Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le deal à ne pas rater :
Manga Spy x Family Tome 13 édition Collector : où le précommander ?
14.50 €
Voir le deal

 

 MO//TAOP - Etat de siège - 666phoenix666

Aller en bas 
AuteurMessage
Engherran

Engherran


Nombre de messages : 3621
Age : 44
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 26/01/2011

MO//TAOP - Etat de siège - 666phoenix666 Empty
MessageSujet: MO//TAOP - Etat de siège - 666phoenix666   MO//TAOP - Etat de siège - 666phoenix666 Icon_minitimeLun 8 Oct 2012 - 22:32

Citation :
Accusé:666phoenix666
Victime: Le duché réprésenté par Sa Grasce Samthebeast de Sassenage
Officier en charge: Sergent Madpompon

La fiche:

MO//TAOP - Etat de siège - 666phoenix666 80714528P1

Les faits:
Dans le cadre de l'Etat de Siège déclaré le 8 septembre 1460 et prolongé le 17 septembre 1460, Messire 666phoenix666 devait quitter le territoire du Lyonnais-Dauphiné prévenu par Madpompon le 18/09/1460. Cette personne s'est vu sa demande de LP refusée

La loi:

Citation :
o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).
Toute personne tentant une révolte durant l'Etat de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis de l'Ost et de leurs armées.

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours

Missive lui a été envoyée

Citation :
Bonjour Sieur 666phoenix666

Vous avez été informé par une missive datant du 18/09/1460 que vous deviez quitter le territoire du Lyonnais-Dauphiné.

Selon nos fichiers, votre demande de LP a été refusée.

Je vous informe qu'une plainte a été déposée à votre encontre auprès de nos tribunaux pour Trouble à l'Ordre Public

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.

Salutations,
Madpompon, Seigneur d'Audeghem, sergent de police
Montelimar, le 20 septembre 1460
Revenir en haut Aller en bas
 
MO//TAOP - Etat de siège - 666phoenix666
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» MO/***/ TAOP - Etat de siège - Madmax2
» MO//TAOP - Eat de siège - 666Phoenix666 [SS prescription]
» DI/F14/ TAOP [Etat de Siège] - LD vs Pxf [SS]
» VI/C54/ TAOP [Etat de Siège] LD vs Vladimir_harkonnen [R]
» MO/E38/TAOP - Etat de siège - Jojo33 [SS]

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 5 - Maison de Roanne - Palais Ducal de Justice :: Cour de Justice du Lyonnais et Dauphiné :: Affaires sans suite-
Sauter vers: