensifs.
En espérant que vous ferez preuve de compréhension,
Marsaly Bussière, Lieutenant Faict à la Caserne de la Belle Cordelière, le 9 septembre 1460
NB : Une demande de laisser-passer peut-être fait auprès du Prévôt des Maréchaux Engherran de Kerbleiz (Engherran IG) Toute demande de naturalisation, selon notre coutumier est interdite durant l'état de siège. Réponse : - Citation :
- Expéditeur : Weil
Date d'envoi : 13/09/1460 - 10:27:48 Titre : Re: Etat de siège
ben bien lbonjour ma tite dame;
moi vos histoires politique j'y comprends rien et j'veux rien comprendre j'rejoins ma ptite femme, dame Misty q' habite Vienne avec mon jeune frère child, alors z'avez qu'a faire cque vous voulez moi j'y suis j y reste, z'aurez pas le coeur de déchirer une famille qui se recompose quand meme !! heun !!!
ben à vous Un courrier de dépôt de plainte à été envoyé: - Citation :
- Bonjour Sieur Weil
Je vous informe par la présente lettre qu'un dépôt de plainte vient d'être fait à votre encontre. En effet, le Lyonnais-Dauphiné est en état de siège depuis le 09 Septembre 1460 deux courriers vous ont été envoyés afin de vous inviter soit à quitter le duché, soit à demander un Laisser Passer, or vous n'avez fait ni l'un ni l'autre.
Salutations
Faict à Embrun le douzième jour de Spetembre de l'année MCDLX
Engherran de Kerbleiz, Seigneur d'Autrans Prévôt des Maréchaux du Lyonnais-Dauphiné - Citation :
- Expéditeur : Weil
Date d'envoi : 18/09/1460 - 10:25:05 Titre : Re: Dépôt de plainte (Etat de si&egra bien le bonjours En premier lieu je n ai reçu de votre part qu un courrier à laquelle j ai eu la courtoisie de vous répondre vous expliquant mes motivations , comme je pense que vous ne savais pas bien lire , je vous informe que je suis maintenant un habitant de la bonne ville de Vienne ou réside ma femme, et que je suis prêt à faire de la prison si vous voulez perdre votre temps et l argent du contribuable dans une action en justice allez faite vous plaisir
bien à vous et à bientôt devant les juges | |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: VI/***/ TAOP - Etat de siège - Weil [RELAXE; archivé] Jeu 20 Sep 2012 - 22:22 | |
| - Citation :
- En ce jour du 20 septembre 1460,
Nous, Huna, Procureur-adjointe du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Gabriel d’Amilly von Wittelsbach à l’encontre de Messire Weil.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet. Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
La procure n'en fait pas la demande.
Vous êtes accusé de ne pas avoir quitté le territoire du Lyonnais-Dauphiné en état de siège depuis le 8 septembre 1460 et prolongé le 17 septembre 1460 dans le délai prescrit, en dépit de la missive de Marsaly Bussière, Lieutenant, en date du 9 septembre 1460.
Vu l’article-III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire - La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ; - L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ; - La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ; - L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ; - La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement). Toute personne tentant une révolte durant l'Etat de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis de l'Ost et de leurs armées.
*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à: - Briançon: 5 jours - Embrun: 5 jours - Dié: 3 jours - Montélimar: 2 jours - Valence: 3 jours - Vienne: 3 jours - Lyon: 2 jours
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
- Citation :
- Madame le procureur, pouvez vous relire cet acte pour vérifier que je n'ai pas commis d'erreur et ainsi le porter au tribunal?
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| | | Maryane.
Nombre de messages : 779 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 09/08/2012
| Sujet: Re: VI/***/ TAOP - Etat de siège - Weil [RELAXE; archivé] Ven 21 Sep 2012 - 22:07 | |
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| | | Gabriel d'Amilly
Nombre de messages : 275 Localisation IG : Quelque part Date d'inscription : 22/12/2011
| Sujet: Re: VI/***/ TAOP - Etat de siège - Weil [RELAXE; archivé] Dim 23 Sep 2012 - 16:18 | |
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| | | Invité Invité
| Sujet: Re: VI/***/ TAOP - Etat de siège - Weil [RELAXE; archivé] Dim 23 Sep 2012 - 21:30 | |
| témoignage de l'accusé: - Spoiler:
Première plaidoirie de la défense
mesire juge je me présente humblement devant vous car je ne comprend pas bien le pourquoi de cette procédure . Je suis marchand itinérant et j ai fait la connaissance de Dame Misty que j ai par la suite épouser Dame Misty étant intégré dans la bonne ville de Vienne j ai tout naturellement suivie mon épouse et suis devenu habitant de Vienne
J ai naturellement,précise tout,cela lors de l'âge mande de quitter le pays
Vos services vous font perdre un temps,précieux ainsi que le miens dans des poursuites sans cause
de toute façon je ne quitterai pas le pays
Votre honneur merci de m avoir écouté et prennes la bonne décision Dieu vous regard Votre très humble serviteur
La défense a appelé Mistybazou à la barre Voici son témoignage : - Spoiler:
rhaaa seigneur, mon amour que ce passe t il !!!..
votre seigneurerie ne condamné pas mon homme, c est un bon garçon travailleur et c est de ma faute si il est venu ici à Vienne, je ne peux vivre sans lui, Je to'be à vos genoux , je vous en supplie épargne le
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| | | Amalric chilperic
Nombre de messages : 563 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 04/06/2012
| Sujet: Re: VI/***/ TAOP - Etat de siège - Weil [RELAXE; archivé] Jeu 11 Oct 2012 - 22:37 | |
| Après toutes ces relaxes, si on veut pas plomber notre future moyenne, il va falloir en condamner du monde ! | |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: VI/***/ TAOP - Etat de siège - Weil [RELAXE; archivé] Dim 14 Oct 2012 - 21:52 | |
| Réquisitoire de l'accusation - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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| | | Maryane.
Nombre de messages : 779 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 09/08/2012
| Sujet: Re: VI/***/ TAOP - Etat de siège - Weil [RELAXE; archivé] Lun 15 Oct 2012 - 23:02 | |
| - Citation :
- Puisque l'état de siège est passé depuis belle lurette et qu'il est à présent évident que les étrangers présents sur le sol dauphinois n'ont pas tous été informés de leur obligation de départ,
Puisqu'il nous est pour l'heure impossible de savoir avec exactitude qui a reçu le fameux courrier d'information ou non, Puisque mieux vaut relâcher un coupable que punir un innocent, tout du moins lorsque je n'ai pas le choix et que je rend la justice au nom du duché,
Nous, Maryane Guerrero, Juge du Lyonnais-Dauphiné, déclarons l'accusé non coupable au nom de notre bon Duc et de son peuple. Que ceci serve de leçon pour les états de siège futurs, la Prévôté devra se munir de pigeons plus résistants. | |
| | | Svetlna
Nombre de messages : 15427 Age : 32 Localisation IG : Au Paradis, pardi ! Date d'inscription : 09/07/2010
| Sujet: Re: VI/***/ TAOP - Etat de siège - Weil [RELAXE; archivé] Ven 19 Oct 2012 - 23:29 | |
| - Citation :
- Nom du procureur : Maryane/Amalric
Nom du juge : Maryane. Date du verdict : 15/10/1460 Lieu concerné par l'affaire : Vienne
Le prévenu était accusé de Trouble à l'Ordre Public . Le prévenu a été relaxé. 1 témoin ( défense) - Spoiler:
- Citation :
- Acte d'accusation :
En ce jour du 20 septembre 1460,
Nous, Huna, Procureur-adjointe du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Gabriel d�Amilly von Wittelsbach à l�encontre de Messire Weil.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet. Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
La procure n'en fait pas la demande.
Vous êtes accusé de ne pas avoir quitté le territoire du Lyonnais-Dauphiné en état de siège depuis le 8 septembre 1460 et prolongé le 17 septembre 1460 dans le délai prescrit, en dépit de la missive de Marsaly Bussière, Lieutenant, en date du 9 septembre 1460.
Vu l�article-III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire - La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ; - L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ; - La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ; - L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ; - La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement). Toute personne tentant une révolte durant l'Etat de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis de l'Ost et de leurs armées.
*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à: - Briançon: 5 jours - Embrun: 5 jours - Dié: 3 jours - Montélimar: 2 jours - Valence: 3 jours - Vienne: 3 jours - Lyon: 2 jours
Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense. - Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
mesire juge je me présente humblement devant vous car je ne comprend pas bien le pourquoi de cette procédure . Je suis marchand itinérant et j ai fait la connaissance de Dame Misty que j ai par la suite épouser Dame Misty étant intégré dans la bonne ville de Vienne j ai tout naturellement suivie mon épouse et suis devenu habitant de Vienne
J ai naturellement,précise tout,cela lors de l'âge mande de quitter le pays
Vos services vous font perdre un temps,précieux ainsi que le miens dans des poursuites sans cause
de toute façon je ne quitterai pas le pays
Votre honneur merci de m avoir écouté et prennes la bonne décision Dieu vous regard Votre très humble serviteur - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. La défense a appelé Mistybazou à la barre : Voici son témoignage : rhaaa seigneur, mon amour que ce passe t il !!!..
votre seigneurerie ne condamné pas mon homme, c est un bon garçon travailleur et c est de ma faute si il est venu ici à Vienne, je ne peux vivre sans lui, Je to'be à vos genoux , je vous en supplie épargne le. - Citation :
- Enoncé du verdict :
Puisque l'état de siège est passé depuis belle lurette et qu'il est à présent évident que les étrangers présents sur le sol dauphinois n'ont pas tous été informés de leur obligation de départ, Puisqu'il nous est pour l'heure impossible de savoir avec exactitude qui a reçu le fameux courrier d'information ou non, Puisque mieux vaut relâcher un coupable que punir un innocent, tout du moins lorsque je n'ai pas le choix et que je rend la justice au nom du duché,
Nous, Maryane Guerrero, Juge du Lyonnais-Dauphiné, déclarons l'accusé non coupable au nom de notre bon Duc et de son peuple. Que ceci serve de leçon pour les états de siège futurs, la Prévôté devra se munir de pigeons plus résistants.
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