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 VI/***/ TAOP - Etat de siège - Sage_d_esperita [RELAXE; archivé]

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Engherran

Engherran


Nombre de messages : 3621
Age : 42
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 26/01/2011

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MessageSujet: VI/***/ TAOP - Etat de siège - Sage_d_esperita [RELAXE; archivé]   VI/***/ TAOP - Etat de siège - Sage_d_esperita [RELAXE; archivé] Icon_minitimeJeu 20 Sep 2012 - 14:55

Date : 20/09/1460
Accusé : Sage_d_esperita
Victime : Le duché réprésenté par Sa Grasce Samuel Rossal
Officier en charge : Prévôt des Maréchaux
Engherran de Kerbleiz (IG : Engheran)


La fiche :

VI/***/ TAOP - Etat de siège - Sage_d_esperita [RELAXE; archivé] Sans_t15

Les faits :

Citation :
Dans le cadre de l'Etat de Siège déclaré le 8 septembre 1460 et prolongé le 17 septembre 1460, Sieur Sage_d_esperita n'a pas quitté pas le territoire du Lyonnais-Dauphiné, ni demandé de laisser-passer. Cette personne est à Vienne depuis le 9 Septembre et malgré la relance, aujourd'hui 20 septembre 1460, Sieur Sage_d_esperita est toujours présent sur Vienne.

La loi :

Citation :
o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).
Toute personne tentant une révolte durant l'Etat de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis de l'Ost et de leurs armées.

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours

Courriers :

Citation :
Bonjour,

Vous êtes actuellement en territoire du Lyonnais-Dauphiné.

Or, étant donné les troubles actuels, l'état de siège vient d'être déclaré par sa Grasce, le Duc Samuel Rossal, en gargote dauphinoise. (annonces du conseil ducal)

Etant donné que vous n'êtes point citoyen du Lyonnais-Dauphiné, vous êtes prié de quitter le duché. De plus, il est interdit de voyager en lance sans autorisation express du Prévôt des Maréchaux.

Puisque vous vous trouvez actuellement à Vienne, vous aurez pour se faire 3 jours.

Cependant je suis certain que vous comprenez la situation et sachez que vous serez le bienvenu dans notre duché lorsque la situation sera meilleure.

Dans le cas contraire je me vois obligé de vous signaler que vous risquez des poursuites pour trouble à l'ordre publique devant la cour de justice dauphinoise mais je suis certain que nous n'en arriverons pas là et que vous serez des plus compréhensifs.

En espérant que vous ferez preuve de compréhension,

Faict à Embrun, le neuvième jour de Septembre de l'année MCDLX

Engherran de Kerbleiz, Seigneur d'Autrans
Prévôt des Maréchaux du Lyonnais-Dauphiné

NB : Une demande de laisser-passer peut-être fait auprès du Prévôt des Maréchaux.
Toute demande de naturalisation sera interdite durant l'état de siège.

Citation :
Bonjour,

Malgré la missive qui vous a été envoyée en date du 9 septembre, je constate que vous êtes toujours en Lyonnais dauphiné alors que vous n'avez pas de laisser-passer vous permettant de rester sur notre territoire.

Je vous informe donc que si la douane me signale votre présence à Lyon demain à la première heure, une plainte sera déposée contre vous pour trouble à l'ordre public.

Salutations

Faict à Embrun le quatorzième jour de Septembre de l'année MCDLX

Engherran de Kerbleiz, Seigneur d'Autrans
Prévôt des Maréchaux du Lyonnais-Dauphiné

Dépôt de plainte :

Citation :
Bonjour Sieur Sage_d_esperita

Vous avez été informé par deux missives que vous deviez quitter le territoire du Lyonnais-Dauphiné ou demander un laisser-passer.

Nous n'avez fait ni l'un ni l'autre aussi je vous informe qu'une plainte a été déposée à votre encontre auprès de nos tribunaux pour Trouble à l'Ordre Public

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.

Salutations,

Faict à Embrun, le vingtième jour de Septembre de l'année MCDLX

Engherran de Kerbleiz, Seigneur d'Autrans
Prévôt des Maréchaux du Lyonnais-Dauphiné
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MessageSujet: Re: VI/***/ TAOP - Etat de siège - Sage_d_esperita [RELAXE; archivé]   VI/***/ TAOP - Etat de siège - Sage_d_esperita [RELAXE; archivé] Icon_minitimeJeu 20 Sep 2012 - 22:34

Citation :
En ce jour du 20 septembre 1460,

Nous, Huna, Procureur-adjointe du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Gabriel d’Amilly von Wittelsbach à l’encontre de Messire Sage_d_esperita.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé de ne pas avoir quitté le territoire du Lyonnais-Dauphiné en état de siège depuis le 8 septembre 1460 et prolongé le 17 septembre 1460 dans le délai prescrit, en dépit des missives de Engherran de Kerbleiz, Seigneur d'Autrans,
Prévôt des Maréchaux du Lyonnais-Dauphiné datées du 9 et du 14 septembre dernier.

Vu l’article-III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire

o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).
Toute personne tentant une révolte durant l'Etat de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis de l'Ost et de leurs armées.


*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.


Citation :
Madame le procureur, pouvez vous relire cet acte pour vérifier que je n'ai pas commis d'erreur et ainsi le porter au tribunal?
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Maryane.

Maryane.


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MessageSujet: Re: VI/***/ TAOP - Etat de siège - Sage_d_esperita [RELAXE; archivé]   VI/***/ TAOP - Etat de siège - Sage_d_esperita [RELAXE; archivé] Icon_minitimeVen 21 Sep 2012 - 22:10

Lancé.
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Gabriel d'Amilly

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MessageSujet: Re: VI/***/ TAOP - Etat de siège - Sage_d_esperita [RELAXE; archivé]   VI/***/ TAOP - Etat de siège - Sage_d_esperita [RELAXE; archivé] Icon_minitimeDim 23 Sep 2012 - 16:19

Citation :
Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)
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Amalric chilperic

Amalric chilperic


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MessageSujet: Re: VI/***/ TAOP - Etat de siège - Sage_d_esperita [RELAXE; archivé]   VI/***/ TAOP - Etat de siège - Sage_d_esperita [RELAXE; archivé] Icon_minitimeJeu 11 Oct 2012 - 22:33

On change pas une équipe qui gagne : réquisitoire sauté pour relaxe.
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MessageSujet: Re: VI/***/ TAOP - Etat de siège - Sage_d_esperita [RELAXE; archivé]   VI/***/ TAOP - Etat de siège - Sage_d_esperita [RELAXE; archivé] Icon_minitimeDim 14 Oct 2012 - 21:55

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Maryane.

Maryane.


Nombre de messages : 779
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 09/08/2012

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MessageSujet: Re: VI/***/ TAOP - Etat de siège - Sage_d_esperita [RELAXE; archivé]   VI/***/ TAOP - Etat de siège - Sage_d_esperita [RELAXE; archivé] Icon_minitimeLun 15 Oct 2012 - 23:04

Citation :
Puisque l'état de siège est passé depuis belle lurette et qu'il est à présent évident que les étrangers présents sur le sol dauphinois n'ont pas tous été informés de leur obligation de départ,
Puisqu'il nous est pour l'heure impossible de savoir avec exactitude qui a reçu le fameux courrier d'information ou non,
Puisque mieux vaut relâcher un coupable que punir un innocent, tout du moins lorsque je n'ai pas le choix et que je rend la justice au nom du duché,

Nous, Maryane Guerrero, Juge du Lyonnais-Dauphiné, déclarons l'accusé non coupable au nom de notre bon Duc et de son peuple. Que ceci serve de leçon pour les états de siège futurs, la Prévôté devra se munir de pigeons plus résistants.
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Svetlna

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Localisation IG : Au Paradis, pardi !
Date d'inscription : 09/07/2010

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MessageSujet: Re: VI/***/ TAOP - Etat de siège - Sage_d_esperita [RELAXE; archivé]   VI/***/ TAOP - Etat de siège - Sage_d_esperita [RELAXE; archivé] Icon_minitimeVen 19 Oct 2012 - 21:12

Citation :
Nom du procureur : Huna/ Amalric
Nom du juge : Maryane.
Date du verdict : 15/10/1460
Lieu concerné par l'affaire : Lyonnais-Dauphiné

Le prévenu était accusé de Trouble à l'Ordre Public .
Le prévenu a été relaxé.

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MessageSujet: Re: VI/***/ TAOP - Etat de siège - Sage_d_esperita [RELAXE; archivé]   VI/***/ TAOP - Etat de siège - Sage_d_esperita [RELAXE; archivé] Icon_minitime

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