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 BR / E51 / ESCR - Maxance [M.A]

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AuteurMessage
Ninoua

Ninoua


Nombre de messages : 2837
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 09/03/2009

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MessageSujet: BR / E51 / ESCR - Maxance [M.A]   BR / E51 / ESCR - Maxance [M.A] Icon_minitimeJeu 20 Sep 2012 - 21:35

Date: 20/09/1460
Accusé: Maxance
Victime: Mairie de Briançon
Officier en charge: Ninoua

La fiche:

Citation :
Informations sur Maxance

Créé(e) le 16 Août 2012

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Briançon

Niveau : 1
Points de réputation : 10
Argent : 38

Maxance possède un potager.

Dernière connexion le 20 Septembre 2012

Son parrain : Rose_lacienda

Les faits : Le sieur Maxance a mis en vente des sacs de maïs (au moins 1, il y en avait 68 en tout) à 3.80 écus pièce sur le marché de Briançon, soit un prix dépassant la limite maximale autorisée.

Preuves du délit :
BR / E51 / ESCR - Maxance [M.A] Escroqueriemaxancemas

La loi :
Citation :
V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.

Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.05 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

[...]
Sac de maïs : 3,30 écus (produit non taxé)
[...]


Courrier(s) :
Citation :
Messire Maxance,

En passant par le marché en cette fraiche soirée, j'ai constaté que vous avez mis en vente sur le marché de Briançon des sacs de maïs à 3.80 écus pièce. Or, le prix maximal autorisé pour cette denrée est de 3.30 écus, comme énoncé dans l'article [V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux] de notre coutumier dont voici un extrait :

"La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.

Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.05 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.
[...]
Sac de maïs : 3,30 écus (produit non taxé)
[...]"

Aussi, je vous prie de retirer vos marchandises dans les plus brefs délais et de racheter le sac de céréales que j'ai réquisitionné.

Merci de votre compréhension et de votre coopération

Bien à vous

Ninoua
Sergent de Briançon
Citation :
Expéditeur : Maxance
Date d'envoi : 21/09/1460 - 01:19:45
Titre : Re: Sacs de maïs

Bonjour,


après avoir regardé le tableau d'affichage mairie, j'ai pu constater qu'il n'y avait aucun texte interdisant la vente de maïs à Mois de 3,30 écus. Dans ces cas la suis je en tort ? non . Vous allez me dire qu'il y a des lois a respecter, es si ces lois ne sont pas à la vue de tous les habitants il est normal qu'il y ai de l'abus.

Pour ma part n'ayant vu aucune loi affichée, je considère que je suis dans mon droit de vendre à un prix libre.



Maxance.
Citation :
21/09/1460 15:40 : Vous avez vendu à Maxance 1 sac de maïs pour 3,80 écus.

Les autres sacs de maïs en vente à 3.80 écus (sans doute les siens) ont été retirés du marché.

Le 21/09 à 23h08, Ninoua a écrit:
Bonsoir Messire Maxance,


Navrée de vous l'apprendre mais vos yeux vous ont abusé.
Si vous regardez attentivement le panneau d'affichage municipal, vous verrez au chapitre IV la liste des prix maximaux dont je vous fais une copie ici :

IV. LES PRIX MAXIMAUX
_______________________
- Bouteille de lait : 9,05 écus
- Demi quintal de carcasse de cochon : 15,30 écus
- Fruit : 10 écus (vente exclusive mairie)
- Kilo de minerai de fer : 20,00 écus (vente exclusive mairie)
- Légume : 10 écus
- Peaux : 15,50 écus
- Pelote de laine : 11,80 écus
- Poisson : 18,10 écus (vente exclusive mairie)
- Quintal de carcasse de vache : 30,60 écus
- Sac de blé : 12,40 écus (seuls les sacs à 12 écus et moins sont réservés à la mairie)
- Sac de maïs : 3,30 écus
- Stère de bois : 4.40 écus (seuls les stères à 3.50 et moins sont réservés à la mairie)

Par ailleurs, à toute fins utiles, je vous informe que l'ensemble des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné sont visibles par tous à l'entrée du castel de Lyon ( https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f1-les-portes-de-la-ville-orientation-generale )

J'espère que vous pourrez comprendre qu'il est impossible de placarder à tous les coins de rue l'ensemble de ces lois. Mon rôle consiste à les enseigner, les expliquer, et les faire appliquer.
A présent que vous êtes en mesure de prendre connaissance du coutumier, j'ose espérer que vous serez plus respectueux des lois.

Bien à vous

Ninoua
Sergent de Briançon



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